‎"Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités locales - ""Dossier d'experts"""‎

‎Territorial Editions. 2006. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 336 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSUFFISANCES & DISSIMULATIONS DE PRIX DANS LES VENTES D'IMMEUBLES‎

‎Editions et Publications Contemporaines Pierre Bossuet. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. 158 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Quelquzes feuillets légèrement abîmés en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Insuffisances de prix. Dissimulation de prix... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TENCH! - 1 SAKURA‎

‎SOLEIL. 1996. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages. Bande dessinée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 843.06-Bande dessinée‎

‎ Classification Dewey : 843.06-Bande dessinée‎

‎Ten Chi. TOME 1 : Sakura‎

‎SOLEIL. Non daté. In-4. Cartonné. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages de bandes dessinées en couleurs.. . . . Classification Dewey : 843.06-Bande dessinée‎

‎ Classification Dewey : 843.06-Bande dessinée‎

‎Précis d'histoire du droit français - 4e édition entièrement revue - nouveau tirage 1947 - Collection petits précis dalloz.‎

‎Dalloz. 1945. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. VIII + 486 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection petits précis dalloz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA FAUTE COMME SOURCE DE LA RESPONSABILITÉ EN DROIT PRIVÉ‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1891, in-8, débr., couv. muette, int. frais, XI-276p.‎

‎L'ÉLOQUENCE JUDICIAIRE EN FRANCE. Avant le dix-septième siècle ‎

‎Paris Ernest Thorin 1874 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, XVI et 362 pages. Dos cassé (manque de papier au dos et et dans l'angle supérieur du second plat de la couverture). Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎Grands systèmes de droit étrangers - 3e édition‎

‎Editions Dalloz 1998 153 pages 16x24x1cm. 1998. Broché. 153 pages.‎

‎Bon état intérieur propre bords frottés‎

‎La coscienza giuridica. Ritratti e ricordi (Multi versum)‎

‎Giappichelli 2001 272 pages in8. 2001. Broché. 272 pages.‎

4 Images

‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue‎

‎Ejendomsmæglerens og Ejendomshandlerens Retlige Stilling.‎

‎1964. Ohelshirt. 204 pp.‎

‎De gamle Byfoged-Birke-og Herredsfuldmægtige. Erindringer fra Retslivet i Tiden før Retsreformen af 1919.‎

‎København, 1967. 360 pp.‎

‎Fremmedadoption - Retshistorisk oplyst.‎

‎2005. 356 pp.‎

‎Europäische Menschen Rechts Konvention. EMRK-Kommentar.‎

‎Kehl, (1985). Orig. boards. (10),604 pp.‎

‎LES DISPOSITIONS DE BIENS - EXTRAIT DE LA R. C. R., FASCICULES 2-3-4-5 1932.‎

‎IMPRIMERIE DELWARDE. 1932. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CESSION DE L'ADMINISTRATION DES BIENS. DISPOSITION DE L'USAGE ET DE L'USUFRUIT. CONSERVATION ET ACQUISITION DE LA PROPRIETE. DES SUCCESSIONS. ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE FRÉDERIC; ou corps de droit, pour les états de sa majesté le Roi de Prussie: fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays; dans lequel le Roi a disposé le droit romain. ‎

‎Sans lieu 1751 in 12 (19x12) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, faux-titre, titre imprimé en noir et rouge, 38 pages, XXV et 412 pages [2], annotations manuscrites de l'époque dans la marge inférieure des 3 derniers feuillets, petite usure de cuir sur l'extrémité du plat inférieur. Traduit de l'allemand en français par Alex. Aug. de Campagne. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Le guide des assistantes familiales - Le statut - 2024/2025 - A jour de la loi du 7 fevrier 2022 relative a la protection des enfants‎

‎L'AssMat. 2023. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 307 PAGES - texte sur deux colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des précautions à prendre par un disposant pour assurer au profit du gratifié la conservation de sa libéralité‎

‎A. Rousseau | Paris 1900 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Envoi de Frédéric Lemaître. Une déchirure recollée en tête du dos, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Mireille‎

‎ Sous étui cartonné. Couverture bleu illustrée rempliée. Intérieur parfait sur beau papier Japon. Le premier volume est orné de 43 compositions en couleurs, dont 15 hors-texte, par Jean DROIT. Le second volume, qui contient le texte en provençal, n'est pas illustré. Non rogné. Légère décoloration des dos. ‎

‎Paris L'Edition d'Art H. Piazza 1923 Tome 1: 188 pp . Tome 2: CXCIX In-8 Brochés. Excellent état. 2 volumes. TIRAGE LIMITE. Un des 125 exemplaires numérotés sur Japon avec une suite en noir des illustrations. ‎

‎De la souveraineté temporelle des papes au point de vue de la justice et de la religion‎

‎E. Dentu | Paris 1860 | 15.50 x 25 cm | broché‎

‎Edition originale. Quelques manques en tête et en pied du dos ainsi qu'en angles des plats, piqûres sur les plats, une trace de décharge de la couverture bleue sur la page de titre. Rare. Envoi autographe signé de Frédéric Passy à Victor Modesse. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Oeuvres diverses - El boukharl, livres de l'Ensemencement et de la Mousaqat - La co-Juratio Purgatoire - Souvenirs de voyage‎

‎ ALGER, La Maison des Livres - 1949 - In-8 - broché - 109 pages - très propre ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎CONCLUSIONS prononcées par JEAN ROMIEU devant le Conseil d’État et le Tribunal des conflits (1889-1907) annotées et indexées Précédées par un ESSAI SUR LA THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT ADMINISTRATIF DE JEAN ROMIEU par Frédéric ROLIN Avec le soutien de la Faculté de Droit de Sceaux‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2018, 16 X 24 cm., broché, label « Imprim’vert », 504p.‎

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‎METTRE EN SCÈNE LE CONSEIL D’ÉTAT. Iconographie et scénographie juridique du Palais-Royal‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 21x 26 cm., broché à rabats, label « Imprim’vert », 290 p.‎

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‎La protection des réfugiés en France‎

‎Economica 1988 In-8 broché, 592 pages‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎SÛRETÉS RÉELLES Droit commun Addendum : mise à jour suite à l’Ordonnance n° 2024 562 du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2024, 16 x 24 cm., broché, imprimé en France, Écolabel « Imprim’vert », 1094-4p.‎

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‎MIREILLE, Poème provençal - MIRÈIO, Pouèmo prouvençau.‎

‎ 1923 Paris, Édition d'art H. Piazza, 1923, 17x23, deux volumes. Broché, sous couverture rempliée illustrée et dans un cartonnage bleu. Illustré par Jean Droit. Un des 725 exemplaires sur vélin. Ouvrage en très bon état, légère décoloration des dos et du cartonnage.‎