‎La Haute Justice des archevêques de Rouen, comtes de Louviers, 1197-1790.‎

‎ 1948 Editions Maugard, Rouen, 1948. Un volume in-4 broché, 312 pages. Couverture défraîchie, exemplaire de travail. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎, Suprême conseil de France : Rites Ecossais Ancien & Accepté - Activités de la Juridiction : 1995-1996‎

‎8, rue Puteaux, 75017 Paris, , n° 33 1996 In-8 21 cm sur 14,7. Couverture rouge 2 pts agrafes, écornées. 48 pages. Bon état d’occasion. Poids sans emballage : 90 grammes. - Edité par Ordo Ab Chao‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎LE XVIIe SIECLE JUGE PAR LE XVIIIe - RECUEIL DE JUGEMENTS LITTERAIRES CHOISIS ET ANNOTES‎

‎LIBRAIRIE VUIBERT. 1924. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Non coupé. 198 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LES ROBES NOIRES‎

‎Del Duca. 1955. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 312 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronique française du XXe siècle. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES ROBES NOIRES, coll. Chronique française du XXème siècle‎

‎, Paris, del Duca / Les éditions mondiales 1955, in-16, br., non rogné, bon état, 312p.‎

‎La répression et la torture essai de philosophie morale et politique‎

‎Les éditions ouvrières 1957 In-8 broché. 134 pages. Exemplaire non coupé. Couverture poussièreuse, intérieur propre Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎TRAVAUX DIRIGÉS: INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 1reéd.‎

‎, Lyon, L’Hermès 1986, in-8, br., très bon état, ENVOI DES AUTEURS (P. Vialle, J.-L. Lajoie, J.-Y. de Cara, J. Bernasconi), 376p.‎

‎ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA COUR DES COMPTES AIDES ET FINANCES DE MONTPELLIER, d'aprés ses archives privées ‎

‎Montpellier imprimerie Firmin & Montane 1921 in 8 (24x16,5) 1 fort volume broché, couverture illustrée, 336 pages. Ouvrage illustré avec 35 phototypies par V. Jacquemin sous serpentes légendées, et un grand plan dépliant. Organisation intérieure de la Cour; Le costume; Les préséances; Compétence et procédure; Les charges; Les magistrats; Les avocats; Le palais; La fin de la Cour. Table des gravures, tables des noms de personnes. Edition originale. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché Ed. originale ‎

‎DE LA MANUS en Droit romain, Université de France, Faculté de droit d’Aix‎

‎, Marseille, Barthelet et Cie 1895, in-8, débr., non coupé, imprimé sur papier à grande marge, (couv. tachée, petits accrocs), 178p.‎

‎Code des Sociétés 1992‎

‎Litec. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1466 pages. Table chronologique in fine.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La science et la conscience ‎

‎in 12 broché,faux-titre,titre,189 pages,1 page de table Librairie de la Bibliothèque Démocratique Edition originale 1873.Petite mouillure en-tête jusqu’à la page 94. ‎

‎L'ADMINISTRATION PREFECTORALE DANS LE DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR. Sous le consulat et le premier Empire. ‎

‎Lille - Paris René Giard - E. Champion 1914 in 8 (25x17) 1 volume broché, 390 pages. Mémoires et travaux publiés par les professeurs des Facultés Catholiques de Lille, Fascicule XIII. Pierre Paul Viard, Dijon 1884 - 1931. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Le Praes.‎

‎Dijon, Imprimerie Jobard, 1907 in-8, XII pp., 206 pp., broché. ‎

‎Unique édition de cette thèse sur le mode spécial de cautionnement que le droit romain nomme praes. Paul Viard (1884-1931) fut professeur à la Faculté de droit de Montpellier. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Lettres à François étudiant en droit sur le thème des Obligations en Droit romain et dans l'Ancien Droit Français. [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 br., Editions Montchrestien, 1958, 398 pp.‎

7 Images

‎Peu commun. Etat très satisfaisant (rouss. sur couv.)‎

‎Traité Elémentaire de Droit Public et de Droit Privé en Algérie. 1ère Partie : Les Caractères politique de l'Algérie [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Bibliothèque de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques d'Alger, Volume XXXVII, Alger, 1960, 147 pp.‎

5 Images

‎Bel envoi de l'auteur, ancien député "à mon collègue et cher ami G.-H. Bousquet, en affectueux hommage et en souvenir des bonnes années passées à la Faculté de Droit (française) d'Alger avant notre désastre national". Etat très satisfaisant (première partie seule, rouss. sur couv., bon état par ailleurs). Georges-H. Bousquet (Docteur en droit en 1923 avec une thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922") est un économiste de l'école de Pareto et Schumpeter, mais également islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje, professeur aux facultés d'Alger puis de Bordeaux. ‎

‎LA «MUTUI DATIO», Contribution à l’histoire du fondement des obligations à Rome, Première partie [seule parue]‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1939, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané), 79p.‎

‎LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAIN CLASSIQUE, coll. Studia Juridica , n°XVI, edizione anastatica‎

‎, Roma [Rome], «L’erma» di Bretschneider 1972, in-8, plein chagrin noir, tit. doré sur pc. de tit. bordeaux, filets dorés encadrants, dos à 4 nerfs, (légers manques pc. de titre), excellent état hors défaut mentionné, 152p.‎

‎LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAIN CLASSIQUE‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noir avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », très bon état, 152p.‎

‎A TRAVERS LE CODE PENAL‎

‎JOUVET ET CIE. 1890. In-12. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 284 pages augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte. + Frontispice en noir et blanc. Plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎illustre de 13 gravures sur bois // Bibliotheque Instructive. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Le livre des droits de l'homme Histoire et textes de la Grande Charte(1215) aux plus récents pactes internationaux‎

‎ Robert Laffont / Michel Archimbaud In-8, broché, couverture souple (panthéon), 345 pages, bel exemplaire cependant un peu fané tout de même.‎

‎ Bon Etat Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Sans instructions.‎

‎Paris, Stock, 2002. 14 x 21, 257 pp., broché, très bon état.‎

‎Sans instructions.‎

‎Stock. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Russia Today./Hoever staat het met de Europese Unie?/ Savign?? s Legacy: Legal history, comparative law, and the emergence of a European legal science./ De Aarde, zij beweegt. De ontwikkeling van een inzicht tot in het ruimtetijdperk./ Simon Stevin: a European Scientist of the Renaissance./ Vooruitgang en traditie.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1998., Paperback, original wrappers, 26x18cm., 136pp, geillustreerd z/w, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Studia Europeae, centrum voor Europese cultuur, vol. V.‎

‎Place au droit: Première partie: La Révolution et l'Elysée - Seconde partie: La Royauté et Frohsdorf - Suite à Dieu le veut - 3e édition‎

‎Allouard et Kaeppelin 1850 in8. 1850. Broché.‎

5 Images

‎couverture ternie bords frottés tranche ternie quelques rousseurs à l'intérieur‎

‎De la famille agricole , de la famille industrielle et du droit d'ainesse‎

‎Paris Beaucé-Rusand 1826 In8 - en feuilles sans couverture - 27 pages ‎

‎Satisfaisant ‎