‎MANUEL DU CONTRAT DE TRAVAIL devant le Conseil de Prud’hommes et la Cour, Les conventions collectives‎

‎, Paris, Dalloz 1960, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos à 5 nerfs, rel. au chiffre «B.N.C.I», Ex-Libris tamponné «Banque nationale pour le commerce et l’industrie», (dos insolé avec des épidermures), int. très frais, 475p.‎

‎LA TRANSMISSION DE L’EXPLOITATION FAMILIALE‎

‎, Saint Brieuc, Imprimerie Moderne 1943, in-8, br., (fané, jauni), 321p.‎

‎COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ suivant les principes consacrés par le droit positif français‎

‎, Paris- Genève, ErnestThorin- Libr. H.Georg 1882-1883, 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid, rel. au chiffre « HALL », (rel. frottées avec légères épidermures, coins et plats papier frottés avec manques de papier, très rares annotations au crayon), int. frais, [2ff.]-460-[1ff.]/ [2ff.]-436p.‎

‎Les Révolutions du Droit.Etudes historiques destinées à faciliter l’intelligence des institutions sociales.Tome 1er : Introduction philosophique.‎

‎ Paris - Neuchâtel, Sandoz et Fischbacher 1878, 215x140mm, VI- 242pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Coin de la page de garde découpé. Quelques rousseurs. Bon état de l’ensemble. ‎

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‎ESSAI SUR L' HISTOIRE DE LA JUSTICE CRIMINELLE À BORDEAUX. Pendant le moyen-age (du XIe au XVIe siècle) ‎

‎Bordeaux Imprimerie générale de Mme Crugy 1857 in 8 (23,5x15,5) 1 volume broché, 63 pages. Ordre des avocats de Bordeaux. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des avocats de Bordeaux. Envoi autographe signé de l'auteur à Mr Labraque-Bordenave. Bon exemplaire ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎MEMOIRE A CONSULTER, ET CONSULTATION DELIBEREE PAR MM BROCHON PERE, LAINE, RAVEZ ET EMERIGON, AVOCATS LE 24 MARS 1807.‎

‎VEUVE LACOURT ET FAYE AINE. 1807. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 64 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Annales de Droit, n°1 : Associations et démocratie (Jacques Bouveresse) / Les contraintes de la représentation en 1793 (Pierre Brunet) / Le principe de sécurité juridique en droit français et allemand (Sylvia Calmes) /...‎

‎Publication des Universités de Rouen et du Havre. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 260 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Associations et démocratie (Jacques Bouveresse) / Les contraintes de la représentation en 1793 (Pierre Brunet) / Le principe de sécurité juridique en droit français et allemand (Sylvia Calmes) / Mission impossible au Liban pour la FINUL ? (Philippe Ch.-A. Guillot) /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Annales de Droit, n°2 - L'autorité de la règle de conflits de lois en matière contractuelle (Fabienne Jault-Seseke) / Parachutes dorés, brèves remarques sur les nouvelles règles (Maud Laroche) / La confidentialité du règlement des différends à l'OMC..‎

‎Publication des Universités de Rouen et du Havre. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 230 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : L'autorité de la règle de conflits de lois en matière contractuelle (Fabienne Jault-Seseke) / Parachutes dorés, brèves remarques sur les nouvelles règles (Maud Laroche) / La confidentialité du règlement des différends à l'OMC (Jean-Christophe Martin) /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Annales de droit, n°6 - La protection du patrimoine culturel immatériel (Raymond Goy) / Les personnes privées et les missions de souveraineté, réflexion sur l'externalisation des activités de sécurité (Perrine Dumas) /...‎

‎Publications des Universités de Rouen et du Havre. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 203 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : La protection du patrimoine culturel immatériel (Raymond Goy) / Les personnes privées et les missions de souveraineté, réflexion sur l'externalisation des activités de sécurité (Perrine Dumas) / La Déclaration Américaine des droits et des devoirs de l'homme (Mathilde Kernéis) /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DALLOZ PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT. Les lois à la portée de tous.‎

‎ Tours, imp. Dalloz, 1909, 1 br. in-8 de 4 pp., texte sur 2 colonnes ; ‎

‎(Extraits du mot "Responsabilité civile", pages 774 et suivantes). ‎

‎Religious who are known as Conversi. An historical synopsis and commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1946 ix + 127pp., in the series "Canon Law Studies" volume 225, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107648‎

‎Citoyens et délateurs : La délation peut-elle être civique ? ‎

‎Autrement - Coll. Mutations n°238 2005 In-8 broché, 213 p.‎

‎Spécialistes de l'information policière et sociologues de la police, magistrats, historiens et politiques débattent ici des enjeux d'une " surveillance citoyenne". Très bon état d’occasion ‎

‎Bundesgerichtspraxis zum Zivilgesetzbuch. Textausgabe des Zivilgesetzbuches erläutert durch die Rechtssprechung des Bundesgerichtes.‎

