‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1757, in-12, plein veau marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons encadrés de filets dorés, tr. rouges, ex-libirs imprimé de Vallois, (coiffe sup. accidentée et inf. émoussée, coins émoussés, dos frotté avec des petites épidermures aux nerfs), intérieur frais, XXXIV-702p.‎

‎TRAITE DU GOUVERNEMENT SPIRITUEL ET TEMPOREL DES PAROISSES, ou l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des écoles de charité ; comme aussi ce qui regarde les fonctions, droits, & devoirs des curés, & autres personnes préposées au Gouvernement & au soin des églises.‎

‎ Paris, Debure, 1769, 1 plein veau d'époque, dos à nerfs, orné, tranche rouge, coins émoussés avec un petit manque sur l'un d'entre eux, mors frottés. in-8, 1 ff. blanc, f.t., titre, (8)-574-(2) pp., 1 ff. blanc ; ‎

‎Edition originale. Jousse jurisconsulte né à Orléans.Contient un recueil des principaux arréts, édits, et déclarations, concernant le gouvernement temporel & spirituel des paroisses. ‎

‎Traité de l'administration de la justice, ou l'on examine tout ce qui regarde la Juridiction en général ; la Compétence, les Fonctions, Devoirs, Rangs, Séances & Prérogatives des Officiers de Judicature (...).‎

‎Paris, Debure, 1771. 2 volumes in-4, lxxi-(1)-724 pp. et xiv-(2)-760 pp., bandeaux gravés. Reliure de l'époque en veau marbré, dos orné de caissons dorés, filets sur les coupes, tranches rouges, accrocs au cuir au dos des volumes, manque l'étiquette de titre du tome II, manque de cuir à trois coins, un feuillet de garde partiellement détaché.‎

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‎Édition originale. Daniel Jousse (1704-1781), qui a fait toute sa carrière au présidial d'Orléans, est l'auteur de nombreux ouvrages sur l'histoire de sa province et sur le droit. ‎

‎Traité de la Juridiction des Présidiaux, tant en matière Civile que Criminelle, avec un Recueil des principaux Edits… concernant les Présidiaux. Nouvelle édition… par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans.‎

‎ 1776 basane mouchetée, dos à n. (mq. coiffe sup., coins em.). 2 tomes en 1 vol. in-12, titre, XXXII-234pp. (1f. blanc) et titre, 276pp., P. Debure 1776‎

‎Publié anonymement, probablement à cause de l'opposition du procureur général Joly de Fleury. ‎

‎Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires-enquêteurs-examinateurs ;. où l'on examine l'étendue & les bornes de ces mêmes fonctions, par rapport aux juges, notaires & greffiers ; avec la suite des principaux réglemens rendus touchant ces offices, depuis leur création jusqu'à présent : par M*** conseiller au Présidial d'Orléans‎

‎Paris, Debure l'aîné, 1759 in-12, xiv pp., 596 pp., [2] ff. n. ch. de privilège, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Bon exemplaire.‎

‎Edition originale de l'un des plus rares traités du grand jurisconsulte Daniel Jousse. Il est important en ce qu'il documente les fonctions et les attributions judiciaires des ancêtres immédiats de nos commissaires de police : en effet, la charge de Commissaire-Examinateur au Châtelet avait été créée à Paris en 1306 par Philippe le Bel, afin d’assister les juges du Châtelet (tribunal de première instance) dans leurs enquêtes. Ils étaient seize à l’origine, soit un par quartier de Paris et sont des hommes de justice exerçant aussi des activités de police. L’office de commissaire enquêteur-examinateur, alternativement développé ou mis à mal par le pouvoir royal, a subsisté jusqu’à la fin de l’ancien régime. Quoique dotés d’attributions de police administrative, outre leurs fonctions de police judiciaire, ces officiers ne disposaient pas des moyens nécessaires pour intervenir en matière de sécurité publique, celle-ci reposant essentiellement sur l’autorité municipale (rivale, il va de soi). La disparition des commissaires enquêteurs-examinateurs, conséquence de l’abolition de la vénalité des offices par l’assemblée constituante, fut accompagnée de la création, en 1790, de la charge de commissaire de police. Dupin, 1677. Le Clère,527. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667.‎

