‎"Le droit de la bioéthique - ""Repères"" n°541"‎

‎La Découverte. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 pages. Tampon et étiquette en collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Der ausserordentliche Güterstand im neuen Eherecht. 'Arbeiten aus dem Juristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz (AISUF)', Bd. 90.‎

‎Fribourg, Uni.-Vlg., 1989, in-8vo, LII + 380 S., O.-Brosch. - Vergriffen.‎

‎Coup-d'oeil sur les dangers de poser, de travers, les points de fait dans les jugemens des tribunaux. Par Hyacinthe Vandermaesen, avocat‎

‎S.l. [Liège], s.d. (1809) in-8, 16 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Rarissime. C'est une note manuscrite à l'encre sur la pièce qui indique le nom de l'auteur, plaçant Hyacinthe Vandermaesen comme pseudépigraphe, ce qui est en partie étrange, parce que le personnage exista réellement : il vécut de 1774 à 1847, était le cadet des treize enfants du chevalier Jean-Christophe-Joseph Vandermaesen, mort en 1791, et exerça comme avocat à Liège.Jean-Baptiste Hénoul (1755-1821), pour sa part, était également avocat et publiciste liégeois ; il est davantage connu pour ses Annales du pays de Liège. Il aurait été beau-frère de Hyacinthe Vandermaesen, d'après la même notice manuscrite.Aucun exemplaire au CCF. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Archives Municipales de Bordeaux Livre des coutumes publié avec des variantes et des notes par Henri Barckhausen ‎

‎Bordeaux 1890 Format : 29/25 796 pages Rarissime Pièce de titre sur la reliure avec léger manque sinon bon état ‎

‎Photos sur demande‎

‎Des cessions d'antériorité consenties par la femme mariée relativement à son hypothèque légale‎

‎Imp. P. Bage | Troyes 1912 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Légères piqûres angulaires sur le premier plat, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Vocabulaire juridique‎

‎Les Presses Universitaires de France 1930 in4. 1930. Broché.‎

‎Etat correct couverture ternie charnière du premier plat fendue au 3/4 intérieur propre‎

‎Le Maroc, Ses relations avec l'Europe, Sa situation actuelle (droit) de H. Castonnet des Fosses‎

‎ Bruxelles & Leipzig, Lib. Européenne C. Muquardt - 1884 - E.O. tiré à part - 1884 - In-8 - Broché - 34 pages - Envoi manuscrit de l'auteur au Marquis de Beaucourt - Très frais - Réf. 49439‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Politiloven med kommentarer.‎

‎2005. Papbd. 179 pp.‎

‎Politiret.‎

‎Københavhn, 2016. Originalt papbind. 1162 pp.‎

‎6. udgave.‎

‎Les nouveaux états de la baltique - préface de M. Charles Dupuis / Le droit international et l'actualité‎

‎A. pedone 1933 in12. 1933. Broché.‎

5 Images

‎Etat correct dos insolé bords frottés tranche fanée intérieur propre pages non-coupées‎

‎La Flambée‎

‎Mercvre de France 1909 in12. 1909. Relié. Le roman 'La Flambée' d'Henri de Régnier raconte l'éducation sentimentale d'un jeune étudiant en droit dans le Quartier Latin de Paris. Une flambée dans sa chambre déclenche chez le protagoniste André Mauval une rêverie sur sa jeunesse et ses choix de vie où l'amour semble primer sur la gloire. Publié en 1909 l'œuvre est décrite par Paul Valéry comme une 'sorte de prologue au terrible chef-d'œuvre naturel de la survivance'‎

‎Bon état bords frottés intérieur propre‎

‎La comédia à "Comoedia", audience du 11 Janvier 1912 : M. Henri Desgrange (directeur de Comoedia) contre M. Julien Torchet (rédacteur à Comoedia). Plaidoiries de Mes Albert Richard et Pierre de Brugière‎

‎S. n. | s. l. [Paris] s. d. [1912] | 16 x 24 cm | broché‎

‎Edition originale. Envoi autographe signé de Julien Torchet au poète symboliste André-Ferdinand Hérold. Une trace d'étiquette sur le premier plat. Agréable et rare brochure. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Des charges stipulées dans les partages d'ascendants‎

