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MEYRONNEINC JEAN-PAUL - VITAL-MAREILLE CLAIRE
DROIT
LE MONDE. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO30034356
ISBN : 2878990234
Guide des formations supérieures à débouchés professionnels. Classification Dewey : 340-Droit
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[Recueil de textes concernant le droit] 1. Tres Humbles et tres respectueuses REMONTRANCES que presentent AU ROY, Notre tres honoré souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement (1753, 21 pages), - 2. Deuxième Lettre à Monseigneur l'Evêque de ***, sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus des Sacremens (A Londres, 1752, 16 pages), - 3. Troisième Lettre à Monseigneur l'Evêque de ***, sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus de Sacremens : Pour servir de réponse à la lettre de l'Archevêque de ... à M. Conseiller au Parlement (du 9 Juin 1752, 16 pages), - 4. Très humbles Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, Au sujet du Procès du Curé de St. Godard de Roüen, & autres Pieces concernant la même affaire, (1753, 40 pages), - 5. Lettre du Parlement de Provence au Roy. Arrêts du Parlement d'Aix, Rendus au sujet du refus de Sacremens fait à Mr. Eymard Lieutenant Général au Siège de Forcalquier. Extrait des Registres du Parlement du 21. Mai 1753 (50 pages), - 6. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Normandie, (Août 1753, vj-53 pages), - 7. Tres-Humbles et tres-respectueuses représendations que font à Monseigneur Le Chancelier des Officiers de Baillage de Saint-Dizier, (le 4 septembre 1753, 16 pages), - 8. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Rouen, (6 novembre 1753, 53 pages), - 9. Mémoires concernant l'Utilité des Etats Provinciaux, (44 pages).
Un volume in-12 de 165x100x20 mm environ, contenant 9 publications datées de 1752-1753, sans lieu ni mention d'éditeur, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, petites épidermures sur le cuir, sinon bon état
Le droit de remontrance, durant l'Ancien Régime, est le droit des Parlements ou de tous les officiers royaux de contester les lois et les lettres patentes émises par le roi avant leur enregistrement s'ils estiment qu'elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Traité des droits de lods et ventes, selon le droit commun du royaume, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit. Dédié à Monseigneur le marquis de Castries.
Perisse 2 tomes en 1 volume. 1783, xx p. (page de titre, épître dédicatoire, préface, table des chapitres), 365 p., [6] p. (errata, page de faux-titre, page de titre du tome 2), 398 p., [2] p. (errata du tome 2). Plein veau d'époque, 26x20cm, coiffe de tête manquante, début de fente sur le haut du mors du premier plat, des épidermures, intérieur propre.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
JOURNAL DU PALAIS, ou Recueil des Principales Decisions de tous les Parlemens (Parlements), et Cours Souveraines de France, sur les Questions les plus importantes de Droit Civil, de Coûtume, de Matieres Criminelles & Beneficiales. et de Droit Public. Par feu Maîtres CLAUDE BLONDEAU & GABRIEL GUERET, Avocats en Parlement. Troisieme et derniere Edition. REvuë, corrigée & augmentée. Dedié à Monseigneur le Premier President. Tome premier : Contenant les Arrests depuis l'année 1660. jusqu' 1678. Tome Second : Contenant les Arrests depuis l'année 1679. Jusqu'en 1700. (2 volumes).
A paris, rue S. Jacques, chez Michel Guignard & Claude Robustel, près la Fontaine Saint Severin, à l'Image Saint Jean, 1713, 2 volume grand in-folio de 405x255 mm environ, impression sur 2 colonnes par page, Tome I : 15 ff. (faux-titre, titre en rouge et noir, frontispice, épistre, Avis Avertissement, Table alphabétique des Questions) 964 pages, 17ff. (Table de matières, Privilege), 1f.blanc, - Tome II : 1f.blanc, 8ff. (titre en rouge et noir, table alphabétique des Questions), 1013 pages, 14ff. (table de matières), 1f.blanc, plein veau granité cannelle, dos à 6 nerfs portant titres et tomaisons dorés, ornés de caissons à riches motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches mouchetées de rouge et brun. Des rousseurs et pages brunies, des cernes et mouillures par endroits, des erreurs de pagination sans manque, 1 feuillet en double (p.549-550), des frottements épidermures et auréoles sur le cuir, une coiffe accidentée (tome I), un coin rongé (tome II), un mors fendu sur 12 cm, page de faux-titre en partie détachée (dos recollé).
Claude Blondeau fut avocat au Mans, et y mourut le 31 décembre 1680.Claude Blondeau avocat au Parlement de Paris de 1659 à 1698, un des fondateurs du Journal du Palais avec son ami Gabriel Guéret qui était membre comme lui de l'académie de l'abbé d'Aubignac. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Elémens de Droit naturel, par Mr. J. Jacques BURLAMAQUI, de son vivant Professeur en Droit, & Conseiller d'Etat de la Ville & République de Genève. Ouvrage posthume, Publié complet pour la première fois.
A Lausanne, chez François Grasset & Comp. Libraires et Imprimeurs, et chez les principaux Libraires de l'Europe, 1783, 1 volume in-12 de 170x105 mm environ, lxxxiij-360 pages, cartonnage postérieur, titres manuscrits sur le dos. Manque de papier sur la première garde blanche, des rousseurs, et légères traces d'humidité par endroits, cartonnage insolé sur le dos, avec petits frottements, fréquents petits défauts de marge, sinon bon état.
Jean-Jacques Burlamaqui, né le 24 juin 1694 ou le 13 juillet 1694 à Genève et mort le 3 avril 1748, est un juriste et écrivain genevois. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique.
Nyon Paris, Nyon Fils, 1769, [8] (page de faux-titre, page de titre, avertissement, explication des abréviations), 332 p., 294 p., [2] (approbation et privilège du roi), pleine reliure d'époque, 26x20 cm, manques de cuir sur la coiffe de tête, manque de cuir sur le bas du dos, coins émoussés, quelques taches sur les plats, intérieur propre hormis les pages de gardes et de couleur manquantes.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
