‎Prolongement du bassin houiller de la Loire sous les plaines du Dauphiné, du Forez et de Roanne. I : Sondage de la plaine du Forez.‎

‎ 1879 Saint-Etienne, Théolier, 1879, plaquette in 8° brochée, 47 pages ; couverture imprimée. ‎

‎Avec une belle carte géologique en couleurs du département de la Loire, et une planche dépliante de coupes (décirure sans manque). ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Recueil des arrétés préfectoraux concernant la plice des mines de houille dans le bassin de la Loire, dressé et annoté par M. Léon Michel.‎

‎ 1892 Saint-Etienne, Théolier, 1892, in 8° broché, 191 pages ; couvetrure fanée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎De l'importance de l'arrondissement de Saint-Etienne (Loire) considéré sous la rapport de l'administration judiciaire et de la nécessité d'attacher une seconde chambre au tribunal civil de cet arrondissement.‎

‎ Saint-Etienne, Imprimerie Boyer, 1831, plaquette in 8° brochée, 51 et 10 pages ; 4 tableaux dont 3 dépliants. ‎

‎Contient in-fine (10 pages) : "Rapprochement du tribunal civil de Saint-Etienne avec les divers autres tribunaux du Royaume". ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Rapprochement du tribunal civil de Saint-ETienne avec les divers autres tribunaux civils du royaume d'après le compte de l'administration de la justice civile en France.‎

‎ Sans lieu ni nom ni date, plaquette in 8° brochée, 10 pages ; couverture muette. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Statistique criminelle de l'arrondissement de Saint-Etienne en 1831, suivie de réflexions générales sur la nécessité d'une justice de prévoyance et d'un bon système pénitentiaire.‎

‎ Saint-Etienne, Boyer, sans date, plaquette in 8° brochée, 72 pages ; couverture imprimée. ‎

‎Extrait du Bulletin de la Société d'Agriculture. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE DROIT DE LA SANTE‎

‎ 1986 broché in-octavo tellière (paperback), dos blanc (white spine), couverture (cover) orange, envoi autographe manuscrit de l'auteur sur la page de titre (author's autograph on the title page), 128 pages, 1986 Paris Presse Universitaires de France,‎

‎Collection "Que Sais-Je ?" numéro 2308, bon état (good condition) ‎

‎Le droit de la santé.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2308), 1986.‎

‎Le Droit de la santé‎

‎QUE SAIS JE 2006 128 pages 11 6x0 4x17 2cm. 2006. pocket_book. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎La cession de rénumération et la délégation de sommes. Collection : Pratique du droit, N° 7.‎

‎Belgique, Kluwer, Editions Juridiques, 1998. 16 x 24, 136 pp., broché, bon état.‎

‎Des Personnes, choses ecclésiastiques et décimales.-‎

‎Traicté grandement profitable à tous Juges, Advocats, & Procureurs des Juridictions, tant Ecclésiastiques, que Séculières: confirmé par les SS. Décrets, & Conciles: Auctorizé semblablement des Arrests donnez aux Cours Souveraines de ce Royaume. Avec un traicté des droicts de Régale, & pensions Beneficiales. Rouen. Jean de la Mare. 1625. Edition originale. Deux parties en un volume in-12 (109 x 173mm) plein parchemin muet, 4ff., 249 et 183, (18) pages (tables). La page 183 est chiffrée 187. Reliure un peu mouchetée d'encre ancienne, petit travail de vers dans la marge inférieure des toutes dernières pages, mouillures claires marginales également mais bon exemplaire dans sa reliure d'époque. Edition originale, rare.‎

‎LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE, Bibl. de droit intern. privé, vol.XV‎

‎, Paris, Dalloz 1973, in-8, pl. toile seigle, tit. doré sur pc. noire, couv. cons., bon état, IX-238p.‎

‎LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE, Bibl. de droit intern. privé, vol.XV‎

