‎MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant: 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre; 2°Un extrait du Code de l’instruction criminelle; 3°La loi sur le recrutement de l’armée; 4°La loi relative à la réserve de l’armée active, à l’armée territoriale et à sa réserve; 5° Le code pénal ordinaire, annoté; 6°Les lois spéciales, les Décrets, Arrêts de la Cour de cassation applicables aux Tribunaux militaires; 7°Un formulaire des actes de la procédure militaire; précédé D’UN DICTIONNAIRE RAISONNÉ sur l’organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires‎

‎, Padoue, chez l’auteur, Hotel des Conseils de Guerre 1876, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 5 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, Ex-Libris manuscrit, (couv. et rel. légt frottées, or passé), int. frais, VII-716p.‎

‎Histoire de la justice criminelle au seizième siècle.‎

‎Scientia Verlag Aalen. 1970. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 525 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎réimpression de l'édition gand 1868. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Histoire de la Justice criminelle au seizième siècle‎

‎P., Gand, Leipzig, , 1868, in-8, VIII+525 pages. Bon exemplaire relié demi-maroquin, dos à nerfs orné de filets à froid‎

‎Situation des juridictions criminelles vers la fin du XVe siècle et exposé critique de la procédure criminelle au XVIe siècle‎

‎ÉTUDE SUR LA CHOSE JUGÉE EN DROIT CIVIL‎

‎, Paris, Marchal, Billard & Cie 1875, in-8, br., partielt non coupé, int. frais, 372p.‎

‎DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLES (Droit romain); DE L’ADMINISTRATION DES PROVINCES AVANT 1789 ET DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU DÉPARTEMENT (Droit français)‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1885, 2en1 vol. in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec mq., rares rousseurs), 326p.‎

‎DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU DÉPARTEMENT‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1885, in-8, br., non massicoté, (ex. fané, des rousseurs à l’int.), IV-320p.‎

‎LES JUGES DANS LA MONDIALISATION, La nouvelle révolution du droit‎

‎, Paris, Seuil 2005, in-8, br., bon état, 96p.‎

‎La vérité sur l'affaire corap - l'énigme de la Meuse‎

‎Editions De France 1941 in12. 1941. Broché.‎

‎Bon état (BE) sous papier de soie intérieur propre couverture défraîchie ternie‎

‎LE DROIT ADMINISTRATIF DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA VOIRIE‎

‎Eyrolles. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 363 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎4e édition. Bibliothèque de l'Institut de Topométrie du CNAM. Les services publics, Domaine public, Voirie, Enquêtes, Expertises, Associations syndicales, Législation des mines et des carrières... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Le Droit administratif du Domaine public et de la Voirie. Les services publics - Domaine public - Voirie - Enquêtes - Expertises - Associations syndicales - Législation des mines et des carrières - Législation des eaux - Législation de l'électricité - Dictionnaire des servitude d'utilité publique. 3e édition corrigée et mise à jour.‎

‎ P., Eyrolles (Bibliothèque de l'Institut de Topométrie du Conservatoire National des Arts et Métiers), 1972, in 8° broché, 364 pages ; index. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Pour tuer la guerre.‎

‎ Fribourg, Agence Bibliiographique 1917, 240x175mm, 19pages, broché. Haut et milieu du dos déchirés. Reliure détachée. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Décrets impériaux. 1°. Relatif aux conditions requises pour pouvoir être nommé notaire dans les départemens anséatiques. 2° relatif à l'instruction et au jugement des affaires criminelles du département de l'Ems-Oriental. Des 3 et 9 septembre 1811‎

‎Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 3 pp. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Liberté principe de tous les droits.‎

‎ P., Guillaumin, 1872, fort in 12 relié demi-basane bleue, dos lisse orné de triples filets dorés, X-562 pages ; des rousseurs ; menus frottis. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎The Canonical Obligation of Preaching in Parish Churches. A historical synopsis and a commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1949 ix + 115pp., in the series "Canon Law Studies" volume 291, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107647‎

