‎Compétence Civile des Juges de Paix. Organisation des Justices de Paix.‎

‎MARCHAL et BILLARD / GODDE. 5ème édition. 1906. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 460 pages. Titre doré sur demi-chagrin. Quelques annotations au crayon à papier en marges. Coupes des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire de la loi du 2 juillet 1905. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Compétence civile des juges de paix. Organisation des justices de paix. 2e édition revue et mise au courant.‎

‎ P., Marchal et Billard, 1907, in 8° relié demi chagrin brun, dos à nerfs, 474 pages. ‎

‎Commentaire de la loi du 12 juillet 1905..., avec formules. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'Université d' Orléans. Sa venue à Nevers - Son départ.‎

‎ 1905 Nevers, Imprimerie de la Tribune, 1905 ; plaquette in-4° brochée, couverture gris pale imprimée en noir; 16pp.Tiré à part des Mémoires de la Société Académique du Nivernais.‎

‎Consécutivement à une querelle* concernant l'enseignement du Droit Romain par l' Ecole d' Orléans, l' Université d' Orléans fut déplacée à Nevers en 1316 et regagna Orléans en 1320. ( * Pape Clément V et Roi Philippe-le-Bel ). ( S2) ‎

‎Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Age. (vers 1380-1550). Thèse‎

‎Paris, Les Belles Lettres, 1963 gr. in-8, XII-587 pp., biblio., cartes, index, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le jeu platonicien. Nature et fonction du ludique dans les dialogues de Platon‎

‎Poitiers, Université de Poitiers, 1997. Mémoire de doctorat (297x210mm) relié en spirale plastique, 451 p. Bon état général. Marques au crayon à papier.‎

‎La Grande Conférence des Ordonnances et Edicts Royaux (Tome Premier) Premierement distribuée en XII Livres à l'Imitation et selon l'ordre & la disposition du Code de l'Empereur Iustinian‎

‎Par Me Pierre Guénois, Conseiller et Lieutenant Particulier au Siège & ressort d'Yssoudun en Berry, amplifiée par Mes L. Charondas, N. Frérot, M. De La Faye, G. Muchel et L. Bouchel, Advocats en Parlement, de nouveau rédigée en deux tomes, et augmentée d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, Reglements, arrests et Observations par Me Iacques Ioly, Advocat en Parlement, avec deux Tables des Tiltres, deux chronologies des Ordonnances, & Edicts suivant l'ordre des années, et deux tables des matières, 1 vol. fort in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Michel Bobin, Paris, 1644, 1 f., 54 pp., 1 f. blanc, 1212-36 pp.‎

10 Images

‎Tome premier seul. Etat très satisfaisant (tome 1 seul, reliure frottée avec petits mq. de cuir en coiffe et plats, bon état par ailleurs).‎

‎LA CESSIO BONORUM ‎

‎Paris Librairie Paul Geuthner 1920 in 8 (25x16) 1 volume broché, XVI et 106 pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎LE DROIT ROMAIN DANS LE THÉATRE DE PLAUTE ET DE TÉRENCE ‎

‎Montpellier imprimerie Ch. Déhan 1947 in 8 (24x15,5) 1 fascicule broché, couverture imprimée, 12 pages. Discours prononcé par M. Lucien Genoun à la séance solennelle de Rentrée de l'Université de Montpellier le 5 novembre 1946. Lucien Guenoun, Professeur à la Faculté de Droit de l'Université de Montpellier. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎LE LÉVIRAT DANS LA BIBLE ET LE TALMUD ‎

‎Montpellier Académie des Sciences et Lettres de Montpellier 1947 in 8 (24x15,5) 1 fascicule broché, couverture imprimée, 6 pages. Extrait du bulletin de l'Académie des Sciences et Lettres de Montpellier. Séance du 18 novembre 1946. Lucien Guenoun, Professeur à la Faculté de Droit de l'Unversité de Montpellier. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎RÉCEPTION DE M. LUCIEN GUENOUN l'Académie des Sciences et Lettres de Montpellier. Séance du 26 Juin 1933 ‎

‎Montpellier Imprimerie Causse, Graille et Castelnau 1934 in 8 (24x15,5) 1 fascicule broché, couverture imprimée, 13 pages. Discours de M. Lucien Guenoun, Réponse de M. le Doyen Valéry. Extrait du bulletin de l'Académie des Sciences et Lettres de Montpellier. Séance du 26 Juin 1933. Lucien Guenoun, Professeur à la Faculté de Droit de l'Unversité de Montpellier. Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎Un document épigraphique sur la vente romaine et le pacte de fiducie: LA TABLE DE BÉTIQUE ‎

