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RIVIERE H.F. / PONT Paul / HELIE Faustin
Codes français et lois usuelles.
CHEVALIER-MARESCQ. 1883. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur frais. Environ 1300 pages. Titre, filets et motifs dorés sur le dos en cuir verts, à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO20036079
Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels, avec une référence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Classification Dewey : 340-Droit
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Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles
Titre : Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles Auteur : Rivière H. F., Hélie Faustin, Pont Paul Édition : Dix-huitième édition revue, corrigée et augmentée Lieu d'édition : Paris Éditeur : Librairie Marescq aîné - Chevalier-Marescq et Cie ; Librairie Plon / E. Plon, Nourrit et Cie (imprimeurs) Date d'édition : 1890 Reliure : Demi-basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de filets à froid et titre doré, plats de papier marbré ; reliure signée Magnier & ses Fils au talon Langue : Français Description : Fort volume in-8, texte sur deux colonnes. Exemplaire revêtu de la signature autographe de H. F. Rivière sur le feuillet d'authentification, comme annoncé par l'éditeur. Comprend une Table de concordance et une Table alphabétique en fin de volume ; mises à jour des Lois usuelles jusqu'à juillet 1889. Rousseurs éparses, frottements aux plats et aux coins, dos solide et intérieur propre, exemplaire bien complet et de belle tenue.
Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts etc
Chevalier Marescq et cie / E.Plon Nourrit et cie. 1896. In-4. Relié. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 334+159+45+128+112+24+107+28+43+1322+152+50 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - coins, tranches frottés - déchirure sur le 1er plat - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles - 24e édition revue corrigée et augmentée. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.
P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état
Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique.
Codes français et lois usuelles - 25eme edition- décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...
A. Chevalier-Marescq. / Plon, Nourrit et Cie. 1897. In-4. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 336 +159 +45 +128 +112 +24 +103 +1361+154 +50 pages. Fleurons, filets, titre et auteurs dorés au dos. Texte pleine page ou sur deux colonnes. 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministerielles. Classification Dewey : 340-Droit
