‎Le Développement de la constitution anglaise. dépuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours. Traduit de l'anglais et précédé d'une introduction par M. Alexandre Dehaye‎

‎Paris, Guillaumin et Cie, 1877 in-12, LXVIII-217 pp., broché. Rousseurs.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le développement de la constitution anglaise depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours‎

‎Paris, Guillaumin 1877 lxviii + 219pp., 19cm., br.orig., dans la série "Bibliothèque des sciences morales et politiques", très peu de rousseurs, bon état, J85275‎

‎Ethics and Medical Decision-Making.‎

‎Dartmouth, 2001. Royal8vo. Orig. full cloth. 569 pp.‎

‎The Probate Directory or, An Assistant to probate court, executors, administrators, and guardians, being the Laws of the Commonwealth of Massachusetts...‎

‎Boston I. Thomas and E.T. Andrews 1803 ‎

‎[Aug.1], in-8, xi et 228p. :: Second edition. :: Reliure de l'époque, basane racinée, dos lisse, pièce de titre blonde. Ex-libris manuscrits anciens : Caleb Lymmes, May 5th 1806; et W. Dickinson. ‎

‎Civilgesetzbuch für den Canton Freyburg (in 5 Teilen).Gebunden mit: - Tarif der Vergütungen und Gebühren.Und mit: - Gesetz über die Gemeinden und Pfarreien vom 26. Mai 1879.Und mit: - Geldstagsordnung für den Kanton Freiburg.Und mit: - Gesetz über die gerichtlichen Schuldbetreibungen.‎

‎Freiburg, Schmid, Fragnière, 1835-1881, in-8°, ca. 1100 S., vereinzelt stockfleckig, Stempel von ‘J. Ad. Fasnacht - procureur - Morat’, Halbleder.‎

‎Gesetz über die Ausübung der bürgerlichen Rechte vom 15. Juli 1966. / DAZU Das neue Ehe- und Erbrecht. 32 S.‎

‎Freiburg; Paulusdruckerei, 1966, in-8vo, 64 S., Original-Broschüre.‎

‎Loi d'application du Code civil suisse pour le canton de Fribourg. Relié avec: Einführungsgesetz zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch für den Kanton Freiburg.‎

‎Fribourg, imprimerie Saint-Paul, Murten, Buchdruckerei des «Landboten», 1911, in-8°, 91 p.; 99 p., cachet ‘B. Aeby’, reliure artisanale en toile, titre ms. sur étiquette.‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES DISTRIBUTUM, USUIQUE MODERNO ITA ACCOMODATUM, UT NUNC STUDIOSORUM QUIVIS, ETIAM TYRO, UNO QUASI INTUITO, OMNES LEGES DIGESTORUM ET CODICIS, OMNESQUE TITULOS INSTITUTIONUM INVENIRE POSSIT,, editia nova, revisa, et a plurimis mendis repurgata, nec non locis parallelis seque invicem illustrantibus adaucta‎

‎, Colonia Munatiana (Bâle), Emmanuelis Thurneysen 1789, 2 t. en 1 vol. fort in-4, veau brun moucheté, dos lisse orné, tit. doré sur pc. grenat, tr. jaspées, vignettes, lettrines, culs-de-lampe, impression en 2 colonnes, marque-pages apparents, (plats recollés, coiffes accidentées avec manque à la coiffe sup., plats et dos frottés, petits manques aux coins, petites déchir. à qq. marque-pages, rousseurs), (4)-1794 col./ (2 f.)-1416 col.‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM. Tomus I-II ‎

‎Coloniae Munatianae (Bâle) Emanuelis Thurneysen 1789 in 4 (25,5x21,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos lisse, orné de filet et de fleurons dorés, pièce de titre de cuir rouge, tranches teintées (rouges), 1794 et 1415 colonnes (avec petits onglets imprimés collés en marge), coiffes usées, petite fente sur un mors, coins usés, néanmoins bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Paratitla seu synopsis pandectarum iuris civilis.‎

‎Basel, Henri Petri, 1583. 8°. (15) Bl., 1 leeres Bl. Mit 1 gef. Tabelle.‎

‎VD 16 F 2583. - Mit alten handschr. Besitzereinträgen auf dem Titelbaltt Papier etwas gebräunt und über 20 Seiten knitterfaltig. Im Schnitt gebräunt. Pergamentband fleckig.‎

‎ELEMENTS DE DROIT CRIMINEL CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT DECRET DU 4 MARS 1932 ET ARRETE DU 10 MAI 1937. CAPACITE. 1° ANNEE.‎

‎ Librairie Générale de Droit Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence 1943, In-8 broché, 349 pages. Un trou au 2° plat de la couverture, pour le reste trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Manuel de Droit Criminel. 1ère année, Capacité‎

‎PICHON R. et DURAND-AUZIAS R. 7ème édition. 1952. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 353 pages. Exemplaire de travail, nombreuses annotations et nombreux passages dans le texte soulignés au stylo. Manque le 2nd plat de couverture. Charnière fendue.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DE DROIT CRIMINEL CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT - 1° ANNEE - CAPACITE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE - 6° EDITION. 1948. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Manuel de droit criminel. Capacité. Première année.‎

‎Couverture souple. Broché. 353 pages. Abondamment souligné.‎

‎Livre. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1953.‎

‎MANUEL DE DROIT CRIMINEL (CAPACITE 1ere ANNEE) + FASCISCULE DE MISE A JOUR (AU 15 FEVRIER 1961) (CAPACITE 2e ANNEE) / 9e EDITION.‎

