‎"La bioéthique - ""Connaissane du droit"""‎

‎Dalloz. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 132 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 2690 Les sources du droit du travail‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Août 1992. 1992. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'union europeenne‎

‎QUE SAIS JE 2005 128 pages 11 2x0 8x17 4cm. 2005. pocket_book. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎Code municipal de la province de Québec, mis au courant de la législation et de la jurisprudence‎

‎Montréal Whiteford & Théoret 1894 ‎

‎in-16, xxxvi, 639p. Cartonnage de l'éditeur, toile rouge, avec des gardes imprimées (nouveautés de l'éditeur). :: Suite du titre : Suivi d'un appendice comprenant des extraits des statuts concernant les corporations municipales et leurs officiers, et relatifs aux lois de l'instruction publique, aux elections parlementaires, à l'Acte des licences de Québec, le tarif des régistrateurs et des notaires et l'Acte du cens électoral du Canada. :: Quelques feuillets laches. Ex-libris manuscrits. Bon état. ‎

‎Essai sur la valeur du régime dotal et étude des conséquences juridiques de sa combinaison avec la société d'acquêts.‎

‎ Dijon, Imprimerie Jacquot et Floret, 1906, broché, 16,5x25cm, 195 pages. (fortes rousseurs sur couverture)‎

‎Dédicace de l'auteur. ‎

‎Annuaire Almanach " SMASH " 1957 [ Lawn-Tennis français ]‎

‎1 vol. petit in-12 br., ill. noir et blanc, édité par SMASH et Coup Droit, AVT Paris, 1956, 342 pp.‎

‎Bon état. Peu courant‎

‎LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, t. I, La chute de la royauté (1787-1792), 9eéd., coll. Armand Colin n°17‎

‎, Paris, Armand Colin 1946, in-8, br., non coupé, (couv. passée), bon état, 218 p.‎

‎LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES‎

‎, S-Gravenhage, Martinus Nijhoff 1957, br. bon état, 280p.‎

‎LE DROIT DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER : UNE ETUDE DES SOURCES - WITH AN ENGLISH SUMMARY.‎

‎MARTINUS NIJHOFF - LA HAYE. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, UNE ÉTUDE DES SOURCES, with an english summary‎

‎, La Haye, Martinus Nijhoff 1958, in-8, br., bon état, 208p.‎

‎Le droit de la communauté européenne du charbon et de l'acier - une étude des sources‎

‎Martinus Nijhoff 1958 in8. 1958. Broché.‎

4 Images

‎Bon état tranche ternie intérieur propre‎

‎INSTITUTIONS POLITIQUES COMPARÉES: LE POUVOIR EXÉCUTIF DANS LES DÉMOCRATIES D’OCCIDENT, I.E.P. de Paris, 1967-1968‎

‎, Paris, Les Cours de Droit 1968, 3fasc. en 1 vol. in-8, polycopié relié en demi-veau fauve, tit. doré sur dos à faux nerfs, fleurons et roulettes dorés au dos, couv. cons., (rel. légt frottée, dos légt insolé, coupes frottées avec lég. mq. de papier, coins émoussés), bon état hormis les défauts cités, 521-VIIp. [pagination continue].‎

‎LA VeRÉPUBLIQUE EN 1979, extrait de l’Annuaire de législation française et étrangère, nouvelle série, t. XXVIII, années 1979-1980‎

‎, Paris, CNRS 1980, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 63p.‎

‎LES ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES TRAVAUX PUBLICS‎

‎, Paris, Sirey 1934, in-8, br., (mouillures à l’int.), 254p.‎

‎L AFFAIRE PLIOUCHTCH. PREFACE DE MICHEL BROUE‎

‎SEUIL. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 175 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire des institutions judiciares et législatives de la principauté de Neuchâtel et Valangin.‎

‎Neuchâtel, Petitpierre, 1838, in-8vo, X (faux-titre (avec découpe d’un nom) + titre + préface) + LXXXVII (+1 blanche) (introduction) + 247 p., Ex Libris de la Bibliothèque de Jean Grellet, cartonnage d’époque sur brochure original, ‎

