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Du Perier, Scipion.
Questions notables du droit.
Grenoble chez Jean Nicolas 1678, in-4(24 X 18 cm), (17)-413 pages. Basane brune époque, dos orné. Petits accrocs aux coiffes, coins usés, frottements sur les plats.
Reference : DZN-1555
Me Scipion Du Perier était avocat au parlement de Provence.
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[Chez Michel Brunet] - LE PRESTRE, Claude ; (GUERET, Gabriel)
Reference : 64224
(1695)
Questions Notables de Droit, décidées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre Centuries, avec un Traité des Mariages clandestins, les Arrestez de la cinquième Chambre des Enquestes, & des autres Chambres du Parlement de Paris
Augmentées en cette dernière édition, de la quatrième Centurie, & de Nouvelles Remarques par M. G. Gueret, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Michel Brunet, Paris, 1695, 40 ff., 848-CVIII pp. et 18 ff. n. ch.
L’ouvrage se présente sous la forme de "Centuries" divisées en chapitres dans lesquels les arrêts sont classés par thèmes. Le juriste Claude Le Prestre (1611-1694) "livre occasionnellement des renseignements précieux sur la manière dont les affaires étaient concrètement jugées au parlement” (Dict. his. jur. fr., 495). Dans ses "Questions Notables", il étudie notamment les problèmes posés par la succession de Louis X, décédé en 1316 sans descendance mâle, avec une fille soupçonnée de bâtardise, Jeanne de Navarre, et un enfant à naître, le futur Jean Ier. Etat satisfaisant (reliure frottée avec fentes aux mors en coiffe sup., anc. mouill., bon état par ailleurs). Camus & Dupin, 880 (qui cite l'édition de 1679 mais ne connaît pas cette édition de 1695).
QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, DÉCIDÉES PAR DIVERS ARRESTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE TOULOUSE, nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de plus d’un tiers par l’Auteur avant son décez
, Toulouse, Jean-Dominique Camusat 1682, in-4, plein veau marbré, dos à nerfs orné, pc. de tit. en maroquin fauve, tr. rouges, frises, lettrines, roulette sur les coupes, Ex-Libris manuscrit ancien, (tr. lég. épidermures sur les plats, piqûre au mors inf., transfert d’encre de l’Ex-Libris sur 2 ff. après la p. de tit., lég. acidification du papier), bon exemplaire malgré les défauts indiqués, 9 f.-805p. + table.
Phone number : 01 43 29 46 77
OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, Enrichies des nouvelles Ordonnances, Édits & Déclarations du Roi, des Arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieurs du Royaume par Me Soulatges
, Toulouse, Joseph Robert 1784, in-4, plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. jaspées, (coiffes accidentées, plats frottés avec des épidermures et des galeries de vers traversants sans atteinte au texte, coins et coupes émoussés avec de forts mq., rares rousseurs, erreur de marquage sur la pc. de tit.), XXIII-636 p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Observations sur les questions notables du Droit, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, …, enrichies des nouvelles Ordonnances, Edits & Déclarations du Roi… par Me. Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse.
1784 basane mouchetée, dos à n. (coiffes arrasées). in-4, XXIV-636pp., Toulouse Joseph Robert 1784
Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03
Questions notables du droit décidées par divers arrests de la cour de parlement de Toulouse
1682 chez Jean Dominique Camusat, libraire reliure plein cuir, titre et décor sur le dos, 806p + table alphabétique, in4. bon état, quelques éraflures sur les plats, trous de vers sur le dos, reliure solide.
Phone number : 04 76 97 79 28
