‎"Expertises et arbitrages - ""Section de l'Ingénieur"""‎

‎Gauthier-Villard/Masson et Cie. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. 177 pages + 16 pages de catalogue. Non daté. Tampon sur le 1er plat. Mors légèrement fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des communes - Répertoire général d'administration municipale et départementale - Nouveau dictionnaire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière administrative - Tome second FAB-ZON‎

‎Au bureau du journal des communes. 1873. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1292 pages. Texte sur deux colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à deux pièces de titre, titre, auteur, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à l'étude du Droit et des Institutions‎

‎Economica.2001.In-8,couv.souple ill.en couleurs.490 p.BE.‎

‎HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS, D.E.U.G. 1èreannée, Fasc. 2 [seul]‎

‎, Paris, Les cours de droit 1994, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, intérieur frais, de la page 231 à 342, 112p.-IV.‎

‎Le Contrôleur de l'Enregistrement, Recueil de Notariat.‎

‎IMP. RENOU. 1870 - 1887. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Lot d'environ 150 livraison, de 40 pages chacune. Nombreuses pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Evolution du droit de la femme de Rome à nos Jours.‎

‎1 vol. in-8 br., Action Populaire, Editions Spes, Paris, 1930, 54 pp.‎

‎Etat satisfaisant (ancien cachet d'institution religieuse, bon état par ailleurs)‎

‎Répertoire général d'administration municipale et départementale Tome Premier ABA-EXP. - Nouveau dictionnaire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière administrative‎

‎Bureau du Journal des Communes. 1870. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 960 pages. Mise en page du texte sur deux colonnes. Plats et contreplats jaspés. Auteur, titre, tomaisons et filets dorés au dos sur pièce de titre rouge et marron. Deux photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit international privé (2 volumes); tome 1 : Théorie générale; tome 2 : Droit positif belge."‎

‎Bruxelles, Larcier, Editeur, 1977-1979. 16 x 24, 2 volumes, 402 + 678 pages, broché, couverture à larges rabats, très bon état.‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du marché commun, Septimus conventus ex omni latinitate scribarum, édité à l’occasion du VIIeCongrès de l’Union International du Notariat Latin réuni à Bruxelles du 7au 17septembre 1963, Rapporteur: François Rigaux‎

‎, Bruxelles, Desclée de Brouwer 1963, in-8, plein chagrin bleu marine éd., tit. et blason dorés sur dos et plat, dos à 5 faux nerfs, bon état, 1114p.‎

‎Les codes de police. Encyclopédie-formulaire des infractions‎

‎Bruxelles, Bruylant, 1938 15 x 24, 2 vol., cartonnés, bon état‎

‎"Les crimes et les délits du code pénal (5 volumes); tome 1 : Les crimes et les délits contre la Sureté de l'Etat; tome 2 : Les crimes et les délits qui portent atteinte aux droits garantis par la Constitution; les crimes et les délits contre la foi publique (première partie); tome 3 : Les faux en écritures (Code Pénal, articles 193 à 214); tome 4 : Les crimes et les délits contre la foi publique (suite); Les crimes et les délits contre l'ordre public; tome 5 : Les crimes et les délits contre la sécurité publique, l'ordre des familles et la moralité publique; avec une étude sur la Criminalogie et psychopathologie sexuelle (par le professeur Robert Volcher)."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Paris, Librairie Générale de Droit, 1950-1968. "15 x 24, 5 volumes, xvi-xix- 623 + xix-x-501 + xxiii-xi-541 + xv-xvi-682 + xxiii-xii-564 pages, reliure dos cuir à 4 nerfs, 2 pièces : titre et tomaison, bon état (quelques légères épidermures; dos insolé)."‎

‎Le droit de l'architecte, évolution des 20 dernières années.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1993. 16 x 24, 573 pp., broché, très bon état.‎

‎En samling af Love, Foreløbige Love, Bekendtgjørelser m.v., alle udstedte og vedtaget af Rigsdagen ved dens første sammenkomst 1850. Ialt 45 stk.‎

