‎Coutumes du bailliage de Melun.-‎

‎(Sens. Tarbé. 1768). In-4 (187 x 251mm) dos lisse basane brune, pièce de titre vermillon, 472 pages. Dos râpé, coiffes abîmées, mors du 2e plat fendu sur 6cm. Exemplaire sans la page de titre, première feuille réparée, tachée et fripée, dernière feuille tachée sinon bon état intérieur, sans rousseurs.‎

‎Le racket du divorce - Couts, procedures et procedes‎

‎ Arnaud Franel, 2001. Format 14x22 cm , broche , 270 pages.Etat de neuf.‎

‎Die Bewilligung von Tanzanlässen im schweizerischen Recht. Diss. Uni. Freiburg.‎

‎Bern, Lang, 1983, gr. in-8vo, 153 S., Original-Broschüre.‎

‎Révolution Française et Droit Civil. ‎

‎Buxelles, Seynaeve Jacques, 1989. 15 x 21, 313 pp., broché, très bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎Envoi de l'auteur.‎

‎INSTRUCTION SUR LE BAIL PARTIAIRE, CONNU A MARSEILLE, SOUS LE NOM DE BAIL A MEGERIE, ET SUR LES DIFFERENS TRAVAUX QUI DOIVENT ETRE FAITS AUX TERRES DANS LE COURS DE L'ANNEE‎

‎Chez Jean Mossy, Marseille. 1833. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 134 pages. Dos fendu verticalement.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎3e édition corrigée et augmentée d'un Calendrier pour le Jardin potager. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎INSTRUCTION SUR LE BAIL PARTIAIRE A MARSEILLE, SOUS LE NOM DE BAIL A MÉGERIE, et sur les différents travaux qui doivent être faits dans le cours de l'année. Seconde édition, corrigée et augmentée d'un Calendrier pour le Jardin potager.‎

‎Chez Jean Mossy, Imprimeur-Libraire Marseille 1812 In-12 ( 175 X 115 mm ) de XXXVI ( Avertissement de l'Editeur, suivi du Calendrier du Jardin potager pour le midi de la France] et 142 pages [1], broché sous couverture muette de papier marbré de l'époque, non rogné. 44 des 63 paragraphes de ce livre sont consacrés à la vigne et au vin. Bel exemplaire, rare.‎

‎INSTRUCTION SUR LE BAIL PARTIAIRE connu à Marseille sous le nom de Bail à Mégerie et sur les différents travaux qui doivent être faits aux terres dans le cours de l'année. 3e édition corrigée et augmentée d'un calendrier pour le Jardin Potager. ‎

‎A Marseille chez Jean Mossy 1833. In-12 broché sous couverture d'attente muette de l'époque 1 feuillet non chiffré (titre) XXXII pages calendrier 134pp 1 feuillet non chiffré catalogue. Auréole ancienne sur 1 feuillet blanc et dans les fonds de quelques pages.‎

‎Vigne (origine, plantation, outils, taille, vendanges, vin, cave); artichauts, fèves, lentilles, pois, pommes de terre, semences, moissons, arbres fruitiers, oliviers (plantation, taille, cueillette, huile), bestiaux, puits...‎

‎Requête au roi pour la marquise Champignelles de Douhault et consultation sur les arrêts Douhault, par M. Desèze... Présentées au roi le 7 octobre 1817...‎

‎Paris Le Normant 1817 1 vol. broché in-4, broché, couverture d'attente, XXIV + 36 pp., portrait, grand tableau dépliant in-fine. Mémoire de l'avocat Raymond de Sèze relatif à une des mystérieuses affaires criminelles (non élucidée) sur fond de Révolution française. Bien complet du beau portrait-frontispice de la marquise usurpatrice par L. Foullon. Quelques mouillures et rousseurs éparses.‎

‎NOUS, LES SEZNEC.‎

‎, Paris, Robert Laffont, 1992., Broche, couverture d' editeur illustre n/b, 15x24cm, 449pp (42), illustre n/b.‎

‎"Le dommage écologique en droit interne communautaire et comparé (Collection ""Droit et économie de l'environnement"")"‎

