‎Droit et emploi en Europe du Sud : la convergence dans la différence - Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale - Comptrasec umr cnrs 5114 Université Montesquieu-Bordeaux IV.‎

‎Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine. 2000. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 254 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Postface de Miguel Rodriguez-Pinero y Bravo-Ferrer. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit social à l'épreuve du sida - Université de Bordeaux I Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (U.R.A. Cnrs 976) - Publications de la M.S.H.A. n°174.‎

‎Editions de la maison des sciences de l'homme d'Aquitaine. 1992. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 154 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Publications de la M.S.H.A. n°174. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Liberté, égalité, fraternité, actualités en droit.‎

‎LCF. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256p. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Révolution française relations de travail et action sociale,: paroles et resonances. Université Bordeaux I, centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Joh. Ar. Corvini,... Enchiridium, seu Institutiones imperiales, insertis latioribus materiis, theorice et practice digestae et explicatae per erotemata... Edition Quinta...‎

‎ Amstelodami, Apud Danielem Elzevirium, 1664 ; petit in-12°, plein veau blond , dos à nerfs orné à 5 compartiments du fer doré des armoiries de Proust de Chambourg, tranches dorées, titre doré ; (12) pp. ( titre-frontispice gravé, titre,épitre, index), 644pp.Quelques traces pales de mouillure, petite restauration en marge de 2 feuillets, sans manque de texte, reliure frottée avec manques aux coiffes coupes et coins et en bordure du 2ème plat.‎

‎ Ex-libris armorié “Aymonis Proost vel Proust de Chambourg Mili=tis in Legibus Retiae Stirpis Apud Aurelios Professoris et rectoris“ . PROUST de CHAMBOURG, Aymon, docteur et professeur en droit à Orléans, d'une ancienne famille originaire de la noblesse de Flandre : Proost ou Proust “ Il s'appliqua comme ses ancêtres à la Jurisprudence… M. Aymon Proust de Chambourg pourroit compter dans sa famille dix professeurs… Entr'autres, Antoine Proust, dit Proust de Chambourg, qui commença à enseigner en 1629, & qui fut mis professeur à Bourges , à la place de François Pinsson…“( Cf. Moreri). (Reu-CO2 ‎

‎OBSERVATIONS SUR LES JURISDICTIONS anciennes et modernes de la ville de Besançon. ‎

‎Besançon Chez Charmet, libraire 1777 in 12 (21x14) 1 volume broché, sous couverture de papier marbré de l'époque (usée au dos), VII et 248 pages, non rogné. Noble Jean-Baptiste d'Auxiron, Citoyen de ladite Ville, Avocat au Parlement, Juge et Gouverneur de la Vicomté & ancienne Mairie, ci-devant premier Echevin au Magistrat de la même Ville. Rare. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎

‎La justice française et le droit pendant le protectorat en tunisie‎

‎Maisonneuve & Larose - Coll. Connaissance du Maghreb 2007 In-8 broché, 199 pp; ‎

‎Comment la Tunisie a pu servir de laboratoire d’expérimentation, les autorités ayant instauré ce protectorat de manière empirique.... Bon état d’occasion ‎

‎"Quand la justice nous casse; un ancien aumônier des prisons incarcéré témoigne."‎

‎France, Editions Serment, 2001. 13 x 22, 330 pp., broché, bon état.‎

‎Exposé sommaire de la législation actuelle sur les obligations des communes envers les instituteurs des écoles primaires publiques.‎

‎Grenoble, Baratier Frères & Dardelet, Côte, 1872 in-8, 20 pp., broché. Rousseurs.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎[Mémoires et Consultations judiciaires].‎

‎S.l., 1827-1878 21 vol. in-4, foliotation et table manuscrites dans chaque vol., planches dépliantes éparses (extrait de plan cadastral ou parcellaire) en lithographie au trait (parfois réhaussée de qqs couleurs), basane brune (les six premiers vol.) ou demi-basane brune, dos ornés, dos lisses ornés, fleurons à froid (idem) et palettes dorées, pièces de titre de différente teinte (rouge, ocre ou brique) (après les six premiers vol.), tranches jonquille (idem) (reliure de l'époque). Usures à certaines coiffes, mors parfois un peu frottés, l'un d'eux complètement fendu, un autre entamé, qqs épidermures. Sur les six premiers vol., supra-libris Théodose Auzias en pied.‎