‎Précédé de : Idée générale, ou abrégé de l'administration de la justice, et principalement de la justice civile. P.Debure 1757. 2 volumes in-12 (17/9cm).XXXIX-148-752 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs ornés de fleurons dorés. Reliures usagées mais solides, coiffes, coupes et coins usés, hauts des charnières un peu fendillés.‎

‎Importante table des matières analytique contenant 122 pages. Bon état du texte.‎

‎Commentaire sur l'Ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669.‎

‎ P. Debuire, 1777. In-12, XVI-415 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs richement orné. (coiffe supérieure usée, coins à peine émoussés).‎

‎Ouvrage paru anonymement. Bon exemplaire, bel état intérieur.‎

‎COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DES EAUX ET FORETS DU MOIS D'AOUT 1669‎

‎ 1775 reliure plein veau blond à écailles in-douze (binding full calfskin duodecimo), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs (spine with 5 raised bands with fillets) - presque plus d'or sur les fers (almost more gold on the blocking stamps) - entre-nerfs à encadrement à filets pleins - fleuron au fer évidé - rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines - floweret with hollowed out blocking stamp and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), dos frotté au niveau des nerfs (spine rubbed on the raised bands), coiffe supérieure légèrement défraîchie (head of the spine lightly faded), coin de queue du premier plat écorné (corner of the bottom of the front cover dog-eared), toutes tranches peignées (all painting edges), pages de garde blanches (white endpapers), illustrations : page de titre illustrée et ornée d'une petite illustration en cul-de-lampe - orné d'un bandeau et d'une lettrine et de culs-de-lampe (llustrations : title page with a small illustration in tailpiece and illuminated of a headpiece and a dropped initial and of tailpieces), annotations manuscrites anciennes à l'encre en marge de queue sur quelques pages (old handwritten annotations with ink in at the margin bottom on some pages), naissances de rousseurs (beginning of the redness marks), sans mouillure (without scar of waterstain), XIV pages + 1feuillet d'Approbation & Privilège du Roi et 420 pages, 1775 à Paris Chez Debure Père Quai des Augustins à l'Image Saint Paul,‎

‎bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated) ‎

‎nouveau COMMENTAIRE sur l'ORDONNANCE CIVILE du mois d'avril 1667‎

‎ 1757 reliure petit in-octavo marbré, dos 5 nerfs - pièce de titre - caissons à fleurons -, tranches rouges, légèrement déboîté, 2 volumes reliés ensemble, maculatures marginales en queue aux pages 8 et 9, 39 pages de préface, bandeaux et lettrines, 344 pages, déchirures sur les pages : 329 à 332 ne génant aucunement la lisibilité du texte, 1757 Paris chez Debure,‎

‎nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile - état moyen plus - ‎

‎L'AFFAIRE JEAN MISTRAL. " Le fou aux 60 millions " ‎

‎Nimes imprimerie Bene 1981 in 8 (21x14) 1 volume broché, 198 pages [1]. Relation de la singulière histoire de l'affaire Jean Mistral 1830-1890. Jean Mistral, multi-millionnaire, qui fut enfermé en hôpital psychiatrique par son père pendant 43 ans, parce qu'il avait épousé une Polonaise. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché ‎

‎LA RÉPUBLIQUE DU MALI, Encyclopédie politique et constitutionnelle, série Afrique de l’Institut international d’administration publique‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1974, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 100p.‎

‎Que sais-je? N° 2315 Le droit des peuples‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Mai 1986. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Inscrivez greffier... Préface de Me Maurice Garçon.‎

‎ P., Univers Editions, 1948, in 12 broché, 191 pages ; couverture illustrée. ‎

‎Tirage à 600 exemplaires nuémrotés sur Marais Crevecoeur (N°433).Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé, page 3. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎GUIDE JURIDIQUE CONTRE L'EXCLUSION - COMMENT FAIRE FACE - DES LIVRES CONTRE LA MISERE - 4è EDITION.‎