‎Economica. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 254 pages. Tampon ex-libris en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Droit et économie de l'environnement"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le 'Munus Regendi' dans le code de droit canonique (CIC 83) et le code des canons des églises orientales (CCEO). De la comparaison à la pastorale‎

‎Roma, Pontificia Universita Lateranense 2001 450pp., 24cm., br.orig., dans la série 'Teses ad doctoratum in utroque jure", bon état, R90619‎

‎ILLUSIONS ET RÉALITÉS DE L’EUROPE, Préface, introduction et annotations de Egidio Reale, Traduction de Antonietta Reale‎

‎, Neuchatel, Ides et calendes 1944, in-8, br., non rogné, (couv. fanée), intérieur assez frais, 256p.‎

‎DEFENDING INTERESTS, Public-Private Partnerships in WTO Litigation‎

‎, Washington, D.C., The Brookings Institution 2003, in-8, br., bon état, XIV-227p.‎

‎The historical development of canonical equity‎

‎Roma, Pontificia Universitas Gregoriana 1961 125pp., 24cm., softcover, text in English, ex-libris on title page, Academic dissertation, text is clean and bright, good condition, R106558‎

‎LA JUSTICE BRITANNIQUE. Exposé de l’administration de la justice criminelle en Angleterre et dans le Pays de Galle; traduit par Jacques Pouteau‎

‎, Paris, Éd. Politiques Éco. et Sociales 1947, in-8, débr. 8 photos en noir et blanc, (accroc à couv. restaurée avec du ruban adhésif), [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], 48p.‎

4 Images

‎Les Frères RAJK.‎

‎Buchet / Chastel Paris 2006 In-8 ( 235 X 150 mm ) de 303 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎Comment remédier à la situation tragique des travailleurs chinois. Une assurance sociale appropriée à la Chine‎

‎Louvain, Em. Desbarax 1927 259pp., br.orig., 23cm., dans la "Collection de l'Ecole des sciences politiques et sociales de l'Université de Louvain", non coupé‎

‎LES ASSURANCES DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION, coll. Moniteur entreprise‎

‎, Paris, Éd. du Moniteur 1981, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 245p.‎

‎Hors du gouffre (On the Rim of the abyss)‎

‎ PARIS, Hachette - 1936 - In-8 Broché - Préface & avant-Propos X & 464 pages -‎

‎ Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Privileges of Regulars to absolve and dispense. An historical synopsis and commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1943 xi + 195pp., in the series "Canon Law Studies" volume 186, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107651‎

‎Les transformations de la conception russe du droit international : de la Russie tsariste à la Russie contemporaine‎

‎Neuchatel, 1999 vii + 326pp., 21cm., Thèse présentée à la Faculté de droit et des sciences économiques pour obtenir le grade de docteur en droit à l'Université de Neuchatel, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J112057‎

‎Répertoire alphabétique de Jurisprudence musulmane. Sommaire des arrêts rendus par la Chambre de Révision Musulmane de la Cour d'Appel d'Alger. Première Série : Années 1944 à 1950‎

‎Préface de M. André Knoertzer, 1 vol. in-8 br., Librairie Ferraris, Alger, 1957, 255 pp. ‎

7 Images

‎Bon état (couv. lég. frottée). Peu commun.‎

‎RÖMISCHES RECHT IN GRUNDZÜGEN FÜR DIE VORLESUNG, t. I. Römische Rechtsgeschichte, t. II. Römisches Privatrecht‎

‎, Berlin, Hermann Sack 1925/1928, 2 vol. in-8, rel. éd. pl. toile verte, bon état, on y joint qq. documents relatifs à l’histoire du droit romain, 92 / 457p.‎

‎Peiresc, chroniqueur judiciaire: Un épisode tragi-comique de la vie aixoise, le Procès de Supposition de Part intenté à la Maréchale de Créqui (janvier 1628).-‎

‎Aix-en-Provence. La Pensée Universitaire. 1959. In-8 (166 x 247mm) broché, couverture jaune imprimée en rouge et noir, 86 pages et 2 tableaux généalogiques. 2°tableau coupé en deux et recollé, sinon bon exemplaire.‎