‎Kbhvn., 1850. 4to. Samt. helshirtbd. Ialt ca. 200 pp., men med selvstændig paginering.‎

‎Heri, bl. meget andet, Forordning om Dansk Vestindien.‎

‎Forhandlinger i Rigsdagens sønderjydske Udvalg 1919-20. (29. April 1919 - 24. Juni 1920).‎

‎København, (1920). Lex8vo. Orig. helshirtbd. XXIX,1605 pp. Frontispiecen viser et dobbeltsidet fotografi af udvalgets medlemmer. Har tilhørt H. Hammerich.‎

‎Særudgaven af Rigsdagens Forhandlinger vedrørende Sønderjylland.‎

‎Rigsretstidende 3de Sag. I-II. (I. Retsforhandlinger. II. Bilag).‎

‎København, Schultz, 1877. Orig. hshirtbd. med bogtrykt titeletiket. 355,379 pp.‎

‎Rigsretstidende. 2den Sag. I-II. (I. Retsforhandlinger. II. Bilag).‎

‎Kjøbenhavn, Schultz, 1877. Et samtidigt hshirtbd. Bogtrykt titeletiket på ryg. (4),260VI,208 pp. samt 3 foldeplancher.‎

‎Sagen mod Krieger, Holstein=Holsteinborg og Fonnesbech i forbindelse med sagen om salget af ejendomme på Marmor-kirkepladsen.‎

‎Erhvervsjura.‎

‎København, 2014. Orig. papbind. 576 pp.‎

‎13. udgave.‎

‎Het compromis en het pactum de compromittendo‎

‎'s-Bosch, J.W.Robijns 1883 [vi +] 169pp., [Proefschrift ter verkrijging van den graad van doctor in de rechtswetenschap aan de rijks-universiteit te Utrecht 9 juli 1883], orig.osmlag (rug licht hersteld), wat roestplekjes, 24cm., goede staat‎

‎Audience solennelle.‎

‎Coulet. 1931. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 27 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours d'Appel de Montpellier. Audience solennelle du 12 octobre 1931. Installation de M. Rimbaud, Premier Président. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Procès Mendès France‎

‎Librairie Académique Perrin. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean-Denis Bredin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La bataille pour le sol. Données statistiques et situation du Canton de Fribourg. Coll. Documents économiques Vol. 29. -sous la dir. de Gaston Gaudard.‎

‎Fribourg, Ed. Univ., 1986, in-8vo, 116 p. + 2 ff., brochure originale.‎

‎Amour sacre de la justice... A la recherche d'une introuvable - Collection Quartier Libre‎

‎Labor. 1998. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Quartier Libre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Marabouts et Khouan. Etude sur l'islam en Algérie.‎

‎Adolphe Jourdan, Libraire-Editeur Alger 1884 In-8 ( 240 X 165 mm ) de VIII-552 pages, demi-basane bronze, dos lisse orné de filets dorés. ( Reliure de l'époque ). La carte "indiquant la marche, la situation et l'importance des ordres religieux musulmans", est absente. Anciennes traces d'humidité principalement au second plat, mouillure marginale aux premiers feuillets. Exemplaire correct de cette rare édition originale.Contient: Doctrine politique de l'Islam Clergé musulman investi et salarié Marabouts ou religieux indépendants Origine et dénombrement analytique des ordres religieux Organisations, fonctionnements, règles, pratiques, rituels Rôle politique des ordres religieux: Les Confréries Les faux Cherifs, etc...‎

‎Notre Confédération, un subtil fonctionnement. Photos Fernand Rausser.‎

‎ Lausanne, Editions Mondo 1984, 250x220mm, 190pages, photos couleurs, reliure d'éditeur sous jaquette. Bel exemplaire. ‎

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‎GUIDE PRATIQUE ET JURIDIQUE DU VOISINAGE.‎

‎FLAMMARION .. 1994.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mitoyenneté, copropriété, syndic, clôtures, bruits ... . Classification Dewey : 340-Droit‎