‎QUELQUES PROBLEMES D'HISTOIRE DU DROIT ANGLO-NORMAND‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 196 à 212 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVELLES TABLES D’INTÉRÊTS COMPOSÉS ET D’ANNUITÉS ET PRÉCIS E LA THÉORIE ET DE LA PRATIQUE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES À LONG TERME PARTICULIÈREMENT DES EMPRUNTS‎

‎, Paris, A. Hermann 1905, in-8, demi-veau brun, dos à nerfs soulignés de filets dorés, tit. doré, (dos frotté), XI-228p.‎

‎ESSAI PRATIQUE SUR L'ETABLISSEMENT ET LE CONTENTIEUX DES USINES HYDRAULIQUES.‎

‎Paris Carilian-Goeury et Damont, chez l'Auteur etc 1840. In-8 broché 306 LXXIV XXpp notes, bibliographie avertissement et table. Orné d'une planche dépliante hors texte réunissant 13 figures. Dos bruni, avec infime manque.‎

‎Ce traité clair et complet sur les usines hydrauliques aborde les problèmes administratifs, de droit et de jurisprudence, il contient des conseils pour bien choisir les cours d'eau, cascades... propres à l'installation d'une usine, enfin il examine les travaux d'art, prises d'eau, vannes etc indispensables pour ce type d'industrie.‎

‎DROIT PRIVÉ ET SOURCES: HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D’INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES, 2ndéd. du Précis de l’Histoire du Droit Français corrigée et augmentée‎

‎, Paris, L. Larose & Forcel 1893, fort in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec qq. mq., br., partielt cassé avec les p.799 et suivantes désolidarisées du reste de l’ouvrage, qq. soulignures au crayon), intérieur frais, XIJ-917p.‎

‎DROIT PUBLIC: HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE, t. 3: Moyen Âge (suite et fin), Communes - Parlements et Table alphabétique générale‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1903, in-8, demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs orné, tit. doré, (dos frotté, coupes et coins usés), 606p.‎

‎Histoire des institutions politiques et administratives de la France. Le Roi et ses Ministres pendant les trois derniers siècles de la monarchie.‎

‎ P., Librairie de la société du recueil Sirey, 1912, in-8°, x-615 pp, bibliographies par chapitre, index, reliure demi-chagrin vert bouteille, dos à 3 nerfs soulignés à froid, titres et filets dorés, bon état‎

‎"Après une attente de neuf ans, M. Paul Viollet nous donne aujourd'hui la suite des trois volumes, parus de 1890 à 1903, dans lesquels il avait si magistralement retracé l 'Histoire des institutions politiques et administratives de la France jusque vers la fin du XVe siècle. La tâche qui s'offrait à lui était rude, plus peut-être encore que dans la première partie, puisqu'il avait affaire à une époque qui est restée longtemps singulièrement délaissée par les historiens entre le Moyen âge et les temps contemporains. Ce n'était pas trop de la forte érudition de M. V., ni de sa puissante faculté de synthèse pour avoir le droit d'entreprendre un tel travail. Les neuf chapitres qu'il nous donne maintenant concernent le Royaume, le Roi, le Chancelier, les Secrétaires d'État, le Surintendant et le Contrôleur général des Finances, l'Armée, la Marine, divers Grands services publics, enfin les Intendants..." (Séverin Canal, Revue d’Histoire moderne et contemporaine, 1913) ‎

‎Histoire des institutions politiques et administratives de la France‎

‎Paris, Larose et Forcel, 1890-1903 3 vol. in-8, broché.. Rousseurs.‎

‎I. Période Gauloise. Période Gallo-Romaine. Période Franque. II. Période Française. Moyen-Age (Royauté. Église. Noblesse). III. Période Française. Moyen Age. Communes. Corporations. Prévôts et baillis. Parlements. Chambres des Comptes. Conseil. Finances.I. Période Gauloise. Période Gallo-Romaine. Période Franque. II. Période Française. Moyen-Age (Royauté. Église. Noblesse). III. Période Française. Moyen Age. Communes. Corporations. Prévôts et baillis. Parlements. Chambres des Comptes. Conseil. Finances. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANCAIS ACCOMPAGNEE DE NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D'INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES - OUVRAGE HONORE DU GRAND PRIX DE L'ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES.‎

‎L. LAROSE ET L. TENIN. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur acceptable. 1012 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques‎

‎Scientia Verlag Aelen. 1966. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 1012 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Réimpression de la 3e édition du ""Précis de l'histoire du droit français"" Paris 1905. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Les Etablissements de Saint Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés‎

‎P., Renouard, 1881-1886, 4 volumes in-8, III+1839pp. Bon exemplaire. Provenance : Bibliothèque Emile Sénart (cachet humide sur titre) reliés demi-chagrin noir, dos à nerfs ornés de filets dorés et à froid‎