‎, Paris, Dalloz 1973, in-8, br., (couv. fanée, ptt. tache d’encre en haut de la 1ère de couv., ptt. déchirure en bas du dos), intérieur très frais, X-236p.‎

‎L'arciconfraternita "Orationis et mortis" nella citta di Modica nel contesto del fenomeno confraternale laicale nella seconda meta del XIX secolo‎

‎Roma, Pontificia Universita Lateranense 2000 xxviii + 241pp., 24cm., text in Italian, softcover, Doctoral Dissertation, stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, R109672‎

‎Lo 'Ius defensionis' nel sistema probatorio canonico‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2004 273pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120273‎

‎LA CONSTITUTION COMMENTEE ARTICLE PAR ARTICLE‎

‎HACHETTE - 4° EDITION. 1998. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 160 pages. ecritures en 2° de couverture, au stylo noir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les fondamentaux, la bibliothèque de base de l'étudiant en droit, politique, économie, gestion 1° Cycle. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRANDS TEXTES CONSTITUTIONNELS DE LA FRANCE.‎

‎HACHETTE SUPERIEUR. 2002. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"""LES FONDAMENTAUX"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice.‎

‎Berlin, Haude & Spener, 1748 in-12, 48 pp., basane fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de simple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées de bleu (reliure de l'époque). Coupes, coiffes et coins abîmés.‎

‎Edition originale de cette présentation des projets de Frédéric II pour la réforme de la justice en Prusse, qui sera reprise comme introduction de la première édition du Code Frédéric de 1751.Relié avec :I. [FREDERIC II :] Mémoires pour servir à l'histoire de Brandebourg. S.l.n.d. [1750], 136 pp. Cette pétite édition semble bien former la première version des Mémoires pour servir à l'histoire de la maison de Brandebourg, qui parurent en 1751 au format in-4. II. [CHARRON (Etienne-Léonard) :] Mémoires pour servir à l'éloge historique de Jean de Pins, évêque de Rieux, célèbre par ses ambassades. Avec un recueil de plusieurs de ses lettres au Roi François I, à Madame Louïse de Savoye, mère de Sa Majesté, Régente du Royaume, & aux principaux ministres d'Etat. Avignon, Chabrier, 1748, XI-200 pp., avec un portrait-frontispice. Unique édition. Backer & Sommervogel II, 1087. III. [MOUSSINOT (Bonaventure) :] Mémoire historique et critique sur la ville souterraine découverte au pied du Mont-Vésuve, divisé en chapitres,dans lesquels on examine en détail les monumens de cette ville, tels que ses palais, ses édifices publics & particuliers, ses places publiques, ses ruës, ses théâtres, ses portiques, ses bains, ses peintures, ses mosaïques, ses statuës, ses médailles, ses inscriptions, & généralement tout ce qui a rapport aux moeurs & usages des anciens Romains. Avignon, Alexandre Giroud, 1748, in-8, [4] ff. n. ch. (titre, dédicace signée par le libraire, ce qui a fait croire à certains bibliographes qu'il s'agissait de l'auteur), 74 pp., avec une planche dépliante. Il existe à la même date une édition parisienne de 51 pp. seulement. L'attribution à un dénommé Moussinot est classique, mais on ne sait rien de lui, en-dehors du fait qu'il fut un des correspondants de Voltaire (leurs lettres furent publiées en 1781). Il s'agit d'un mémoire édité en tout cas par les soins de Guillaume-Marie d'Arthenay, alors secrétaire à l'ambassade de France à Naples, sur la première découverte d' Herculanum par le Prince d'Elbeuf, lorsque celui-ci fit bâtir en 1709 une maison de campagne aux environs de Portici (en creusant la terre pour chercher l'eau, les ouvriers percèrent une voûte sous laquelle ils trouvèrent des statues), ainsi que sur les premières fouilles officielles organisées de 1738 à 1745. Et bien sûr, en raison de la date, cette relation des premières fouilles forme l'un des textes les plus rapprochés des événements qui devaient mener aussi à l'excavation de Pompéi. Cette première investigation fut cependant sans lendemain immédiat : en raison du pillage auquel le Prince d'Elbeuf s'était livré sur les vestiges, le Pape intervint pour faire cesser les fouilles. Cf. Chevallier : Iter Italicum. Les voyageurs français à la découverte de l’Italie ancienne, p. 19 et seq.IV. Réponse à la requeste présentée au Roy. Le 22 de ce mois, de la part de Messieurs le Duc de Bourbon, le Comte de Charolois, le Prince de Conti. S.l., 1716, [2]-41 pp. Sur les préséances des Princes du sang et le rang des Légitimés.V. BENOÎT XIV : Discours sur la mort précieuse du Père Pierre Sanz, évêque de Mauricastre, religieux de l'Ordre des Frères Prêcheurs, traduit du Latin ; avec des notes curieuses sur la persécution & l'état présent des missions de la Chine. Avignon, Joseph-David Hirschner, 1749, 28 pp. Pedro Sanz fut martyrisé en Chine en 1715. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [Corpus Christianorum. Continuatio Mediaevalis, 6]‎

