‎Erhvervslivets lånoptagelse. Center for kreditret og kapitalmarkedsret. Kreditprojektet 11.‎

‎Gjellerup, 2006. 587 pp.‎

‎DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE, Thèse, Faculté de droit de Paris‎

‎, Paris, Imp. de J.-B. Gros 1855, in-8, demi-percaline vert eau, tit. doré sur pc. de cuir grenat, dos lisse orné de doubles filets dorés soulignants, partielt non coupé et non rogné, couv. cons., (pc. de cuir usée, qq. rousseurs à l’int.), 404p.‎

‎DES COIES D'EXECUTION SUR LES BIENS DES DEBITEURS DANS LE DROIT ROMAIN ET DANS L'ANCIEN DROIT FRANCAIS - TOME PREMIER.‎

‎IMP. LACOUR A.. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. IX + 419 pages - plats desolidarisés - 1 tampon sur le 1er plat - 1 etiquette collée au dos - dos partiellement manquant - 2 tampons sur la page de titre - 1 tampon sur la page 419 - quelques rousseurs et mouillures dans le texte sans consequence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AVEC UN APPENDICE SUR LES EFFETS DE LA SAISIE-ARRET DANS LE DROIT ACTUEL. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE‎

‎, Auxerre, Impr. de Perriquet et Rouillé 1856, in-8, rel. postérieure à la Bradel en percaline vert sombre, tit. doré, bon état hormis qq. p. brunies, 474p.‎

‎Du danger des Inhumations Précipitées‎

‎et des modifications à apporter à l'Art. 77 du Code civil. Argenteuil. Imprimerie Jules Moreau. 1908. In-8 br. couverture imprimée, 32pp. L'auteur pense que nombre de gens ont été enterrés vivants, leur décès ayant été déclaré un peu à la légère. Cas de résurrection.‎

‎Fra lovkyndighed til retsvidenskab. Studier over betydningen af fremmed ret for Anders Sandøe Ørsteds privatretlige forfatterskab.‎

‎1976. 522 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Kulturarven - og dens retlige beskyttelse.‎

‎København, 2016. Originalt papbind. 242 pp.‎

‎Nationalismus und Rechtgeschichte im Ostseeraum nach 1800.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 264 pp.‎

‎DES OBLIGATIONS, CONTRAT & RESPONSABILITÉ‎

‎, Montréal, Wilson & Lafleur 1984, in-8, br., (couv. lég. passée, dos insolé), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXIX-636p.‎

‎LES PROCÉDURES ÉLECTORALES EN FRANCE DE LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME À LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE, Préface de Michel Pertué‎

‎, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques 2004, in-8, br., (rares surlignures à l’encre), bon état, 623p.‎

‎Le destin français de l'Armorique‎

‎Imprimerie des Orphelins Reliure d'éditeur 1957 In-8 (24.5x16 cm), reliure d'éditeur, toile beige, 441 pages, quelques illustrations en noir et blanc, 1 des 500 exemplaires tirés sur Alfama, numéroté 135, première édition, envoi de l'auteur ; petites traces sur le 4e plat, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LE DESTIN FRANCAIS DE L'ARMORIQUE(Table des matières : I- La Paternité Romaine : Les Celtes et le droit romain. L'Eglise et les cadres administratifs romains. La Troisième Lyonnaise. Immigrations Brito-Romaines. La Querelle de Tours et de Dol. Les Normands. II- La Bretagne Entre le Roi et l'Eglise : Questions relatives à l'hommage porté par le Duc de Bretagne, au Duc de Normandie. La filiation Capétienne des Ducs de Bretagne. Questions relatives à l'hommage lige porté par le Duc de Bretagne au Roi de France. La Troisième Lyonnaise contre les Ducs de Bretagne. Questions relatives aux alliances matrimoniales et aux acquisitions patrimoniales. III- Le Roi à la Conquête des Libertés Bretonnes : Le Roi contre l'acte d'Union. Le Roi, l'autonomie provinciale et les Etats. Conquête par voie de justice et Conquête des justices. La Fiscalité en Bretagne et la Guerre du Papier timbré. L'Affaire d'Aiguillon contre La Chalotais. La Grève du Parlement de Bretagne. La Révolution Française.) ‎

