‎JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT: t. I: depuis l’année 1623 jusqu’en 1657 avec les Arrêts intervenus en icelles, Revu, & augmenté en cette dernière Éd. de plusieurs Arrêts & Reglemens sur Procez par écrit, placez selon l’ordre des temps; t. II: depuis l’année 1657 jusqu’à la fin de 1670 avec les Arrêts intervenus en icelles, Revu, & augmenté en cette dernière Éd. de plusieurs Arrêts & Reglemens sur Procez par écrit, placez selon l’ordre des temps; t. III: depuis l’année 1670 jusqu’en 1678, avec les Arrêts intervenus en icelles, dédié à Monseigneur le Premier Président; t. IV: contenant quelques Arrêts & Reglemens notables qui avaient esté omis des années 1676 & 1677 dans les Tomes precedens; & depuis 1677 jusques à présent; t. VI: avec les Arrets qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglemens placés selon l’ordre des temps, depuis l’année 1711 jusqu’en 1717; (mq. t. V)‎

‎, Paris, Jean Guignard / Theodore Girard / Rollin fils 1678/ 1678/ 1678/ 1685/ 1751, 5 vol. in-folio, demi-veau brun restauré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs orné de dentelles et filets encadrants dorés, plats en percaline brune, tr. mouchetées et rouges pour le t. VI, (le reliure est entièrement reprise mais le dos d’origine est conservé, t. VI plus grand que les autres, qq. rousseurs.).‎

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‎JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT, AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, ET PLUSIEURS QUESTIONS ET RÉGLEMENS placés selon l’ordre du temps. T. I: Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1660 (par Jean duFresne, par la Compagnie des Libraires Associés, 1757); t. II: Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet delaGuessière, 1757); t. III: Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet delaGuessière, 1757); t. IV: Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1757); t. V: Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1757); t. VI: Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par MeMichel du Chemin, chez Bordelet, 1751); t. VI: Depuis l’Année 1718 jusqu’en 1722 ET UN SUPPLÉMENT AU MÊME JOURNAL qui remonte jusqu’en 1623 (par MeMichel du Chemin, chez Ganeau, 1754)‎

‎, Paris, La Compagnie des Libraires/ Bordelet/ Ganeau 1757/ 1751/ 1754, 7 vol. in-folio, plein-veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement ornés de dentelles, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes émoussées avec qq. accidents, nerfs et coins frottés, coupes lég. fatiguées avec qq. petites épidermures, qq. rousseurs et piqures).‎

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‎JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plusieurs Questions & Reglemens, placez selon l’ordre des temps. T. I: Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1661 (par Jean du Fresne, chez Paulus du Mesnil, 1733); t. II: Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet de la Guessière, 1733); t. III: Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet de la Guessière, 1733); t. IV: Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1733); t. V: Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1736); t. VI: Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par Michel du Chemin, chez Rollin, 1751)‎

‎, Paris, Paulus-du-Mesnil / Rollin 1733 à 1751, 6 vol. in-folio, plein-veau brun, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement ornés de dentelles, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes émoussées avec qq. accidents, nerfs et coins frottés, coupes lég. fatiguées avec qq. petites épidermures, qq. rousseurs et piqures), [1 f.]-XXVIII-952 p. / [8 ff.]-925-[14 ff.] / [8 ff.]-1080 p.-[1 f.] / XXXVIII-896 p. / [16 ff.]-680-388 p. / XXXVI-522-536 p.‎

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‎JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT. T. I: depuis l’année 1622 jusqu’en 1660, par Du Fresne; t. III de 1674 à 1685 par F. Jamet de la Guessière; t. VI de 1711 à 1717 par Du Chemin‎

‎, Paris, La Cie des libraires associés / Durand 1757/ 1751, 3 vol. in-folio, veau blond moucheté pour les t. I et III et raciné pour le t. VI, dos à nerfs orné, tit. dorés sur pc. en maroquin bordeaux, tr. rouges, filets dorés sur les coupes, impression en 2 colonnes, vignettes et lettrines, (plats éraflés et frottés avec qq. piqûres, coins émoussés avec petits manques, légers accidents aux coiffes des t. I et VI, qq. rousseurs).‎

‎ Loix Pénales, dédiées a Monsieur, Frère du Roi. ‎

‎ 1784 Alenconde l'imprimerie de Malassis, 1784, In-8 reliure plein veaude l'époque, dos a nerfs, , caissons ornés, pièce de titre maroquin rouge, tranches rouges, .2 ff bl+ fx titre+titre+1 ff epitre + 420 pp +2 ff errata + 1 ff bl . ‎