‎Réunion de plusieurs centaines de pièces judiciaires.Un premier ensemble comporte six volumes de Mémoires (1827-1870) : il s'agit du recueil des nombreuses affaires dans lesquelles sont intervenus les avocats Théodose Auzias, le père (J.-P.-Th.) puis le fils (J.-M.-Th.). On peut mesurer l'ancrage du barreau dans la famille Auzias en consultant les thèses d'obtention de licence (le plus souvent dans l'Académie de Grenoble, parfois dans celle d'Aix) — associées dans le corps des volumes — de ses différents membres : Louis-Aman-Marie a soutenu en juin 1815, Jean-Pierre-Théodose (né en 1800 à Nyons) en août 1823, Henri-Gustave (né en 1810 à Castellane) en août 1832, Louis-Xavier-Jules (né en 1816 à Mirabel) en juillet 1837, Jean-Marie-Théodose-Fabien (né en 1829 à Grenoble) en janvier 1851 et Jean-Pierre-Léon-Charles (né en 1830) en août 1852.Est jointe la thèse pour le doctorat de médecine de Joseph-Alexandre Auzias-Turenne (nov. 1842) dont les inoculations de pus syphilitique le conduisirent, entre 1843 et 1850, à sa théorie de la syphilisation.Une ébauche, assez confuse, de généalogie de la famille Auzias est rédigée sur le titre de la plus ancienne thèse conservée (T. I).Le T. IV contient plusieurs pièces manuscrites de questions juridiques.Un second ensemble, tomé XIX à XXXIV (le T. XX manque), de Mémoires et Consultations (1839-1878) rassemble certaines affaires défendues par Théodose Auzias parmi de nombreuses autres traitées par ses confrères Bedarride, Tavernier, Cresp, Charpin, Delaboulie, Gueymard ou Denantes.Au fil de des innombrables brochures, c'est tout un pan de l'histoire juridique et sociale du XIXe siècle (notamment dauphinoise) qui émerge par le biais de désaccords plus ou moins graves. Ainsi nous découvrons tout aussi bien un conflit entre particuliers au sujet d' un barrage en travers d'un ruisseau (la controverse qui a débuté en 1777 se poursuit tout au long du siècle, au fil des propriétaires successifs) qu'un différent inter-communal, opposant le maire du village de Vassieux à ses collègues de Marignac et de Die.Certaines pièces sont enrichies d'une planche, ce qui permet de mieux comprendre la querelle juridique afférente. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ABC Droit. Collection complète en 7 volumes.‎

‎Paris Philippe Auzou 1984 7 vol. relié 7 vol. in-4, percaline décorée de l'éditeur, nombreuses illustrations. Parfait état.‎

‎Des attributions des maires et des conseils municipaux en droit français‎

‎Imp. & Lib. & lith. E. Beugnies | Maubeuge 1881 | 16 x 24 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit. Rare piqûres, sinon agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules) sociétés françaises et étrangères,assurances,associations et syndicats professionnels,taxes fiscales - Tome premier - 4e édition.‎

‎Marchal et Billard. 1892. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. XL + 575 pages - coins, tranches et plats frottés - plats et contre plats jaspés - auteur, titre et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎4e édition revue et mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine avec la collaboration de Jacques Vavasseur. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les dégats de gibier : constatation, réparation.‎

‎Paris, La Maison Rustique, 1948. 13 x 18, 87 pp., broché, bon état (2 cachets d'ex-propriétaire).‎

‎La Fortune privée à travers sept siècles‎

‎Armand Colin 1895 In-12 Reliure demi-cagrin verte, dos orné, 18,3 cm sur 12. 411 pages. Tranches frotées sinon bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎La Fortune privée à travers sept siècles ‎

‎Armand Colin et Cie 1895 In-12 18,5 x 12 cm. Reliure demi-chagrin rouge, dos à nerfs ornés de filets dorés, tête dorée, XIV-411 pp. Coins émoussés et frottés. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎La Fortune privée à travers sept siècles‎

‎Paris, Armand Colin 1895 In-12 19 x 11,5 cm. Reliure demi-percaline verte, dos orné d’un petit fer doré, XIV-411 pp., table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎Création de la propriété roturière. Bon état d’occasion ‎

