‎POLITIQUE COMPARÉE, Les démocraties: États-Unis, France, Grande-Bretagne, Italie et R.F.A., Coll. Domat Politique‎

‎, Paris, Montchrestien 1987, in-8, br., bon état, 538p.‎

‎ELOGE DE ROY DE CLOTTE. SEANCE SOLENNELLE D'OUVERTURE DES CONFERENCES DU STAGE 17 DECEMBRE 1930.‎

‎BARREAUX DE BORDEAUX. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 46 pages. Couverture contrepliée. Ouvrage débroché. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur la page de garde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les jurisconsultes de l'ancien Bourbonnais. Sa législation et son administration judiciaire.‎

‎ Moulins, André Paris, 1888 ; in-8, broché. 3ff.-frontispice-III-332pp. Illustrations in-texte. Etiquette de papier collée au dos. Exemplaire très frais. Provient de la Bibliothèque de l'érudit berrichon Emile Chénon, dont il porte l'ex-libris manuscrit sur la première garde. ‎

‎Edition originale. Rattaché par la pratique au droit coutumier (non écrit), le Bourbonnais est dépourvu de document intéressant l'histoire du droit jusqu'à la deuxième moitiée du XIIIe siècle et les ouvrages de Pierre de Belleperche. E. Méplain présente ainsi un résumé de l'évolution de la législation jusqu'aux premières tentatvives de rédaction des coutumes. Il s'intéresse à Pierre de Belleperche (né au XIIIeme s. au nord du département de l'Allier) qui devint évêque d'Orléans, et écrivit sur plusieurs questions de droit des ouvrages qui ne furent publiés qu'au XVIe s. Il décrit le contenu de ses ouvrages, mais aussi les diverses éditions parues à l'époque en France et en Allemagne. Il poursuit son histoire de la pratique judiciaire avec l'ordonnance de Montbrison, par laquelle Pierre II de Bourbon demande que soit rédigé une coutume générale du Duché, en 1493. Il s'arrête sur l'oeuvre de Jean Mazuer, ancien avocat de la Sénéchaussée de Moulins, puis jurisconsulte à Riom qui fit plusieurs commentaires sur les coutumes et le droit français avant la rédaction de la coutume du Bourbonnais. Méplain s'arrête encore sur trois personnalités bourbonnaises : Chrsitophe de Carmone, Antoine Minard et le célèbre Jean Mille, puis consacre un chapitre aux deux premiers commentateurs de la coutume : Charles Du Moulin et Jean Papon, qui participèrent aux Grands jours du parlement de Moulins en 1550. Il s'arrête sur les personnalités de Guillaume Duret puis de son fils Claude, ce dernier étant aussi l'auteur de livres d'érudition sur la botanique, la poésie, l'origine des langues... Un autre Duret l'intéresse : Jean, l'oncle de Claude, qui fut le premier à faire imprimer ses commentaires sur la coutume du Bourbonnais. Méplain s'arrête rapidement sur le sort de Jacques Potier, avocat au Parlement, lieutenant en la ville d'Huriel, et qui fut le seul à publier une coutume commentée au XVIIe siècle (Paris, Loyson, 1654), réimprimée à Moulins en 1701, pour dresser plus longuement le portrait et étudier l'oeuvre d'Auroux-des-Pommiers (Montmarault 1670, Moulins 1742) dont les commentaires sur la coutume du Bourbonnais seront les plus précis et les derniers publiés (1732 et 1780). Méplain ne fait aucune référence à la coutume publiée par G. Ducher en 1781, mais mis à part cette omission, son étude est la première à donner une vue d'ensemble sur ce sujet, et son analyse des coutumes reste intéressante pour les historiens et les bibliophiles. ‎

