‎INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ultima Editio à mendis purgata‎

‎, Paris, Guillelmum de Luyne 1689, in-12, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin doré, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, tr. mouchetées rouge, roulettes dorées sur coupes, cul-de-lampe, bandeau et lettrine, 4 Ex-Libris sur p. de tit., (plats frottés avec traces de coupures, coiffe de tête manquante, coiffe de queue fatiguée, coins émoussés avec ptt. mq.), intérieur frais, [6ff.]-524p.‎

‎Juris Civilis Antecessoris Institutiones Imperiales Erotematibus Disctinctae Arque Ex Ipsis Principiis Regulisque Juris , Passim Insertis , Explicatae‎

‎Lugduni Apud Jacobum Certe 1739 In 16 Reliure solide plein veau blond de l'époque . Dos à 4 nerfs avec caissons décorés et pièce de titre en maroquin bordeaux , frotté . Coins légèrements émoussés . Quelques trous d'insectes en bas de coiffe n'ayant pas affecté l'intérieur resté très frais . Lettrines , vignettes et cul-de-lampe . Jolie typographie avec notes imprimées en marges . Tranches rouges . Peu de rousseurs et de défauts .- 630 p. , 550 gr.‎

‎Couverture rigide Très Bon État . ‎

‎Institutiones Imperiales ‎

‎Institutiones Imperiales erotematibus Distinctae atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis expiicatae. Eduio Septime. In 32 plein velin à rabats, 80x130mm, titre illustré et gravé, titre avec ignette XII, 603 pages,, 3 pages de table. Amstelodami Apu Ludovicum Elzevirium 1652. Pages de gardes manuscrites. Deuxième édition Elzevir de ce manuel, destiné à l'étudiant et à rendre les institutions justinniennes accessibles aux débutants sois disant pour servie de modèle aux question pratiques concernant les affaires courantes des gentilshommes, de la tutelle et de l'héritage, à la propriété, la servitude, les dettes etc. L'auteur 1582-1672 Espagnol originaire d'Alvaro fut nommé professeur de droit à Louvain. ‎

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‎Institutiones imperiales erotematibus distinctae. Accedunt in hac Novissima Editione. Differentia Utriusque Iuris Civilis & Canonici. Post varias Ed. externas denuo secundum Ex. originale Lovaniense revisa & a mendis purgata..‎

‎Coloniae Agrippinae (Köln), apud Pauli Metternich, M. DC.LXXXIV., (1684), in-12°, 14 n.n. Bl. (Titelkupfer, Titelblatt, Widmung, Proemium) + 543 S. + 2 Bl.. (Index Titulorum), Tls etw. gebräunt, hs. Besitzverm. a. Vorsatz „Ambrosius Schmid de Gruneck Ad. 1684“, Original-Pergamentband, d. Zeit fleckig.‎

‎Der spanische Rechtsgelehrte Antonio Perez hatte in Leuven den Lehrstuhl der Institutionen inne. Zum Rechtsberater des Königs von Spanien ernannt, erbat dieser von Perez ein Rechtsgutachten bezüglich der von Ludwig XIV. auf einen Teil der Niederlande erhobenen Gebietsansprüche. Perez hatte den Mut, den Entscheid zugunsten des französischen Königs ausfallen zu lassen. Die vorliegenden ‘Erotemata’, d.h. Fragestellungen zu den Institutionen Justinians, die in mehreren Auflagen erschienen, sind auf die praktische Aneignung des Rechtsstoffes angelegt. Denn die Darstellungen von anderen Juristen wie Cujas, so sagt Perez ‘Ad Lectorem’, seien für Gelehrte geschrieben, er aber wolle den Anfängern eine Handreichung bieten. Dem Titelblatt zufolge handelt es sich beim vorliegenden Band ausschliesslich um die Institutionen als erstem (vollständigen) Teil, dem ein zweiter über das kanonische Recht beigegeben war, der aber hier nicht vorhanden ist. Am oberen nichtbedruckten Rand ist das hübsche Titelkupfer, das Kaiser Justinian in einer Gerichtsszene darstellt, ohne Bildverlust etwas kurz beschnitten. A. Terrasson, Histoire de la Jurisprudence Romaine, 1750, p. 438-39; Hoefer, NBG, 39, col. 581. image disp.‎

‎THE GOVERNMENT OF ETHOPIA‎

‎, London, Faber and Faber Ltd. 1948, in-8, rel. toile noire sous jaquette, très bon état, 4 cartes dépliantes en fin de vol., XXIII-481p.‎

‎Code Municipal de la Ville de Bordeaux. Arrêtés et Règlements administratifs.‎

‎IMP. NOUVELLE DEMACHY. 1897. In-12. Relié. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1360 pages. Ouvrage déboité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément au Code Municipal de la Ville de Bordeaux.‎

‎1 vol. in-8 cartonnage percaline éditeur marron, Imprimerie Centrale G. Delmas, Bordeaux, 1899, 291 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (couv. lég. frottée)‎

‎DE PACTIS DOTALIBUS - DE LA CLAUSE D'AMEUBLISSEMENT / THESE POUR LA LICENCE SOUTENUE LE 11 AOUT 1874.‎

‎BISSEI FERNAND - BORDEAUX. 1874. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 76 pages - dos abimé e ncoiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'article 75 de la constitution de l'an VIII sous le régime de la Constitution de 1852‎

