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MEYRONNEINC JEAN-PAUL - VITAL-MAREILLE CLAIRE
DROIT
LE MONDE. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO30034356
ISBN : 2878990234
Guide des formations supérieures à débouchés professionnels. Classification Dewey : 340-Droit
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5 book(s) with the same title
Manuel élémentaire de droit romain - Tome deuxième
Editions Domat-Montchrestien 1940 455 pages in-8. 1940. broché. 455 pages. Tome deuxième : Deuxième année de licence diplômes d'études supérieures de droit romain et de droit privé (Les Obligations) - Seconde édition
Etat correct. Couverture brunie avec une coupure à un mors. Papier jauni et non coupé
Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juisdictions de France
Paris 1771 Bailly Full-Leather
Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juisdictions de France 260 x 120 mm, plein cuir, 763 + 831 pp, bon état , rar
(CLAM, )
Phone number : +32(0)496 80 81 92
Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances
Paris 1663 Gervais Alliot veufue Full-Leather
Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances 243 x185 mm, 520 pp, the spine is damaged, dthe bookblock is in good condition, rare 225 x 170 mm, Full leatherr, 20 +285 pp, good condition
(CLAM, )
Phone number : +32(0)496 80 81 92
De l'Origine du droit d'amortissement.
A Paris, chez Jérôme Bobin, 1692. In-12 de (12)-212-(1)-75-(1)-52 pp., basane brune mouchetée, dos orné à nerfs, tranches jaspées (reliure de l'époque).
Édition originale. Rare premier ouvrage du très érudit avocat Laurière (1659-1728). Dans cette brèves mais très complète monographie, au moyen d'analyse historique, il défend ce droit « un des plus juste de la couronne » sur les biens de mainmorte appartenant à une institution notamment à l'Église : droits spéciaux qui compensent le futur manque à gagner du seigneur ou du roi, puisque ces biens ne se transmettent pas par succession. « il a fait progresser l'histoire institutionnelle et contribué à la formation du corpus documentaire qui demeure à la base des recherches actuelles. Certaines de ses études, notamment sur les origines du droit d'amortissement et des rentes constituées, restent encore dignes de considération » (J.-L. Thireau, Dictionnaire historique des juristes français). In fine sont réunis les Anciennes ordonnances et les Preuves. Bel exemplaire.
Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes les plus approuvées pour les règles & les dresser avec précaution, & les clauses différents dont ils peuvent être composé, suivant l’usage des coutumes de France & du Droit écrit pratiqué en ce Royaume.
A Paris, chez Valleyre fils, 1762. 2 volumes in/12 reliure plein veau du temps, dos à nerfs à caissons dorés, tranches jaspées, tome 1 : 37 f., 470 pages, 1 f., un feuillet grand format remplié - tome 2 : 1 f., 539 p., 2 f. Vol. 1 : une pièce de titre arrachée ; auréole sur l’ensemble du tome 1. Vol.2 : coiffe supérieure abîmée et petit manque sur le dos.
