‎LA RÉGION EN FRANCE, coll. Dossiers U2‎

‎, Paris, Armand Colin 1971, in-12, br., (couv. jaunie), intérieur frais, 128p.‎

‎Mode d’emploi - retraite. La retraite: réponses aux questions les plus importantes et de nombreux conseils pour une planification astucieuse.‎

‎Zürich, VermögensZentrum, 2007, gr. in-8vo, 119 p., brochure originale.‎

‎Anni Regum Edvvardi Quinti, Richardi Tertii, Henrici Septimi, et Henrici Octavi, Omnes qui antea impressi fuerunt. Ore novelment imprimee et corrigee, ouesq; plusors bones notes, letters, et figures en le margent per tout le liuer, queux notes referr'les Cases al Abridgement del Brooke, et auters liuers del ans, Et les letters et figures monstront touts les points del Arguments et Cases.‎

‎London, printed for the Companie of Stationers, 1620. 1 lf, 8 lvs, 4 lvs, 22 lvs + 31 lvs, 19 lvs, 15 lvs, 18 lvs, 41 lvs, lvs 2-16, lvs 2-16, 13 lvs, lvs 2-26, lvs 2-30, lvs 2-29, lvs 2-29, lvs 2-28, 32 lvs, 17 lvs, 17 lvs, 13 lvs, 41 lvs, 16 lvs, 31 lvs, (1 lf blanc), 14 lvs, 10 lvs, 30 lvs. Folio. Contemporary calf, spine with raised bands, an English binding, restored. Rare edition in folio written in "Law French", it is one of the most important English legal compilations of the 16th century covering the entire period from the late 15th century upto the middle of the 16th century. This language "Law French" is an archaic language derived from the Norman and English-Norman languages and which came into use in the courts of England with the arrival of William the Conquerer in the 11th century and which remained in use upto the 17th century. Some words and phrases remained even in use into the 20th century before they were replaced by modern English and the influence of "Law French" is still perceptible in the numerous legal terms that have remained unchanged since their first introduction.Originally published in 1568 "This Abridgement, which is principally founded upon that of Fitzherbert, is digested under a greater number of titles, and besides the authorities collected by Fitzherbert, Brooke abridges a great number of readings, which seem to have fallen under his own knowledge as a judge and chief justice of the common pleas and which are nowhere else extant, except in a small volume selected from this Abridgement, entitled New Cases" (Worrall, cited by Allibone in: A Critical Dictionary of English Literature).The book is printed in gothic type, with a very irregular pagination, containing two title-pages with a nice typgraphical architectural border, first title-page strengthened at outer margin, some clear stain here and there, good margins, overall a good copy. ‎

‎Le Territoire québécois‎

‎Presses de l'Université de Montréal In-8 Couverture souple Montréal 1970 ‎

‎Très bon 412 pages. Études spécialisées sur certains aspects juridiques du territoire québécois : frontières, droits de propriétés, etc.‎

‎Le décret du 25 juin 1949 sur le contrat d'emploi au Congo belge. Commentaire et formulaire des principaux contrats, avec en annexes le texte de l'exposé des motifs et des rapports des sous-commissions qui ont examiné les dispositions générales, le régime des congés payés et des frais de voyage et la stabilité de l'emploi‎

‎Bruxelles, Emile Bruylant 1949 285pp., signé avec dédicace par l'auteur, 25cm., non coupé, brochure originale, bon état, C94474‎

‎Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumière, donnés tant des cours souveraines des Parlemens, grand conseil, cours des aides, chambre de l'Edict, et grands iours tenus en aucunes Provinces de Royaume de France qu'en certains autres Senats de la Chréstienté.‎

‎A Collogny pour I.A. Sarrasin & Alex. Pernet 1612. 2 parties en 1 volume in-4 (26X16X6,5 cm), (12 feuillets n. ch.)-677 pages-(14 ff. n. ch.)+(1)505 pages-(9 ff.). Texte sur 2 colonnes. Daim safran époque, forte usure des coins et coupes, manque au caisson inférieur du dos, nombreuses tâches, pièce de titre papier. Page de garde et plusieurs feuillets déboîtés, mouillures claires marginales, fortes rousseurs et salissures à plusieurs feuillets, petites galeries dans la marge inférieure de plusieurs feuillets.‎

‎1ère édition ayant beaucoup servi. Pierre de Brosses, conseiller du Roy et lieutenant général civil et criminel au Baillage de Gex, territoire ayant appartenu au Duché de Savoie, à cheval entre la Suisse et la France, et cédé à la couronne de France en 1601.‎

‎Die schweizerische Neutralität als Beitrag zu einem freien Europa. (Widmungsex.).‎

‎Bern, Benteli, 1963, in-8vo, 90 S., mit Verfasserwidmung a.V., Original-Broschüre.‎

‎Meurtres au Maquis.‎

‎Grasset Paris 1997 In-8 ( 230 X 135 mm ) de 269 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Vaincre le harcèlement moral dans l'entreprise - Collection le conseiller juridique pour tous n°118.‎

‎Editions du puits fleuri. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXII + 284 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection le conseiller juridique pour tous n°118 - Préface de Christophe Radé. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le droit d'amendement dans la constitution de la Ve République - Etude pratique de son utilisation pour l'élaboration de la loi d'orientation foncière - ""Publications de l'université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, série science politique"" n°3"‎

