‎VOTRE AVOCAT VOUS REPOND - CAPITAL‎

‎KUBIK. 2006. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 479 Pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte des libertés et franchises de Châtillon-d'Azergues. suivie d'une notice analytique‎

‎Lyon, Auguste Brun, 1872 in-8, 15 pp., broché. ‎

‎Seconde édition, la première figurant dans la monographie de sur Châtillon d'Azergues d'Antoine Vachez, parue en 1869, mais la première séparée. Le texte de la Charte figure dans son originale latine, la notice suit.L'historien lyonnais Vital de Valous (1825-1883), bibliothécaire, fut le fondateur de la Société de topographie historique de Lyon cette même année 1872. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Dialogues populaires sur le droit rural.‎

‎ Paris, Au comptoir des imprimeurs-unis, 1848, 1 br., 1 mors fendu. in-12 de (4)-144 pp. ; ‎

‎[...] des cours d'eau. - Des canaux d'irrigation. - Des digues sur les cours d'eau. - Du cheval, des haras et des épizooties. - Des pigeons, des abeilles et des vers à soie. - Du gibier et de la chasse. - Des battues et de l'échenillage. Etc... ‎

‎LA RESPONSABILIDAD DEL ESTADO: ANTE LA LEGISLACION, LA JURISPRODENCIA Y EL DERECHO COMPARADO, Universidad de Concepcion - Facultad de ciencias juridicas y sociales‎

‎, Concepcion [Chili], Universidad de Concepcion 1965, in-8, br., (jauni), ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR COLLIARD, 167p.‎

‎DES MOYENS DE REMÉDIER AUX CONSÉQUENCES DU VOL, DE LA PERTE OU DE LA DESTRUCTION DES TITRES DE BOURSE PAR SUITE DE FAITS DE GUERRE, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre‎

‎, Paris, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre 1916, in-8, débr., (fané), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 45p.‎

‎Droit romain - Histoire du pacte de Constitut. - Droit Français - De la transmission à l'égard des tiers de la propriété immobilière, des droits réels immobiliers, et des droits de créance ‎

‎Montpellier imprimerie Ricard frères 1889 in 8 (25,5x16,5) 1 volume broché, 325 pages. Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le 21 décembre 1889. Valéry Jules, Avocat à la Cour d'Appel de Montpellier, Lauréat de la Faculté. Concours de Licence: 1883,1884, 1885. Concours de Doctorat 1887: Première médaille d'or. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎LES PARTS DE FONDATEUR, ESQUISSE D’UNE THÉORIE NOUVELLE À PROPOS D’UN LIVRE RÉCENT, Extrait de la revue générale du droit‎

‎, Paris, Albert Fontemoing 1904, in-8, fascicule, (insolé), int. frais, 16p.‎

‎Het personeel toepassingsgebied van aanvullende pensioenregelingen voor werknemers. Een rechtsvergelijkend en empirisch onderzoek naar de werking van aansluitingsregels‎

‎Brugge, Die Keure 2022 xxii + 341pp., 25cm., gecart. uitgeversband, in de "Reeks van het Belgische Genootschap voor Arbeids- en Socialezekerheidsrecht (Begasoz)" volume 23, mooie staat (als nieuw), ISBN 978-90-4864-370-7, J115320‎

‎Traité théorique et pratique de la garantie des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques ‎

‎Bruxelles, Larcier, Paris, Marchal, Billard, 1879 15 x 22, 572 pp., relié, bon état (rousseurs)‎

‎L'OCCUPATION DES TERRITOIRES RHENANS ET LE DROIT PRIVE / SERIE A - N°7.‎

‎LA VIE UNIVERSITAIRE. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages - 1 etiquette collée en pied de page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Iets over gebreken en leemten in de dagvaarding in strafzaken‎

‎Amsterdam, Clausen s.d. [+/- 1890] 112pp., 23cm., stempeltje, enkele roestvlekjes, (doctoraatsthesis, Universiteit van Amsterdam), J68712‎

‎De la confédération des Belges et des Bataves. Notions succinctes sur les avantages qui en résulteraient pour ces deux peuples : suivies de la Loi Fondamentale des Provinces-Unies des Pays-Bas, ou Constitution Hollandaise‎

‎Bruxelles, Impr. De Weissenbruch s.d. [1814] xxiv + 34pp., 21cm., cachet sur la p.f.t., brochure muette d'époque défraichie, qqs. rousseurs occasionnelles, peu commun, B113413‎