‎DE L'ATELIER / QUART MONDE.. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 249 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La famille / le logement - la consommation / Le travail / la justice et l'administration. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes et Usages concernant les Dîmes, par feu M. Louis-Franc. de Jouy, avocat au Parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée.‎

‎A Paris, Chez Durand Neveu, 1775. (4), 457, (1, blank), (6) pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands and gilt lettering, lightly rubbed and shaved along extremities. Goldsmiths 11324; Higgs 6218; not in Kress (citing the 1751 edition 5127); not in Einaudi; not in INED. Last and best edition. Louis-François de Jouy specialized in canonical law and gained a reputation of such high learning that the clergy of France nominated him into one of their councils. The present work is a detailed survey of the history of the Dîme, its various definitions such as the Dîmes ecclésiastiques, the Dîmes inféodées, the Dîmes personelles, etc., etc. ‎

‎CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES-PATENTES, & ARRÊTS DE RÉGLEMENT SUR LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES‎

‎, Paris, Durand / Pissot 1753, in-4, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, (épidermures au 2ème plat, lég. accrocs aux mors et au dos, pt. mq à la pc. de tit., coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec ptt mq., reliure intérieure fragile), texte très propre, VI-711p.‎

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‎PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES‎

‎, Paris, Durand - Pisoot 1751, in-8, demi-veau fauve d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons encadrés de filets dorés, et de frises aux coiffes, filets dorés soulignant les coupes, tr. rouges, (dos et plats frottés avec des épidermures laissant un nerf apparent coiffes et coins émoussés, qq. rousseurs et rares mouillures claires marginales), 368p. -[2ff.].‎

‎PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DÎMES, nouvelle éd. revue, corrigée & considérablement augmentée‎

‎, Paris, Durand Neveu 1775, in-8, demi-veau fauve d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin ocre, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, filets dorés sur les coupes, tr. rouges, (rel. légt frottée avec rares épidermures, coiffe sup. accidentée), int. assez frais, 368p. -[2ff.].‎

‎LEGISLATION RURALE‎

‎ J.-B. Baillère et fils, collection "Encyclopédie agricole", in 12 reliure toile éditeur décorée, 1911, 532 pages, 3ème mille. Une tache d'encre sur le 1er plat, sinon très bon état. ‎

‎Législation rurale.‎

‎Paris J. B. Baillière & fils 1904 In "Encyclopédie agricole"J. B. Baillière & fils. Un volume in-8 broché, 519 pages. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Législation rurale. Troisième édition mise à jour par E. Jouzier et P. Antoine‎

‎J.B. Baillière. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur bon état. 450 pp., mors du 2è plat presque arraché, dos avec manque important, coiffes légèrement abîmées - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Annuaire Général de la Magistrature française du Notariat et des Officiers Ministériels [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ] ‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau violine, dos à 4 nerfs doré orné, coupes et chasses ornées, toutes tranches dorées, double filet doré d'encadrement en plats, roulette d'encadrement estampée à froid en plat, reliure signée H. Ihrig, Chez M. H. Duport, Paris, 1834, ‎

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‎Remarquable exemplaire dédicacé par Joye "à Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, par son très dévoué serviteur". En 1834, les ministres de l'intérieur furent alternativement Adolphe Thiers et Hugues-Bernard Maret, duc de Bassano. L'exemplaire est établi par le relieur d'origine allemande Ihrig, qui exerça à Paris, au 26 rue Dauphine, de 1830 à 1855. Fléty, 94‎

‎La Défense libre au tribunal : Un accusé se défend son dossier en main‎

‎Vrac 1983 130 pages in8. 1983. Broché. 130 pages.‎

‎rousseurs sur tranche bords frottés intérieur propre‎

‎Imputabilita penale dei 'Christifideles delinquentes' nella legislazione canonica‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2005 201pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, stamp on blanco endpaper, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120245‎