‎PRECIS DE L'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS ACCOMPAGNE DE NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D'INDICATION BIBLIOGRAPHIQUES - SOURCES - DROIT PRIVE.‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1886. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. XI + 804 pages - couverture de substitution - tranches abimées - 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de celle-ci et 2 tampons sur la page 804 - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: les sources, sources du droit romain, sources de droit canonique, sources de droit germanique, sources de droit francais, droit privé - les personnes, les inferieurs, la famille, les biens et les contrats. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THÉORIE JURIDIQUE DE LA PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES DANS LE LOUAGE DE SERVICES‎

‎, Paris, Rousseau 1898, br., non coupé, (couverture fanée), intérieur frais, 263p.‎

‎"Droit fiscal, travaux dirigés - Collection ""Droit & sciences humaines"""‎

‎Eyrolles Université. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 118 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Avant-propos de P.-H. Chalvidan - P. Weiss. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le chien de Montargis. Etude de folklore juridique‎

‎Paris, Domat-Montchrestien F.Loviton et cie. 1932 173pp. + 2 planches hors-texte, 25cm., br.orig., dans la série "Etudes de sociologie et d'ethnologie juridiques" tome 9, peu de rousseurs, bon état, J103794‎

‎Das autorisierte Kapital im amerikanischen und schweizerischen Aktienrecht. 'Abh. zum schweizer. Recht. N.F.' Heft 452.‎

‎Bern, Staempfli, 1977, in-8vo, 269 S., Original-Broschüre. /softcover.‎

‎Droit international privé. 'Traité de droit privé suisse', tome II, 4. ‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1974, in-8vo, IX + 237 p., notice sur ff. de titre, non rogné, timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale, notice sur planche inférierue dérriere.‎

‎Droit international privé. ‘Traité de droit privé Suisse. Tome I, 4.’ ‎

‎Editions Universitaires Fribourg, 1974, gr. in-8vo, IX + 237 p., cachet sur la p. de garde, brochure originale, plat de couverture légèrement détaché du dos.‎

‎Droit international privé. Traité de droit privé suisse. Volume I, 4.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1974, 230x160mm, IX- 237pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎Internationales Privatrecht. 2. Nachdruck aus "Schweier. Privatrecht". Bd. 1 (1969). 'Das Recht in Theorie und Praxis'.‎

‎Basel/Stuttgart, H. & L., 1973, in-8vo, 203 S., Stempel a.V., Original-Broschüre.‎

‎Le contrat de travail. Traduction française de Michel Sudan. 'Traité de droit privé suisse', volume VII, tome I, 2.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1982, in-8vo, 255 p., brochure originale.‎

‎Obligationenrecht - Besondere Vertragsverhältnisse. Halb.-Bd. 1. 'Schweizer. Privatrecht', Bd. VII/1.‎

‎Basel/Stuttgart, H. & L., 1977, in-8vo, XXX + 1 Bl. + 751 S., Stempel a.V., weinroter O.-Lwd. mit goldgeprgt. farb. Rückenschildchen. - Anstatt CHF 328.-‎

‎La Science parfaite des notaires, ou Le Parfait Notaire : contenant les ordonnances, arrêts & reglemens rendus touchant la fonction des notaires tant royaux, qu’apostoliques. Avec les stiles, formules & instructions pour dresser toutes sortes d’actes suivant l’usage des Provinces de droit écrit, & de celles du Pays coutumier, tant en matière civile que bénéficiale. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée sur celle de feu M. Claude-Joseph de Ferrière […] par le Sieur de F. B. De Visme. ‎

‎Paris, Despilly, Libraire, 1761. 2 volumes in-quarto (24,5 cm) (2) feuillets, xlvi, (2), 784 pages; (2) feuillets, 866 pages. Reliures pleine basane (XXe siècle), dos lisses, pièces de titre et tomaison de chagrin noir, tranches rouges. Ex-libris armorié de P. Masson au revers des plats, noms d’ex-proprios sur les pages de titre. Reliures légèrement frottées aux coins et coupes. Mouillures aux coins supérieurs des 4 premiers feuillets du 1er cahier du tome I, autrement très bel état intérieur.‎

‎La Science parfaite des notaires, ou le parfait notaire : contenant les ordonnances, arrests & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux, qu'apostoliques‎

‎A Paris, au Palais, chez Mouchet, libraire, Grand'Salle, à la Justice Relié 1752 In-4 (20 x 26,2 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons floraux dorés, pièce de titre et de tomaison, tome 1 seul, xlvj-784 pages, bandeaux et culs-de-lampe ; petit manque à la coiffe supérieure, plis d'usage au dos, quelques épidermures et marques d'usage sur les plats, deux coins usés, intérieur frais, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎LE IUS PUBLICE RESPONDENDI‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1936. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 616 à 650 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 15° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des Partages faits en justice, utile à toutes sortes de personnes, et nécessaire aux avoués, notaires, experts et gens d'affaire des villes et des campagnes.‎

‎1 vol. in-8 reliure d'époque demi-basane marron, Chez Marc Aurel, Valence, 1811, VIIj-343 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (dos lég. frotté, 1 manque en coin, bonne fraîcheur intérieur) pour cette rare édition drômoise.‎