‎USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE, RECUEILLIS PAR M. VICTOR FONS, JUGE AU TRIBUNAL CIVIL DE MURET. ‎

‎A PARIS. CHEZ VIDECOQ ET FILS, EDITEURS. A TOULOUSE, CHEZ HENRI LEBON, LIBRAIRE. 1845. IN-12 (11 X 16 X 1,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE XXIV + 228 PAGES, RELIURE D’EPOQUE 1/2 VEAU NOIR, DOS LISSE ORNE DE FILETS DORES, TITRE DORE. EDITION ORIGINALE. PETIT MANQUE DE CUIR SUR UN MORS, SINON BON EXEMPLAIRE.‎

‎LA GUERRE CIVILE FROIDE, coll. Les grandes études contemporaines‎

‎, Paris, Fayard 1969, in-8, br., neuf, 194p.‎

‎Bts 1 Droit - Collection Tertiaire - Nouveau référentiel 1995.‎

‎Foucher. 1995. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit - BTS 2 - collection tertiaire‎

‎Foucher. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 350 pages - coiffe en tête légèrement déchirée. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎collection tertiaire Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DES GENS MARIES DANS LA COUTUME DE LA MARCHE- THESE POUR LE DOCTORAT...JEUDI 22 FEVRIER 1900‎

‎IMPRIMERIE ADMINISTRATIVE. 1900. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 85 pages- dernier plat légèrement tâché. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA LIBERTE DE TESTER- EXTRAIT DE LA REVUE PRATIQUE DE DROIT FRANCAIS TOME XXI- NUMEROS DES 15 FEVRIER- 1 MARS 1866‎

‎MARESCQ. 1866. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 23 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPES & TECHNIQUES DU DROIT, 1. DROIT CIVIL, DROIT COMMERCIAL‎

‎Foucher. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 399 pages. Annotations au dos du 1er plat. Quelques passages du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Enseignement supérieur, BTS. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Principes & techniques du droit - Tome I : droit civil, droit commercial‎

‎Foucher. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 399 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Dictionnaire de droit (Collection ""Plen pot Dico"")"‎

‎Foucher. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 406 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Plen pot Dico"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎DROIT, BTS 2‎

‎Foucher. 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 285 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coll. Tertiaire, dir. par M. Bialès. Nouveau référentiel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPES & TECHNIQUES DU DROIT, DROIT COMMERCIAL, DROIT DU TRAVAIL, 2, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, BTS‎

‎Foucher. 1987. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 512 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, BAC, STT‎

‎Foucher. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection 'Plein Pot, Mémo'. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, BAC G, BTS‎

‎Foucher. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Plein Pot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Votre score en Droit : Bac G - BTS‎

‎Foucher. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT - 2 - LES PROBLEMES JURIDIQUES DE LA VIE DES AFFAIRES‎

‎LES EDITIONS FOUCHAR. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 541 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enseingnement technique supérieur formation continue. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, BTS 1‎

‎Foucher. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages. Annotations au dos du 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection 'Tertiaire', dir. par Michel Bialès. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit - BTS 1 ( Nouveau référentiel 1995)‎

‎Foucher. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 331 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection tertiaire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes &Techniques du Droit - 2 : Droit commercial - Droit du Travail‎

‎Foucher1987. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 512 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enseignement supérieur, BTS. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPES & TECHNIQUES DU DROIT, 2. DROIT COMMERCIAL, DROIT DU TRAVAIL‎

‎Foucher. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 512 pages. Annotations au dos du 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Enseignement supérieur, BTS. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut juridique et fiscal suivi de formules, Préface de M. Paul Barbry‎

‎, Paris, Sirey 1952, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », très bon état, 155p.‎

‎LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut juridique et fiscal suivi de formules, Préface de M.Paul Barbry‎

‎, Paris, Sirey 1952, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, III-155p.‎

‎Le Procès d'un Maréchal de France, 1815. Drame historique en quatre actes ; Par MM. Fontan et Dupeuty. Non représenté au théâtre des Nouveautés, le samedi 22 octobre 1831, par Défense de l'Autorité Supérieure [ Edition originale ] [ Suivi de : ] De la Révision du Procès du Maréchal Ney [ Edition originale ] [ Suivi de : ] Mémoire sur la Révision du Procès du Maréchal Ney et sur la Jurisprudence en général de la Cour des Paris, par G. Delmas [ Edition originale ] [ Suivi de : ] ‎

‎Le Procès d'un Maréchal de France, 1815. Drame historique en quatre actes ; Par MM. Fontan et Dupeuty. Non représenté au théâtre des Nouveautés, le samedi 22 octobre 1831, par Défense de l'Autorité Supérieure, Ambroise Dupont, Paris, 1831, 4 ff., 68 pp. [ Edition originale ] [ Suivi de : ] De la Révision du Procès du Maréchal Ney, De l'Imprimerie de Selligue, Paris, 1832, pp. [ 3]-56 [ Edition originale ] [ Suivi de : ] Mémoire sur la Révision du Procès du Maréchal Ney et sur la Jurisprudence en général de la Cour des Paris, par G. Delmas, Louis Janet, Paris, 1832, 87 pp. [ Edition originale ] [ Suivi de : ] ‎

12 Images

‎Belle réunion de 3 ouvrages peu communs, tous consacrés au procès du Maréchal Ney. Le premier ouvrage porte en épigraphe cette citation de l'article 7 de la Charte de 1830 : "Les Français ont le droit de publier et faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois : la censure ne peut jamais être rétablie". Bon exemplaire (petit frott. en mors, dos lég. passé, des rouss.)‎

‎L'oeuvre sociale d'Albert de Mun.‎

‎Spes. 1926. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 274 pages - tampon + annotation sur la page de titre - rousseurs et mouillures sur les plats - tampons sur le 1er plat - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lettre préface de S.G. Monseigneur Julien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les edicts et ordonnances des roys de France, traitant en général et particulier du faict de leur domaine et finances...‎

‎Paris, Jacques du Puys, 1585. In-folio (25 x 37 cm) maroquin rouge, double filet doré encadrant les plats, dos à nerfs orné de fers dorés, marque de l'éditeur sur la page de titre. (2)-834 pages. (Reliure de l'époque). ‎

‎Tome 2 seul (sur 4), divisé en 3 livres traitant ici du Roy, de la Royne, des enfants de France, princes du sang & Pairs de France. (Manque 14 pages de dessins de monnaies avec leur descriptif et valeurs). ‎

‎La Loi des Lois.‎

‎Baudinière. 1927. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 187p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à la Loi. L'homme Innombrable. Le livre de la légitimité. Classification Dewey : 340-Droit‎