‎Monarchie franque VIe-IXe siècle. Introduction bibliographique à l'histoire du droit et à l'ethnologie juridique, B/6.‎

‎Université Libre de Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie, 1964. 16 x 25, 52 pp., broché, bon état.‎

‎RECHERCHES SUR LES CAPITULAIRES ‎

‎Paris Sirey 1958 in 8 (25x16) 1 volume broché, 130 pages [1]. Société d'Histoire du Droit. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché 1ère Édition ‎

‎RECHERCHES SUR LES CAPITULAIRES, Société d’Histoire du Droit‎

‎, Paris, Sirey 1958, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin brune avec filets dorés encadrants, dos orné de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., bon état, 130p.‎

‎L’ORDRE JURIDIQUE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT INTERNATIONAL, extrait du Recueil des Cours, (vol. V-1975), publié par l’Académie de dr. intern. établie avec le concours de la Dotation Carnegie pour la Paix Internationale‎

‎, Alphen/Pays Bas, Sijthoff & Noordhoff 1979, br., bon état, EXEMPLAIRE HORS COMMERCE, 433p.‎

‎ORGANISATIONS EUROPÉENNES, t. I‎

‎, Bruxelles / Paris, Émile Bruylant / Sirey 1966, in-8, rel. éd. sous jaquette, bon état, 580p.‎

‎Thèses et travaux juridiques : L'association à la Communauté économique européenne, aspects juridiques.‎

‎Editions de l'Université de Bruxelles, 1970. 16 x 24, 369 pp., broché, très bon état.‎

‎Précis de procédure pénale militaire (Droit) (French Edition)‎

‎Cabay 1984 in8. 1984. Broché.‎

‎Bon Etat cependant couverture frottée intérieur propre‎

‎MON INTIME CONVICTION‎

‎Pygmalion / Gérard Watelet. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit romain dans les chartes poitevines du IXe au XIe siècle‎

‎ GAND, Vanderpoorten / PARIS, Recueil Sirey - 1926 - Tiré à part des "Mélanges de droit romain" dédiés à Georges Cornil - In-8 - Broché - Paginé de 399 à 424 - Très propre‎

‎Envoi de l'auteur : "A mon cher collègue Durtelle de Saint-Sauveur. Cordial hommage." Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎L'IN JURE CESSIO HERADITATIS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 142 à 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 46° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MON INTIME CONVICTION - ENTRETIENS AVEC FRANCOIS BROCHE.‎

‎PYGMALION / GERARD WATELET. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire générale du droit privé français (de 1789 à 1804). La Révolution et l'égalité civile. La Révolution et la propriété foncière. Avant-propos de Georges Lefebvre‎

‎Paris, Sirey, 1953 - 1958 2 vol. in-8, 257 pp. et 404 pp., index, broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Le droit applicable au personnel des entreprises publiques (Collection ""Bibliothèque de droit public Tome 175"")"‎

‎L.G.D.J.. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 588 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Préface de Benoît Jeanneau. Collection ""Bibliothèque de droit public Tome 175"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎La Revue Judiciaire du Midi, 1ère année : du 20 décembre 1864 au 20 décembre 1865‎

‎GRAS, Montpellier.. 1865. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 567 + 380 pages. Titre, année, filets et roulettes dorés sur demi-basane prune à 4 nerfs. Deux pièces de titre rouges. Légères épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Revue Judiciaire du Midi, 2ème année :‎

‎GRAS, Montpellier.. 1866. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 480 + 284 pages. Titre, année, filets et roulettes dorés sur demi-basane prune à 4 nerfs. Deux pièces de titre rouges. Légères épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Revue Judiciaire du Midi, 3ème année :‎

‎GRAS, Montpellier.. 1867. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 388 + 68 + 50 + 184 + 36 pages. Titre, année, filets et roulettes dorés sur demi-basane prune à 4 nerfs. Deux pièces de titre rouges. Légères épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Revue Judiciaire du Midi, 4ème année‎