‎Zürich, Polygraphischer Verlag A. G., o. J., ca. 1934, gr. in-8vo, 650 S., Stempel, Original-Leinenband (fissure entre le dos et le plat de couverture).‎

‎HISTOIRE ET POLITIQUE‎

‎, Paris, Calmann Levy 1897, in-8, br., imprimé sur papier de Hollande, tirage n°6 sur 10exemplaires numérotés, non massicoté, (brochage fragile, 1erplat de la couv. détaché, papier sec, des rousseurs) int. frais.‎

‎VUES SUR LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, Ouvrage inédit du Duc de Broglie publié par son fils Albert‎

‎, Paris, Michel Lévy frères 1870, in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin brune, dos lisse orné de filets dorés encadrants, bon état, LXXV-367p.‎

‎LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR DE PERSONNES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ANGLAIS - THESE POUR LE DOCTORAT EN DROIT PRESENTEE ET SOUTENUE PUBLIQUEMENT LE 15 DECEMBRE 1967‎

‎UNIVERSITE DE BORDEAUX. 1967. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 Pages.1 Annotation au stylo sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nul n'est censé ignorer la loi - petit dictionnaire juridique (non coupé)‎

‎Techniques 1956 in8. 1956. Broché.‎

‎Bon Etat car pages non coupées couverture fortement défraîchie‎

‎NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES 2ème édition. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur frais. 367 pages. Couverture illustrée. Coiffe en pied scotchée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petit dictionnaire juridique. Couverture illustrée par Gus. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI, PETIT DICTIONNAIRE JURIDIQUE‎

‎Librairies Techniques. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur bon état. 367 pages. Illustré de lettrines en noir et blanc (Gus). Tampon de librairie en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Préface à la 1er édition de Me de Moro-Giafferi. Couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques. de Abandon à Warrant. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI PETIT DICTIONNAIRE JURIDIQUE.‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUE. 1956. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 342 pages - la gouttière frottée - Préface de Me de MORO-GIAFFERRI. petite annotation pages 1 et 3.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petit Dictionnaire Juridique.‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES. 2nde édition. 1967. In-12. Relié. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 367 pages. Lettrines.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de la 1ère édition, de Me de Moro-Giafferri. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petit dictionnaire juridique - préface de Me de Moro-Giafferri‎

‎Librairies techniques 1956 in8. 1956. Relié.‎

‎Bon état cependant couverture défraîchie bords frottés intérieur propre uniformément jauni‎

‎Petit dictionnaire juridique‎

‎Librairies Techniques. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 342p. Illustrations de GUS.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Abécédaire des termes juridiques, définis avec humour... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IN TIT. DIGESTORUM DE ( DIVERSIS ) REGULIS JURIS ANTIQUI COMMENTARIUS recognitus et subinde auctus a J. L. Blasio‎

‎Parisiis Apud Michaelem Bobin et Nicolaum Le Gras 1672 1 vol. in-12 ( 15 x 8,5 cm ) ( poids = 200 g ) 16 ff. n. ch. (dont t. ) , 357 (6) pp. . En latin . Avec nombreuses pièces liminaires dont Viro amplissimo , spectatissimo , D. D. Cornelio Bakker (...) , Generosis & nobilissimis equestris ordinis viris , laus regularum juris ... et in fine , Index . Bandeaux , lettrines . Plein veau de l' époque . Dos à 5 nerfs , caissons dorés , titre doré . Roulettes sur coupes . Tranches mouchetées . Manque la coiffe sup. . Tâches ( encre ? ) au plat sup. . Coins légèrement émoussés . Qqs notes marginales manuscrites , anciennes et discrètes notamment pp. 18 et 19 . Très petit manque de papier p. 1-2 . P. 231 ch. 131 . Ex-libris manuscrit Delord (?) 21 aprilis 1702, sur une contre-garde . Ex-dono " M. Galtier est prié d' accepter ce livre ... " sur une garde . Ex-libris manuscrit Jacobi Ducarbon sur le titre .( même ex-libris sur un ouvrage de Vossius , cat. de la B. U. de Toulouse . )‎

8 Images

‎Everard BRONKHORST ( 1554 - 1627 ) : " Ce jurisconsulte né à Deventer jouit durant sa vie d' une sorte de célébrité . Il enseigna le droit à Wittenberg , à Erfurt et à Leyde , où il mourut en 1627 . On a de lui plusieurs ouvrages ". ( Hippolyte-Romain Duthilloeul , " Bibliographie douaisienne " , Techener , 1835 , p. 174 . ) . Le même ouvrage est paru à Amsterdam en 1665 . Jean Leonardsz BLASIUS ( 1639 - 1672 ) , frère de l' anatomiste Gerhard Blasius . Etudes de médecine à Leyde et de droit à Amsterdam . Avocat à Leyde puis à Amsterdam . ‎

‎LA RÉGION EN FRANCE, coll. Dossiers U2‎

‎, Paris, Armand Colin 1971, in-12, br., (couv. jaunie), intérieur frais, 128p.‎