‎LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE‎

‎ Dalloz 1969, In-8 Broché Dalloz 1969, In-8 broché. 281 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Aspects juridique et technique‎

‎, Paris, Librairie Techniques 1971, in-8, br., (dos insolé, tr. salies), 416p.‎

‎COUTUMES DU COMTE ET BAILLAGE DE MANTE ET MEULAN, sièges particuliers dudit Mante, & anciens ressorts et enclaves d’icelui, rédigées & arrêtées au mois d’octobre 1556 par ordonnance du Roi . Les Notes de M. Charles Dumoulin. Ensemble des Observations par M. Germain-Antoine Guyot‎

‎Chez Saugrain fils, Paris, 1739 ‎

‎Un volume in-12°, demi-reliure cuir marron , dos à 5 nerfs, motifs floraux et mention du titre dans les caissons . 472 pages et Table des matières (pp.473--506). Reliure 19 ème siècle mais TRES BON ETAT. ‎

‎Manuel de Droit Forestier à l'usage des particuliers propriétaires de bois‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1921. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VII + 340 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎COUTUMES DU COMTE ET BAILLAGE DE MANTE ET MEULANT.‎

‎ 1739 Saugrain Fils Couverture rigide 1739 Paris, Saugrain fils , 1739 , in12 plein chagrin maroquiné ouge , filets sur les lats et les coupes, dentelles intérieures , IX-506pp . Quelques notes et cachets sur les pages de garde et faux titre. ‎

‎Institutes feodales, ou manuel des fiefs et censives, et droits en dependans‎

‎A Paris, chez Saugrain, Grande Salle du Palais, à la Providence Relié 1753 In-12 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges, gardes couleur, lvj-392 pages ; manques de cuir au dos en queue et aux coins, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Institutes Féodales ou Manuel des Fiefs et Censives et droits en dépendans.‎

‎ 1753 basane mouchetée, dos à n. tr. rouges. in-12, titre, LVI-392pp., P. Saugrain 1753‎

‎Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, ouvrage de plusieurs Jurisconsultes : publié & mis en ordre par M. G*** écuyer, ancien Magistrat [les 22 premiers tomes seuls(sur 64)]. Ouvrage de plusieurs Jurisconsultes : Mis en ordre & publié par M. G****, écuyer, ancien Magistrat‎

‎Paris, Chez J. D. Dorez, Libraire / Chez Panckoucke 1778 22/64 tomes. In-8, reliures de l’époque, plein veau marbré, dos à nerfs ornés de filets dorés, caissons ornés de fers dorés, pièces de titre et tomaison maroquin rouge, plats ornés d’un cadre à froid, filet doré sur les coupes, environ 550 pp. par volume.‎

‎Joseph Nicolas Guyot (1728-1816), jurisconsulte français traditionnaliste, était membre du bureau de consultation et de révision du ministère du Grand juge. Bon état d’occasion ‎

‎Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale; ouvrage de plusieurs jurisconsultes : Mis en ordre & publié par M. Guyot, écuyer, ancien magistrat. Nouvelle édition corrigée, & augmentée tant des loix nouvelles que des arrêts rendus en matière importante pour les parlemens & les autres cours du royaume, depuis l’édition précédante. 17 Volumes complets.‎

‎ Paris, chez Visse 1784-1785, 260x195mm, relié plein veau moucheté de l’époque, dos à nerfs, pièce de titre cuir rouge, pièce de tomaison cuir vert, caissons ornés de fleurons dorés, tranches rouges, coiffes des tomes 11 et 12 un peu abîmées, quelques coins usés, bon état dans l’ensemble. ‎

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‎L’ENTREPRISE ET LE CONSOMMATEUR, Concurrence, Conflits, consommation, contrats, information, santé, sécurité, abus, promotion, publicité, prix, ventes, Préface de Christan Gavalda, coll. Memento Pratique‎

‎, Paris, ETP 1980, in-8, rel. pleine toile rouge, (dos insolé), intérieur frais, 586p.‎

‎La Préfecture de police, par un vieux petit employé.. Procès de "La Lanterne", avec tous ses incidents‎

‎Paris, Administration du journal La Lanterne, 1879 in-8, 223 pp., broché. Couv. défraichie, qqs rouss.‎

‎L'attribution de l'auteur est celle donnée par le préfet Andrieu dans ses Mémoires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Préfecture de police, par un vieux petit employé.. Procès de "La Lanterne", avec tous ses incidents‎