‎INITIATION JURIDIQUE, DROIT DES AFFAIRES ET DES ACTIVITES ECONOMIQUES‎

‎Francis Lefebvre. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages. Illustré de nombreux schémas en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎(Rare) Mis à jour au 1er août 1990. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE DROIT DES AFFAIRES EN FRANCE, PRINCIPES ET APPROCHE DU DROIT DES AFFAIRES ET DES ACTIVITES ECONOMIQUES‎

‎Francis Lefebvre. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 551 pages. Illustré de nombreux schémas en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎(Rare) Mis à jour au 1er août 1994. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La société civile, nouveau régime‎

‎Editions Juridiques Lefebvre. 1978. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 360 pages. Quelques rousseurs. Quelques tâches et pliures en plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Initiation au droit des affaires‎

‎Juridiques Lefebvre. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 472 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎et des activités économiques Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎INITIATION AU DROIT DES AFFAIRES‎

‎FANCIS LEFEBVRE. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 545 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Testament des Novices. Les prescriptions du droit canonique et les formalités du droit civil.‎

‎1 vol. in-8 br., Officium Libri Catholici, Catholic Book Agency, Romae, 1963, 207 pp.‎

8 Images

‎Etat satisfaisant (ancienne cote de bibliothèque au dos en queue, ancien cachet, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎La propriété indigène en Mag'Reb.-‎

‎Selon l'ouvrage dit La règle des Princes et des Khalifes, fixant l'étendue de leurs pouvoirs légaux de Mohammed el Moustafa ben Abd Allah, descendant de l'Ouali Sidi Abd er Rahmane ben Ali. Extrait du Recueil des Notices et Mémoires de la Société archéologique de Constantine. Constantine. Braham. 1899. In-8 (140 x 225mm) broché, couverture verte imprimée, 29 pages. Bon exemplaire, non coupé.‎

‎Le HOBOUS ou OUAKOF. Ses Règles et sa Jurisprudence.‎

‎Typographie Adolphe Jourdan Alger S.D. (vers 1930) In-8 ( 245 X 155 mm ) de 86 pages, demi-basane anthracite, dos à nerfs janséniste. EDITION ORIGINALE. Bel exemplaire, pur.‎

‎Le Hobous ou Ouakof, ses réègles et sa jurisprudence.‎

‎ 1895 Alger, Typographie Adolphe Jourdan, 1895; In-8° broché, couverture beioge imprimée en noir, dos muet; 55pp.Envoi autographe signé de l'auteur.‎

‎ Couverture défraichie avec petits manques aux coins des plats, très rares rousseurs. (GrMG) ‎

‎GUIDE PRATIQUE & JURIDIQUE DU CONTRIBUABLE (CONTRIBUTIONS DIRECTES)‎

‎Imprimerie Avonde et Bachelier, Beauvais. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos fané, Intérieur acceptable. 221 pages. Papier encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Traces de colle sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Impôts sur la propriété et les portes et fenêtres, Cotes personnelle et mobilière, Prestations et subventions industrielles, Taxes des cycles et automobiles, Lois, règlements, jurisprudence sur la vitesse, Responsabilité en cas d'accidents. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Remarques du Droit françois, sur les Institutes de l'empereur Justinien, comment ils se doivent pratiquer en France, & se rapporter à l'usage du Palais, ou La Porte et l'Abrégé de la Iurisprudence françoise. Ouvrage contenant non seulement les Principes & les Fondements du Droit François… par M. H. M. Advocat en Parlement.‎

‎ 1657 basane brune, dos à nerf. (cuir desséché, petits défauts au dos) in-4, (8ff.), 520pp., P. Henry Le Gras 1657‎

‎Un exemplaire signalé au CCFR. ‎

‎Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances‎

‎Paris 1663 Gervais Alliot veufue Full-Leather ‎

‎Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances 243 x185 mm, 520 pp, the spine is damaged, dthe bookblock is in good condition, rare 225 x 170 mm, Full leatherr, 20 +285 pp, good condition ‎

