‎"La Cour suprême des Etat-Unis; les droits de l'homme en question. Collection : L'Académie en poche, N° 35."‎

‎Bruxelles, Académie Royale de Belgique, 2014. 11 x 18, 135 pp., broché, très bon état.‎

‎INTERNET ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES, coll. Droit Litec‎

‎, Paris, Litec 2000, in-8, br., bon état, 207p.‎

‎LE METAYAGE‎

‎ Arthur Rousseau Paris, Arthur Rousseau 1900. In-8 broché de 261 pages non coupées. Dos cassé. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Studien über Agrar-Gesetzgebung und die Pflege der landwirtschaftlichen Interessen in Österreich.‎

‎Wien,, Faesy & Frick, 1872, gr. in-8°, VIII + 198 S., unbeschnitten, Original-Broschüre, gutes Exemplar.‎

‎Enthält: Die Grundentlastung und ihre Folgen / Zur Grundtheilungsfrage / Die soziale Seite der wirtschaftlichen Gesetzgebung / Zur Pflege der landwirtschaftlichen Interessen / Zur Pflege des Realkredites / Die Association der Landwirthe. ‎

‎Droit et démocratie. Entre faits et normes‎

‎Paris, Gallimard 1997 551pp., br.orig., 23cm., dans la série "Nrf essais", bel état‎

‎Raison et légitimité. Problèmes de légitimation dans le capitalisme avancé. Traduit de l’allemand par Jean Lacoste. Collection Critique de la Politique.‎

‎ Paris, Payot 1978, 225x140mm, 212pages, broché. Dos insolé, autrement bel exemplaire. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Droit et démocratie Entre faits et normes‎

‎Gallimard, coll. « Nrf Essais » 1997 In-8 broché 22,5 cm sur 13,8. 560 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎L'AUTOMOBILE DEVANT LA LOI‎

‎ Arthur Rousseau Paris, Arthur Rousseau 1903. In-8 broché de 216 pages. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Les dangers de l'interventionisme de l'état en matière ouvrière‎

‎ Garnier Chartres, Imprimerie Edmond Garnier 1906. In-8 broché de 127 pages. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Manuel du Droit Fédéral des Obligations. Traduit par Ch. Gilliéron, avocat, avec une préface du Professeur Dr. H. Carrard. 2 volumes.‎

‎ Moudon, J. Marti 1886, 215x135mm, XVI - 409 + 447pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, pièce de titre, plats papier marbré. Autre volume d-basane, reliures différente. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Droit judiciaire privé suisse. 'Mémoires publ. par la Faculté de Droit de Genève', no. 48.‎

‎Genève, Georg, 1975, gr. in-8vo, XXVI + 552 p., timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, reliure cartonnée originale.‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DU PROTECTORAT ET DE QUELQUES UNES DE SES CONSEQUENCES EN MATIERE PENALE. ‎

‎ Paris A. Pedone 1896 Paris A. Pedone 1896, In-8 broché 142 p. Couverture un peu abimée, corps de l'ouvrage en bon état. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Essai sur le délit de sacrilège en droit français jusqu'à la fin du XVme siècle‎

‎Gand, Van Goethem 1910 139pp., dans la série "Université de Gand. Recueil de travaux publiés par la faculté de philosophie et lettres" fasc.40, 24cm., reliure cart., ex.bibl. (quelques cachets), texte en bon état‎

‎LE DROIT POPULAIRE - USUEL ET RURAL / ACTION POPULAIRE‎

‎A. NOEL / VICTOR LECOFFRE / ACTION POPULAIRE. NON DATE. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 654 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5ème mille. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit pratique usuel et rural‎

‎Action Populaire. Non daté. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 654 pp. - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le droit pratique usuel et rural‎

‎Action populaire 1912 654 pages in8. 1912. Broché. 654 pages.‎

‎Etat Correct aspect sali et usé tranches tachées pages uniformément jaunies‎

‎Etude sur l'Evolution des Coutumes kabyles spécialement en ce qui concerne l'Exhérédation des Femmes et la Pratique des Hobous. [ Edition originale ] Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement le 20 Décembre 1921 par Hacoun, né le 17 novembre 1877‎

‎1 vol. in-8 br., Université d'Alger, Faculté de Droit, Ancienne Maison Bastide-Jourdan, Jules Carbonel, 1921, 146 pp. et une carte dépliante.Rappel du titre complet : Etude sur l'Evolution des Coutumes kabyles spécialement en ce qui concerne l'Exhérédation des Femmes et la Pratique des Hobous. [ Edition originale ] Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement le 20 Décembre 1921 par Hacoun, né le 17 novembre 1877‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale. Etat très satisfaisant (dos lég. frotté).‎

‎Les institutions politiques françaises - Fascicules I et II‎

‎Fondation nationale des Sciences Politiques. 1984-1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 301 pages (pagination suivie).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Der Ursprung der Stadt Hadersleben und das Stadtrecht Herzog Waldemars IV vom Jahre 1292.‎

‎Hadersleben, 1892. 4to. Solid recent full cloth. (12),80 pp. Frontisp.‎

‎Des hommes d'honneur. Trois destins d'Ancien Régime.‎

‎ 2019 Editions Passés composés - 2019 - In-8, broché, couverture illustrée - 347 p. ‎

‎Bon état - Légers frottements sur la couverture ‎

‎La jurisprudence administrative du Conseil d’Etat du canton de Genève.‎

‎ Genève, Editions de la Chancelerie d’Etat 1971, 245x165mm, 709pages, reliure d'éditeur sous jaquette. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Préalables du Droit international public.‎

‎Bruxelles, Palais des Académiess/Brussel Paleis der Academïen, 1950. 17 x 25, 69 pp., broché, non coupé, bon état.‎

‎"Classe des lettres et des sciences morales et politiques; Mémoires, Collection in-8°, tome XLVI, fascicule 3."‎