‎CE QU'IL FAUT SAVOIR POUR RECUEILLIR ET DECLARER LES SUCCESSIONS‎

‎STOCK. 1931. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 135 pages. Couverture illustrée en couleur et détâchée. Ecriture d'un auteur inconnu sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Modèles de Déclaration et Partage, tarifs et droits, jurisprudence. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’INFLUENCE DU LIEN DE COUPLE SUR LA THÉORIE DE LA REPRÉSENTATION, Préface de Anne Leborgne‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 2011, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. jaunie), intérieur très frais, 410p.‎

‎Lettre autographe signée au compositeur Léon Gatayes‎

‎Gabriel Benoit-Champy (1835-?), professeur de droit, l'un des créateur du sport nautique en France. L.A.S., 26 décembre, 1p 1/2 in-8. Au compositeur Léon Gatayes (1805-1877). Comme il va fait un article sur « la société » (le crédit commercial de France ?), il tient à préciser qu'il n'est que temporairement président et ne compte pas le rester. « J'ai intérêt à le dire car on exploit un peu contre mon côté d'homme sérieux le côte nautique ». [129-2] ‎

‎VOTRE COMMERCE ET LA LOI, GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE POUR TOUS‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les finances du clergé de Hainaut, spécialement depuis le démembrement de la province.‎

‎Presses Universitaires de France 1942/1943 Format : 24/16. 208 & 350 Pages. Tome I : manque la 4e de couverture et dos abimé avec manque, intérieur bon état. Tome II : dos abimé, intérieur bon état.‎

‎Bibliothèque de l'Ecole des Hautes Etudes Sciences religieuses, LVIIIe ‎

‎LETTRES DE PRISON prÃcÃdà de POUR GABRIELLE par Raymond Jean‎

‎Seuil 1970 livre correspondance 20,5*14 139 pages ‎

‎assez bon brochÃ, une marque de pliure au dos, aspect un peu sali ----------> Pour bÃnÃficier du tarif de livraison le plus avantageux, pour la France et certains pays d'Europe, les livres seront expÃdiÃs par Mondial Relay. Merci de m'indiquer un point relais Mondial Relay lors de votre commande‎

‎Six mois à Mazas en 1862 et 1863 - Essais critiques sur la loi préventive et l'instruction criminelle ; pièces à consulter pour compléter l'histoire du procès Londynski et autres ; parties civiles ; mesdames les princesses de Wolkonski et Labanoff etc...‎

‎1863. Paris Librairie Parisienne 1863 - Broché 14 cm x 23 cm 174 pages - Texte de Gabriel Pélin - Rousseurs dos restauré avec de l'adhésif état moyen‎

‎LES ETATS DU LANGUEDOC ET L'EDIT DE BEZIERS ( 1632 ) ‎

‎PARIS HACHETTE 1887 THESE POUR LE DOCTORAT ES LETTRES , un volume grand in-8 broché de XVIII + 300 pages , édition originale peu fréquente , la couverture est plus ou moins défraîchie avec quelques légères déchirures et un manque de papier au bas du dos , bon état intérieur . Bon Couverture souple ‎

‎Thomas Hobbes et ses théories du contrat social et de la souveraineté. Un théoricien anglais du droit public au XVIIe siècle. (Thèse).‎

‎ Toulouse, Imp. Ch. Marquès, 1907, in-8°, 272 pp, biblio, broché, bon état. Rare‎

‎Un siècle avant les travaux de Nicole Dockès, une étude déjà très minutieuse de la souveraineté par Th. Hobbes. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Virksomhedsskatteloven. Med kommentarer.‎

‎København, 2017. Originalt papbind. 341 pp.‎

‎TRAITE DES FAILLITES ET BANQUEROUTES, D'APRES LA LOI DU 28 MAI 1838, PUBLIE SOUS LES AUSPICES DE M. THUILLIER, RECTEUR DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE‎

‎Delsol, Pradel et Comp., Toulouse - Librairie de G. Thorel, Paris. 1841. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 312 pages. Titre, écusson et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Par J.M.V. Gadrat, Professeur-Suppléant provisoire à la Faculté de Droit de Toulouse, chargé du cours de Droit commercial. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LES EPINGLES DE LA REPUBLIQUE‎

