‎Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la Licence.‎

‎ Paris, Imprimerie de Moquet, 1868 ;couverture gris pale imprimée en noir; 55pp.Piqûres à la couverture et au titre, rares au texte. On a apposé une bande d'adhésif dans la marge supérieure de la couverture (!).‎

‎Envoi autographe signé de Fouchet à Dessois. ( S1) ‎

‎Modèles d'actes Sous Seing privé- Formules, requêtes et pétitions les plus usuelles‎

‎Albin michel. 1923. In-12. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 186 pages. Coins frottés. Dos partiellement manquant, déchirures, adhésif. Rousseurs. Partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revus, corrigés et augmentés par René-Marcel Petit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Ces droits que les autres ont...‎

‎Nature et Bretagne Les cahiers de l'avenir de la Bretagne Dos carré collé 1979 In-8 (15,2 x 21 cm), dos carré collé, 303 pages ; quelques rousseurs sur les tranches, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L'IDEE MODERNE DU DROIT‎

‎Librairie Hachette et Cie, Paris. 1909. In-12. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos plié, Intérieur acceptable. 408 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e édition. La psychologie des peuples et la philosophie du droit. Le droit et l'intérêt majeur... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL DE L’AIR ET DE L’ESPACE, VOL. II: DROIT DE L’ESPACE, coll. Bibl. de l’ADIFURTA‎

‎, ss lieu, ADIFURTA 1983, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, 790p.‎

‎Etude sur les octrois‎

‎ ,Nantes, A.-L. Morel 1870, 154 pp., 1 vol. in 8 br. rousseurs‎

‎Idées sur l'administration de la justice dans les petites villes et bourgs de France. pour déterminer la suppression des jurisdictions seigneuriales‎

‎Paris, Godefroy, Debray, 1789 in-8, 132 pp., manque la page 133, broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Des mouillures claires en début d'opuscule, déchirure au f. 33-34, sans atteinte.‎

‎Unique édition, peu commune. Pierre-Jacques Fouqueau de Pussy (1758-1816) était avocat à Orléans.Monglond I, 139. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Recherches historiques sur la Révolution Communale, au Moyen-age et sur le Système Electoral appliqué aux Communes, par Victor Fouque, Auteur de l'Histoire de Chalon-sur-Saone.‎

‎ Chalon S.S., chez l' auteur, libraire, rue du Pont, 1848 ; in-8°,demi-basane fauve de l'époque , dos lisse orné de doubles filets dorés, titre doré;(VIII)pp., 252pp.,1f.Ex-libris mansucrit à la première garde blanche illisible (en partie effacé) et daté 1862.Reliure frottée mais solide, avec fente à la charnière du 1er plat , piqûres assez fortes en début et fin d' ouvrage.‎

‎L'auteur, dans la deuxième partie de l'ouvrage, examine les exemples de Chatillon-sur-Seine, Auxerre et Vézelay et se défend des attaques subies contre son histoire de Chalon.(GrBO) ‎

‎Eloge de lainé‎

‎BARREAU DE PARIS. 1891. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Quelques rousseurs. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé le 28 novembre 1891. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les interdits religieux - 1ère édition‎

‎Dalloz 2010 08 x 12. 2010. Broché. 224 pages. Bon Etat‎

‎Les nouveaux soldats du Pape. Légion du Christ Opus Dei traditionnalistes‎

‎Editions du Panama 2008 316 pages 14x21x3cm. 2008. Broché. 316 pages.‎

‎proche du neuf‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 23cm., brochure originale, bon état, B85607‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 23cm., reliure cart. (dos en toile bleue, titre doré, plats marbrés), brochure originale conservée et reliée, bon état, J111138‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles/ Louvain, L'édition universelle/ Librairie Universitaire 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 25cm., publié dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 2me série fasc.25, jolie reliure solide en toile brune, titre doré au dos, qqs. cachets, texte frais, bon état, J116132‎

‎TRAITE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, CONSIDEREE SOUS SON RAPPORT AVEC LES LOIS DES 15 GERMINAL ET 4 FLOREAL AN VI, ET AVEC LE NOUVEAU PROJET DE CODE CIVIL‎

‎Chez Rondonneau - Chez Richard et Cie - Chez Garnery, Paris. 1801. In-12. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 417 pages. Dos manquant. Plats et cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Très rare) An IX. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE RAISONNE, OU EXPOSITION PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, DES LOIS SUR LES TRANSACTIONS ENTRE PARTICULIERS, ACCOMPAGNÉE des Observations nécessaires pour en faciliter l'exécution. Et suivie d'un Recueil complet de ces mêmes Lois. Par F. FOURNEL, Juriconfulte. OUVRAGE utile aux hommes de Loi, Propriétaires, Rentiers, Arbitres, Architectes, Créanciers, Débiteurs, etc.‎