‎Instruction Générale sur la Jurisdiction Consulaire, Avec un Recueil des Edits, Déclarations, Lettres-Patentes du Roi & Arrêts de Parlement, donnés en faveur de Messieurs les Juge & Consuls de la Cour de la Bourse Commune des Marchands de Bordeaux.‎

‎Instruction Générale du la Jurisdiction Consulaire, Avec un Recueil des Edits, Déclarations, Lettres-Patentes du Roi & Arrêts de Parlement, donnés en faveur de Messieurs les Juge & Consuls de la Cour de la Bourse Commune des Marchands de Bordeaux. Ensemble l'Etablissement de deux foires frnches & le nom de tous les Bourgeois qui ont été Juges & Consuls depuis l'installation de la Cour de la Bourse jusqu'à présent. Nouvelle édition imprimée par ordre de Messieurs Jean Mercié, Juge, Hugues Vignes, premier Consul, Pierre Loriague, second Consul, Antoine Journu de Saint-Magné, Ecuyer, troisième Consul, Jacques-Bruno Lafite-Dupont, quatrième Consul, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane porphyre, dos à 5 nerfs orné, triple filet doré sur plats, Chez Pierre Phillippot, Bordeaux, 1786, 2 ff. (faux-titre et titre), 537 pp., 5 ff. n. ch. et 37 pp.‎

14 Images

‎Etat moyen (rel. frottée avec épidermures et mq. en coiffe sup., divers travaux de vers en marge n'affectant pas le texte, qq. mouill. marginales n'affectant pas le texte). Prix en l'état‎

‎Le dossier Alvin. Enquêtes, archives, photographies.‎

‎ Lausanne, art&fiction, éditions d’artiites 2014, 230x170mm, 172pages, broché. Avec le bandeau d’annonoce. Exemplaire neuf. ‎

‎ photos n/b, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Guide pratique et juridique de l'héritage‎

‎Jacques Grancher. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 219 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le droit pénal des mineurs et des jeunes adultes en république fédérale d'Allemagne - la loi sur la juridiction de la jeunesse ""jugendgerichtsgesetz"" dans sa dernière rédaction du 11 décembre 1974 - Fondation université de l'Europe c.i.d.e."‎

‎A.Pedone. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 170 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Préface de J.M.Häussling. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎PRÉCIS DU DROIT PUBLIC DE LA FINLANDE, traduit par Arvid Enckell, publ. de l’assocation finnoise des juristes, série D, n°1‎

‎, Helsinki, Akateeminen Kirjakauppa 1954, in-8, rel. éd., très bon état, 294p.‎

‎BARBIE - Le Procès‎

‎La Manufacture Lyon 1987 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 375 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎causeries sur le droit théâtral‎

‎in 12 broché,couverture illustrée en sépia de Joé Bridges et de Bob.Titre illustré,121 page une illustration pleine page de Bob.Imprimerie du journal Le Conseil Judiciaire sans date,envoi manuscrit autographe de l’auteur ‎

‎La Vie internationale.‎

‎Paris, Librairie Armand Colin, "U - Société politique", 1970 1 volume 16,8 x 22,8cm Cartonnage éditeur. 381p., 1 feuillet; cartes in texte. Bon état.‎

‎3è édition "entièrement revue et mise à jour" de ce manuel universitaire publié en 1963 par Marcel MERLE (1923-2003), initiation à l'étude des problèmes internationaux: cadre juridique et institutionnel (Etats et organisations internationales), forces en action, problèmes et solutions; avec en particulier d'importants remaniements de la partie sur les forces en présence; citations de documents; index et bibliographies par chapitres. Dans la collection dirigée par Alfred Grosser. ‎

‎PACIFISME ET INTERNATIONALISME, XVIIème - XXème siècles, textes choisis et présentés par M.M., coll. U, série "Idées politiques"‎

‎, Paris, Armand Colin 1966, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, 360p.‎

‎DROIT COMMERCIAL, SOCIETES COMMERCIALES‎

‎Dalloz. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 683 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Précis Dalloz. 3e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