‎Montpellier Académie des Sciences et Lettres de Montpellier 1941 in 8 (24x15,5) 1 fascicule broché, couverture imprimée, 4 pages. Extrait du bulletin de l'Académie des Sciences et Lettres de Montpellier. Séance du 18 novembre 1946. Lucien Guenoun, Professeur à la Faculté de Droit de l'Unversité de Montpellier. Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎TRIBUNAUX ET GENS DE JUSTICE DANS LE BAILLIAGE DE SENLIS A LA FIN DU MOYEN-AGE ( vers 1380 - vers 1550 ) ‎

‎Strasbourg - Paris Publications de la Faculté des Lettres de l'Université de Strasbourg / En dépôt à la Société d'Editions Les Belles Lettres 1963 in 8 (24x16) 1 fort volume broché, XXII [1] 587 pages, avec une grande carte pliée insérée dans le rabat du second plat. Publications de la Faculté des Lettres de l'Université de Strasbourg, fascicule 144I. Rare. Très bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché 1ère Édition ‎

‎Pour une politique de l'Assurance.‎

‎ P., Sans nom, 1941, in 8° broché, 49 pages. ‎

‎Conférence faite le 17 novembre 1941 à l'école libre des sciences politiques pour inaugurer les cours du Centre d'Etudes Supérieures d'Assurances. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎ALMANACH HISTORIQUE GEOGRAPHIQUE, TOPOGRAPHIQUE ET STATISTIQUE DE L'OISE POUR 1856 avec une carte du département ‎

‎Paris Librairie des Villes et des Campagnes 1855 in 16 (14,5x10,5) 1 volume reliure demi chagrin brun de l'époque, 143 pages, avec 3 cartes dépliantes in fine. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Initiation économique et juridique: 2e professionnelle‎

‎Nathan 1995 1x26x19cm. 1995. Broché.‎

‎Etat correct‎

‎Précis de législation maritime‎

‎Gauthier-Villars. 1928. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 87 pages+annexes. 1 ère partie Droit constitutionnel droi administratif et police administrative de la navigation maritime à l'usage des candidats au biplôme d'élève officier de la marine marchande au brevet d'élève officier mécanicien de la marine marchande, auc brevets d'officiers mécaniciens de 2 et 1ere classe.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Précis de législation maritime. III ème partie . Droit civil , droit commercial maritime , droit maritime international , droit criminel et législation sociale . A l'usage des Candidats au diplôme d'Eleve-Oficier de la Marine marchande. 3 ème édition ,rev‎

‎ Paris, Gauthier-Villars, 1950 , in8 br , XVI - 220 pp Langue: Français ‎

‎Des voies de recours ouvertes à la partie civile.‎

‎Paris PUF 1933 1 vol. broché in-8, broché, 101 pp. Couverture partiellement décolorée, sinon bonne condition.‎

‎La responsabilité civile des fonctionnaires administratifs envers les particuliers.‎

‎ 1895 Paris, Recueil Général des Lois, 1895, in 8° broché, XIII-312 pages ; non coupé ; des rousseurs à la couverture. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur la première garde blanche. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎La SAGA GUERINI.‎

‎Flammarion Paris 2003 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 341 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎La Protection de la Santé publique - Les Pouvoirs des Maires et la loi du 15 février 1902.‎

‎Caen, Henri Delesques 1903. 220 pages. Broché, non coupé. Couverture salie. Très rares rousseurs. Format in-8° (25x17).‎

‎Recherches historiques sur le jury; suivies de quelques réflexions sur l'état actuel de cette institution en France, et les améliorations dont elle est susceptible. ‎

‎ 1819 Caen, A. Le Roy, 1819. Une plaquette in-8 de 115 pages, couverture d'attente en papier caillouté. Rousseurs. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Dictionnaire de la Jurisprudence de la cour Royale de Caen.‎

‎Caen, Pagny, 1843. 3 volumes in-8 brochés. Pagination continue, viii, 1147pp, xvii. Dos cassés, exemplaire fragile, rousseurs.‎

‎LE MOUVEMENT OUVRIER ET PAYSAN De juillet 1789 au 27juillet 1794, Thèse (Président: Dolléans; Suffragants: Picard, Baudin), Université de Paris- Faculté de droit ‎

‎, Paris, Domat - Montchrestien 1940, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, dos insolé, des rousseurs sur la couv.), 504p.‎

‎Témoin d'outre guerre. ‎

‎Monaco, Editions du rocher, 1991; in-8, 183 pp., br. Broché très bon état.‎

‎Broché très bon état.‎