‎ PARIS, Imp. des Orphelins-apprentis d'Auteuil - In-4 ° - Broché - Avant-Propos V & VI - Introduction VII à XIII - 441 Pages - Très bel Ex. comme neuf -‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Le Coutumier de Grandson de 1702 et son application jusqu'à l'entrée en vigueur du droit vaudois‎

‎Yverdon-les-Bains, Impr. Fleury 1992 xxix + 460pp., 24cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet, texte frais et en bon état, J111932‎

‎Le Coutumier de Grandson de 1702 et son application jusqu’à l’entrée en vigueur du droit vaudois.Coll. : “Bibliothèque historique vaudoise”, N.° 106.‎

‎ Lausanne - Yverdon, BHV - Imprimerie Fleury IPH 1992, 235x160mm, 459pages, broché. Bon état. ‎

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‎Histoire des tribunaux de l'inquisition en France.‎

‎Librairie du recueil général des lois et des arrêts / L.Larose & Forcel. 1893. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Quelques rousseurs. 567 pages - papier jauni - couverture muette (légères rousseurs) - annotation à l'encre et manque sur le 1er plat original - plats original de l'ouvrage conservés mais abîmés - rousseurs sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris.. Suivie des registres inédits de Saint-Maur-des-Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés, et du registre de Saint-Martin-des-Champs‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1883 fort vol. in-8, [2] ff. n. ch., 568 pp., broché ‎

‎Unique édition, peu commune. Magistrat et jurisconsulte, Louis Tanon (1839-1916) était président de chambre à la Cour de cassation.Exemplaire de prix ("de droit et de procédure"), avec mention manuscrite signée Suzanne Longueville. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lois civiles. Lois sociales. Syndicalisme. Supplément au traité de justice.‎

‎Couverture souple. Broché. 260 pages. Petit manque au dos.‎

‎Livre. Editions Desclée et Cie, 1921.‎

‎SUPPLEMENT AU TRAITE DE LA JUSTICE, LOIS CIVILES, LOIS SOCIALES, SYNDICALISME‎

‎Société de Saint Jean l'Evangéliste, Desclée et Cie. 1921. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 260 pages. Dos muet. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Lois civiles. Code du travail... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CHINOIS DES AFFAIRES ‎

‎Paris Economica 1998 in 8 (25x16) 1 volume reliure cartonnée de l'éditeur, dos et plat supérieur titrés, VIII et 394 pages [2]. Très bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Essai théorique de droit naturel basé sur les faits - Tome II‎

‎Paris/ Tournai, Casterman 1857 Tome 2 seul: 458pp., reliure cart. rouge (dos en cuir avec titre et décorations dorés), feuilles de garde et tranches marbrées, 23cm., peu de rousseurs, bon état, "traduit de l'italien d'après la dernière édition avec approbation de l'auteur", 1e édition française, [Ce volume contient: Livre cinquième. Des lois qui règlent l'action politique de la société]‎

‎Saggio teoretico di Dritto Naturale appoggiato sul fatto (Volume unico)‎

‎Livorno, presso Vincenzo Mansi 1851 Complete in 1 volume: 704pp., text in Italian, 24cm., bound in hardcover, ["Seconda Edizione Livornese, fatta sull'ultima di Napoli edita dall'autore nel corrente anno"], few stamps, good condition, J81824‎

‎Le Monopole de l'Alcool.‎

‎ P., Guillaumin, 1904, in 12 relié demi-basane, dos lisse orné de triples filets dorés, 334 pages ; rares rousseurs ; dos légèrement passé. ‎

‎Les Monopoles en général. Le Monopole de l'alcool sous ses différentes formes et modalités (Etude générale). Le Monopole sur l'alcool à l'étranger. Les divers monopoles en France. Les projets de Monopole sur l'alcool.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎La CRIMINALITE comparée.‎

‎Felix Alcan Editeur Paris 1924 In-8 ( 185 X 120 mm ) de VIII-212 pages, broché sous couverture imprimée. Dos abîmé avec manques.‎

‎"La philosophie pénale - ""Bibliothèque de criminologie"" - 4e édition"‎

‎A. Maloine. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 578 pages. Plats légèrement déchirés. Renfort sur le dos. Certains cahiers désolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Transformations du Droit. Etude Sociologique.‎

‎Paris. Félix Alcan. 1894. Bibliothèque de Philosophie Contemporaine. Deuxième édition revue. In-12. Br. 208 p. non coupées.BE. ‎