‎La Révolution des auteurs - Naissance de la propriété intellectuelle (1773-1815)‎

‎FAYARD. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1172 PAGES + XXXII PLANCHES en couleur et noir/blanc - Annotation en page de garde - Coins et coiffes frottés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cent ans de lutte sociale : la législation de l'enfance 1789-1894‎

‎Guillaumin & Cie | Paris 1899 | 12 x 19 cm | broché‎

‎Deuxième édition enrichie d'un appendice de 1894 à 1899. Dos insolé comportant de légers manques, une déchirure avec manque affectant le milieu du premier plat. Rare exemplaire complet de son prière d'insérer. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Le feu et la loi - Aspects juridiques des incendies de forêt dans le monde‎

‎L'Harmattan - Centre d'Etudes et de Recherches Internationale et Communautaires - Université d'Aix-Marseille III 1992 paroles françaises de M. Charles Nuitter - Nouvelle édition conforme à la représentation - Broché - 60 pages Bon état - Intérieur quelques rousseurs 313 g‎

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‎L'Age du Bronze en Europe (2000-800 av. J.C.)‎

‎Editions Errance 1985 210 pages in4. 1985. Cartonné. 210 pages.‎

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‎Bon état cependant couverture défraîchie bonne tenue intérieur propre‎

‎Magistrats et Tribunaux d’Alsace‎

‎Paris, Éditions de Boccard, 1929. Broché, 16,5 cm x 25 cm, 40 pages, 2 photos noir & blanc hors-texte. Texte de Jacques Brissaud, avant-propos de E. Corbière. Très bon état‎

‎INTRODUIRE AU DROIT‎

‎MONTCHRESTIEN. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Clefs politique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conférences ecclésiastiques du Diocèse d'Angers " Sur les actes humains ", tenues dans les années 1760 & les suivantes.‎

‎Les Conférences ecclésiastiques du Diocèse d'Angers, notamment celles portant sur les actes humains, s'inscrivent dans un contexte religieux et théologique profond, où l'Église cherche à éclairer la moralité et la liberté humaine. Ces conférences, tenues principalement dans les années 1760 et au-delà, abordaient les subtilités de l'agir humain, distinguant les actions volontaires et involontaires, et leur rapport avec la grâce divine. Ces échanges furent un terrain fertile pour la réflexion sur la nature de la conscience, de la responsabilité et du libre arbitre. Dans une époque marquée par des tensions philosophiques, en particulier face aux Lumières, elles cherchaient à réaffirmer l'autorité morale de l'Église. Le style de ces conférences, influencé par l'esprit janséniste et la théologie morale, visait à guider les fidèles dans une vie chrétienne conforme à la foi. Par leur rigueur et leur érudition, elles constituaient un apport essentiel à la spiritualité du siècle. Nouvelle édition, vol in12, 180x120, relié pleine basane époque, accrocs, solidement relié, bon état int. 636pp Paris Veuve Desaint, MDCCLXXV ref/22‎

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‎Organisation démocratique de l'ordre judiciaire..‎

‎Paris, Joubert [imprimé par E. Thunot], 1848 in-8, 40 pp., broché sous couverture factice moderne de papier cerise. ‎

‎Extrait de la Revue de droit français et étranger. L'auteur était avocat à la Cour d'appel de Paris.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF, Besançon et Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎TRAITE DE DROIT CIVIL. Les conditions de la responsabilité. 2e éditions. Dommage, Causalité, Faute, Fait d'autrui, Fait des choses, Troubles de voisinage, Accidents de la circulation.‎

‎1998 / 1226 pages. Broché Editions L.G.D.J‎

‎Couverture d'usage, trés légérement cornée. Bon état.‎

‎Le cas Vergès.‎

‎LIEU COMMUN.. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Il ne s'agit pas ici d'attaquer Jacques Vergès comme publiciste dont on ne partage pas les raisons..."" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Projet de l'organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l'Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789‎