‎GRAS, Montpellier.. 1868. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 368 + 55 + 48 + 124 + 36 pages. Titre, année, filets et roulettes dorés sur demi-basane prune à 4 nerfs. Deux pièces de titre rouges. Légères épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Revue Judiciaire du Midi, 5ème année‎

‎GRAS, Montpellier.. 1869. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 384 + 48 + 124 + 40 pages. Titre, année, filets et roulettes dorés sur demi-basane prune à 4 nerfs. Deux pièces de titre rouges. Légères épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Revue Judiciaire du Midi, 6ème année :‎

‎GRAS, Montpellier.. 1870. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 268 + 36 + 87 + 36 + 76 pages. Titre, année, filets et roulettes dorés sur demi-basane prune à 4 nerfs. Deux pièces de titre rouges. Légères épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tractatus de expensis et meliorationibus, Cui de novo accesserunt. Tractatus Quatuor I : De Donatione Remuneratoria ; II : De Tacito Fideicommisso ; III : De Hypotheca post contractum ; IV : De conjugali Acquaestu‎

‎Nunc primum accurate recognitus, & emendatior in Gallia prodit, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Sumptib. Laurentij Arnaud & Petri Borde [ Laurent Arnaud & Pierre Bordes ], Lyon, 1671, 4 ff., 544 pp. ; 17 ff. n. ch. ; 118 pp. et 8 ff. n. ch.‎

10 Images

‎Etat satisfaisant (accroc avec mq. en coiffe sup., coins frottés, bon état par ailleurs)‎

‎Homicidio por necesidad ; La legitima defensa en la teologia tardomedieval‎

‎Bern, Peter Lang 1999 xxiv + 244pp., 21cm., softcover, text in Spanish, very good condition, ISBN 3-906763-36-6, J101342‎

‎BASES DEL DERECHO IMMOBILIARIO EN LA LEGISLACION COMPARADA, coll. Bibl. de derecho y de ciencias sociales‎

‎, Madrid, Libreria general de Victoriano Suarez 1911, in-8, demi-veau havane, dos à nerfs, tit. dorés, (jauni, marques de bibliothèque), ENVOI DE L’AUTEUR, 307p.‎

‎LE DROIT CIVIL EUROPÉEN, Nouvelle matière, Nouveau concept, Préface de Jean-Pierre Marguénaud‎

‎, Bruxelles, Larcier 2008, in-8, br., bon état, 674p.‎

‎La paz y la guerra - Luis de Molina y la Escuela Espanola del siglo XVI en relacion con la ciencia y el Derecho Internacional Moderno‎

‎Romae [Rome], 1944 265pp., 26cm., softcover (vague trace of removed label at spine), text in Spanish, Academic Dissertation (Theses ad lauream, Pontificium Institutum utriusque iuris), stamp at verso of title page, text is clean and bright (most pages are still uncut), R110113‎

‎De Hispanorum nobilitate et exemptione. Sive ad pragmaticam Cordubensem, quae est. l.8 titu. 11 libr. 2 recopillationis commentarii‎

‎Pintiae [Valladolid], excussum apud heredes Bernardini de Sanctodomingo, 1588 in-4, 10 ff. non chiffrés-394 ff.-28 ff. non chiffrés, portrait gravé au verso du dernier feuillet préliminaire, vélin ivoire souple, dos lisse, titre manuscrit au dos (reliure de l'époque). Traces de lacet, gardes refaites. Qqs rousseurs et mouillures. Qqs erreurs de pagination, sans manque. Qqs annotations anciennes à l'encre. Feuillet d'errata contrecollé sur les dernières gardes. Etiquette et ex-libris Charles de Launet.‎

‎Édition originale très peu commune de ce traité de droit nobiliaire, considéré comme l’oeuvre la plus importante du juriste Garcia Saavedra, et qui sera rééditée jusqu’au XVIIIe siècle.Notre exemplaire fait partie de ceux qui ne subirent pas l’expurgation et le remplacement de certains feuillets, ordonnés par Philippe II le 13 janvier 1593 en raison des oppositions que la thèse de l’auteur avait suscitées dans la noblesse de Biscaye.Palau, n°99774.Bon exemplaire. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