‎TRAITE DES MATIERES CRIMINELLES, suivant l'ordonnance du mois d'aout 1670, & les edits, déclarations du roi, arrêts & rêglemens intervenus jusqu'à présent. Divisé en quatre parties. La première, de la nature des crimes & des peines. La seconde, de la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïcs, que par les ecclésiastiques; des récusations, prises à parties, &c. La troisième, de la manière d'instruire les procés, avec le stile ou modèles des procédures. La quatrième, contient les édits, déclarations, arrêts, & règlemens intervenus depuis l'Ordonnance. Cinquième édition, revüe & augmentée considérablement, sur les notes manuscrites de l'auteur, par Me. Nicolas Guy Du Rousseaud De La Combe, son fils, avocat au Parlement, & d'un extrait de deux manuscrits de feu M. Amyot greffier du Parlement en la Tournelle, & sçavant criminaliste.‎

‎ A Paris, au Palais, chez Théodore Le Gras, 1753, 1 plein veau marbré, dos à nerfs, orné, pièce de titre maroquiné, tranches rouge, petit manque sur la coiffe supérieure. in-4 de XV-780 pp. ; ‎

‎RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER, par ordre alphabétique ‎

‎Paris Chez Nyon Fils, Libraire 1769 in 4 (26x20,5) 1 volume relié pleine basane fauve marbrée de l'époque, dos à nerfs orné, caissons dorés avec fleuron central, pièce de titre de cuir beige, faux-titre, titre, 2 faux-feuillets non chiffrés, 332 et 294 pages [1]. Cinquième édition, considérablement augmentée. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1992, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN JEAN-CLAUDE COLLIARD, 410p.‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1992, in-8, br., neuf, 410p.‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 3èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1993, in-8, br., neuf, 430p.‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1990, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN-CLAUDE COLLIARD, 404p.‎

‎"Droit du contentieux constitutionnel (Collection ""Domat - Domaine public"")"‎

‎Montchrestien. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Préface de Georges Vedel. 7e édition. Collection ""Domat - Domaine public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎La V° république se meurt, vive la démocratie.‎

‎ Broché, 22X14 cm, 2007, 334 pages, éditions Odile Jacob. Très bon état.‎

‎LA MINORITÉ DES ENFANTS NATURELS‎

‎, Paris, Société française d’imprimerie et de librairie 1908, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. passée), int. frais, XII-200p.‎

‎Le corps législatif jugé par lui-même - Esquisse historique de la législature de 1863-1869‎

‎Degorge-Cadot. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 131 pages. Non daté. Annotation au crayon en couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction par M. Ernest Picard. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code théâtral, Physiologie des Théâtres. Manuel complet de l'auteur, du directeur, de l'acteur et de l'amateur, contenant les lois, règles et applications de l'art dramatique‎

‎Par J. Rousseau, l'un des Auteurs du Code civil, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, J.-P. Roret, Paris, 1829, 2 ff., 301 pp. avec planche en frontispice ("La mère de l'actrice") ‎

11 Images

‎Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec restauration au second plat).‎

‎Du Contrat Social ou Principes de Droit politique, suivi d'une Lettre à M. d'Alembert sur les Spectacles‎

‎Paris, Ernest Flammarion éditeur – in-8, 315 pp – broché, couv. jaune‎

‎Le classique de J-J Rousseau dans la collection : Les Meilleurs Auteurs Classiques Français et Etrangers. Rousseurs sans atteinte au texte. Bon ex.‎

‎Du Contrat Social, ou Principes du Droit politique.‎

‎Paris, Bataille et Bousquet, Libraires, 1820. In-16 (9 x 14 cm), reliure demi-cuir noire de l’époque, joli dos lisse décoré (infimes usures), de rares rousseurs, 291 pages. ‎