‎ bonétat, qqs usures aux coins et bas du dos sans aucune gravité ‎

‎Sommaire des principales regles et maximes du droit civil et canon ‎

‎ "Disposées par ordre alphabetique et suivies de plusieurs exemples distinctions et exceptions "ANTOINE OFFRAY A LYON 1673155 pages, reliure d'epoque plein veau format 8/12 cm, petit manque sur la coiffe superieur et inferieur, et defaut sur le plat ‎

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‎Ray J1* ‎

‎Institution d'un prince ; ou Traité des qualitez, des vertus et des devoirs d'un souverain. Nouvelle ed. avec la vie de l'auteur.‎

‎ 1743 br. (mouillures au tome III, dos des couvertures tachées) Exemplaire de travail. 3 vol. in-12, Londres Jean Nourse 1743,‎

‎INED-1538. : "Tout le XVIIIe siècle apparaît dans ce livre, véritable cahier des charges du Tiers-Etat". ‎

‎Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789.‎

‎ P., Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1952, fort in-8°, lxxvi-705 pp, septième édition par Georges Berlia, broché, bon état‎

‎Le meilleur recueil de constitutions et de textes constitutionnels français, depuis la Révolution de 1789, et le plus complet. — "Le classique recueil de Duguit et Monnier est un instrument de travail trop connu des historiens pour il soit besoin d'en vanter les mérites. La signature de notre collègue Berlia qui en présente la septième édition suffit pour nous garantir que celle-ci est digne de ses devancières. Il est évidemment regrettable que les difficultés matérielles de l'édition aient entraîné la disparition des notices historiques. En revanche, et puisqu'il fallait choisir, on appréciera la large place faite aux textes postérieurs à 1940, qui remplissent presque la moitié du volume. L'histoire constitutionnelle, si mouvementée, des gouvernements de Vichy, de Londres et d'Alger, peut être ainsi commodément suivie sur pièces. La Constitution de la IVe République se trouve tout naturellement complétée par les les lois, décrets et circulaires nécessaires à sa mise en oeuvre, jusqu'à et y compris la loi électorale de 1951. Deux tables très détaillées, qui n'occupent pas moins de 76 pages, donnent l'inventaire analytique et chronologique des matières et achèvent de faire de ce recueil un outil de haute valeur scientifique et pratique." (François Le Roy, Revue française de science politique, 1954) ‎

‎Le Régime du Culte catholique antérieur à la Loi de Séparation et les Causes juridiques de la Séparation [ Livre dédicacé par l'auteur à Roger Bonnard ] Conférence faite à l'Ecole des Hautes-Etudes sociales, le 13 mars 1907 par Léon Duguit‎

‎1 brochure in-12, Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey et du Journal du Palais, Ancienne Maison L. Larose & Forcel, L. Larose & L. Tenin, Paris, 1907, 1 f. et 37 pp. Titre complet :Le Régime du Culte catholique antérieur à la Loi de Séparation et les Causes juridiques de la Séparation [ Livre dédicacé par l'auteur à Roger Bonnard ] Conférence faite à l'Ecole des Hautes-Etudes sociales, le 13 mars 1907 par Léon Duguit‎

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‎Exemplaire dédicacé par Léon Duguit à Monsieur Bonnard (le futur doyen bordelais Roger Bonnard). Bon état (nom manuscrit au dos, petite fente au dos en queue). le célèbre juriste bordelais développe ici l'idée que "la séparation de l'église catholique et de l'Etat français est un fait nécessaire, que les événements ont peut-être précipité, mais qui, un peu plus tôt, un peu plus tard, devait fatalement s'accomplir. Très rare brochure, enrichi d'une dédicace de Léon Duguit à son élève Roger Bonnard !‎

‎Traité de Droit Constitutionnel. L'organisation politique de la France.‎

‎ Paris, E. de Boccard, 1924. In-8 broché, 937 pp., table analytique. Ex. non coupé. ‎

‎ Couv. et papier brunis, couv. sup. détachée, bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €) ‎

‎TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL: t.II [seul]: La théorie générale de l’état (2eéd.)‎

