‎PRECIS DE LEGISLATION DU TRAVAIL‎

‎DUNOD. 1968. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 211 pages. Couverture illustrée en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRECIS DE LEGISLATION DU TRAVAIL, BREVETS DE L'ENSEIGNEMENT COMMERCIAL, CAP, BP DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE‎

‎Dunod. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Déchirures. 176 pages. Dos presque entièrement détruit. Dos, plats et cahiers se détachant. Première page de garde abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Bibliothèque de l'enseignement technique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de Législation du Travail.‎

‎DUNOD. 3ème édition. 1965. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 194 pages. Quelques passages dans le texte soulignés au crayon à papier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliothèque de l'Enseignement Technique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit du travail social et fiscal T.G1, 2, 3 - Cours et travaux dirigés - 2e édition‎

‎Dunod. 1971. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 289 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit du travail, social, fiscal- cours et travaux diriges -classes terminales G 1,2,3‎

‎Dunod. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 305 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Die Kirchenrechtsquellen des Patriarchats Alexandrien‎

‎Aalen, Scientia Verlag 1968 311pp., reprint of the original 1900-edition, publisher's hardcover, good condition, X114432‎

‎COMMENTAIRE SUR LA LOI DES ACTES DE L'ETAT CIVIL, FORMANT LE TITRE II DU LIVRE Ier DU CODE CIVIL‎

‎Reiffinger, Colmar - Videcoq, Paris. 1837. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 793 pages. Dos manquant. Tranche marbrée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎(Très rare) Contenant 1. Un Exposé de l'ancienne législation, 2. Une analyse raisonnée de chacune des dispositions du titre II du Code Civil, 3. Des formules d'actes adaptées aux diverses circonstances dans lesquelles ils peuvent être à rédiger, 4. Des Lois, Décrets, Ordonnances, Avis, etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TREMBLANTE ET NUE, Roman criminel‎

‎, Paris, La Nouvelle Société d’Édition 1931, in-8, demi-basane vert olive, tit. doré sur dos à nerfs orné de fleurons, non massicoté, (dos insolé, ptt. épidermures sur le dos, qq. ptt. taches marginales), 288p.‎

4 Images

‎La terminologie franco espagnole des contrats - lexique contrats types- collection droit de l'entreprise et langues etrangeres‎

‎LITEC / fondation nationale pour le droit de l'entreprise. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 261 pages. Tampon en page de titre. Préfaces de : Encarna ROCA et Jean Marc MOUSSERON. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit aérien. International et Suisse.‎

‎ P., LGDJ, 1951, in 8° broché, 374 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LES LIBERTÉS PUBLIQUES EN DROIT POSITIF LIBANAIS, Préface de J. Cadart‎

‎, Beyrouth, Sté d’impress. et d’édit. libanaise 1965, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 242p.‎

‎Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme.. Prononcé à l'Assemblée nationale, à la séance du 4 avril 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎En faveur de l'institution d'une réserve héréditaire et de l'abolition des fidéicommis.François-Jérôme Riffard de Saint-Martin (1744-1814) avait été élu député suppléant de la sénéchaussée d'Annonay aux États-Généraux, puis député de l'Ardèche. Martin & Walter, 29257. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎TRAITÉ DES TRANSACTIONS SUIVANT LES PRINCIPES DU DROIT FRANÇAIS. Tant d'après les lois anciennes que le Code Civil, ou moyen de prévenir les procès ‎

‎Paris Alex-Goblet, Libraire 1834 in 8 (21,5x13,5) 1 volume reliure demi veau lisse vert époque, dos lisse orné, fleurons dorés, 224 pages (rousseurs au début du volume).''Et de terminer les différends à l'amiable''. F. Rigal, avocat à Toulouse. Bon exemplaire, reliure décorative (petites épidermures sur le dos de la reliure affectant seulement la lisibilité du titre). Bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎The Law of TUTELA : An Historical and Juridical Study‎

