‎Les sociétés agricoles ‎

‎Format 13,5 x 18 cm, 133 pages, Centre d’Informations rurales 1952. Préface de M.A. Toussaint. Il s’agit de la thèse de doctorat en droit de l’auteur. Introduction (intérêt, portée et caractéristiques des soci étés agricoles). Notions fondamentales sur les sociétés. La constitution de la société. Fonctionnement de la société. Fiscalité et partage des bénéfices. Retraites et admisions d’associés, prorogation, transformation, dissolution. Les rapports de la société avec les tiers. Les principaux cas d’applications pratiques des sociétés agricoles. Les sociétés familiales. Conclusion. Bibliographie. Droit. Agriculture.‎

‎Lille sous la griffe allemande - Tous les arrêtés municipaux, toutes les proclamations et affiches de l'autorité allemande du 24 août 1914 au 1er décembre 1915 suivis d'un Etat Chronologique des faits principaux et de l'état civil de Lille - Librairie académique Perrin et Cie 1917‎

‎in12 broché, ill. nb in et ht, 325 pp, ex-libris de PHilippe Kah‎

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‎couverture usagée, particulièrement au dos, intérieur jauni mais propre - LILLE - GUERRE 1914-1918 - MILITARIA - NORD - REGIONALISME - DROIT‎

‎Études de droit romain‎

‎Cujas 1972 in8. 1972. Broché.‎

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‎Bon état couverture un peu défraîchie ternie texte partiellement effacé sur le dos intérieur propre légères rousseurs sur tranche‎

‎Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique (contenant tout ce qui regarde les fabriques, les bureaux de bienfaisance, les hospices, les écoles, les salles d'asile, et un mot sur tout ce qui concerne les lois dans leurs rapport avec la religion) ; Tome III‎

‎Paris/Lyon, Périsse frères 1850 viii + 568pp., rousseurs dans le texte, cachet, reliure cart, dos en cuir (titre et nerfs dorés), (Tome III des 3), bon état, J29992‎

‎LA MYSTÈRIEUSE BARONNE DE FEUCHÈRES ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1925 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, frontispice ("La Baronne de Feuchères en Amazone"), 282 pages. Nouvelle collection historique ''Enigmes et Drames judiciaires d'autrefois''. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎TRENTE ANS DE DROIT DE LA DISTRIBUTION À TRAVERS LA LETTRE DE LA DISTRIBUTION, Contrats de distribution, pratiques anticoncurrentielles, transparence tarifaire et autres pratiques restrictives, coll. Actualité de Droit de l’Entreprise, Fédération Nationale pour le droit de l’entreprise‎

‎, [Paris], LexisNexis 2007, in-8, br., à l’int. : article «Face à un certain essoufflement, le modèle du contre commercial tente de se réinventer» de Claire Gatinois et Isabelle Rey-Lefebvre paru dans Le Monde du 15.12.09, bon état, 590p.‎

‎La République fédérale allemande. Evolution politique, économique et sociale de sa création à nos jours‎

‎Arthème Fayard | Paris 1967 | 14.50 x 23 cm | relié‎

‎Edition originale, un des 100 exemplaires numérotés sur alfa, seuls grands papiers. Reliure en demi chagrin bordeaux à coins, dos à quatre nerfs sertis de filets à froid, plats, gardes et contreplats de papier marbré, couvertures et dos conservés, tête dorée sur témoins. Dos très légèrement éclairci sans gravité. Bel exemplaire agréablement établi. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LES CONTRATS DE LA GRANDE DISTRIBUTION, Préface de Jean-Marc Mousseron, Fondation Nationale pour le Droit de l’Entreprise, Bibl. de droit de l’Entreprise, t. 25‎

‎, Paris, Litec 1991, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 402p.‎

‎Expertise Médico-Légale. Aspects Juridiques et Réalisation Pratique‎

‎Masson Collection de Médecine légale | Paris S.d (1959) | - | broché‎

‎Edition originale. Dos légèrement insolé, sinon bon exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎L'expertise médico-légale : aspects juridiques, réalisation pratique‎

‎Masson & Cie | Paris 1959 | 16 x 24 cm | broché‎

‎Nouvelle édition. Dos légèrement insolé comportant une déchirure en tête, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Dictionnaire de droit canonique et des sciences en connexion avec le droit canon, ou Le dictionnaire de mgr.André et de l'abbé Condis [4 tomes]‎

‎Paris, Hippolyte Walzer 1894 [ revu, corrigé, considérablement augmenté et actualisé par le chanoine J.Wagner], 4 tomes: lxxxiv,894 + 829 + 857 + xiv,787 pp., reliures cart.avec dos en cuir (plats marbrés, titres et décorations dorés au dos), feuilles de garde marbrées, 28cm., bel état, [Tomes I-III: A-Z, Tome IV: premier supplément], R45560‎

‎Dictionnaire de droit canonique et des sciences en connexion avec le droit canon, ou Le dictionnaire de Mgr. André [3 volumes]‎

‎Paris, Hippolyte Walzer 1888-1890 Ouvrage complet en 3 tomes, LI,804 + 829 + 857pp., Edition entièrement revue corrigée augmentée et actualisée par l'abbé Condis, 28cm., reliures cart. uniformes (dos en cuir avec titre doré, quelques traces d'usage normale), feuilles de garde marbrées, texte frais (très peu de rousseurs), papier peu bruni, texte imprimé en deux colonnes, bon état, poids: 5.5kg., R106866‎