‎, Paris, E. De Boccard 1923, in-8, br., couv. muette, (dos frotté, couv. légt insolée), int. assez frais, 715p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I: La règle de droit - Le problème de l’État, 3e éd. [1927, réimp.]; t. II : La théorie générale de l’État, 1re partie: Éléments, fonctions et organes de l’État, 3e éd. [1928, réimp.] t.III: La théorie générale de l’État (suite et fin), 3eéd.[1930, réimp.] ; t.IV: L’organisation politique de la France[1924, Éd. originale] ; t.V: Les Libertés publiques, 2eéd. [1925, réimp. Cujas]‎

‎, Paris, E. de Boccard 1924 et s., 5 vol. in-8, pl. toile bleue, tit. et tom. argentés sur dos lisse, bon état, int. très frais, XIX-763 / 888 / 856/ 937/ 703p.‎

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‎LES CONSTITUTIONS ET LES PRINCIPALES LOIS POLITIQUES DE LA FRANCE DEPUIS 1789 collationnées sur les Textes Officiels, précédées des Notices Historiques et suivies d’une Table Analytique détaillée, 2eéd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1908, in-12, br., partiellement coupé, (reliure fragile, mors déchirés), intérieur très frais, CLXXXII-353-67p.‎

‎Chevalier, Conseillier ordinaire du Roy, en ses Conseils d'Estat et Privé, & direction de ses finances... Extrait des Registres du Conseil d'Estat.‎

‎A Lyon, 1666-1667 in-folio, 2-4 pp. ‎

‎Réunion de deux ordonnances en exécution des ordres du Roi en matière fiscale pour le Dauphiné. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Démêlés du Parlement du Dauphiné et de l'Ordre des Avocats 27 juin 1780 - 18 juin 1781. Étude historique lue à la séance de rentrée de la Conférence des Avocats stagiaires le 23 décembre 1874.-‎

‎Grenoble. Allier. 1875. In-8 (162 x 246mm) broché, couverture bleue imprimée, 44 pages. Couverture un peu abîmée, dos en partie réparé, très bon état intérieur. Hommage de l'auteur à Monsieur Mourral juge au Tribunal. Cachet répété du Juge Bouygues.‎

‎LA JUSTICE DISCUTEE.‎

‎EDITIONS DU RECUEIL SIREY. 1955. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 136 pages - quelques tâches brunes sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA JUSTICE DISCUTÉE‎

‎, Paris, Sirey 1955, in-8, br., (accroc au dos, couv. lég. détachée et fanée), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], X-142p.‎

‎LA JUSTICE DISCUTÉE‎

‎, Paris, Sirey 1955, in-8, br., bon état, X-142p.‎

‎DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQUES: Liberté individuelle - Presse - Police, “La Vie judiciaire”‎

‎, Paris, Sirey 1953, in-8, br., non rogné, (lég. jauni), 331p.‎

‎DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQUES: Liberté individuelle - Presse - Police…‎

‎, Paris, La Vie Judiciaire 1953, in-8, br., non rogné, (lég. jauni), 334p.‎

‎DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQUES: Liberté individuelle - Presse - Police…‎

‎, Paris, La Vie Judiciaire 1953, in-8, br., non rogné, (lég. jauni), 334p.‎

‎DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQUES: Liberté individuelle - Presse - Police…‎

‎, Paris, La Vie Judiciaire 1953, in-8, br., non rogné, (lég. jauni), bon état, 334p.‎

‎De quelques piliers des institutions britanniques.‎

‎Paris, "La Vie judiciaire", [s.d., cop. 1953] 1 volume In-16 (12,2 x 19,5cm) Broché sous couverture orangée. 331p., 2 feuillets. Bon état (papier uniformément jauni).‎

‎Recueil d'essais de Jean DUHAMEL et J. Dill SMITH (certains ayant été donnés en conférences au Ministère de la Justice, sous les auspices du Centre d'Etudes Judiciaires) sur divers aspects de la Justice et du droit anglais: "Aperçu de l'organisation judiciaire anglaise", "Instruction criminelle et "Habeas Corpus"", "Contempt of Court", "Le Régime de la presse", "De la Preuve testimoniale", "De la police", "Barristers" et "Solicitors"; index. ‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET POLITIQUE‎

‎, Paris, Seuil 1993/1994, in-8, rel. éd. pl. toile bordeaux sous jaquette, très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À Mme MARIE-FRANCE GARAUD, 930p.‎

‎Droit constitutionnel - Tome 2 : les démocraties - Collection points essais n°414 - 3e édition,2000.‎

‎Seuil. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 387 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Collection points essais n°414. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