‎Paris, Baudouin , imprimeur de l assemblée nationale 1789‎

‎Bon état Plaquette brochée, pas de couverture dattente ( page de titre en direct) ... Edition originale. L'un des textes initiateurs de la réorganisation de l'institution judiciaire en France. Les observations préliminaires de Thouret sont suivies du projet détaillé, l'un des plus ambitieux et des plus innovants présentés: principe de la séparation des pouvoirs, institution du jury, demande pour la rédaction d'un code civil uniforme, séparation des juridictions administrative et judiciaire .... Thouret assurera la présidence de l assemblée nationale à trois reprise - du 12 au 22 novembre 1789 ; du 8 au 26 mai 1790 ; et du 12 au 30 septembre 1791 . Histoire Droit Politique Justice Révolution - largeur/hauteur :14x22 cm - poid : 50 g - nombre de pages : 57 p. - langue : Français‎

‎La femme et l'inégalité en droit romain - deux études accompagnées de textes traduits et commentés‎

‎Fédération des Professeurs de Grec et de Latin 1990 in4. 1990. Cartonné.‎

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‎couverture insolée intérieur propre‎

‎DROIT PENAL GENERALE.‎

‎Puf.. 1999.. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 544 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thémis droit privé sous la direction de Catherine Labrusse-Riou. 4 ème. Le conflit de textes pénaux, L'amnistie, La matérialité du fait infractionnel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La responsabilité sociale de l'entreprise‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 2010 128 pages 11 176x1 016x16 764cm. 2010. pocket_book. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎MANUEL DROIT COMMERCIAL 20ème édition‎

‎LGDJ. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 698 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les origines de la perpétuité des offices royaux‎

‎1958. Format : 25/16. 316 Pages. Avec envoi. Couverture défraîchie, intérieur bon état non découpé. ‎

‎Publications du centre d'histoire du droit Lorrain. Recherches sur la fonction publique sous l'Ancien Régime.‎

‎"Droit du Travail et Société - 1 : Les relations individuelles de travail ; 2 : les relations collectives de travail"‎

‎"2001. Rennes Presses Universitaires de Rennes 2001 et 2002 - 2 vol. brochés 16 5 cm x 24 cm 1026 + 598 pages - Texte de Jacques Le Goff préface d'Alain Touraine postface d'Edgar Morin index - Etat neuf" ‎

‎Histoire du Concile de Constance, Tirée Principalement d'Auteurs qui ont assiste au Concile ‎

‎2 volumes A Amsterdam chez Pierre Humbert 1714 Format : 25/20cm, XLVIII + 816 Pages pour les 2 tomes Le concile de Constance, réuni en 1414, contribua à déposer le pape Jean XXIII. Illustré de nombreuses gravures (portraits) Reliure pleine basane brune d'époque, dos à 5 nerfs Manques au dos du premier volume et sur la première de couverture du tome II (voir photos), intérieur bon état ‎

‎LA REFORME DE LA FILIATION ET SES CONSEQUENCE SUR LA PRATIQUE DE L'ETATCIVIL.‎

‎REPERTOIRE DU NOTARIAT DEFRENOIS. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 102 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le III à Reich et son Armée de Jacques MAUPAS - (1899-1956), Secrétaire général du Conseil d'État, Spécialiste des questions de droit international.‎

‎ 1940 PARIS, les Editions internationales , 1940 - Edition Originale -In-8 - Broché - Couverture illustrée -230 pgages - L'ouvrage, portant la date de 1940, n'a été effectivement publié qu'en 1944 - Bel exemplaire‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎MANUEL DROIT COMMERCIAL - ALFRED JAUFFRET‎

‎L.G.D.J. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 748 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎21e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Documents linguistiques de la France : Haute Marne ‎

‎C N R S, 1974. Format : 25/16. CXVII + 516 pages + & carte dépliante. Bon état.‎

‎CHARTES EN LANGUE FRANCAISE antérieures à 1271 conservées dans le département de la Haute Marne. Volume préparé par Jean Gabriel Bigot‎

‎REFLEXION SUR UN PROJET: JUSTICE ET VIE QUOTIDIENNE‎

‎Chez l'auteur. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur page de titre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RELFEXION SUR UN PROJET: JUSTICE ET VIE QUOTIDIENNE‎

‎Chez l'auteur. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages; couverture bords frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mon Dieu, pardonnez-leur ...‎

‎ Michel Lafon, 1995. Format 14x23 cm, broche, 217 pages.Bon etat.‎