‎Du Contrat social ou Principes du Droit politique.‎

‎ A Amsterdam, chez Marc Michel Rey, 1762. Un vol. au format in-12 (168 x 102 mm) de 1 f. bl., 2 ff. n.fol., viii - 202 pp., 1 f. de catalogue éditeur in fine et 1 f. bl. Reliure de l'époque de demi-veau glacé et marbré blond, double filet doré encadrant les plats, dos à nerfs orné de filets gras à froid, jeu de petits filets obliques dorés sur les coupes, doubles caissons d'encadrement dorés, fleurons dorés, cercles dorés, pièce de titre de maroquin vieux-rouge, titre doré, palette dorée en tête et queue, jeu de filets dorés sur les coupes, tranches saumon.‎

‎ Edition originale au format in-12 ; parue simultanément avec celle au format in-8. ''Les 2 ff. préliminaires non chiffrées comprennent le faux-titre : Oeuvres diverses de J. J. Rousseau. Tome Troisième. dont le verso est blanc, et la page de titre, dont le verso est blanc. Mais y a-t'il eu un faux-titre pour les exemplaires de cette édition su Contrat social vendus séparément ? s'interroge Dufour. Vignette gravée sur cuivre au titre par Boily d'après Bolomey. ''J'ai mis en vente le Tome III des Oeuvres diverses de J. J. Rousseau, contenant Le Contrat social [...], in-12, 1762. J'en ai fait une édition gd in-8 qui se vent séparément''. (Marc Michel Rey cité in Dufour). Considéré comme un des inspirateurs des idées de la Révolution française, le présent ouvrage expose avec force et clarté l'idée que la seule forme de pouvoir politique légitime est le pouvoir trouvant son fondement dans la volonté du peuple (ou «volonté générale»). Du contrat social est un traité de philosophie politique présentant comment l’homme, passé de l’état de nature à l’état de société, peut instituer un ordre social au service de l’intérêt général. Le pacte social que propose Rousseau établit ainsi le renoncement de chacun à tous ses droits naturels afin d'obtenir la liberté civile que procure la société. Cette aliénation de chaque sujet de l’État est ce pacte qui offre à chacun l’égalité. La légitimité du pacte social - reposant sur le fait que l’homme n’aliène pas au sens propre son droit naturel - laisse ainsi entendre que le pacte social est la condition sine qua non de l’existence du droit naturel de l'homme. Et c’est sur ce pacte que Rousseau fait reposer la démocratie toute entière. Dufour, Recherches bibliographiques sur les Oeuvres imprimées de Jean-Jacques Rousseau, 134 - En françcais dans le texte, n°162 - Quérard VIII, La France littéraire p. 193 (ne faisant que mention de l'édition in-12) - Rahir, La Bibliothèque de l'amateur, p. 622 (''format pt in-8'') - Roussel, Dictionnaire de Jean-Jacques Rousseau, p.257 - Tchemerzine X, Bibliographie d'éditions originales et rares d'auteurs français, 43-a (pour l'édition in-8). Deux angles émoussés. Coupes élimées. Tâches affectant les plats. Coiffes arasées. Celle de queue présente un léger travail de vers. Dos présentant un éclat légèrement altéré ainsi que quelques frottements. Quelques rousseurs et tâches dans le corps d'ouvrage (davantage marquées aux feuillets liminaires). Infime travail de vers affectant la marge supérieure des fonds de cahiers ; quoique davantage prononcé aux derniers feuillets (sans toutefois ne jamais atteindre le texte). Exemplaire néanmoins séduisant. ‎

‎LES CONFESSIONS, Oeuvres de J. J. Rousseau, Nouvelle édition avec les notes historiques et critiques de tous les commentateurs‎

‎, Paris, Armand-Aubrée [1830-1833], 2 vol. in-8, demi-vélin ivoire à coins, tit. & tom. dorés sur pc. bleue nuit, un fers doré ornant les dos lisses, un filet noir et une roulette dorée soulignent les coiffes, (une lég. acidification du papier), 396 / 452p.‎

‎Le citoyen‎

‎P., Presses Universitaires de France, 1974, broché, 196 p.p., très bon état. ‎

‎Du contrat social ou principes du droit politique. Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes. ‎

‎ Collection Trésors de l'Humanisme , P. , Editions Athêna , (1953). In-8 carré , cartonnage pleine rexine bleue d'édition , tête dorée , 292pp. , [1]f. , illustrations de J. Traynier tirées en taille-douce , tirage limité à 4000 ex. , un des 3000 ex. numérotés sur vélin chiffon teinté des Papeteries d'Arches. Bel ex.‎

