‎De la lettre missive en droit privé‎

‎A. Rousseau | Paris 1907 | 14 x 23 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Bel exemplaire, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎"Droit consitutionnel et institutions politiques (8ème édition) - Collection"" Mémento"""‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages. Trace d'étiquette sur la couverture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection"" Mémento"". 8ème édition Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 7èmeéd. 1987‎

‎, Paris, Dalloz 1987, in-8, br., bon état, 420p.‎

‎De la Prostitution dans les grandes villes au XIXe siècle et de l'extinction des maladies vénériennes. Questions générales d'hygiène, de moralité publique et de légalité. Mesures prophylactiques internationales.‎

‎Réformes à opérer dans la service sanitaire. Discussion des règlements exécutés dans les principales villes d'Europe.- Paris. Baillière. 1868. In-12 (118 x 181mm) dos veau fauve à fx-nerfs, filets or et noir, pièce de titre rouge, plats mouchetés, gardes marbrées, X, 416, (3) pages. Dos un peu frotté, coins lgt émoussés, menus défauts mais bon exemplaire.‎

‎Le bêtisier judiciaire.‎

‎Editions Kluwer, s.d. (ca 2000). 15 x 23, 155 pp., broché, très bon état.‎

‎Formulaire usuel et complet de Procédure civile et commerciale comprenant tous les actes judiciaires, extra-judiciaires et procès-verbaux du ministère des huissiers.‎

‎Prévus par le Code Napoléon, le code de procédure civile et commerciale, le code de commerce, les lois spéciales et la jurisprudence ; suivi d'un tarif des frais et émoluments des Avoués de première instance et des cours impériales, 1 vol. in-8 reliure demi-basane noire, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Cie, Paris, 1854, 431-128 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (rel. lég. frottée, rouss.)‎

‎Barreau de Paris. Le Procès de Lamennais. Discours prononcé par M. Georges Jenningros... à l'ouverture de la Conférence des Avocats le 5 décembre 1903.‎

‎ Paris, Alcan-Lévy, 1903 ; brochure in-8°, couverture grise imprimée en noir , dos muet; 28pp.; couverture légèrement jaunie.Bon exemplaire comportant au faux-titre un envoi autographe signé de l'auteur au Président Martinet.‎

‎Georges Jeanningros, avocat à la Cour d' Appel était secrétaire de la Conférence des Avocats. (CO1) ‎

‎LA VIE FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS d’après L’ÉTUDE DES STATUTS et des BILANS, Préface de Germain Martin, coll. Technique des Études Financières‎

‎, Paris, Delagrave 1924, in-8, br., non coupé, (dos insolé), int. très frais, XI-262p.‎

‎LA VIE FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS d’après L’ÉTUDE DES STATUTS et des BILANS, Préface de Germain Martin, coll. Technique des Études Financières‎

‎, Paris, Delagrave 1924, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), int. frais, XI-262p.‎

‎Les principales questions sur l'impôt sur le revenu‎

‎EXPERT COMPTABLE MEDIA 2013 112 pages 11x1x17cm. 2013. Broché. 112 pages.‎

‎Très bon état‎

‎La table & le droit, décisions de justice gourmandes : 50 commentaires‎

‎2014, LexisNexis. Envoi de l'auteur à Jean-Louis Leimbacher, ancien directeur de l'Hôtel du Palais à Biarritz Album grand in-4, demi-dos toilé, 285pp. Exemplaire comme neuf.‎

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‎Traité des faillites et banqueroutes d'après la loi du 28 Mai 1838‎

‎A. Durand | Paris 1864 | 14 x 22.50 cm | relié‎

‎Deuxième édition entièrement refondue et mise au courant de la jurisprudence la plus récente. Reliure en pleine basane mauve, dos à quatre nerfs comportant de petites traces de frottements orné de filets à froid, premier plat partiellement passé. Agréable état intérieur. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎PRECIS DE DROIT FISCAL‎

‎DUNOD 9e édition. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 267 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE NANTES FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - LES PROBLEMES DE PROTECTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT DE SPECIALITE PRESENTEE ET SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT ...‎

‎SOURCES DIVERSES. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE NANTES FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - LES PROBLEMES DE PROTECTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT DE SPECIALITE PRESENTEE ET SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - sommaire : buts et délimitation de l'étude - données historiques - plan de l'étude - le cadre juridique actuel de la protection - la pêche à pied - la pêche sous marine - les arts traînants - les engins et procédés prohibés - les zones de salubrité - la qualification des infractions - les saisies -les infractions aux zones de pêches etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL. LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX. SOCIETES COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS.‎

‎MEMENTO DALLOZ. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎13e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LETTRE OUVERTE A CEUX QUE LES PETITS JUGES RENDENT NERVEUX.‎

‎ALBIN MICHEL. 1994.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages. 1ère de couverture illustrée en blanc et rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection lettre ouverte. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit pénal général - Tome 1 : introduction generale, droit penal general - 9eme édition, a jour au 15 mars 1994, revue et augmentee‎

‎CUJAS. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 875 PAGES. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L'evaluation financiere de l'entreprise‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*2409. 1988. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Règlement pour le Cercle du Musée à Neuchâtel.‎

‎Neuchâtel, Imprimerie de H. Wolfrath et Metzner, 1860, in-8vo, 11 p., signature de l'ancien propriétaire sur le titre ‘A du Pacquier’, brochure originale imprimée jaune.‎

‎Le règlement pour le "Jockey-Club de Neuchâtel" par Paul Jeanrenaud, Président du Cercle du Musée, et Ch. Favarger, son secrétaire. ‎

‎LIBERTES PUBLIQUES 8ème éditions‎

‎MEMENTOS DALLOZ. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 172 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL. PREPARATION AU CONCOURS‎

‎CNFPT. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LAMY FISCAL. TOME 2‎

‎Lamy.. 2002.. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1700 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2000. TVA et taxes indirectes, fiscalité immobilière, recouvrement de l'impôt, opérations internationales. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gagner beaucoup de temps et d'argent en allant soi-même en justice‎

‎ in8. Sans date. Broché.‎

‎encore dans son emballage plastique d'origine‎

‎DÉMOCRATIE DIRECTE, DÉMOCRATIE MODERNE, coll. Vivre demain‎

‎, Paris, Éd. Entente 1991, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR COLLIARD, 222p.‎

‎Droit commercial - Instruments de paiement et de crédit, entreprises en difficulté‎

‎Dalloz. 1990. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur acceptable. 534 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