‎JC Lattès 1996 384 pages 15x23x4cm. 1996. Broché. 384 pages.‎

‎Bon état bonne tenue abec bandeau commerciale légères rousseurs sur tranche‎

‎L'argent Facile : Dictionnaire De La Corruption En France‎

‎Paris Stock 1992 Grand In 8 Collection " Au vif " . Conçu comme un dictionnaire , ce livre est l'inventaire des lieux , des personnes , des affaires et des institutions concernés par la corruption pour les dix années antérieures à sa parution .- 388 p. , 650 gr.‎

‎Broché Comme neuf 1ère Édition‎

‎The Corruption of Economics (Georgist Paradigm Series)‎

‎SHEPHEARD WALWYN 2007 271 pages 14 73x1 78x20 83cm. 2007. Broché. 271 pages.‎

4 Images

‎proche du neuf intérieur propre bonne tenue‎

‎De la Comptabilité des receveurs de l'enregistrement et des domaines, ou Exposé analytique des lois, circulaires et instructions y relatives.‎

‎ Chaumont, chez l'auteur, 1844. Petit in-4 carré, rel. demi-basane brune, dos lisse, pièce de titre noire encadrée de deux filets dorés, titre doré, XXXVI-379 pp. ‎

‎ Dos & mors frottés, l'un fendu en queue du premier plat sur 3 cm, coins très lég. émoussés, petites rousseurs éparses, bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Dissolution de la communauté de mariage.‎

‎Thèse pour la licence soutenue devant la Faculté de Droit de Grenoble. Grenoble. Allier. 1870. In-8 (23x15). 71 pages. Broché.‎

‎Impression sur beau papier, très bon état.‎

‎Kertesz‎

‎Belfond, coll. « Les grands photographes » 1980 In-8 broché 22,4 cm sur 13,8. 124 pages. Couverture légèrement défraîchie, intérieur frais.État correct d’occasion.‎

‎ Etat correct d’occasion ‎

‎Le Conseil de Brabant ; Histoire, organisation, procédure. Tomes I, II et III [complet]‎

‎Bruxelles, Lebègue 1898-1902 Ouvrage complet en 3 tomes : vi,492 + xv,424 + 388 pp., Edition originale de 1898-1902, reliures cart. uniformes solides (dos en toile verte, titre doré dau dos, plats marbrés), texte et intérieur sont frais, 29cm., bon état, [contenu: I: Histoire, II-III: Organisation & procédure], poids: 4.9kg., B121148‎

‎Le Conseil de Brabant. Histoire, organisation, procédure [3 volumes]‎

‎s.l., 1980 Complet en 3 tomes: 492 + xv,424 + 388pp., reproduction anastatique de l'édition originale de 1898-1902, in-4, bel état, B88749‎

‎LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ‎

‎, Paris 1981, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (reliure thermo. refaite), bon état, [5ff.]-662ff.‎

‎LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, coll. Études internationales n°4‎

‎, Paris, Pedone 1989, in-8, br., (surlignures), 286p.‎

‎LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, coll. Études internationales n°4‎

‎, Paris, Pedone 1989, in-8, br., 286p.‎

‎LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, coll. Études internationales n°4‎

‎, Paris, Pedone 1989, in-8, br., assez bon état, ENVOI DES AUTEURS À C. GAVALDA, 286p.‎

‎CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA VENTE À CRÉDIT DES VALEURS À LOTS, Devant le droit, Devant le Parlement et devant l’opinion publique‎

‎, Paris, Lib. de l’Édition Financière 1923, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WAHL, (ouvrage fané), int. frais, 251p.‎

‎LA PETITE PROPRIÉTÉ RURALE EN ANGLETERRE Pendant la période 1887-1892, La législation des allotments et des small holdings‎

‎, Paris, L.Larose 1903, in-8, br., (qq. rousseurs, tâche sur la 1rede couv.), int. frais, XVIII-192p.‎