‎Lexique de droit romain.‎

‎ Genève - Zürich - Bruxelles, Schulthess Médias Juridiques - Bruylant 2006, 175x115mm, 173pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎Les grands documents de l'histoire de France. La Révolution Française.‎

‎ Paris, Les Editions Henri Javal 1958, 340x260mm, en feuille, sous cartable et emboitage. Bon état. ‎

‎ illustré, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Traité des Marques de Fabrique et de Commerce des Indications de Provenance et des Mentions de Récompenses industrielles en Suisse.‎

‎Comprenant l'Étude du Droit Comparé et du Droit International, par Philippe Dunant (Docteur en Droit, Avocat Privat-Docent à la Faculté de Droit de Genève). Avec 111 gravures dans le texte. Genève, Ch. Eggimann & Cie, éditeurs, 1898. Petit in-4 (25x17cm) relié demi toile verte à larges coins. 642pp. . ‎

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‎Bon état et rare. Description des Marques Suisse au 19ème siècle‎

‎DOCUMENTATION JURIDIQUE, coll. Méthodes du droit‎

‎, Paris, Dalloz 1977, in-8, br., assez bon état, 198p.‎

‎TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE L'ALIÉNATION DES BIENS D' ÉGLISE ET DES DIXMES, suivant les droits civils et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne. Troisième édition.‎

‎ Chez BRIASSON 1753 Un volume in-4° IX 408 (22) 51 (4) 52 (4) pp. Reliure basane marbrée époque, dos à nerfs orné d'une pièce de titre et de caissons fleuronnés dorés, tranches rouges. (manque de cuir à une coupe et à un coin, manque le premier feuillet blanc, cerne brune marginale en bordure supérieure à de nombreux feuillets, présence de mouillure claire avec parfois atteinte au texte, piqûres et brunissures).‎

‎traités de la Mainmorte et des retraits‎

‎petit in 4 plein cuir fauve raciné à nerfs pièce de titre cuir clair,fers,roulette dorés titre 1feuillet d’avertissement 234 pages 18 pages table des chapitres suivi de traité des retraits lignager féodal et en exclusive 67 pages,8 pages table des chapitres et des matières.A Dijon chez de Fay à Besançon chez Nicolas Charmet 1733.Première édition ex-libris à la plume E de Fréville.Epidermures,coiffe inférieure et quart de coiffe supérieure restaurés ainsi que angles, un petit travail de ver,sans gravité, en milieu de volume, allant en s’atténuant, jusqu'à disparaître. ‎

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‎Observations Sur Les Titres Des Droits De Justice, Des Fiefs, Des Cens, Des Gens Mariés et Des Successions, De La Coutume De Bourgogne. Avec Des Traités De La Même Province, Sur Les Institutions Contractuelles, La Puissance Parternelle, les sociétés tacites, les baux à chepteil et une dissertation sur les incendies ‎

‎ chez Cl. Jos. Daclin A Besançon, chez Cl. Jos. Daclin, 1756. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à nerfs très orné, tranches rouges. 8 + 708 + XX pages. Manque en coiffe, corps de l'ouvrage en bon état. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traité des Prescriptions, de l'Aliénation des Biens d'Eglise, et des Dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne. Troisième édition.‎

‎ 1753 basane marbrée, dos à nerfs. in-4, titre, X-408pp., (12ff. dont un blanc), 51pp. (2ff.), 52pp., (2ff.), P. Briasson 1753‎

‎Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du royaume, & les usages du Comté de Bourgogne.‎

‎ 1765 1765 Chez Briasson, Paris, 1765. 1 volume in-4 plein veau raciné d'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre en maroquin brun, VI+408pp., [13ff.]table, 43pp. Bel exemplaire malgré un très léger travail de vers à la charnière et sur derniers feuillets. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COMTÉ DE BOURGOGNE SOUS LES ROIS CARLOVINGIENS, DES III ET IVe ROYAUMES DE BOURGOGNE, ET DES COMTES DE BOURGOGNES, Montbéliard & Neufchatel. Avec une description du Comté de Bourgogne, & plusieurs Généalogies, t. II‎

‎, Dijon, De Fay 1737, in-4, plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. rouges, (coiffes et coins émmoussés avec qq. mq., mors fatigués), intérieur frais, XIX-635-[11 f.].‎

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‎OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES‎

‎, Besançon, Cl. Jos. Daclin 1756, in-4, rel. d’époque pl. veau brun moucheté, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. marbrées, roulette sur les coupes, tit. rouge et noir, Ex-Libris manuscrit ancien, (lég. épidermure, une éraflure et une petite coupure sur les plats, petit manque à la coiffe de pied, coupes un peu frottées, taches brunes et qq. trous de vers sur les gardes du premier plat), texte très frais, 4 f.-708-XXp.‎

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‎Traité des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise et des Dixmes [dîmes] suivant les Droits civil et canon, la Jurisprudence du royaume et les usages du Comte de Bourgogne.‎

