‎Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670‎

‎Chez Théodore Le Gras | à Paris 1756 | 19 x 25 cm | relié‎

‎Mention de sixième édition, après l'originale parue en 1732. Edition revue et augmentée par le fils de l'auteur. Reliure en pleine basane brune d'époque marbrée. Dos à nerfs orné; Coiffes en partie élimées. 3 coins émoussés. Frottements. Traité de la jurisprudence criminelle sous Louis XIV. La Premiere Partie, De la nature des Crimes, & des Peines. La Seconde, De la Compérence des Juges, sur les Délits commis, tant par le Laics, que par les Ecclésiastiques, des Recusations, prises à Partie, &c. La Troisieme, De la Maniére de Instruire les Procés, avec le Stile ou Modéle des Procédures. La Quatrieme, Contient les Edits, Déclarations, Arréts, & Réglements intervenus depuis l'Ordonnance. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Recueil de Jurisprudence civile du Pays de Droit Ecrit et Coutumier, Par ordre alphabétique. Revue et très considérablement augmentée, Par M. Guy du Rousseaud de La Combe, Avocat au Parlement‎

‎ 1785 A PARIS, chez Nyon fils, 1785 - In-4 - Reliure plein veau de l'époque, accroc à la coiffe de tête, coins émoussés - dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre cerise, titre doré - Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - Ex-libris armorié "Bibiltheca Goren de Grandrivière" - Impression en 2 colonnes - Page de titre, Explication (4ff)-616 pages +(1ff) approbation et privilège - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné - Réf. 45667‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎COURS DE DROIT COMMERCIAL‎

‎LICET. 1968. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 971 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Préface de Jean Hémard. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT PRIVEE ET ECONOMIE POLITIQUE‎

‎FERNAND NATHAN. 1936. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur acceptable. 296 pages augmentées de nombreuses planches en noir et blanc hors texte - frontispice en noir et blanc - coins émoussés - coiffes abimées - mors fendus. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT PRIVE ET ECONOMIE POLITIQUE, 3e ANNEE‎

‎Nathan. 1939. In-12. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos fané, Mouillures. 296 pages. Photo en noir et blanc en frontispice. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc hors texte. Quelques rares annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Programmes de l'Enseignement Primaire Supérieur. 5e édition revue. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit privé et économie politique‎

‎Fernand Nathan. 1937. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 296 pages. Mouillures, moisissures et décoloration. Quelques rousseurs. Ex-libris à l'encre en page de garde. Coins frottés. Frontispice illustré en noir et blanc. Nombreuses planches illustrées en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit privé et économique politique troisième annéeSommaire: le droit et les codes, les actes de l'état civil, les successions...‎

‎Fernand nathan. 1935. In-12. Relié. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Mouillures. 296 pages. quelques photos en noir et blanc. mors fendu. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: le droit et les codes, les actes de l'état civil, les successions... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CHAMBRE, CHAMBRES HAUTES FRANÇAISES, CHAMBRES HAUTES ÉTRANGÈRES, extrait de la Revue Pratique du droit français, t. XXXIII‎

‎, Paris, Marescq Aîné 1872, br., (débroché, couverture fanée), intérieur frais, IV-94p.‎

‎La Nouvelle Règlementation des Baux et Loyers Commerciaux et de la Gérance-Libre‎

‎CGPME (Confédération Générale des Petites et Moeynnes Entreprises). Non daté. In-12. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Mouillures. 51 pages. Déchirure d'environ 10 cm sur le 1er plat de couverture. Accrocs sur le dos partiellement fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exposé pratique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Révision du règlement de la cour internationale de justice - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Juill. sept. 1973, n°3‎

‎A. Pedone. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 23 pages agrafées. Mors fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La succession d'Etats et le respect de la volonté des populations - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Janv. mars 1963, n°1 : Intro - La succession d'états et l'expression de la volonté de la majorité - Historique - Le recours à‎

‎A. Pedone. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agrafes rouillées, Papier jauni. 26 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Intro - La succession d'états et l'expression de la volonté de la majorité - Historique - Le recours à la consultation populaire - La succession d'états et la garantie des droits des minorités - Le droit d'option - La protection des minorités Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contentieux administratif - cours et travaux dirigés - 2e édition - collection hypercours‎

‎Dalloz. 2012. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 515 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎collection hypercours Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Textes de la Coutume de Bordeaux et leurs éditions.‎

‎Tiré de La Revue française d'histoire du livre, n°19, 2e trimestre1978 - Bx, Taffard - 18 pp. - agraphé.‎

‎La caisse annexe de la viticulture dans le régime économique de l'alcool.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane rouge à nerfs. 114 pages.‎

‎Livre. Préface de M. le Baron Le Roy. Imprimerie Delmas, 1952.‎

‎La culture du tabac et sa rémunération.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane rouge à nerfs. 64 pages.‎

‎Livre. Imprimerie Delmas, 1951.‎

‎Le problème de l'alcool. Les travaux de la commission extraparlementaire.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane rouge à nerfs. 128 pages.‎

4 Images

‎Livre. Préface d'André Dullin. Imprimerie Delmas, 1952.‎

‎CE QUE LA LOI PUNIT - CODE PENAL EXPLIQUE‎

‎BIBLIOTHEQUE LAROUSSE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 104 pages - 1 etiquette collée au dos et partiellement desolidarisé - 1 trace de marquer noir - 1 trace de marquer noir et 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de la page de titre - 2 tampons sur la table des matieres - 1 tampon sur la page de garde en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT COMMERCIAL, (Règlement judiciaire, liquidation des biens, suspension provisoire des poursuites, faillite personnelle), cours de licence année 1983-1984‎

‎, Paris, Les cours de droit 1984, 2 fasc. vol., br., très bon état sauf qq. surlignures jaunes, 436-XIIp.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, Droit commercial général et Sociétés, 3eéd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1984, in-8, rel. éd., (dos recollé au ruban adhésif, surlignures de couleur), 920p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES: t. 1: DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL ET SOCIÉTÉS, 6eéd.; t. 2: ENTREPRISES EN DIFFICULTÉS. REDRESSEMENT JUDICIAIRE - FAILLITE, coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1990 / 1987, 2 vol. in-8, rel. éd., (qq. annotations au crayon, soulignures au stylo, surlignures au marqueur), 970 / 438p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. 1 [seul]: Droit commercial général et Sociétés, 10èmeéd., coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1998, in-8, rel. éd., bon état, 1023p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. 1 [seul]: Droit commercial général et Sociétés, 5eéd., coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1988, in-8, rel. éd., (dos manquant), texte très frais, X-926p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. 2: Entreprises en difficultés - Redressement judiciaire - Faillite, coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1987, in-8, rel. éd., (surlignures), 438p.‎

‎Droit des affaires - Tome 1 : Droit commercial général et sociétés - 7e édition - Collection droits des affaires de l'entreprise série enseignement.‎

‎Economica. 1992. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 996 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection droits des affaires de l'entreprise série enseignement. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit des affaires. Tome 1 : droit commercial général et sociétés‎

‎Economica. 1986. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 928 pages. Coiffes un peu frottés. 4ème édition.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