‎Armand Le Chevalier - 2° EDITION. 1867. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 156 pages. Dos fendu, quelques manques aux coiffes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎VENTES D’IMMEUBLE ET DROIT DE L’URBANISME‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois/ L.G.D.J. 1991, in-8, br., Ex-Libris au tampon à sec, (couv. fanée), int. frais, 251p.‎

‎VENTES D’IMMEUBLE ET DROIT DE L’URBANISME‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois/ L.G.D.J. 1991, in-8, br., (couv. légt fanée, première page manquante, très rares annotations au crayon), int. frais, 251p.‎

‎REGIME HYPOTHECAIRE OU COMMENTAIRE SUR LE 18°, TITRE DU LIVRE 3°, DU CODE NAPOLEON, RELATIF AUX PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES‎

‎P. GUEFFIER. 1809. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 428 pages. Petits manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant les décissions ministérielles, la jurisprudence de la cour de cassation, et les arrets et jugmens des cours et tribunaux de l'empire, suvi des formules des bordeaux nécessaires pourles inscriptions. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes de droit coutumier dans le Nord de la France.‎

‎Paris, Durand, Arras, Topino, 1859 in-4, 72 pp., broché. Dos abîmé avec manques. Qqs rousseurs.‎

‎Ouvrage tiré à 100 exemplaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Decime nella Marca Trivigiana - Dottrina e Giurisprudenza‎

‎Treviso, 1958 157pp., 25cm., blind wrapppers, text in Italian, Academic Dissertation (Dissertatio ad lauream in Facoltate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), stamp at verso of title page, text is clean and bright, R110111‎

‎Curé et presbytérium paroissial‎

‎Roma, Università gregoriana editrice 1982 xxxvii + 450pp., 24cm., dans la série "Analecta Gregoriana" vol.227 "Series Facultatis Iuris Canonici. Sectio B" no.46, br., qqs. cachets, intérieur en bel état, R69422‎

‎Le Suffrage universel. La République et l'autorité.. De la nécessité et des moyens d'en faire une triple vérité. Chapitre préliminaire.‎

‎Paris, Blot, 1888; in-8, 32 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎VIE et MORT de JEANNE D'ARC. Les Témoignages du Procès de Réhabilitation 1450 - 1456.‎

‎Hachette Paris 1953 In-8 ( 195 X 130 mm ) de 281 pages, broché sous couverture imprimée. Très bel exemplaire.‎

‎Adresse des officiers municipaux de la ville de Perpignan,. séance du 16 juin 1790.‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1790); in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Le Marquis d'Aguilar, maire de Perpignan, certifie que les cravates des drapeaux du régiment de Touraine lui ont été apportés avec sûreté. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RECUEIL PRATIQUE DE DROIT FINANCIER, Législation et Jurisprudence: Les principales réformes de l’année 1937 - La protection de l’épargne - La réforme des sociétés (…), 6eéd. refondue et mise à jour‎

‎, Paris, Éd du Capital 1931, in-8, br., (lég. jauni, couv. piquée), (10 f.)-368p. (3 f.).‎

‎Mandements de Monseigneur Perraud, Evêque d'Autun, Chalon et Macon‎

‎ 3 forts Volumes In-4 -Reliure 1/2 basane - Dos à nerfs, orné - Lettres, Ordonnances, Mandements, etc pour les années 1874 à 1896 - PARIS, Adrien Le clere & cie/ AUTUN, Michel Dejussieu- Environ 600 pages par volume - très frais - PHOTOS sur DEMANDE.‎

‎Les Lettres, Ordonnances, Madements, etc pour les années 1874 à 1896Voir fiche 26235 : Mandements de Monseigneur de Marguerye, Evêque d'Autun, Chalon et Macon - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎LOIS SOCIALES SECURITE SOCIALE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 288 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL - PREMIERE ANNEE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1947. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Petit Dictionnaire de Droit‎

‎LGDJ. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 264 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois sociales sécurité sociale (6e édition)‎

‎L.G.D.J.. 1961. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 497 pages. Avec supplément de 14 pages en feuillets. Coiffe de tête légèrement frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1/ Droits et obligations des employeurs et des travailleurs, code du travail, comités d'entreprise, salaires, congés payés, agriculture, etc, etc, aide et assistance sociales, etc, ect - 2/ Sécurité sociale : accidents du travail, assurances sociales, allocations aux vieux salariés et aux non-salariés, prestations familiales, etc - Avec tables très complètes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE SENECHAL DE NANTES DANS SES RAPPORTS AVEC LES CONSEILLERS AU PRESIDIAL (1551-1789) - Contribution à l'histoire des juridictions nantaises.‎

‎ 1925 un volume, broché grand in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (25,4 x 16,5 cm), dos et couverture griseimprimés en noir (cover printed), ornée de 2 planches hors-texte en noir + Fac-similé de signatures in-texte en noir + blason in-texte en noir, Sources & biblio, pièces justif., index - 180 pages, 1925 Paris A. Picard , Rennes Plihon & Hommay Editeurs,‎

‎ Préface d' E. Gabory......au sommaire : - Le Présidial - la lutte - les causes de conflits. ..............................EDITION ORIGINALE......................... Bel Exemplaire....en trés bon état (very good condition). ‎