‎Code de commerce, édition conforme a l’édition originale de l’imprimerie impériale, à laquelle on à ajouté l’exposé des motifs et une table analytique et raisonneé des matières.‎

‎ Paris, Stéréotype d’Herhan de l’Imprimerie des Frères Mame 1807, 140x90mm, VIII - 310pages, reliure d’époque veau marbré avec pièce de titre, et ornementations dorés au dos. Garde papier marbré. Belle reliure, hormis coins émoussés. Bel exemplaire. ‎

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‎Code de Droit Canonique Annoté‎

‎Cerf/Tardy.1989.In-8,couv.souple rouge.1115 p.Etat satisfaisant.‎

‎Code de droit canonique. Texte officiel et traduction française par La société internationale de droit canonique et de législations religieuses comparées‎

‎P., Centurion-Cerf-Tardy, 1984, gr. in-8vo, XXX, + 363 p. en latin + 363 p. en français., (= 673 p.), reliure flexible de l'éditeur.‎

‎Code de droit canonique. Texte officiel et traduction française par La société internationale de droit canonique et de législations religieuses comparées. Texte latin / français‎

‎P., Centurion-Cerf-Tardy, 1984, gr. in-8vo, XXX, + 363 p. en latin + 363 p. en français., (= 673 p.), cachet de l’ancien proprietaire sur p. de garde, reliure flexible de l’éditeur. /softcover.‎

‎CODE DE L' ADMINISTRATION ET DE L' ALIENATION DES BIENS NATIONAUX , REDIGE PR ORDRE DE L' ASSEMBLEE NATIONALE , APPROUVE PAR LE COMITE D' ALIENATION DES BIENS NATIONAUX‎

‎PARIS IMPRIMERIE NATIONALE 1791 Un volume in-8 de 287 pages + 52 pages de table des matieres , dans une modeste reliure d' époque demi basane marron , dos plat avec titrage à l' encre , un tableau dépliant , édition originale , les coiffes sont élimées , les tranches des plats sont frottées , rousseurs , assez bon exemplaire , peu fréquent . Assez bon Couverture rigide ‎

‎Code de la pêche fluviale. Instruction pour les gardes-pêche. Instructions pratiques pour le repeuplement des cours d'eau.‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale, Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics, 1864, 1 br., 1ère de couverture détachée. in-8 de 77 pp. ; ‎

‎Code de l'enseignement technique : l'enseignement technique et son personnel - recrutement du personnel - positions du personnel (3 volumes).‎

‎ 3 fascicules brochés de 47-159-102 pp, sans date, environ 235x160mm. Couvertures frottées avec manques de papier sur les dos, intérieurs propres toutefois.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎CODE de procédure civile, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection des deux codes. 2 Volumes complets.‎

‎ Paris, Firmin Didot 1808-1824, 175x100mm, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté. ‎

‎ VIII-, 274 p., 42 p., 10 ff., 100 p., - 380 p., , Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code de procédure civile avecles exposésdes motifs Présentés au Corps Législatif, par les Orateurs du Conseil d’État. Seconde édition. Relié avec : Exposés des motifs. ‎

‎Paris, chez Rondonneau, Bossange, Masson et Besson, et Courcier, 1806, pt. in-8°, VIII + 262 p., ; 2 ff. + 155 p., légèrment tachés d’eau, jolie reliure en veau raciné, dos richement doré, pièce de titre en maroquin rouge, coins un peu émoussés, bon exemplaire.‎

‎Code de Procédure Civile de la République et Canton de Neuchâtel du 29 novembre 1906.‎

‎Neuchâtel, Rossier & Grisel, 1907, pt. in-8vo, 178 p., cachèt - annulé - sur titre, demi-toile, couverture de la broch. orig. conservée.‎

‎Code de Procédure Civile du Canton de Vaud. Edition Originale et Officielle. / Loi du 11. Décembre 1838 sur quelques Changements au Code de Procédure Civile du Canton de Vaud. (ens. dans 1 Vol.).‎

‎Lausanne, Hignou Ainé, 1825 -1838, pt. in-8vo, 464 p. + 82 p., cachet du Canton de Vaud sur titre, D.-Parchemin plats en cartonnage original, bon état.‎

‎Code de procédure civile du canton de Vaud. Relié avec:Code de procédure civile du canton de Vaud du 14 Février 1857. (Partie non contentieuse).‎