‎texte et reliure bon état, Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎La loi Breyne.‎

‎Waterloo, Edition Kluwer, 2008. 16 x 25, 227 pp., reliure d'édition pleine toile verte, très bon état.‎

‎2e édition retravaillée.‎

‎Traité théorique et pratique de la correspondance par lettres missives et télégrammes.‎

‎Couverture souple. Broché. 319 pages. Dos réparé. Rousseurs.‎

‎Livre. D'après le droit civil et commercial et de la législation règlementant les rapports des particuliers avec les administrations des Postes et Télégraphes. Editions F. Pichon, 1876.‎

‎Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile commerciale, criminelle et administrative avec formules de tous les actes en 9 tomes.‎

‎Arthur Rousseau. 1886. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 812 + 648 + 648 + 622 + 652 + 753 + 744 + 742 + 464 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : A - AR Tome 2 : AS - COM Tome 3 : COM - DES Tome 4 : DES - EXT Tome 5 : FAIL - JUS Tome 6 : LEG - ORG Tomle 7 : PAIE - SUR Tome 8 : TAB - WAR Tome 9 : Supplément Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE THEORIQUE ET PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, AVEC FORMULES DE TOUS LES ACTES, 8 TOMES (COMPLET)‎

‎Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 8 tomes d'env. 750-800 pages chacun. Auteur, titre et tomaison dorés sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec la collaboration de plusieurs Magistrats, Avocats et Avoués. Tome I: A-AR. Tome II: AS-COM. Tome III: COM-DES. Tome IV: DES-EXT. Tome V: FAIL-JUS. Tome VI: LEG-ORG. Tome VII: PAIE-SUR. Tome VIII: TAB-WAR. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consultation sur les décrets du 29 mars 1880. et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses‎

‎Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880 in-4, 141 pp., toile bouteille, dos lisse, pièce de titre en long, couverture conservée (rel. du XXe siècle). Bon exemplaire.‎

‎Très importante consultation juridique qui éclaire historiquement les deux décrets du 29 mars 1880, signés sur proposition de Jules Ferry (ministre de l'instruction publique) : le premier dissout la Compagnie de Jésus (association non autorisée) ; le second impose aux autres congrégations non autorisées de se mettre en règle dans un délai de trois mois, sous peine de dissolution et de dispersion. Le droit des congrégations religieuses, exclues des négociations concordataires sous le Consulat, était particulièrement complexe, et permettait à l'Etat de dissoudre toutes les sociétés qui ne s'étaient pas soumises au régime spécial qui les concernait (et continua de les concerner même après la promulgation de la loi de 1901 sur les associations, dont elles furent explicitement exclues). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours et études diverses‎

‎Paris, Lahure, 1880. In-8 relié de 103 - 56 - 60 - 53 p. Reliure en demi-chagrin marine, dos à 4 nerfs, dorures sur les caissons. Très bon état général.‎

‎Discours, plaidoyers et oeuvres diverses recueillis et publiés par Fernand Worms.‎

‎ P. Larose, 1884. 2 vol. in-8, VIII-640-439 pages. Demi chagrin vert sombre de l'époque, dos à nerfs.‎

‎Envoi de F. Worms adressé à Oscar Falateuf. Bel exemplaire.‎

‎ROUSSE (Ed.), NOTICE SUR CHARLES SAPEY; Sapey (Ch.-A.), ÉTUDES BIOGRAPHIQUES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DE L’ANCIENNE MAGISTRATURE FRANÇAISE, Guillaume du VAIR et Antoine Le MAISTRE‎

‎, Paris, J. Claye / Amyot 1866/ 1858, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin vert foncé d’époque, dos à 4 faux nerfs ornés de roulettes dorées , tit. et motifs géométriques dorés en caisson avec filet encadrant, impression sur vergé épais pour le t. I, photographie pleine page de Sapey avec papier de soie, Envoi de l’auteur à M. Paul Geffroy, (plats, coupes et coiffes lég. frottés, coins émoussés, rares rousseurs), 60/ XXII-496p.‎