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RIVIERE H.F., HELIE Faustin et PONT Paul
Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.
MARESCQ A. & Cie. Non daté. In-16. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 300/350 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Reference : RO80030611
Avec une conférence des articles basée sur la Jurisprudence. Classification Dewey : 345-Droit pénal
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5 book(s) with the same title
Code d'instruction criminelle et code pénal annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence
Plon-Nourrit & Cie, Chevalier-Marescq, Librairie Cotillon, F. Pichon, Sr, éditeur Cartonné 1904 In-12 (9,7 x 14,7 cm), cartonné toilé, 179+42+158+15 pages ; taches d'encre sur les derniers feuillets, dos insolé, mors supérieur fendu, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
[Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq] - RIVIERE, H. F. ; HELIE, Faustin ; PONT, Paul
Reference : 41324
(1885)
Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.
Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp
Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)
CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ET CODE PENAL
DALLOZ. 1927. In-16. Cartonné. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 890 pages. Ouvrage partiellement déboîté.. . . . Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Petite Collection Dalloz Classification Dewey : 340.01-Recueil Dalloz
Code d'instruction criminelle / Code pénal.
Bulletin des lois n° 214 bis. Contenant le livre 1er du Code d'Instruction Criminelle du 17 novembre 1808 151 pages. Paris de l'imprimerie impériale 1808. Relié avec: Bulletin des lois n° 277 bis. Code pénal (n°1er) Loi contenant les Dispositions préliminaires et le livre 1er. Du 12 Février 1810. 120 pages. Paris imprimerie impériale 1810.- Table alphabétique des matières contenues dans le code d'instruction criminelle (n° 214 bis) Cette table renvoie aux articles et non aux pages. De la page 17 à 52 (complet). Paris imprimerie impériale Mars 1809. Reliés en un volume in-8, papier marbré rouge époque non titré; petits manques de papier au dos, légère usure des coins, tâches d'encre.Nombreuses annotations à l'encre brune de l'époque, quelques rousseurs. (CXVI)-(320 gr.)
LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)
Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit
