‎Ces droits que les autres ont mais que nous n'avons pas‎

‎Nature et Bretagne 1979 303 pages in8. 1979. Broché. 303 pages.‎

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎The Egyptian Hermes: A Historical Approach to the Late Pagan Mind (MYTHOS: THE PRINCETON/BOLLINGEN SERIES IN WORLD MYTHOLOGY)‎

‎Princeton University Press 1993 272 pages 15 24x1 778x23 114cm. 1993. Broché. 272 pages.‎

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‎Très bon état bonne tenue intérieur propre‎

‎TRAITÉ DES DEUX PUISSANCES, ou maximes sur l'abus. Avec les preuves tirées du droit canonique, des principes du droit public & de l'histoire ‎

‎Paris Chez Laurent d'Houry Fils 1752 in 12 (16,5x10) 1 volume reliure plein veau fauve moucheté de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, XVIII et 354 pages [2]. Abbé Louis Etienne de Foy, 1705-1778, Chanoine de l'église de Meaux, abbé commendataire de Saint-Martin de Séez. Très bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎L'ADOPTION D'ENFANTS ETRANGERS.‎

‎ECONOMICA. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 96 pages - coins frottés - illustration en noir et blanc sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection famille droit et société. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois Et Symetrie (Mathesis)‎

‎VRIN 1994 520 pages 13 6x3 2x21cm. 1994. Broché. 520 pages.‎

‎très bon état intérieur propre bonne tenue tranche un peu ternie dos insolé‎

‎HISTOIRE DE LA CRIM'. 100 ans de crimes, d'enquêtes et d'aveux‎

‎Jean-Claude Gawsewitch Editeur 2011 In-8 broché 24,8 cm sur 18,2. 304 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, coll. Universités- Droit‎

‎, Paris, Ellipses 2007, in-8, br., bon état, 208p.‎

‎Arrests du parlement de Bretagne, pris des Memoires & Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain Ancien Avocat audit Parlement. Troisième édition. ‎

‎ Chez Pierre Garnier, Rennes, 1684. Deux tomes en un volume in-4 plein vélin ivoire, dos muet (trace de titre manuscrit), T.I: 1f. de titre, 2ff. d'épitre, 4ff. d'avertissement, 6ff. de table, 496pp., 39pp. d'additions; T.II: 1f. de titre, 5ff. de tables, 472pp. (pagination continue). Vélin fatigué avec manque sur le premier plat, mouillures et travail de vers marginal sur les premiers feuillets sans atteinte au texte. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Arrests du Parlement de Bretagne.-‎

‎Pris des Mémoires & Plaidoyersq de feu Me SEBAST. FRAIN, Ancien Avocat au Parlement. Avec quelques Remarques du mesme Autheur sur des matières de Droit & de pratique. Troisième et dernière édition, revue, corrigée & augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers & Arrests par Me Pierre HEVIN Ancien Avocat au mesme Parlement. Avec 2 Tables, l'une des Chapitres au commencement de chaque Tome, l'autre des Matières à la fin du IIe. Rennes. Pierre Garnier. 1684. 2 tomes en un fort volume in-4 (205 x 257mm), pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné, pièce de titre maroquin rouge, 15ff.n.ch., 967, (1) pages (pagination continue pour le texte des 2 tomes), le tome 1 contient 15ff.n.ch. 496 pages et XXXIX pages d'additions; le tome 2 va de la page 497 à la page 967, après 6ff.n.ch. avec LXXXIV pages d'additions insérées entre les pages 932 et 933. Reliure un peu râpée, coiffe supérieure arasée, coins un peu arrondis, qq. auréoles claires d'humidité en fin de volume, mais bon exemplaire.‎

‎Arrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires & plaidoyers de feu Me Sébastien Frain... 3e et dernière édition, revue... par Me Pierre Hevin... [2 tomes en 1 volume]‎

‎à Rennes, chez Pierre Garnier, M. DC. LXXXIX 1684 Fort in-8 24,5 x 19 cm. Reliure de l’époque veau havane, [14]-964-XXXIX-LXXXIV pp. Dos réparé, manque 2 pp. 965-967 in fine table des matières, intérieur assez frais.‎

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‎Contient deux tables, l’une des chapitres au commencement de chaque tome, l’autre des matières à la fin du tome II. Bon état d’occasion ‎

