‎DU CONTRAT LITERIS (Droit romain); DE LA MOBILISATION DU SOL EN FRANCE (Droit français), Thèse‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1888, in-8, br., non massicoté, (fané, dos cassé), 275p.‎

‎Code rural- Code forestier‎

‎Jurisprudence générale Dalloz/Emmanuel Vergé. 1960. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 636 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Petits codes Dalloz. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Collection Générale des Lois, Décrets, Arrêtés, Sénatus-consultes, Avis du Conseil d'Etat et Réglemens d'Administration, publiés depuis 1789 jusqu'à 1819 - Tome 15, Gouvernement Royal - IIème Epoque, du 30 Avril 1816 au 1er Mars 1817 - VIIème Série du Bulletin des Lois‎

‎Paris Rondonneau et Decle 1820 -in-8 plein-veau reliure plein veau blond marbré in-octavo, dos long, titre frappé "or", pièce de titre sur fond rouge avec double filets "or" en encadrement, pièce de tomaison manquante, triple filets "or" en place des nerfs, entre nerfs à fleuron "or" avec une roulette large "or" de part et d'autre, filet "or" en tête et en pied, roulette "or" sur les coupes (fillets on the cuts), toutes tranches lisses peignées bleu et rose, sans illustrations, XLIV + 436 pages, Février 1820, Paris chez Rondonneau et Decle, libraires, au dépot des Lois Editeurs,‎

‎Bel Exemplaire ...... en Bon état (good condition). bon état ‎

‎CORPS DE DROIT-FRANCAIS, CIVIL, COMMERCIAL ET CRIMINEL‎

‎GARNERY. 1810. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 486 + 165 pages (en 1 volume). Texte sur deux colonnes. Fleurons, roulettes dorés. Manque la pièce de titre. Epidermures. Coiffe en-pied abîmée;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant les codes napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, des délits et des peines, et le tarif des frais et dépens en matière judiciaire. Terminé par une table générale, analytique, et alphabétique des matières. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MODELES ET FORMULES DES ACTES SOUS SEING PRIVE‎

‎CHEZ TOURNEUX. 1826. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Rousseurs. 268 pages. Manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que toutes personnes peuvent passer entre elles, en matières civile et commerciale, classés par ordre alphabétique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vocabulaire Classique des Etudians en Droit, contenant la Définition et l'Explication de tous les Termes de Droit Public, de Législation, de Procédure et de Jurisprudence, en matières civiles, criminelles, commerciales, fiscales, militaires, religieuses et politiques [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau à petits coins cerise, dos à 4 nerfs plats richement orné, toutes tranches marbrées, Chez Alphonse Garnery, Paris, 1821, VIII-546 pp.‎

9 Images

‎Rare exemplaire de l'édition originale en stricte reliure du temps. L'ouvrage propose également un répertoire bibliographique, complétant Dupin pour la période révolutionnaire et les périodes postérieures. Etat très satisfaisant (reliure frottée avec usures en dos et coins, qq. rouss., bon état par ailleurs, ex-libris F.P. Chauviteau en garde, ex-libris ms. en page de titre)‎

‎Code rural et forestier, ou recueil de lois, arrêtés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les lois relatives à l'abolition des droits féodaux, des rentes, redevances et prestations féodales, depuis 1789 jusqu'à 1810; avec tables chronologiques et alphabétiques des matières.‎

‎Paris Garnery, Rondonneau, Decle novembre 1810, in-8, 308 pages-XIV pages de table chronologique. Broché, couverure papier époque muette, exemplaire corné, petite galerie à 5 feuillets ne gênant pas la lecture.‎

‎Louis Rondonneau, libraire et éditeur,fondateur en 1793, de l'utile établissement connu sous le titre de Dépôt des Lois est apprécié pour ses divers travaux juridiques.‎

‎GUIDE DE DEFENSE DE L'AUTOMOBILISTE.‎

‎CALMANN LEVY.. 1984.. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 310 pages.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le grand livre du mois. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES IRRIGATIONS.‎

‎Paris Librairie de Firmin Didot 1888-1890. 3 volumes in-8 XV 730 618 810pp. Demi percaline verte bradel, dos orné d'une fleurette dore, pièce de titre de basane rouge, reliure de l'époque. Orné de nombreux tableaux comparatifs dont 1 sur double page monté sur onglet. 575 figures, un grand nombre d'entre elles sont à pleine page et 10 sont des plans hors texte (9 sur double page et 1 dépliant). Quelques pâles et rares rousseurs. Bel exemplaire bien complet.‎

‎Collection "bibliothèque de l'enseignement agricole". *Tome I: les eaux d'irrigation et les machines (principes, eaux,, climats, approvisionnement...). *Tome II: les canaux et les systèmes d'irrigation (jaugeage, distribution, systèmes). *Tome III: les cultures arrosées dans le monde (rizière, maïs, plantes industrielles dont coton, tabac et canne à sucre, la vigne, l'olivier, l'oranger, le dattier, le cacaoyer, les légumes, les fleurs), l'économie des irrigations, histoire, législation, administration.‎