‎Études sur le système pénitentiaire et les sociétés de patronage.-‎

‎Paris. Marc-Aurel frères. 1842. In-8 (140 x 227mm) broché, couverture jaune imprimée, 2ff.n.ch., 267, (1) pages. Dos fendillé, petits défauts mais assez bon exemplaire, non coupé, non rogné. Rare.‎

‎L'auteur préconise plutôt la prévention que la répression: Prévenir d'abord; - Réprimer ensuite. ‎

‎VOLTAIRE ET CALAS - UNE ERREUR JUDICIAIRE AU XVIIIE SIECLE‎

‎STOCK. 1898. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 55 Pages - Mouillures altérant parfois la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Voltaire et Calas. Une erreur judiciaire au XVIIIème siècle [Relié à la suite] A. Bergougnan : Les Erreurs des conseils de guerre. L’Affaire Fabus et l’affaire El-Chourfi [Relié à la suite] Lally-Tollendal et son procès de trahison. [relié à la suite]: Paul Loyson : Magor.‎

‎Paris, Stock, 1898-1899. In-12 de 55; 35; 73; 115 pages, demi basane beige, dos lisse orné de filets dorés, 2 étiquettes de titre rouges. Tête à peine frottée. ‎

4 Images

‎ Ex-libris E. A. Naville. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 21 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎INSTRUCTION CIVIQUE (DROIT PUBLIC) DROIT USUEL - ECONOMIE POLITIQUE - ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SUPERIEUR‎

‎JUVEN F.. VERS 1909. In-12. Relié. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 236 pages - quelques soulignements et annotations au crayon papier dans le texte - 1 tache sur page de titre. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎L’ORGANISATION DES BANQUES EN SUISSE, Leur activité et leur rôle dans les règlements internationaux depuis 1914‎

‎, Paris, Payot 1923, in-8, br., non coupé, (couv. et dos insolé avec légers manques, papier jauni), int. frais, 253p.‎

‎EPIGRAPHE VELLAVE (1)‎

‎MACHESSOU FILS. 1893. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 85 à 102. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1888, 1889, 1890. Tome sixième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Secrétaire administratif: Catégorie B‎

‎Vuibert 2007 24x2 6x18cm. 2007. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎DISCOURS ET PLAIDOYERS DE M. ALLOU. Tomes I-II ‎

‎Paris A.Durand et Pedone-Lauriel 1884 in 8 2 volumes brochés, XVI, 595 et 606 pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎GRANDS AVOCATS DU SIECLE.‎

‎DURAND A / PEDONE-LAURIEL. 1893. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 361 pages - Nombreuses gravures en noir et blanc hors texte - dont frontispice - Plats et contre-plats jaspés - Signet conservé - Auteur, titre, filets dorés au dos - Dos à 5 nerfs. Dos en cuir rouge. Nombreuses coupure de presse.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""BARREAU DE PARIS"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°11‎

‎1930. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n°11 1930- Broché 15 5 cm x 24 cm 147 pages - Textes de Allys (Monographie de la tribu des Dzems) Even (Quelques coutumes des populations de la Haute-Sangha) Le Testu (Les coutumes indigènes de la circonscription de la Nyanga Gabon suite) Bruel (Mohamed-es-Senoussi et ses Etats - lettre de rectification) Badier (Notes sur la tribu des Bangangoulous) capitaine Goulette (notes sur la mission Goulette) G. de Ramecourt (Chasse au rhinocéros et au lion dans le Mayo-Kebbi) Barberot (La Bouenza au point de vue touristique et ses chutes et ses rapides) Abbé André Walker (proverbes Ivilis)- Bon état‎

‎Les Décisions du Juge des Enfants.‎

‎Paris, Claude Allée, 1970. 258 pp. Couverture défraîchie sinon bon état.‎