‎A PARIS, Chez RICHARD, Libraire, rue de la Harpe, N°. 188. RONDONNEAU, place du Carrousel, au Dépôt des Lois Et chez les Marchands de Nouveautés. An VI de la République. XVI, 267 pages et un tableau dépliant.‎

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‎Bien complet du tableau dépliant.Très bon état.‎

‎Traité de l'adultère, considéré dans l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris, chez Jean-François Bastien, 1778. In-12, xxiv-428p. Reliure plein perchemin, pièce de titre rouge au dos, tranches rouges.‎

‎Première édition. Tout ce qu'un juriste français doit savoir sur la loi relative à l'adultère, réel ou supposé. Contient un beau chapitre intitulé : De l'adultère des femmes commis avec leurs valets, fermiers, domestiques, etc... Trois ans plus tard (en 1781), Fournel publiera un autre ouvrage sur un thème similaire, à savoir Le Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire. Ex-libris armorié contrecollé sur le premier contreplat. Très bel exemplaire.‎

‎TRAITÉ DU VOISINAGE, Considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, et dans ses rapports avec le Code civil. Nouvelle éd.‎

‎, Paris, B. Warée, oncle An XIII, 2 vol. in-8, demi-veau brun, tit. doré sur pc. ambrée, dos lisses ornés de fers, roulettes et fleurons dorés, (plats et coupes légt frottés, des mouillures et de rares piqûres à l’int., t.I: mq. de cuir au dos, coiffe sup. accidentée et coiffe inf. manquante), XXVII-48-CXXXVII-408/ 584 p.‎

‎Les lois rurales de la France, rangées dans leurs ordre naturel.‎

‎ P. Le Clere, 1819. 2 vol. in-8, LII-429, VIII-487 pages. Brochés sous couvertures roses de l'époque avec leurs pièces de titre d'origine.‎

‎Table alphabétique des matières. Edition originale. Exemplaire bien conservé.‎

‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire.-‎

‎Paris. Demonville. 1781. In-12 (102 x 172mm) pleine basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, gardes peignées, tranches rouges (reliure de l'époque), XVI, 462, (2) pages (les 16 premières et les 8 dernières pages sur papier bleuté). Coiffes arasées, coins émoussés, petits défauts mais plutôt bon exemplaire.‎

‎Les Lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel - 3 volumes (complet)‎

‎Paris, Rosange / Nève, 1820 (2e édition) - 3 volumes in-8, reliures cartonnées demi toile, pièces de titre avec tomaison sur dos - Tome I : XXVIII+LII+ 429 pages (avec avertissement des éditeurs et discours préliminaire) - Tome II : XVI+487 pages (avec avis de l'auteur) - IV+516+XX (avec avertissement et table des matières in fine) - Bon état, étiquettes de bibliothèque sur dos, tampons sur pages de titre, qqs légers frottements sur couv., intérieur propre‎

‎Recueil des Lois, Ordonnances, Réglemens, Arrêts et Décisions cité dans les Lois Rurales [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marbrée fauve, Chez Nève, Paris, 1820, XX-516 pp.‎

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‎Bon exemplaire. Cet ouvrage se vent un complément aux "Lois rurales de la France" publié par Fournel en 1819. ‎

‎Traité de l'adultère.‎

‎A Paris Chez Demonville, imprimeur-Libraire. 1783 495p 1 volume IN12. Reliure d'époque en plein veau blond. Dos à nerfs orné de caissons dorés avec pièce de titre. Tranches colorées. Seconde édition. Un coin émoussé. ‎

‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris Chez Demonville, imprimeur-Libraire. 1781 XVIp+462p 1 volume IN12. Reliure d'époque en plein veau blond. Dos à nerfs orné de caissons dorés avec pièce de titre. Tranches colorées. (petit accroc en haut du plat). Première édition. ‎

‎Dictionnaire encyclopédique d'anecdotes modernes et anciennes, françaises et étrangères, tomes I et II - 1929‎

‎ Paris, Dorbon-Ainé, 1929, 2 vol. in-8° (22,8 x 14,4 cm), tome premier : 600 p., lettres A-I, tome second : 532 p., lettres J-Z. Texte sur deux colonnes. Typographie Firmin-Didot. Avec un double-feuillet mobile des ouvrages sur les sciences occultes et la franc-maçonnerie parus chez Dorbon-Ainé (s.d., 1929 ?).Victor Fournel, dit Edmond Guérard (1829-1894) : auteur français, autres formes du nom : Bernadille, Gaston de Varenne. ‎

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‎Deux brochés à couverture souple imprimée. En bel état de conservation, complets. Saillies verbales, poétiques et amusantes, jusqu'au sarcastique, sagement classées par ordre alphabétique de leur titre. L'ironie domine. ‎