‎Rome, 1964 60pp., 25cm., text in English, excerpt of a doctoral dissertation at the 'Pontifica Universitae Gregoriana', softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115356‎

‎"Expertises et arbitrages - ""Section de l'Ingénieur"""‎

‎Gauthier-Villard/Masson et Cie. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. 177 pages + 16 pages de catalogue. Non daté. Tampon sur le 1er plat. Mors légèrement fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des communes - Répertoire général d'administration municipale et départementale - Nouveau dictionnaire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière administrative - Tome second FAB-ZON‎

‎Au bureau du journal des communes. 1873. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1292 pages. Texte sur deux colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à deux pièces de titre, titre, auteur, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à l'étude du Droit et des Institutions‎

‎Economica.2001.In-8,couv.souple ill.en couleurs.490 p.BE.‎

‎HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS, D.E.U.G. 1èreannée, Fasc. 2 [seul]‎

‎, Paris, Les cours de droit 1994, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, intérieur frais, de la page 231 à 342, 112p.-IV.‎

‎Le Contrôleur de l'Enregistrement, Recueil de Notariat.‎

‎IMP. RENOU. 1870 - 1887. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Lot d'environ 150 livraison, de 40 pages chacune. Nombreuses pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Evolution du droit de la femme de Rome à nos Jours.‎

‎1 vol. in-8 br., Action Populaire, Editions Spes, Paris, 1930, 54 pp.‎

‎Etat satisfaisant (ancien cachet d'institution religieuse, bon état par ailleurs)‎

‎Répertoire général d'administration municipale et départementale Tome Premier ABA-EXP. - Nouveau dictionnaire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière administrative‎

‎Bureau du Journal des Communes. 1870. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 960 pages. Mise en page du texte sur deux colonnes. Plats et contreplats jaspés. Auteur, titre, tomaisons et filets dorés au dos sur pièce de titre rouge et marron. Deux photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit international privé (2 volumes); tome 1 : Théorie générale; tome 2 : Droit positif belge."‎

‎Bruxelles, Larcier, Editeur, 1977-1979. 16 x 24, 2 volumes, 402 + 678 pages, broché, couverture à larges rabats, très bon état.‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du marché commun, Septimus conventus ex omni latinitate scribarum, édité à l’occasion du VIIeCongrès de l’Union International du Notariat Latin réuni à Bruxelles du 7au 17septembre 1963, Rapporteur: François Rigaux‎

‎, Bruxelles, Desclée de Brouwer 1963, in-8, plein chagrin bleu marine éd., tit. et blason dorés sur dos et plat, dos à 5 faux nerfs, bon état, 1114p.‎

‎Les codes de police. Encyclopédie-formulaire des infractions‎

‎Bruxelles, Bruylant, 1938 15 x 24, 2 vol., cartonnés, bon état‎

‎"Les crimes et les délits du code pénal (5 volumes); tome 1 : Les crimes et les délits contre la Sureté de l'Etat; tome 2 : Les crimes et les délits qui portent atteinte aux droits garantis par la Constitution; les crimes et les délits contre la foi publique (première partie); tome 3 : Les faux en écritures (Code Pénal, articles 193 à 214); tome 4 : Les crimes et les délits contre la foi publique (suite); Les crimes et les délits contre l'ordre public; tome 5 : Les crimes et les délits contre la sécurité publique, l'ordre des familles et la moralité publique; avec une étude sur la Criminalogie et psychopathologie sexuelle (par le professeur Robert Volcher)."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Paris, Librairie Générale de Droit, 1950-1968. "15 x 24, 5 volumes, xvi-xix- 623 + xix-x-501 + xxiii-xi-541 + xv-xvi-682 + xxiii-xii-564 pages, reliure dos cuir à 4 nerfs, 2 pièces : titre et tomaison, bon état (quelques légères épidermures; dos insolé)."‎