‎Imp. Bonvalot-Jouve | Paris 1906 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Deux petits manques sans gravité sur le dos, piqûres marginales sur le premier plat, agréable état intérieur. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LA JUSTICE REPUBLICAINE. L'union générale - Le procès Wilson - L'affaire Humbert - Le Panama - L'assassinat de Calmette - Les hautes cours.‎

‎NOUVELLE LIBRAIRIE NATIONALE. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 150 pages. Premier plat frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de l'Affaire Dreyfus - L'affaire Dreyfus et la troisième république - Droit - Bretagne - 2 Ouvrages ‎

‎ 1930 PARIS, Nouvelle libraire nationale - 1924 - Edition définitive - In-8 -Ddos recollé - Broché - Exemplaire numéroté - 674 pagesPARIS, Ed. Kra - 1930 - In-12 - Broché - Illustrations PP NB HT - 191 pages + table - Ex. non coupé - Propre - Réf. 48294‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Méditations métaphysiques sur les vraies ou les fausses idées de la justice 1759‎

‎Fayard 2005 in8. 2005. Cartonné.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue couverture un peu ternie‎

‎EXAMEN DES DECRETS-LOIS PORTANT REFORME FISCALE‎

‎LIBRAIRIES-IMPRIMERIES REUNIES. 1935. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎M. HENRI GARNIER/ président de la chambre de commerce de Paris, président de l'Assemblée des Présidents des chambres de commerce de FRANCE. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎EXPOSE SUR LA SITUATION BUDGETAIRE DE L'EXERCICE 1934‎

‎LIBRAIRIES - IMPRIMERIES REUNIES. 1934. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎M. Henri GARNIER: président de l'Assemblée. Assemblée des présidents des chambres de commerce (réunion du 6 Février 1934) Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Déclaratio[n] par laquelle le Roy veult et entend. que les registres des contrerolleurs des tiltres, qui se devoient faire en parchemin, se feront en papier‎

‎Paris, Fédéric Morel, 1581 petit in-8, 14 pp., demi-cartonnage souple, dos muet, étiquette de titre contrecollée sur le plat supérieur (rel. du XIXe s.). ‎

‎Du 20 août 1581. Édition originale de cette disposition qui devait être réimprimée à l'identique en 1582, puis 1583, sans doute signe d'une faibe exécution.Un seul exemplaire de cette édition au CCF (BnF). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DROIT - De la restitution des biens des emigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil, et de la politique; et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui a aboli les substitutions‎

‎ 1814 PARIS, Le Normant - 1814 - in-8 - broché - Couverture d'attente - Deuxième édition - 108 pages - Inconnu de Saffroy - envoi rapide et soigné - Réf. 48982‎

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‎Documents relatifs a la procedure en foires de Champagne et de Brie contre des debiteurs defaillants originaires de Malines - Bulletin de la commission royale des anciennes lois et ordonnances de Belgique ‎

‎ Saint-Gilles, 1929. Format 17x25 cm, broche, 85 pages. Exemplaire neuf, non coupe, mais avec une couverture fatiguee. Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion. ‎

‎LECONS DE DROIT CIVIL. TOME 1.‎

‎Montchrestien. 4ème édition. 1972.. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 465 pages. Manque le 1er plat de couverture. Page de faux titre déchirée et scotchée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Introduction à l'étude du droit par Michel de Juglart. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Un magistrat homme de lettres au dix-huitième siècle. Le président Hénault 1685-1770‎

‎Plon-Nourrit & Cie | Paris 1903 | 14.50 x 22.50 cm | relié‎

‎Edition originale illustrée, en frontispice, d'un portrait du président Hénault. Reliure à la bradel en demi percaline rouge, dos lisse, date dorée en queue, pièce de titre de chagrin bleu comportant des traces de frottements, plats de papier marbré, couvertures conservées, reliure de l'époque signée Petitot. Agréable exemplaire. Envoi autographe signé d'Henri Lion à Monsieur Truffier : "... à l'artiste et au voisin..." Notre exemplaire est enrichi d'une lettre autographe signé d'Henri Lion au même. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎DROIT CIVIL 3e ANNEE. Guide des conférences et exercices pratiques pour la licence en droit tome XII.‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1947. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 286 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎De la justice distributive à la justice resolutive‎

‎CRIV 1985 1985.‎

‎Bom estado‎