‎Code du fermage. Nouveau statut des baux à ferme. Textes complets et mis à jour.‎

‎Recueil des sommaires de la jurisprudence française et recueil des lois usuelles réunis. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. 16 pp., intérieur non coupé.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Code du Service National‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXI + 294 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎CODE DU TRAVAIL‎

‎Dalloz. 1998. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2479 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎60e édition. Annotations et bibliographie par Pierre Ortscheidt. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du travail.‎

‎Les publications juridiques de la vie ouvrière. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 384 pages - plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DU TRAVAIL 2001 LES CODES POUR TOUS‎

‎PRAT EDITIONS. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1473 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6000 questions et réponses Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DU TRAVAIL - 2001 - LES CODES POUR TOUS -‎

‎PRAT. 2001. In-8. Relié. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1473 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle Edition - 6000 questions et réponses Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du Travail. 89‎

‎VO EDITIONS. 5ème édition.. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du travail - Nouvelle édition 2010.‎

‎Prat. 2009. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1658 pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DU TRAVAIL - TEXTE INTEGRAL‎

‎PUBLICATIONS JURIDIQUES. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 907 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"CODE DU TRAVAIL -TEXTE INTEGRAL - 3EME EDITION (LES PUBLICATIONS JURIDIQUES DE ""LA VIE OUVRIERE"")"‎

‎LA VIE OUVRIERE. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 908 pages. 3ème édition.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du travail (textes codifiés et textes annexes) - Codes Dalloz - 50e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 1826 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ELECTORAL‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 504 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ELECTORAL AVEC TABLES DE REFERENCE ET CONCORDANCE ET UN INDEX ALPHABETIQUE - NOUVELLE EDITION REFONDUE REGROUPANT LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES / MISE A JOUR AU 1ER NOVEMBRE 1970.‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 246 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ELECTORAL - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 1964‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 437 pages. Nombreux tableaux en noir et blanc,dans le texte. 1 annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code forestier - 2 voulmes : tome I + tome II‎

‎Journal officiel de la republique francaise. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 + 329 pages. Annotation et quelques tâches en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Decrets du 25 janvier 1979 modifies par les decrets des 31 mai 1979, 28 juin 1979, 19 septembre 1979 et 10 mars 1979. Mise a jour le 1er mai 1980. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE FRANCAIS ET LOIS USUELLES - NOUVEAU RECUEIL - A L'USAGE DE LA GENDARMERIE ET DES DIVERSES ADMINISTRATIONS.‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE ET CIE. 1959. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1224 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE GENERAL DES IMPOTS‎

‎Dalloz. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1724 pages. Petite annotation en page de faux-titre. Tranche légèrement salie.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Codes Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE GENERAL DES IMPOTS, Et Annexes avec Annotations et Renvois‎

‎Dalloz. 1966-1967. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 1543 pages. Initiales au feutre sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code général des impôts (2007)‎

‎Dalloz Cartonnage souple 2007 Fort in-8 (14 x 20 cm), broché, couverture souple à rabats, CXIV + 2935 + 24 pages, double-signet, l'ancien propriétaire a utilisé des post-it transparents pour organiser l'ouvrage, ils sont enlevables sans laisser de trace ; dos légèrement incurvé, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎CODE LAMY DROIT ECONOMIQUE 2005‎

‎Lamy SA. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1389 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Lamy économique, dir. par Roger Bout. Edition réalisée par Ronan David. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code militaire des Païs-Bas contenant les édits, ordonnances, decrets, le stile de l'audience generale tant civile que criminel & les privilèges de gens de guerre. Ensemble les arrêts, déclarations, & autres preuves de leur usage, avec un commentaire très exact sur le placard du prince de Parme du 15 mai 1587.‎

‎A Mastricht chez Lambert Bertus 1721, in-12, titre-(2 ff. d'avis)-(il semble manquer 1 ff.?)-397 pages-(27 pages de table). Veau époque usagé , les garde intérieures manquent, petite mouillure marginale. (CXXIII)-(400 gr.)‎

6 Images

‎recueilli des écrits & mémoires de plusieurs auditeurs généraux & fiscaux de la justice militaire pour l'usage des praticiens de Païs-Bas, de la France & des états voisins.‎

‎CODE MINIER‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. Nombreux passages soulignés en bleu. Ecritures au stylo en première page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Minier.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1980. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE MUNICIPAL - DECRET DU 22 MAI 1957 ET TEXTES ULTERIEURS entièrement mis à jour au 1er mai 1961‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 264 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE MUNICIPAL OU ANALYSE DES REGLEMENS CONCERNANT LES OFFICIERS MUNICIPAUX. COLLECTIF Edité par CHEZ PRAULT PERE & PIERRE VALAT LACHAPELLE, 1761‎

‎22. Edité par CHEZ PRAULT PERE & PIERRE VALAT LACHAPELLE, 1761. Reliure plein veau avec liseré ( sur les deux plats). Coins emousses, premier plat abime. Interieur bon, dos plat avec pièce de titre. Photos possibles‎

‎Pas de frais de port pour la France métropolitaine ‎