‎ A Paris, chez Briasson, 1753. Un vol. au format in-4 (266 x 198 mm) de 2 ff. n.fol., ix - 408 pp., 10 ff. n.fol., 25 pp., 52 pp. et 2 ff. n.fol. Reliure de l'époque de plein veau glacé et marbré havane, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, doubles caissons d'encadrement dorés, fleurons dorés, semis de pointillés dorés, pièce de titre de maroquin acajou, titre doré, large palette dorée en queue, filet doré sur les coupes, tranches rouges.‎

‎ "Dunod s'est efforcé de présenter une synthèse de la question des prescriptions et a réalisé l'ouvrage fondamental sur la matière, qui a servi, dit-on, à l'élaboration du code civil". (in Dictionnaire historique des jurisconsultes français). ''La première partie concerne la nature et les principes généraux de la Prescription. Il y est parlé de son origine et de son progrès, des conditions qu'elle exige, du titre, de la tradition et de la possession ; comment elle est suspendue, interrompue ou intervertie, des vices qui l'empêchent de courir, de la bonne et mauvaise foi, de la clandestinité et du précaire, si elle est sujette à la restitution en entier, des choses imprescriptibles? J'ai examiné dans la seconde partie les différentes espèces de prescriptions par rapport au temps. La troisième contient les effets de la prescription''. Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1135 - Quérard II, La France littéraire, p. 683. Angles élimés. Coiffes arasées. Petit défaut affectant les mors. Rares rousseurs dans le texte. Du reste, bonne condition. ‎

‎TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE L'ALIÉNATION DES BIENS D'EGLISE ET DES DIXMES, suivant les droits civils et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne ‎

‎ 1774 un volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-4) (26 x 20 cm), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) et filets à froid (blind-stamping line decoration) - entre-nerfs - compartiments à fleuron au fer plein dans un encadrement à avec double filets or(floweret with full blocking stamp) - titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond bordeaux avec double filets or (label of title with double gilt line) , coiffe supérieure manquante (head of the spine lightly faded), charnière fendue (cracked joints) sur 10 centimètres et coins écornés (corners dog-eared), plats avec de légères épidermures (light scratches on the covers), toutes tranches lisses rouges (all reds edges) , marque-page en tissu (bookmark in tissue), sans illustrations (no illustration),( XII + 408 + p de tables + 51 + V p de tables + 52 + IV p de Tables) pages, 1774 Paris Briasson Editeur, ‎

‎Troisième édition. Dunod de Charnage M.F.I. Ecuyer, ancien Avocat au Parlement, & Professeur Royal en l'Université de Besançon...... Né en 1679 à Saint-Claude, François-Ignace Dunod de Charnage est entré au barreau de Besançon en 1697. Il obtient une chaire d'enseignement de droit civil et canonique en 1720 à l'Université de Besançon. Dunod se lance dans l'écriture d'un commentaire de la coutume de Franche-Comté. Particulièrement sollicité, il décline l'offre du roi de Sardaigne de participer à la rédaction du recueil des loi et constitutions des Etats de la Maison de Savoie. Dunod de Charnage s'est également particulièrement illustré par ses recherches historiques ayant publié beaucoup d'ouvrages qui ont trait à l'histoire de la Bourgogne et de la Franche-Comté. Le "Traité des prescriptions" a été publié pour la première fois à Dijon en 1730. Il s'agit de la réunion de trois traités : "Traité des prescriptions, Traité de l'aliénation et de la prescription des biens d'église, Traité de la dîme et comment elle se prescrit". Il s'agit d'une oeuvre fondamentale en matière de droit civil. Les écrits de Dunod de Charnage auraient inspiré à l'élaboration du Code civil. En effet, Dunod, dans la droite ligne de ce qu'avait inspiré d'Argentré, et avec le président Bouhier, contribue à asseoir la distinction entre nullités absolues et nullités alors dites "respectives" (v. par ex. p. 48 et 49). En plus de se révéler un exemplaire agréable à utiliser, cette édition est donc d'un très grand intérêt scientifique. ...en bon état bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE L'ALIÉNATION DES BIENS D'EGLISE ET DES DIXMES, suivant les droits civils et canon, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne ‎

‎Paris Briasson / David l'ainé / Le Breton / Durand 1774 in 4 (26,5x20) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné, tranches teintées, XI et 408 pages [11], 51 pages [2], 52 pages [2]. Troisième édition. Dunod de Charnage M.F.I. Ecuyer, ancien Avocat au Parlement, & Professeur Royal en l'Université de Besançon. Etiquette ancienne: a Colmar, chez Xavier Fontaine le Cadet, Libraire, vis-à-vis du Palais. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Traités des prescriptions, de l'aliénation, des biens d'église, et des dixmes (dîmes), suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les usages du Comté de Bourgogne. Troisième édition.‎

‎ Paris, Briasson, 1774. In-4, XI-(1)-408-(22)-51-(5)-52-(8) pp., reliure de l'époque veau marbré, blason au centre du plat supérieur, tranches rouges (coiffe supérieure abîmée). Ex-libris armorié. ‎