‎Paris, Administration du journal La Lanterne, 1879 in-8, 223 pp., demi-basane brune, dos lisse, filets dorés (reliure de l'époque). ‎

‎L'attribution de l'auteur est celle donnée par le préfet Andrieux dans ses Mémoires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LA REVISION DU PROCES DREYFUS : FAITS ET DOCUMENTS JURIDIQUES‎

‎P.-V. STOCK. NON DATE. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 174 pages. Pliures. Nombreux manques et déchirures sur les plats. Dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES PRINCIPES DE 89 ET LE SOCIALISME‎

‎, Paris, Lib. Ch. Delagrave [1894], in-12, demi-basane grenat, tit. doré sur dos lisse, orné de triples filets dorés, ENVOI DE L’AUTEUR, (dos lég. frotté), XXII-281p.‎

‎Plaidoyers sur plusieurs Questions importantes de Droit Canonique et Civil, Avec la Note des Arrêts rendus dans les Procès où elles été agitées.‎

‎ A Dijon, Chez Mailly, A Paris, chez Théophile Barrois, 1785, 1 volume in-4 de 198x258 mm environ, (1) f., 1 faux titre, 1 titre, xxxvj-677 pages, (1) f. (approbation, privilège), (1) f., reliure plein veau marbré fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges. Bordures des pages de garde brunies, coins légèrement émoussés, petits frottements d'usage sur les angles, sinon bon état.‎

6 Images

‎Louis-Bernard Guyton de Morveau, devenu Louis-Bernard Guyton-Morveau depuis la Révolution, né à Dijon (Côte-d'Or) le 4 janvier 1737 et mort à Paris le 2 janvier 1816, est un chimiste et un homme politique français. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Avis sur la contrainte par corps, aux sujets et habitans des comtés de Neuchâtel et Vallengin, qui viennent en France.‎

‎A Pontarlier, de l'Imprimerie de Faivre, circa 1802. Plaquette de 16 pages. ‎

‎ Ou il est question de la libre circulation des neuchâtelois en France... De toute rareté. ‎

‎LES CONTRATS DE CONCESSION COMMERCIALE, Droit français et communautaire de la concurrence, Bibl. de droit commercial, t.16‎

‎, Paris, Sirey 1968, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (dos lég. insolé, rares soulignures en marge), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], VIII-690p.‎

‎Tratados y convenios de Colombia, colección hecha por Eduardo Guzman Esponda (1919-1938)‎

‎Bogota, Imprenta Nacional 1939 v + 1066pp. + folding table, 25cm., original softcover, few stamps, text G, J72098‎

‎L'EPREUVE DE TABLEAUX NUMERIQUES CONCOURS ADMNISTRATIFS CATEGORIES B ET C‎

‎ORGANISATION 1998 104 pages 13 6x1x20 2cm. 1998. Broché. 104 pages.‎

5 Images

‎Bon état‎

‎Le Journal offciel de la République française n°5951 - Les débats de l'assemblée consultative provisoire - Alger, 3 novembre 1943-25 juillet 1944.‎

‎"Journaux officiels. 2003. In-Folio. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 576 pages, texte en 3 colonnes, en supplément ""Addendum"" de 6 pages agrafées - quelques rousseurs sur les tranches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Préface de Yves Guéna, Avant-propos de Jean-Louis Cremieux-Brilhac, introduction de Jean-Eric Callon. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Compétence civile des juges de paix- Organisation des justices de paix- Commentaire de la loi du 12 juillet 1905 et des articles non abrogés du 25 mai 1838‎

‎Marchal et Billard. 1906. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 460 pages. Quelques rousseurs. Plats et contre-plats marbrés. Epidermures et tâches sur les plats. Signet conservé. Quelques notes à l'encre dans le texte. Coiffe en tête frottée, Dos à 5 nerfs. Titre et auteur en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit Pénal des affairs - Volumes I et II - Association d'Etudes et de Recherches‎

‎Association d'Etudes et de Recherches. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 240 + 239 pages. Vol. 1 : pages très légèrement tachées en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit des affaires‎

‎Clet. 1984. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 907 pages. 1er plat plié et légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pratique du droit du travail - 8e édition.‎

‎Dunod. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Quelques rousseurs. 799 pages - papier jauni, étiquette sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Antoine Martin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRÉVENTION ET TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES. Loi du 1er mars 1984 et décret d’application du 1er mars 1985. Lois du 25 janvier 1985 et décrets d’application du 27 décembre 1985, 2èmeéd.‎

‎, Paris, CLET 1986, in-8, br., neuf, 176p.‎