‎Het conflict tusschen Zwitserland en Duitschland in 1889‎

‎Leiden, Somerwil 1891 144pp., 23cm., linnen uitgeversband met titel in goudopdruk, Doctoraal Proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden), vergulde bladsneden, stempeltje, tekst helder en in goede staat, J110141‎

‎Het blokkade-recht‎

‎s-Gravenhage, Ten Hagen 1880 [8] + 158pp., 24cm., Doctoraal proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden), originele omslag (enkele vlekjes), stempeltje op keerzijde titelblad, tekst is helder, J112304‎

‎Brochure "De rechtsbedeling in het rechtsgebied van het Hof van Beroep te Antwerpen - rede uitgesproken door procureur-generaal R.Van Camp op de plechtige openingszitting van het Hof van Beroep te Antwerpen op 3 september 1990 / Cijfer- en Feitelijke ge‎

‎, 61pp.‎

‎Les pèlerinages expiatoires et judiciaires dans le droit communal de la Belgique au moyen âge‎

‎Louvain, Bureaux du Recueil 1922 viii + 244pp. 25cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 1e série fasc.48, reliure en demi-toile brune, plats marbrés, titre doré& au dos, feuilles de garde marbrées, 3 cachets au verso de la page de titre, texte frais, Thèse de doctorat à l'Université de Louvain, joint: 8pp. de thèses, bon état, J116107‎

‎La sépulture et les fabriques d'Eglises en droit civil - ecclésiastique belge. ‎

‎ Bruges, Bruxelles, Société Saint Augustin, 1916, in 8° broché, XVI-589 pages, non coupé ; petit manque de papier sur la couverture. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'avènement de Bonaparte. I- La genèse du Consulat. Brumaire. La Constitution de l'an VIII. II- La République consulaire, 1800.‎

‎ 2 volumes in-8, demi-vélin ivoire, dos lisses, pièces de titre de maroquin havane, (4), ix, 600 p. et (4), iv, 540 p. Paris, Plon-Nourrit et Cie, 1903-1907.‎

‎Importante étude sur les facteurs et conditions qui ont favorisé l'accès au pouvoir de Bonaparte. "L'auteur eut le louable soucis d'en raconter les origines sans parti-pris" Bon exemplaire, très frais, bien relié. ‎

‎CODE DE COMMERCE, MIS A JOUR‎

‎Jean Vandal. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 422 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Loi du 27 mars 1826 modifiée par le décret-loi du 22 déc. 1944. Mis à jour avec en appendice les lois commerciales. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA POLITIQUE DE LA CONCURRENCE DANS LA C.E.E., Cours 1977 (1979) professé à l’Institut Universitaire International, Luxembourg, Centre International d’Études et de Recherches Européennes‎

‎, Kortrijk - Bruxelles - Namur, UGA 1980, in-8, br., bon état, 658p.‎

‎LA REGLEMENTATION DE LA CONCURRENCE DANS LA CEE.‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 230 pages. Note au stylo sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RÉGLEMENTATION DE LA CONCURRENCE DANS LA C.E.E., coll. SUP L’économiste‎

‎, Paris, P.U.F. 1974, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, 230p.‎

‎Etude sur le chartier et la seigneurie du prieuré de la Chapelle - Aude. (XIe --XIIIe siècle).‎

‎ Assen, van Gorkum, 1960 ; XXVI-264 pp. - 12 planches hors-texte en noir. Frottements au dos. ‎

‎Edition originale de la thèse d'Etat soutenue par Co Van de Kieft à l'université d'Amsterdam. L'auteur reprend les travaux de Chazaud, de Gautier et de Chénon sur le cartulaire de La Capelaude et propose une étude approfondie de ces textes. ‎

‎"Les commissions de défense sociale instituées par les lois de défense sociale à l'égard des anormaux et des délinquants d'habitude, des 9 avril 1930 et 1er juillet 1964; Cour d'appel de Bruxelles : audience solennelle de rentrée du 2 septembre, 1985."‎

‎Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1985. 16 x 24, 117 pp., broché, très bon état.‎

‎"discours prononcé par M. l'Avocat Général Oscar Vandemeulebroeke; l'administration de la justice dans le ressort de la Cour d'appel de Bruxelles: exposé de M. le Procureur général Victor Van Honste."‎

‎La découverte des bénéfices noirs ou non déclarés pendant et après la guerre ; Comment l'Etat peut-il taxer ? Comment se défendre ?‎

‎Bruxelles, Vioburo 1944 158pp., brochure originale, 24cm., bon état, J25108‎