‎La Protection de la Santé publique - Les Pouvoirs des Maires et la loi du 15 février 1902.‎

‎Caen, Henri Delesques 1903. 220 pages. Broché, non coupé. Couverture salie. Très rares rousseurs. Format in-8° (25x17).‎

‎Recherches historiques sur le jury; suivies de quelques réflexions sur l'état actuel de cette institution en France, et les améliorations dont elle est susceptible. ‎

‎ 1819 Caen, A. Le Roy, 1819. Une plaquette in-8 de 115 pages, couverture d'attente en papier caillouté. Rousseurs. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Dictionnaire de la Jurisprudence de la cour Royale de Caen.‎

‎Caen, Pagny, 1843. 3 volumes in-8 brochés. Pagination continue, viii, 1147pp, xvii. Dos cassés, exemplaire fragile, rousseurs.‎

‎LE MOUVEMENT OUVRIER ET PAYSAN De juillet 1789 au 27juillet 1794, Thèse (Président: Dolléans; Suffragants: Picard, Baudin), Université de Paris- Faculté de droit ‎

‎, Paris, Domat - Montchrestien 1940, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, dos insolé, des rousseurs sur la couv.), 504p.‎

‎Témoin d'outre guerre. ‎

‎Monaco, Editions du rocher, 1991; in-8, 183 pp., br. Broché très bon état.‎

‎Broché très bon état.‎

‎Réfutation de la thèse de Versailles sur les responsabilités de la guerre. Préface de G. Demartial.‎

‎ P., Rivière, 1932, in 8° broché, XVI-334 pages ; 8 planches hors-texte. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎La diabolique de caliure. ‎

‎Paris, ARTHÈME FAYARD, 1999; in-8, 262 pp., broché, couverture illustr.‎

‎.‎

‎Trois bagne. ‎

‎Paris, J ferenczi et fils, 1945; in-12, 211 pp., broché. Bon état.‎

‎Bon état.‎

‎Une nouvelle institution du droit des gens. L'organisation permanente du travail.‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1923, gr. in-8°, 2 ff. + 639 p. + 53 p., non coupé, brochure originale.‎

‎A Messieurs les membres de la Chambre des Députés.. Ozil, ancien entrepreneur du Service des vivres, à l'armée française en Espagne‎

‎[Paris], Imprimerie de Madame veuve Porthmann, s.d. (1821) in-4, 16 pp., dérelié. ‎

‎La pétition concerne une importante créance remontant à l'occupation de l'Andalousie par les troupes françaises en 1810 : Ozil avait été mandaté à cette époque par la commission mise place par le duc de Bellune pour fournir quotidiennement 29400 rations de pains. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Corps législatif. Conseil des Anciens. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif.. Du 26 frimaire, l'an 7‎

‎Paris, Impr. nationale, Frimaire an 7 in-8, 3 pp., dérelié. Petite déchirure sur la première page.‎

‎Message du Directoire au Conseil des Anciens : prise de Turin, les arsenaux du Piémont sont aux mains des français, toutes les places fortes sont prises. Les troupes piémontaises et Suisses ont arboré la cocarde tricolore et se sont réunies à l'armée d'Italie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport sur le progrès des armées de la République.. Séance du 21 messidor, an II‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1794) in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 1664. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎L’EXPLOITANT AGRICOLE DEVANT L’IMPÔT, Préface de Marc Ferré‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1954, in-8, br., non coupé, 305p.‎

‎ÉCONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS LOCALES, coll. U, série Sciences économiques et gestion‎

‎, Paris, Armand Colin 1972, in-8, rel. éd. en toile-enduite beige, bon état hormis des marques de bibl., 352p.‎

‎PRATIQUE DU DROIT DE TRAVAIL‎

‎CLET - 6° EDITION. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 661 pages. Quelques dessins en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préace de A. Martin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRATIQUE DU DROIT DES AFFAIRES‎

‎DUNOD ENTREPRISE. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1080 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e édition. Groupe ESC LYON. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la magistrature française et des réformes qu'il convient d'apporter à son organisation.‎

‎Couverture souple. Broché. 76 pages. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions Barlatier-Feissat, 1871.‎

‎Question: Quelles sont pour les propriétés urbaines, les limites des obligations ordinaires du voisinage, soit entre propriétaires de maison voisines, soit entre les propriétaires des divers étages de la même maison ?‎

‎ s.l., s.n., s.d. (XIXème), 1 br., sans couverture. in-4 de 24 pp. ‎

‎Alfred Gueymard, avocat à Grenoble. Conseiller municipal de Saint Martin d'Hères. ‎

‎Der Staatsinterventionismus in der schweizerischen Weinwirtschaft.‎

‎Chur, Bischofberger & Co., 1950, gr. in-8vo, 167 S., Stempel auf Titelbl. Hlwd.‎

‎Thèse pour la Licence, présenté et soutenue devant la Faculté de Droit d'Aix.‎

‎IMP. de J. NICOT. 1869. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bernische Kirchenkunde. ‎

‎Bern, Paul Haupt, 1968, gr. in-8vo, 622 S. + 1 Bl., Original-Leinenband.Orig.-Umschlag mit kl. Ausriss oben, sonst schönes Ex.‎

‎Bernische Kirchenkunde.‎

‎Bern, Paul Haupt, 1958, gr. in-8vo, 810 S. + 1 Bl., Original-Leinenband.Orig.-Umschlag.‎

‎DROIT DU SERVICE PUBLIC / COLLECTION DOMAT - DROIT PUBLIC / 2e EDITION.‎

‎MONTCHRESTIEN. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 755 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES EXPÉRIENCES DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE, coll. SUP, L’économiste‎

‎, Paris, P.U.F. 1973, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 226p.‎

‎Das Schweizerische Obligationenrecht mit Einschluss des Handels- und Wertpapierrechts. Neunte Auflage 2000. Bearbeitet von Alfred Koller, Anton K. Schnyder, Jean Nicolas Druey.‎

‎Zürich, Schulthess, 2000, in-8vo, XXVII + 1045 p., Original-Leinen gebunden.‎