‎OEUVRES DE ROBESPIERRE RECUEILLIES ET ANNOTEES PAR A.VERMOREL.‎

‎F.COURNOL. 1866. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. VII + 346 pages - ouvrage recouvert d'un plastique transparent - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - quelques tâches sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : sur la liberté de la presse - sur le droit de tester - sur l'organisation des gardes nationales - sur le suffrage universel - sur l'instruction publique - sur la constitution - premier discours pour la fête de l'être suprême etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edit du Roi. portant règlement pour les courtiers de marchandises de la ville d'Avignon. Donné à Versailles au mois de décembre 1769‎

‎Aix, Esprit David, 1770 in-4, 2 pp., en feuille. ‎

‎Donné pendant la troisième occupation du Comtat par la France. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Statuta inclytae civitatis Avenionensis. nuper facta et reformata. Item conventio pridem inter dominos quo[n]ndam comites, & cives ipsius, inita, omnia ab illustriss. & reverendiss. Cardinali ab Arminiaco, illustrissimi ac reverendissimi Caroli a Borbonio Legati Avenionis, in eadem legatione collega confirmata‎

‎Avignon, Pierre Ruffi, 1570 in-8, [6] ff. n. ch. (titre, au lecteur, table), 387 pp., [35] ff. n. ch. d'index, broché sous cartonnage souple (rel. du XVIIIe siècle). Mouillures, surtout au début ; galerie de vers à l'index final, avec atteintes.‎

‎C'est la deuxième édition de ces statuts, après l'originale de 1564. Elle est presque aussi rare que la première. - Notre exemplaire se termine à la page 387 par un Finis explicite, mais il semble manquer la fin du cahier BB, le cahier CC, et le début du cahier DD. Les exemplaires décrits dans les dépôts publics comportent 412 pp., ce qui paraît correspondre à notre manque.Gouron & Terrin, 372. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Statuta inclytae civitatis Avenionis de anno M.D.LXX. Item, ex antiquis statutis ejusdem, aliquot capita, quibus per dicta moderna statuta derogatum non est [...].‎

‎Lugduni [Lyon], ex typographia Claude Morillon, 1612 1 volume In-4° (16,2 x 22,3cm) Reliure moderne plein velin; pièce de titre de maroquin bordeaux bordée de roulettes dorées au dos. 1 titre imprimé en noir et rouge orné d'une vignette, 7 feuillets, 364p., 22 feuillets (= 44 pages); petits ornements (bandeaux et lettrines). Manque frontispice; large mouillure sur une soixantaine de premières pages puis petites mouillures en marges; 1er plat légèrement bombé.‎

‎Le plus complet des coutumiers d'Avignon, en latin (sauf réglementation du pain, en français): 4è édition après celles de 1564 (Avignon, Petrus Ruffus), 1570 (id) et 1581 (s.l., De Brye), "contenant quelques augmentations" (Brunet, T.II, p.395). Exemplaire complet du texte mais auquel manque le frontispice (titre illustré aux armes du pape Paul V, du cardinal Scipion Caffarelli, légat d'Avignon, de Philippe Philonardi, vice-légat, et de la ville d' Avignon), en reliure pastiche. ‎

‎Usages locaux de l'Arrondissement d'Avignon.-‎

‎Texte adopté par la Commission centrale des Usages locaux du département le 19 novembre 1904. Avignon. François Seguin. Roumanille. Dailhe. Dubourg. 1917. In-8 (138 x 204mm) dos lisse chagrin rouge, plats marbrés, gardes moirées, 1f., 68 pages. Feuillet 41-42 réparé au scotch sans perte de texte, cachet d'un ancien propriétaire, sinon bel exemplaire. Peu courant.‎

‎Coutumes et règlements de la République d'Avignon au XIII ème siècle.‎

‎Paris, Larose, 1879. In-8, 335 pp. Toile rouge, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France, couvertures.‎

‎Les avocats à mulhouse 1424-1992. ‎

‎Mulhouse, Ediiton du rhin, 1998 ; in-8, 220 pp., br.‎

‎.‎

‎Les avocats à mulhouse 1424-1992. ‎

‎Mulhouse, Ediiton du rhin, 1998 ; in-8, 220 pp., br.‎

‎.‎

‎Manuel du praticien, ou traité complet de la science du droit mise à la portée de tout le monde.‎

‎Paris : Roret, (de l’imprimerie de Crapelet), 1825, in-12°, 514 p., légèrement bruni, nom ms. ‘V. Chambaud 3.50’, reliure en cuir originale. Usé.‎

‎ Image disp.‎