‎Arrests du Parlement de Bretagne. 2 volumes.‎

‎Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain, ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique.Troisième et dernière édition. Revûe, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrests. Par Me Pierre HEVIN Ancien Avocat au mesme Parlement. Avec deux Tables, l'une des Chapitres au commencement de chaque tome, l'autre des Matières à la fin du II.T1 : Avertissements + table des chapitres + 496 pages + additions de xxxix pages. Haut de page manquant de 5 cms sur le feuillet des pages 1 et 2.T2 : table des chapitres + de la page 497 à 932 + additions de LXXXIV pages + de la page 933 à 968. Déchirures marginales sur la page de titre et la table des chapitres. Mouillures en haut des pages. 2 coiffes accidentées.A Rennes, chez Pierre Garnier, 1684.Reliure plein veau de l'époque usagée. Plats très frottés avec manque de cuir sur les 2 volumes. Dos à nerfs avec titre et tomaisons. Rares rousseurs et piqures. Etat moyen. Format in-4° (26x21).‎

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‎ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires & Plaidoyers de feu M.SEBAST. FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3eet dernièreéd., Revue, corrigée & augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par M.Pierre Hevin Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, l’une des Chapitres au commencement de chaque Tome, l’autre des Matières à la fin du II.‎

‎, Rennes, Pierre Garnier 1684, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tr. marbrées, lettrines et vignettes, guirlandes d’ornement, Ex-Libris manuscrit, (rel. frottée avec nb. épidermures, ors passés, coupes frottées, coins parfois émoussés avec mq., coiffes sup. légt accidentées, trous de vers traversants mais sans réelle incidence sur la lecture, légères mouillures sur les contreplats et premières p., rares piqûres), int. frais et bien conservé, [14ff.]-496-XXXIX / [6 ff.]-932-LXXXIV-968p. [pagination continue].‎

‎Le Droit au trône. Un problème de prééminence dans l'art chrétien d'Occident du IVe au XIIe siècle‎

‎Klincksieck, coll. « Le Signe de l’Art » 1973 In-8 broché 21,3 cm sur 16,9. 388 pages. Bon état d’occasion. Dos et couverture passés, plis de lectures au dos, mais, intérieur très propre.‎

‎ Etat correct d’occasion ‎

‎Le Parti Noir.‎

‎ Paris, Société Nouvelle de Librairie & d’Edition 1904, 175x115mm, 69pages, broché. Papier cristal d’origine onservé. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa chambre des comptes de Paris. Sur la multiplicité des impôts et la misère des peuples‎

‎ Amsterdam 1759 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), 23 pages, [Publication : (S. l.,), (1759)],‎

‎Sujet(s) : France (1715-1774, Louis XV).....Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré souverain seigneur, les gens tenant sa cour des comptes, aydes & finances de Normandie.‎

‎ Amsterdam 1760 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), 16 pages, [S.l., 1760],‎

‎Titre conventionnel : [Acte. 1758-05-10]......Sujet : France (1715-1774, Louis XV).....Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris, sur la jurisprudence & les usages qui s'y observent ; avec des notes, par Me J.-B. Denisart,...‎

‎Paris, Savoye, Le Clerc 1759 In-4 26 x 19 cm. Reliure de l’époque plein veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, XX-617 pp., table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Objets de remontrances du parlement de Toulouse, du 29 janvier 1760‎

‎ Amsterdam 1760 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), [2]-21 pages, [S.l., 1760],‎

‎Référence : Conlon......Titre conventionnel : [Acte. 1760-01-29]......Note : Titre de départ : "Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'edit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale."......Sujet : France (1715-1774, Louis XV)......Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Édits et déclarations du Roy : donnez à Saint Germain en Laye, & à Versailles aux mois de février, mars & avril 1673 : leus, publiez & registrez en la Cour de Parlement de Roüen le 18 may 1673.‎

‎ A Rouen : Chez Eustache Viret, imprimeur ordinaire du Roy, dans la cour du palais, M. DC. LXXIII (1672).grand in12 reliure pleine basane époque,dos orné,manque de cuir en pied -[iv], 197 pages. Ornements typographiques : vignette sur page de titre, bandeau et lettre ornée. -- Erreur de pagination : p. 61 numérotée 71 ; 16.x 7 cm‎

‎rare Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement à Bordeaux.‎

‎ Amsterdam 1758 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), 53 pages, [S.l., 1758],‎