‎* Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Traités des Prescriptions, de l'Aliénation des Biens d'Eglise, et des Dixmes, suivant les Droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume, et les Usages du Comté de Bourgogne [Edition originale ]‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Antoine de Fay, 1730, 1 f., 1 f. blanc, IX-409 pp., 11 ff. (tables), 51 pp., 2 ff. (tables), 52 pp. ‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale. Bon état (coiffes arasées, 3 coins frottés, très bon état par ailleurs). Dunod de Charnage était avocat et professeur royal à l'Université de Besançon. Camus & Dupin, 1135‎

‎Traités des prescriptions de l'aliénation des biens d'Eglise et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume et les Usages du Comté de Bourgogne.‎

‎ Briasson A Paris chez Briasson 1744, In-4 relmié pleine basane brune, dos à nerfs très orné, tranches rouges, gardes de papier marbré. X + 408 pages + 20 pages pour la table des matières + 51 pages et table des matières + 52 pages et table des matières. Mors fendu en partie supérieure du premier plat et en partie inférieure du second, coins émoussés avec manque de cuir, une page de garde blanche en partie détachée. Le corps de l'ouvrage est en bon état. Malgré les défauts signalés dont notre prix tient compte, reste un ouvrage correct ou un très bon exemplaire de travail.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎FOUQUIER-TINVILLE. Accusateur Public du Tribunal Revolutionnaire 1746-1795. D'apres les documents des Archives nationales ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1913 in 8 (20x13,5) 1 volume reliure demi chagrin vert, dos à nerfs, pièce de titre de cuir rouge, couverture conservée, portrait en frontispice, 470 pages [1], avec des fac-similés d'écriture hors-texte. Ex-libris R. V. F. Deuxième édition. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Mémoire sur le projet de la loi relatif aux fabriques des églises catholiques. Juin 1851.‎

‎ Genève,, Marc Mehling 1851, 215x135mm, 38pages, broché. ‎

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‎La souveraineté pontificale selon le droit catholique et le droit européen. Troisième édition.‎

‎ Paris, Charles Douniol 1861, 185x110mm, XXXVI - 508pages, demi-chagrin à coins, dos à faux-nerfs, auteur et titre dorés, plats papier marbré, tranches dorées. Bel exemplaire.‎

‎ portrait de Pie IX en frontispice, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Origines de la grâce dans le droit pénal romain et français du Bas-Empire à la Renaissance.‎

‎ P., Recueil Sirey, 1942. In-8 br., 193 pp. ‎

‎ Manque de papier à la couv. et au dos, papier bruni, ex. correct. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Introduction à la théorie générale et à la philosophie du droit. 2e éd. ‎

‎Neuchâtel & Paris, Delachaux & Niestlé, 1942, in-8°, XIV + 402 p., brochure originale.‎

‎Introduction à la théorie générale et à la philosophie du droit. Troisième édition mise à jour et augmentée.‎

‎ Neuchâtel - Paris, Delachaux & Niestlé 1948, 180x120mm, 364pages, broché. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Le Prisonnier de Guerre dans la Guerre Continentale [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur enrichi de 2 L.A.S. ]‎

‎ 1 vol. in-8 reliure demi-percaline grisée, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris, 1910, III-453 pp.‎

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‎Remarquable exemplaire enrichi d'un bel envoi de l'auteur au "Comte d'Arlot de St Saud" et de deux lettres autographes signées de l'auteur, datées de 1913, ont été montées en tête de l'ouvrage (au total 4 feuillets avec 6 pages manuscrites) ; dans la première il écrit notamment : "La question du sujet des prisonniers dans la guerre des Balkans ne m'a pas laissé indifférent ; mais j'ai eu le grand regret de voir que des Européens se sont conduits comme des sauvages vis à vis de leurs captifs et qu'ils n'ont nullement imité les japonais dont vous avez pu remarquer, dans mon livre, le caractère si chevaleresque en 1905-06". Bon état (dos un peu frotté)‎

‎De l'état et de la capacité des ecclésiastiques pour les ordres et les bénéfices‎

‎ Paris, Pierre Emery & Michel Brunet, 1703. In-4, [16]-683-[1] pp., veau granité brun, dos à nerfs orné de caissons et de fleurons dorés, tranches mouchetées de rouge (quelques petites épidermures, trous de ver, manque au titre sans atteinte, quelques petites taches et rousseurs éparses). ‎

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‎Édition originale de traité de droit ecclésiastique consacré aux bénéfices et ordres que les ecclésiastiques peuvent obtenir, comportant les fautes et les peines potentiellement encourues ainsi que les réhabilitations possibles. Michel Duperray était avocat au Parlement et particulièrement connu pour ses ouvrages de droit canonique. Ex-libris héraldique de la bibliothèque du château d'Ingelmunster, un ex-libris manuscrit Fenil [?] de Ramette. Nouvelle biographie générale, vol. 15, 1868, col. 273. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