‎PICHON R / DURAND-AUZIAS R. 1960-1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 332 + 19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DE DROIT CRIMINEL : CAPACITE - 2eme ANNEE .‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT & DE JURISOPRUDENCE. 1964. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 330 pages - Legeres salissures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎10e EDITION. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MANUEL DE DROIT CRIMINEL - CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT - CAPACITE / PREMIERE ANNEE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1956. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages - renfort en coins -. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick - Charles II. Conclusions de M. le Substitut. Demande d'exequatur de M. le Comte de Civry.‎

‎Couverture souple. Brochure de 22 pages.‎

‎Livre. Paris, 1926.‎

‎Traité historique de l'origine et nature des Dixmes, Et des biens possedés par les Ecclésiastiques en franche Aumône, & de leurs charges. Par M. E.D.L.P.D.F. Bailly des Ville & Marquisat de la Palisse.‎

‎A Paris, Chez Valleyre père, 1762. (2), x, (4), 468, (20) pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red edges, corners very lightly bumped. Kress 6021; INED 2614; Higgs 2669; not in Goldsmiths; not in Einaudi; not in Leblanc; not in Masui; not in Stammhammer, Bibliographie der Finanzwissenschaft; not in Camus; Conlon 62:879. First edition. Historical and legal treatise which studies the dîmes in relation to religion, law and the origins of the monarchy and stating that the dîmes were not, at the outset, due to the church. Edme de la Poix de Fréminville studied law. His main interests were related to feudal questions and his works were of importance. - Occasional light browning. Rare. ‎

‎La Pratique universelle pour la rénovation des terriers et des droits seigneuriaux.‎

‎Paris, Morel l'aîné, Gissey, 1746 1 volume In-4° (20 x 25,4cm) Reliure plein veau d'époque; dos à 5 nerfs et 5 caissons ornés de motifs dorés, titre doré, roulette dorée en queue; contreplats marbrés; tranches mouchetées en rouge. 1 feuillet, 600 + XIVp., 1 feuillet.‎

‎1ère édition du 1er des 5 volumes de ce traité publié de 1746 à 1757 par le notaire royal Edme de la Poix de FREMINVILLE (1683-1773), bailli de la ville et du marquisat de la Pallisse, commissaire en droits seigneuriaux, "Contenant les question les plus importantes sur cette Matière, & leurs Décisions, tant pour les Pays Coutumiers, que ceux régis par le Droit-Ecrit. Ouvrage utile à tous les Seigneurs; tant Laïcs, quEcclésiastiques, à leurs Intendans, Gens dAffaires, Receveurs & Régisseurs; de même quaux Notaires & Commissaires à Terriers, & autres Officiers. Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire pour bien faire la Rénovation des Censives & terriers, & la Régie dune Terre & Seigneurie, le tout accompagné des modéles & stiles de tous les Actes concernant cette matière."; index (dit "Table des matières") en XIV pages de fin. Reliure endommagée: petit manque en coiffe de tête; traces de frottements avec petites épidermures sur les nerfs; charnière supérieure usée (mais non fendue), importantes épidermures sur les plats, aux coins émoussés; propre à l'intérieur mais sans gardes volantes (gardes blanches en regard des contreplats). ‎

‎Les Vrais Principes des Fiefs, en forme de Dictionnaire. (Tome 1 seul : A-J )‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau blond, dos à 5 nerfs orné, Chez Valleyre, Paris, 1769, 3 ff., xviij-684 pp.‎

11 Images

‎Tome un seul. Etat satisfaisant (rel. frottée avec mq. de cuir en dos et plats). prix en l'état‎

‎Recherches historiques et biographiques sur Pothier. publiées à l'occasion de l'érection de sa statue‎

‎Orléans, Alphonse Gatineau, Tours, Alfred Mame, 1859 in-8, [2] ff. n. ch., 378 pp., un f. n. ch. d'errata, avec un frontispice gravé et 2 ff. de fac-similés en dépliant, exemplaire truffé d'un portrait gravé par Dequevauviller, broché sous couverture imprimée défraîchie. Rousseurs.‎

‎Edition originale de cette monographie rédigée à l'occasion de l'érection de la statue de Pothier inaugurée le 8 mai 1859 sur le mail Pothier (actuelle rue Paul-Belmondo) à Orléans, projet de Vital-Dubray. Comme de nombreuses autres réalisations sculptées de ce genre, elle fut envoyée à la fonte en 1942. Un surmoulage en plâtre, exécuté avant l'envoi à la fonte, est conservé au Palais de Justice d'Orléans. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES LOIS FRANCAISES - GUIDE PRATIQUE DE LEGISLATION PERMETTANT DE GERER SOI MEME SES AFFAIRES ET D EVITER LES PROCES‎

‎M. PUTMAN. 1890. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 1000 pages .. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DICTIONNAIRE GENERAL DES ACTES SOUS SEING PRIVE ET CONVENTIONS VERBALES -en 2 VOLUMES (TOMES 1er et TOME SECOND). en matière civile, commerciale et administrative. Législation, doctrine et jurisprudence. Formules, timbre et enregistrement pour tous les..‎

‎DURAND A.. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 567 + 590 pages - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre, filets et roulettes dorés au dos -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎en matière civile, commerciale et administrative. Législation, doctrine et jurisprudence. Formules, timbre et enregistrement pour tous les actes sous seing privé. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la Législation des Bâtiments et Constructions (2 Tomes - Complet)‎

‎Comprenant les règles en matière de Devis et Marchés, Constructions, Servitudes, Locations, Réparations, Voirie, Police des Bâtiments, etc., 3e édition, 2 vol. reliure de l'époque demi-basane marbrée, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard, Paris, 1891, VII-683 ; 718 pp.‎

9 Images

‎Complet. Etat très satisfaisant (dos un peu frotté, bon état par ailleurs).‎