‎Titre conventionnel : [Acte. 1758-05-10]......Référence : Conlon.....Note : Titre de départ. - Remontrances du 10 mai 1758..Sujet : France (1715-1774, Louis XV)....Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Arrêté et remontrances du parlement de Dauphiné, au Roi, sur la distraction des habitans de la province du ressort de leurs juges naturels. Du 20 juin 1758‎

‎ Amsterdam 1758 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), 23 pages, [(S. l.), 1758],‎

‎Titre conventionnel : [Acte. 1758-06-20]......Sujet : France (1715-1774, Louis XV).....Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Arrest portant réglement des procédures près la cour Flandres. Avec la Table des Chapitres & des Matières principales y Traitées, publiées le 10, Septembre 1671. Nouvelle édition‎

‎à Douay, de l’Imprimeririe de Jean Jacques Arthus Taverne 1716 In-8 24 x 18 cm. Reliure de l’époque veau havane marbrée, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [4]-101-[17] pp., vignette au titre, bandeau, cul-de-lampe, table des chapitres.‎

5 Images

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Arrests, arrestés et remontrances du parlement au Roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil [Texte imprimé]. Du 27 novembre 1755‎

‎ Amsterdam 1755 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration) excepté une marque royale gravée sur bois en noir en bas du titre, 128 pages, [[S.l.] : [s.n.], 1755],‎

‎Titre conventionnel : [Acte (Recueil). 1755]......Sujet(s) : France (1715-1774, Louis XV)..........sur la querelle sous Louis XV entre le Parlement de Paris et le Grand Conseil. « Le roi, qui se défiait du parlement, qui le regardait comme toujours disposé à entraver son gouvernement, songeait déjà à faire agir à sa place le grand conseil, corps de judicature qui s'était toujours montré beaucoup plus souple. Par une déclaration du 10 octobre 1755, le roi avait attribué à son grand conseil le droit qui appartenait au seul parlement, d'intimer ses ordres aux tribunaux inférieurs. Le parlement opposa les plus vives remontrances à cet arrêt qui renversait la hiérarchie. « Le grand conseil, disait-il , n'avait aucun territoire, il n'était qu'un corps d'attribution , toléré plutôt qu'établi légitimement. » Le roi répondait qu'il n'avait pas voulu attribuer au grand conseil une juridiction plus étendue que celle dont il jouissait, mais il insistait sur l'obéissance qu'il exigeait des corps de judicature. La querelle s'aigrissait entre le parlement et le grand conseil ; le premier invita les princes du sang et les pairs du royaume à se rendre à la prochaine séance, le 18 février 1756, pour maintenir l'ordre hiérarchique, attendu l'indécence et la continuité des entreprises du grand conseil, pour renverser la police du royaume. Le roi, averti, fit défendre aux princes du sang et aux pairs de se trouver à cette assemblée ; mais le lendemain les princes du sang, animés surtout par le prince de Conti, et de leur côté, les pairs, protestèrent contre une défense qui compromettait, disaient-ils, les lois fondamentales et l'essence de la pairie. Les parlements de province étaient dans la même agitation ; celui de Normandie refusait d'enregistrer un édit du roi qui suppriment le bailliage de Bayeux, et la salle de ses séances était envahie par le duc de Luxembourg, gouverneur de la province, avec ses soldats. Ce fut alors que le parlement de Paris commença à songer à s'appuyer sur une confédération entre tous les parlements du royaume ; à les représenter comme formant un seul corps, chargé du dépôt du pouvoir législatif de la nation, et divisé seulement en classes , d'où il tirait le nom de ce nouveau système. » Sismondi et Renée, Histoire des Français (1842). ...........Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎LOIS D’APPLICATION IMMÉDIATE ET DROIT DU TRAVAIL, L’affaire du comité d’entreprise de la «Compagnie des Wagons-lits», Revue critique de droit international privé, Tome LXIII-1974, n°2 Avril-Juin 1974‎

‎, Paris, Éditions Sirey 1974, in-8, fascicule agrafé, HOMMAGE DE L’AUTEUR, bon état, [80p.].‎

‎PROBLÈMES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE L’AFRIQUE NOIRE INDÉPENDANTE, Ext. du Recueil des Cours, vol.II, 1964, Académie de Droit international‎

‎, Leyde [Hollande], A. W. Sijthoff 1964, in-8, br., portrait photographique de l’auteur hors texte, ENVOI DE L’AUTEUR À NICOLAS ET NELLY, (br. fragile, couv. légt fanée), int. très frais, [92]p.‎