‎La réparation du dommage moral‎

‎, s.l.(B.), s.d.[+/-1950] avec tabelles, 129pp., bon état‎

‎Etude historique et juridique de la responsabilité des communes en cas d'attroupement, Art. 106 à 109 de la loi municipale du 5 Avril 1884‎

‎Arthur Rousseau | Paris 1895 | 17 x 26 cm | broché‎

‎Edition originale de ce thèse soutenue à la faculté de Droit de Paris en vue d'obtenir le grade de docteur. Dos fendu comportant de petits manques en tête et en pied, légers manques angulaires sur les plats, petites taches marginales en tête du deuxième plat, agréable état intérieur. are. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Le destin français de l'Armorique‎

‎EDITIONS DU SEUIL 1957 in8. 1957. Broché. L'ouvrage 'Le Destin français de l'Armorique' d'André Tanguy avocat à la cour d'appel de Paris examine l'intégration de la Bretagne (Armorique) dans le royaume de France. Il aborde des thèmes comme l'héritage romain les alliances matrimoniales les acquisitions patrimoniales et la conquête des libertés bretonnes par le roi notamment à travers l'acte d'Union et la justice‎

‎Bon Etat intérieur propre‎

‎Droit: BTS 1re année‎

‎Bréal 1997 2x26x19cm. 1997. Broché.‎

‎Bon état‎

‎COURS DE DROIT ELECTORAL. A L USAGE DES ELEVES DE LA REPARATION PAR CORRESPONDANCE AUX CONCOURS DE SECRETAIRE GENERAL DE MAIRIE ET REDACTEUR DE MAIRIE.‎

‎CHEZ L AUTEUR.. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 110 + 14 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les sources du droit du canton de Vaud. Moyen âge. Xe - XVIe siècle. B. Droits seigneuriaux et franchises municipales. I. Lausanne et les terres épiscopales.‎

‎ Lausanne, Editions Sauerländer 1977, 265x180mm, XXXII - 834pages, broché. Tirage à 600 exemplaires. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎Le guide juridique de la Côte-d'Ivoire‎

‎Prat/Europa éditions. Non daté. In-Folio. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages. Classeur, reliure spirale. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les intérêts de la France mal entendus dans les branches de l'agriculture, de la population, des finances, de la marine, & de l'industrie‎

‎Chez Jacques Coeur | à Amsterdam 1756 | 9.50 x 16.50 cm (In-12) | 3 volumes reliés‎

‎Edition originale, rare. Reliures en demi basane blonde. Dos lisses ornés à la grotesque. Pièces de titre de maroquin rouge et de tomaison de maroquin beige. Etiquettes de bibliothèque en queue. Deux trous de vers le long du mors inférieur du tome I. Un accroc avec manque au mors inférieur du tome II. Bon exemplaire, décoratif. * Ouvrage précurseur des idées physiocratiques en matière d'économie, dans lequel l'auteur prône une plus grande utilisation de l'agriculture. Il y développe de nombreuses thèses sur la population et le commerce, ainsi que sur les finances et aborde de nombreux domaines : l'usage des colonies, le commerce du tabac, l'état du clergé, les pensions de l'état, constatant que les lois et les usages en France limitent son extension et sa prospérité, que les impôts sur les ménages doivent être allégés ; l'ensemble ne va pas sans de nombreuses provocations, par exemple d'utiliser des membres de l'Église comme laboureurs, purger les villes des mendiants en les forçant à travailler l'agriculture, etc. Ange Goudar dresse le portrait d'une nation empêtrée dans ses traditions et des lois non adaptées, apportant à chaque problème une solution simple. Ce n'est pas l'ouvrage d'un philosophe ou d'un penseur, mais d'un esprit pragmatique, appliquant le bon sens partout où il le juge bon. uvre riche d'enseignements pour l'histoire de l'économie française tant l'auteur y aborde tous les domaines de la vie publique et de l'économie, du point de vue historique, fournissant de nombreux chiffres à l'appui. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LA TECHNIQUE LÉGISLATIVE EN MATIÈRE DE CODIFICATION CIVILE, Étude de droit comparé, Préface de René Demogue‎

‎, Paris, E. de Boccard 1930, in-8, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, (coins lég. émoussés), int. frais, XII-856p.‎

‎L’ATOME UNIRA-T-IL LE MONDE ? ASPECTS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX, POLITIQUES‎

‎, Paris, R. Pichon & R. Durand-Auzias 1956, in-8, br., bon état,, 216p.‎

‎Mes prisons américaines‎

‎Plon 1968 In-8 reliure éd. sous jaquette 20,6 cm sur 13,5. 286 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Le 18 janvier 1962, Jacques Angelvin, présentateur de l’émission télévisée « Paris-Club » est arrêté, dans une rue de New York, par les agents de Narcotic Bureau, accusé de trafic de drogue, inculpé et jugé Bon état d’occasion ‎

‎Trafic Postal et cycle économique. Contribution à l'étude de la sensibilité du secteur public aux crises. ‎

‎ 1946 Université de Caen, faculté de Droit, Presses Universitaires de France, 1946. Un volume in-8 broché, couverture grise, 350, pages, planches dépliantes. Bon exemplaire, intérieur frais. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎"Le droit du travail : Contrats de travail, conventions collectives, licenciement, prud'hommes, 35 heures... (Collection : ""Droit pratique"")"‎

‎Sud Ouest. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 72 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection : ""Droit pratique"" Classification Dewey : 340-Droit"‎