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HALLEZ MARTINE & MARESCOT PATRICIA
SUCESSION ET HERITAGE
IMPRIMERIE BAYARD-PRESSE. sans date. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 174 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO30020116
Préparer sa sucession - Testaments et donations - Pour mieux les protéger - Tout de suite après le décès - Le réglemetn de la sucession - Le coût de l'héritage - Dictionnaire des textes juridiques - Dictionnaire des mots difficiles. Classification Dewey : 340-Droit
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5 book(s) with the same title
[REGIONALISME - CAEN - CALVADOS] THOMAS II DE MORANT, CHEVALIER SEIGNEUR ET MARQUIS DU MESNIL-GARNIER, D'ESTERVILLE, CONSEILLER DU ROY EN SON CONSEIL, MAITRE DES REQUETES ORDINAIRE DE SON HÔTEL ET GARDE HÉRÉDITAIRE DU SCEL & OBLIGATIONS DE LA VICOMTÉ DE CAEN - JACQUES LE DANOIS ET GUILLAUME COLINEE TABELLIONS DE CAEN
Reference : 28566
(1684)
ACTE NOTARIÉ DE SUCESSION DU DÉFUNT TOUSSAINT EUDINE, HÉRITAGE D'ANNE LE FÉBURE ET SES ENFANTS ET DANIEL TIMONT SON MARI , RÉALISÉ DEVANT THOMAS DE MORANT, CHEVALIER, BARON DU MESNIL-GARNIER, D'ESTERVILLE, CONSEILLER DU ROY EN SON CONSEIL D'ESTAT, TRÉSORIER DE L'ÉPARGNE, GARDE HÉRÉDITAIRE DES SCEAUX & OBLIGATIONS DE LA VICOMTÉ DE CAEN - JACQUES LE DANOIS ET GUILLAUME COLINÉE TABELLIONS DE CAEN , FAIT A CAEN PAROISSE DE NOTRE DAME, LE 5 JUIN 1684,
CAEN 1684 1 document manuscrits à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages (un parchemin plié en 2), format : 26 centimètres de haut sur 20,5 centimètres de large, signatures historiées des Tabellions : JACQUES LE DANOIS ET GUILLAUME COLINÉE, sceau Royal de cire entouré d'un papier vergé crème gravé "aux Armes Royales de France" en noir (en bas de la troisième page), ACTE NOTARIE DE SUCESSION DU DÉFUNT TOUSSAINT EUDINE, HÉRITAGE D'ANNE LE FÉBURE ET SES ENFANTS ET DANIEL TIMONT, RÉALISÉ DEVANT THOMAS DE MORANT, CHEVALIER, BARON DU MESNIL-GARNIER, D'ESTERVILLE, CONSEILLER DU ROY EN SON CONSEIL D'ESTAT, TRÉSORIER DE L'ÉPARGNE, GARDE HÉRÉDITAIRE DES SCEAUX & OBLIGATIONS DE LA VICOMTÉ DE CAEN - JACQUES LE DANOIS ET GUILLAUME COLINÉE TABELLIONS DE CAEN , FAIT A CAEN PAROISSE DE NOTRE DAME, LE 5 JUIN 1684,
TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ....... ASSEZ LISIBLE ( et lisible dans sa totalité avec paléographe) ........ en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - NANTES] MAITRE ALLAIN PHELIPON SÉNÉCHAL DES RÉGAIRES DE NANTES
Reference : 28578
(1748)
PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, AU VU DES DIFFÉRENTS EXTRAITS DE BAPTÊMES ET D'ÉPOUSAILLES DES PAROISSES DE SAINT-NICOLAS ET DE SAUTRON : SENTENCES DES HÉRITIERS DÉBOUTÉS FAUTE DE JUSTIFIER QU'ILS SOIENT DESCENDANTS DE JEAN REDHOR, FRÈRE DE DE PIERRE REDHOR ET DE JACQUETTE REDHOR, FAIT A NANTES, LE 28 JUIN 1748,
Nantes 1748 1 document original de 80 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - 3 DENIERS", format : 25,5 x 18,5 cm, PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, AU VU DES DIFFÉRENTS EXTRAITS DE BAPTÊMES ET D'ÉPOUSAILLES DES PAROISSES DE SAINT-NICOLAS ET DE SAUTRON : SENTENCES DES HÉRITIERS DÉBOUTÉS FAUTE DE JUSTIFIER QU'ILS SOIENT DESCENDANTS DE JEAN REDHOR, FRÈRE DE DE PIERRE REDHOR ET DE JACQUETTE REDHOR, FAIT A NANTES, LE 28 JUIN 1748, signature manuscrite in-fine : LEPETIT greffier,
DOCUMENT ORIGINAL UNIQUE .... TRÉS RARE ..... en bon état (good condition). en bon état
[RÉGIONALISME - NANTES] MAITRE ALLAIN PHELIPON SÉNÉCHAL DES RÉGAIRES DE NANTES
Reference : 28603
(1747)
PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, MAIN LEVEE PRISE PAR LOUISE NAU, FILLE MAJEUR POUR ELLE ET CONSORTS DANS L'ESTOC PATERNEL DE LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 MAY 1747,
Nantes 1747 1 document original de 20 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - 4 DENIERS", format : 24,6 x 18,5 cm, PROCÈS EN EXPERTISE DES AYANTS DROIT D'HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, MAIN LEVEE PRISE PAR LOUISE NAU, FILLE MAJEUR POUR ELLE ET CONSORTS DANS L'ESTOC PATERNEL DE LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 MAY 1747, signature manuscrite in-fine : LEPETIT greffier,
DOCUMENT ORIGINAL UNIQUE .... TRÉS RARE ..... en bon état (good condition). en bon état
[RÉGIONALISME - NANTES] LEPETIT GREFFIER DES RÉGAIRES DE NANTES
Reference : 28604
(1749)
HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, CHOIX DES LOTTIES DU PARTAGE FAITE PAR LOUISE NAU DANS LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 JANVIER 1749,
Nantes 1749 1 document original de 8 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut des pages : "BRETAGNE - 1 SOL - 4 DENIERS", format : 24,6 x 18,5 cm, HÉRITAGE DE LA SUCESSION REDHOR [REDOR] EN L'ESTOC REDHOR ET CAMUS A NANTES, DEVANT LES SAGES DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, CHOIX DES LOTTIES DU PARTAGE FAITE PAR LOUISE NAU DANS LA SUCCESSION DE JEANNE REDOR, FAIT A NANTES, LE 28 JANVIER 1749,, signature manuscrite in-fine : LEPETIT greffier,
DOCUMENT ORIGINAL UNIQUE .... TRÉS RARE ..... en bon état (good condition). en bon état
DOCUMENTS PORTANT SUR DES OEILLETS DE SALINE - BATZ-SUR-MER - SAILLE - HERITAGE DU SIEUR DUCHESNE EN L'ESTOC AMELOT, SUCESSION LA LANDE
1782 4 documents entre petit in-octavo et grand in-octavo, inscriptions manuscrites à l'encre brune, le 22 Juin 1782,
bon état des documents : Saline NICOLE Saillé et Saline Bondé Batz