‎ Lausanne, impr. Corbaz et Robellaz 1847- 1857, 190x120mm, 158 + 189pages, demi-percaline. ‎

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‎Code de procédure civile du canton de Vaud. Table des matières du code de procédure civile.‎

‎ Lausanne, Impr. de Lucien Vincent 1870, 190x120mm, 404 + 43pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Etiquette de titre imprimée au dos. Plats frottés par endroits. ‎

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‎CODE DE PROCÉDURE CIVILE - MOTIFS ET RAPPORTS ‎

‎Paris A la Librairie Stéréotype, chez H. Nicolle 1806 in 12 (17,5x10) 1 volume reliure pleine basane fauve racinée de l'époque, dos lisse très orné, pièce de titre brique, 426 pages. Edition stéréotype faite au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d'Herhan. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Code de procédure civile. Motifs et rapports.‎

‎ Paris, H. Nicolle - Garnery 1806, 170x105mm, 426pages, demi-veau à coins de l’époque, pièce de titre au dos, plats papier marbré. Bon état. ‎

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‎Code de procédure civile, édition stéréotype, conforme à l’édition originale de l’Imprimerie impériale, avec une table analitique et raisonnée des matières.‎

‎ Paris, H. Nicolle - Garnery 1806, 170x105mm, 239 + 62pages, demi-veau à coins de l’époque, pièce de titre au dos, plats papier marbré. Bon état. ‎

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‎Code de procédure pénale de Canton de Vaud. Ed. originale et officielle.‎

‎Lausanne, Delisle, 1836, in-8vo, 250 p. reliure en demi-cuir, pièce de titre rouge au dos, dos sobrement orné en or.‎

‎ Barth 25530. ‎

‎CODE de Procédure Pénale du Canton de Fribourg.‎

‎ Fribourg, Impr. L. Fragnière 1873, 200x130mm, 194pages, demi-chagrin à coins. Fleurons et titre dorés au dos. Faux-nerfs. Plats percaline. Nom de possesseur. Cuir légèrement teinté par endroits. Bel exemplaire.‎

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‎Code de procédure pénale du canton de Fribourg. 1840.‎

‎Fribourg, Joseph-Louis Piller, 1840, in-8°, VIII + 222 p. + 2 ff. (Errata + décret le grand conseil du can tn de Friborg... le 23 juin 1841), brochure muet. Sans dos.‎

‎Code de procédure pénale du canton de Fribourg. Fribourg, Fragnière, 1873, in-8vo, 196 p.JOINT:Code pénal du canton Fribourg. Nouvelle éd., revue et complétée par l'adjonction de huit novelles. ‎

‎Fribourg, St-Paul, 1918, in-8vo, 201 p. timbre sur feuille de garde, reliure en demi-toile privée, tâches et endommagée.‎

‎Code de procédure pénale pour le canton de Berne.‎

‎ Berne, Impr. de Rodolphe Jenni 1854, 220x140mm, 176pages, broché. Non rogné, non coupé. Manque la couverture. ‎

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‎Code des cures ou nouveau recueil des reglemens concernant les portions congruës, les fonctions, droits, honneurs, exemptions & privilèges des curés, vicaires perpetuels, vicaires amovibles & autres beneficiers, & la jurisdiction ecclésiastique. Ensemble les droits honorifiques des Seigneurs, & officiers, tant de sa majesté, que des cours supérieures et autres justices du Royaume.Tome second.‎

‎Paris, Prault pere, 1736. in 12, 850 pp. rel. d'ép. basane.‎

‎Dos fendu avec manques importants. Des épidermures sur les plats. Mais bien complet du texte. Exemplaire de travail.Tome second vendu seul.‎

‎Code des loix des gentoux ou règlemens des brames.‎

‎A Paris De l'imprimerie de Stoupe. 1778 60p+341p 1 volume IN4. Reliure en demi veau fauve. Dos lisse orné de fleurons dorés. Pièce de titre. Ouvrage orné de 8 planches h.t d'alphabet . Bon état. Traduit de l'Anglois par M.Halhed d'après les versions faites de l'original écrit en langue Samskrete. ‎

‎Code des marchés publics journal officiel de la république française‎

‎Imp. des journaux officiels 1969 185 pages in12. 1969. Broché. 185 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Code des seigneurs Hauts-justiciers & féodaux‎

‎ Plein veau moucheté, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches brique. Reliure de l'époque usagée. Très bon Paris Nyon - knapen - Duchesne 1761 1 volume in-12‎