‎Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 25cm., dans la série "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" volume 6, reliure toile d'éditeur avec titre doré, bel état, ISBN 2-503-03061-6 [texte en latin], R67802‎

‎Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [Corpus Christianorum. Continuatio Mediaevalis, 6]‎

‎Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 25cm., dans la série "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" volume 6, reliure toile d'éditeur avec titre doré, ISBN 2-503-03061-6 [texte en latin], texte frais, petit cachet sur la feuille de garde blanche et au verso de la page de titre, sinon en très bon état, poids: 1.1kg., R118791‎

‎Collectio canonum in V libris (Lib. I-III) [in: Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis VI, CCCM 6]‎

‎Turnhout, Brepols 1970 xx + 498pp., 26cm., in the series "Corpus Christianorum Continuatio Mediaevalis" vol.6, original softcover (spine bit sunfaded), pages still uncut, text in latin, very good condition, R102828‎

‎Forordning, at ingen fremmede Omløbere med Dyr, Konster og andet deslige maatte lade sig see for Penge, maa indfinde sig i Danmark og Norge... 27de Octobr. 1773.‎

‎Kiøbenhavn, Høpffner, 1773. 4to. Med segl på sidste blad. Fem linjers tekst i samtidig hånd på sidste blad. (4) pp. ‎

‎Viglius' colleges De rebus creditis te Ingolstadt. Een casestudy van problematische traditie van Latijnse juridische teksten‎

‎Brussel, Wetenschappelijk Comité voor Rechtsgeschiedenis Koninklijke Vlaamse Academie van België voor Wetenschappen en Kunsten 2005 viii + 614pp., 26cm., in de reeks "Iuris scripta historica" vol.18, mooie staat, tweetalig: Latijn-Nederlands, J67073‎

‎Journal, ou Recueil des Arrêts des Cours d'Appel de Bordeaux et de Poitiers. 8ème cahier.‎

‎IMP. DUCLOS. Mai à Août 1939. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 49 à 96. Manque la moitité du dos. Manque des coins sur les plats et en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Appel civil, Appel criminel, Faillite; Filiation, Louage ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal ou Recueil des Arrêts des Cours d'Appel, de Bordeaux et de Poitiers. TOMES CXIV - CXV - CXVI. 2ème cahier.‎

‎IMP. DUCLOS. Mai à Août 1939. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 49 à 96.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Divorce, louage, travail à domicile ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table décennale du journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux (1883-1892) - Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des‎

‎Imp. Y. Cadoret. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 671 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos passé. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des conseils de préfecture, des appels et des jugements des juges de paix ainsi que des arrêts rendus sur pourvoi en ces matières par la cour de cassation publiés dans le journal des arrêts pendant une période de 10 ans commençant le 1er janvier 1883 et finissant le 31 décembre 1892. Cette table sera suivie d'une nouvelle table décennale en 1902. Classification Dewey : 340-Droit‎