‎ Barth 25341. ‎

‎LA SUPRESSION DES CAPITULATIONS EN PERSE. L'ancien régime et le statut actuel des étrangers dans l'Empire du "Lion et Soleil". Thèse ‎

‎Paris Les Presses Universitaires de France 1930 in 8 (24,5x16) 1 volume broché, couverture imprimée, 265 pages. Thèse pour le doctoratès Sciences politiques soutenue à l'Université de Lausanne. Dr. Ahmad Khan Matine-Daftary, Conseiller à la Cour d'Appel de Téhéran, Ancien chef de section au Ministère Impérial des Affaires étrangères. préface de son exellence Hussein Khan Alâ, Ministre de Perse à Paris; Ancien Ministre du Commerce, de l'Agriculture et des Travaux Publics. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎QUESTION OF CONSTITUTIONAL REVISION IN JAPAN, extrait de Waseda Political Studies n°5, 1962‎

‎, Tokyo, Inst. Sup. de sc. po. de l’Université Waseda 1962, in-8, br., bon état, 27p.‎

‎Traité de droit aérien-aéronautique (Evolution - problèmes spatiaux) 2 édition - Tome 3‎

‎A. Pédone. 1964. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1021 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONCTIONNEMENT, 2èmeéd., Préface de Martin Bangemann‎

‎, Paris, E.J.A. Jupiter 1990, in-8, rel. éd., très bon état, XXXII-780p.‎

‎LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONCTIONNEMENT, 2èmeéd., Préface de Martin Bangemann‎

‎, Paris, E.J.A.Jupiter 1990, in-8, rel. éd., (dos insolé, couv. pliée), intérieur frais, XXXII-780p.‎

‎Antonii Matthaei, JC. in Illustri Academia Ultrajectina Antecessoris, Commentarius ad lib. XLVII et XLVIII Dig. de criminibus. Adjecta et brevis & succincta Juris Municipalis Interpretatio, Cum Indice triplici; Titulorum, Rerum & Verborum, nec non Legum, qua strictius, qua fusius explicatarum. Editio quinta, prioribus auctior & emdatior.‎

‎Genevae, Fratrum Cramer, 1760. In-4 de 7-771 pages, demi-basane brune à coins, dos à 5 nerfs avec filets dorés, étiquette de titre caramel. Reliure un peu frottée, quelques traces d'humidité. ‎

‎ Traité de droit, en latin... ‎

‎De criminibus ad lib. XLVII. et XLVIII. dig. commentarius Antonii Matthaei, IC. In illustri Academia Ultrajectina Antecessoris. Adjecta est brevis & succincta juris municipalis interpretatio, cum indice triplici, Titulorum, Rerum & Verborum, nec non Legum, qua strictius, qua fusius explicatarum. Editio tertia. ‎

‎In-4 relié, Andrea ab Hoogenhuysen, 1672, (18) + 902 + (24) pp. Reliure dos à nerfs ornée, chocs sur les coiffes avec manques, choc sur le premier plat. Coins émoussés. Deux pages déreliées (dont la page de titre) au début du livre. Tranches piquées. État très convenable par ailleurs, papier normalement jauni. Troisième édition de cet important traité de droit criminel. Poids 1,2 kg. Envoi Colissimo. Frais d'envoi 8,50 euros sur la France, 16,50 UE et Suisse, entre 21,05 et 36,10 euros pour le reste du monde, à spécifier selon zone. Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

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‎Institutiones Iuris Canonici - Volume II: De Rebus‎

‎Taurini/ Romae, Marietti 1948 volume II: [iv] 708pp., 3rd ed. (emendata et aucta), text in latin, 22cm., G‎

‎Institutiones Iuris Canonici - Volume III: De processibus‎

‎Taurini/ Romae, Marietti 1941 volume III: [iv] 717pp., Editio altera aucta et emendata, text in latin, G‎