‎PUF. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Mouillures. 159 pages. Traces de mouillures dans le texte en début d'ouvrage, sans conséquences sur la lecture. 1er plat très abîmé. Dos déchiré. Cahier désolidarisé du dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Georges Lavau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE LA VeRÉPUBLIQUE, Étude pratique de son utilisation pour l’élaboration de la loi d’orientation foncière, Préface de Georges Lavau, Publications de l’Université de ParisI, série Science politique n°3‎

‎, Paris, P.U.F. 1973, in-8, br., (couv. légt tachée), bon état, int. frais, 160p.‎

‎Mémoires‎

‎Plon 1997 In-8 broché 24 cm sur 15. 371 pages. Couverture écornée. Bon état d’occasion.‎

‎Avec la collaboration de son fils Philippe Bon état d’occasion ‎

‎Mémoires 2 Les Gendarmes de L'Elysée - Le Dossier Corse - Les Coulisses Du Raid - Les " Égoutiers " De Marseille - La Police et Ses Défis‎

‎Paris Le Grand Livre Du Mois 1998 Grand In 8 Ecrit avec la collaboration de son fils Philippe . Complet de son dossier photographique en noir et blanc hors-texte . Droit , justice , criminologie .- 288 p. , 650 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition‎

‎CODE FORESTIER, avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l'ordonnance d'exécution; publié par M. BROUSSE [.] sous la direction de M. le baron FAVARD DE LANGLADE‎

‎Paris Charles Béchet 1827 un volume in-8°, VII 420 pp. Reliure ancienne en demi-basane fauve, dos lisse orné du titre, de guirlande et de roulette doré.e.s. (dos légèrement frotté, mors ouverts en partie, présence de rousseurs peu soutenues). Exemplaire interfolié. Quelques notes manuscrites anciennes. Peu courant.‎

‎ Edition originale ‎

‎Code forestier avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l'ordonnace d'exécution publié par M. BROUSSE sous la direction de M. le Baron Favard de Langlade ‎

‎ Paris, Béchet, 1827. In Paris, Béchet, 1827. In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse à filets dorés, pièce de titre, vii + 420 pages. Rousseurs éparses. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎La Réforme pastorale en France au XVIIe siècle. Recherches sur la tradition pastorale après le Concile de Trente. Tome I et tome II. Collection Bibliothèque de Théologie, série II, Théologie Morale, Vol. II.‎

‎ Paris - Tournai - New York - Rome, Desclée & Cie. 1956, 230x160mm, IX - 372 + 567pages, broché. Très bel exemplaire. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎ABÉCÉDAIRE DE LA CITOYENNETÉ‎

‎, Paris, Cherche Midi 2015, broché, neuf, 359p.‎

‎"Contentieux administratif - 2e édition - ""Manuel"""‎

‎L.G.D.J.. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 424 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Das Notariatformularbuch des Ulrich Manot. Die Rechtsquellen des Kantons Freiburg. Erster Teil. Stadtrechte. Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen IX. Abteilung.‎

‎ Aarau, H.R. Sauerländer 1958, 260x180mm, XV- 747Seiten, broschiert. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Das Notariatsformularbuch des Ulrich Manot. Die Rechtsquellen des Kantons Freiburg. Erster Teil: Stadtrechte. Band 5.‎

‎Aarau, H.R. Sauerländer, 1958, in-4°, XV + 747 S., hübscher Original-Halblederband, Rotschnitt. Schönes Exemplar.‎

‎Das Notariatsformularbuch des Ulrich Manot. Die Rechtsquellen des Kantons Freiburg. Erster Teil: Stadtrechte. Band 5.‎

‎Aarau, H.R. Sauerländer, 1958, in-4°, XV + 747 S., Original-Pappband.‎

‎DIE RECHTSQUELLEN DES KANTONS FREIBURG. (LES SOURCES DU DROIT DU CANTON DE FRIBOURG). Erster teil STADTRECHTE. Fûnfter Band Das Notariatsformularbuch des Ulrich MANOT.‎

‎ Verlag von H.R. Sauerlânder Verlag von H.R. Sauerlânder & Co. Aarau 1958, trés fort In-8 broché de 744 pages. Parfait état, en grande partie non coupé. Envoi d'auteur. Etude fondamentale sur les sources du droit du canton de FRIBOURG. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Zur Rechts- und Wirtschaftsgeschichte des Tales Engelberg. Hegmatt und Stapfmattli, eine gütergeschichtliche Untersuchung.‎

‎Stans, von Matt, 1946, in-8vo, 2 Bl. + 150 S. + 1 Karte + 4 gefalt. Stammbaumtab., Stempel a.T. und U. "S.A.C. - Section Basel", Original-Broschüre, leicht angestaubt und mit Bibl.-Sign.‎

‎Sehr seltene rechtsgeschichtliche Studie über die Grundbesitzverhältnisse in Engelberger Alpenwirtschaft im Ancien Régime. ‎

‎Essai sur la nature et l'origine des droits, ou Déduction des principes de la science philosophique du droit‎

‎Leipsic [Leipzig]/ Paris/ St. Petersbourg, George Auguste Grieshammer/ H. Nicolle/ H. Klostermann 1818 xl + 471 + [1] pp., 21cm., reliure cart. d'époque, dos en cuir avec titre doré, coins peu abimés/touchés, feuilles de garde marbrées, tranches vertes, rousseurs légères, bon état, J119668‎

‎UN AVENIR POUR LA PATERNITÉ?, Synthèse des travaux d’une commission réunie à l’initiative du ministère de l’Emploi et de la Solidarité‎

‎, Paris, Éditions la Découverte et Syros 1998, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 157p.‎