‎LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le respect des traités)‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (dos et nerfs frottés avec qq. petites épidermures), 320p.‎

‎LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le respect des traités)‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1930, in-8, demi-chagrin charbon, tit. et filets soulignants dorés sur dos à 5 nerfs, couv. cons., (rel. légt frottée, coiffes et coins émoussés), int. frais, 320p.‎

‎Multimodale transporter. Juridiske rammebetingelser.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 324 pp.‎

‎Multimodale transporter. Juridiske rammebetingelser.‎

‎København, 2012, Orig. omslag. 324 pp.‎

‎ÉTUDES SUR QUELQUES OUVRAGES RARES ET PEU CONNUS - XVIIème SIECLE - ÉCRITS PAR DES BRETONS ou imprimés en Bretagne, suivies d'une bibliothèque de jurisprudence bretonne par M. le comte Corbière,‎

‎ 1879 1 volume, broché (paperback) in-octavo, dos recouvert d'une demi-toile noire (14,4 x 22,5 cm), pièce de titre écrite manuellement à l'encre noire sur fond marron clair encadrée de deux filets noirs, 1ère de couverture imprimée en noir (first cover printed), toutes tranches non rognées, couverture légèrement défraichie (cover faded), sans illustrations, fines et légères rousseurs, 288 pages, 1879 Nantes Morel Editeur, ‎

‎"Ces Études n'ont été tirées qu'à 300 exemplaires."....................................de toute rareté...............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated). ‎

‎La législation des foyers, jusqu'en 1931 et 1934.‎

‎RECUEIL SIREY. 1927. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 381 pages. Mors fendus en pied de dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2ème appendice au Code des baux à loyer et à ferme (législation spéciale). Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER ET À FERME, Lois des 20 juillet 1924 et 6 juillet 1925 - 1er avril 1926 - 21 juillet 1927 - 3 avril 1928 - 29 juin 1929 - 8 avril, 30 juin et 12 juillet 1933, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1934, fort in-8, br., partiellement non coupé, (défraîchi), ENVOI DE L’AUTEUR, XXIV-940p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER ET À FERME, Lois des 20 juillet 1924 et 6 juillet 1925 - 1er avril 1926 - 21 juillet 1927 - 3 avril 1928 - 29 juin 1929 - 8 avril, 30 juin et 12 juillet 1933, 2eéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1934, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignant, (dos frotté, petites taches sur le dos), XXIV-940p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER, LÉGISLATION SPÉCIALE, LOIS DES 20 JUILLET 1924, 6 JUILLET 1925 - 1er avril 1926, 3 avril 1928 et 29 juin 1929‎

‎, Paris, Dalloz 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filet soulignant dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, table alphabétique imprimée sur papier bleu, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XVI-584p.‎

‎Finanzwissenschaft.‎

‎Berlin, industrieverlag Spaeth & linde, 1929, gr. in-8vo, 149 S., Stempel auf Titel, Original-Leinenband.‎

‎Université de Montpellier. - Faculté de droit. Essai sur le régime de la vinification.. Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de droit de Montpellier pour obtenir le grade de docteur en droit‎

‎Montpellier, Imprimerie de "L'Économiste méridional", 1923 in-8, XX pp., pp. 21-158, broché, non coupé. Mouillure encadrante sur les couvertures.‎

‎Unique édition de cette thèse qui oscille entre analyse juridique et considérations économiques, liées à la crise du monde viticole méridional des années 1920. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Treatises on the baltcon-charterparty.‎

‎ Copenhagen - London, G. E. C. Gad Publisher - George Allen & Unwin Ltd 1954, 245x165mm, 196pages, editor's binding. Book in good condition.‎

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‎Nouveau guide des maires ou Manuel des officiers municipaux...‎

‎Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1853 1 vol. relié in-16, cartonnage pleine percaline verte, pièce de titre au dos, 612 pp. (des rousseurs). 4e édition revue et augmentée.‎

‎Nouveau manuel complet des gardes champêtres communaux ou particuliers...‎

‎Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1866 1 vol. relié in-16, relié demi-basane aubergine, X + 366 + 71 pp. Nouvelle édition revue par Ch. Vasserot.‎

‎Nouveau manuel théorique et pratique des gardes champêtres, forestiers et gardes-pêche...‎

‎Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1829 1 vol. relié in-16, relié pleine basane marbrée havane, dos lisse orné de frises et fleurons dorés, pièce de titre, 322 pp. Nouvelle édition augmentée.‎

‎LA MÉTHODE OUVERTE DE COORDINATION DANS LE SYSTÈME JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE, Préface Rostane Mehdi‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2007, in-8, br., bon état, 692p.‎