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Coutumes générale et Locales de Bourbonnois, avec des notes.
P., Chez les Libraires, au Palais, [le Privilège d'imprimer est cependant octroyé uniquement à l'auteur], 1781 ; in-12. VIII-366pp.-1f. n. ch. Plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, filet doré sur les coupes, tranches rouges. Ex-libris manuscrit sur le titre. Inscription manuscrite au cayon sur le dernier feuillet blanc. Coiffe sup. manquante. Bel exemplaire cependant.
Cette première publication de l'auteur est dédiée au Cardinal de Rohan. Ducher rend aussi hommage à deux de ces prédécesseurs, Coquille pour son soucis de clareté et de simplicité, et Auroux des Pommiers comme le plus estimable des commentateurs de la coutume de Bourbonnais. Il se propose de donner un nouveau commentaire car la première édition de la "Coutume" d'Auroux des Pommiers a désormais près de 50 ans, et que de nombreux changements sont survenus. C'est avant la seconde édition des Coutumes par Auroux le texte le plus précis sur les lois particulières et générales qui régissent le quotidien des Bourbonnais ; c'est aussi un volume beaucoup plus maniable. "Gaspard DUCHER (16 juillet 1744, Châteldon -1804, Lagny) était le fils d'un notaire de Châteldon, et de Marguerite de Fougerolles. Il fit ses études au collège de jésuites de Toulouse, puis devint avocat au Parlement de Paris et juriconsulte. En 1785, il est vice-consul aux États-Unis à New-York et Portsmouth et publie un "Traité des lois commerciales et Tarifs des divers États de lUnion". En 1790 de retour en France il travaille aux Affaires Étrangères et le 2 frimaire an II la Convention nationale fait imprimer son projet des codes des Douanes. Il meurt au début de l'année 1804 à Lagny alors quil venait dêtre nommé ambassadeur à Copenhague."
ANALYSE HISTORIQUE DES PRINCIPES DU DROIT FRANCOIS
Couverture rigide P , Prault , 1757 , in12 plein veau , dos orné , 372 pp . Un mors faible restauré , dos légèrement frotté. Langue: Français
Code de la Police ou Analyse des reglemens de police, divisé en douze Titres par M. D**** Conseiller du Roy, lieutenant général de Police de la ville de ….. en Champagne.Troisième Edition revue , corrigée, augmentée & mise en deux parties.
1761 basane marbrée, dos à nerfs, tr. r. 2 parties en 1 vol. in-12, XXIVpp., (15ff. tables), VIpp.(catal. libraire), 240pp. et 304pp., P. Prault 1761
Panorama très complet du Royaume dans ses activités licites et illicites. On indique comment confectionner des soupes économiques pour nourrir les pauvres.
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
Notice sur la vie et les ouvrages de M. Jacques Berriat Saint-Prix. professeur de procédure civile et de législation criminelle, à l'école de droit de Paris (...). Décédé à Paris le 4 octobre 1845, lue à l'académie delphinale de Grenoble, le 29 janvier 1847
Grenoble, Baratier, 1847 in-8, 36 pp., broché. Rousseurs.
L'auteur, avocat libéral, fut député de l'Isère et représentant aux Cent-Jours. Le grenoblois Jacques Berriat-Saint-Prix eut une belle carrière juridique, tant à Grenoble qu'à Paris. Il était lié, par sa soeur, à la famille Champollion. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle. depuis le 1er vendémiaire an VII (1798) jusqu'au 31 décembre 1856, rédigée d'après les ordres de S. Exc. M. le Garde des sceaux, ministre de la justice, sous la direction de M. de Carnières, directeur des affaires criminelles et des grâces. I. Abandon. Cour criminelle. - II. Cour d'assises. Fonctionnaires. - III. Appendice
Paris, Imprimerie impériale, 1857 3 (sur 5) vol. in-8, chagrin vert, dos à nerfs ornés de caissons dorés, encadrement de septuple filet doré avec volutes d'angle sur les plats, pointillé doré sur les coupes, tranches dorées, encadrement de triple filet doré sur les contreplats, gardes fixes de papier rose, gardes mobiles en vélin souple avec triple filet doré en encadrement au recto (reliure de l'époque). Trois charnières supérieures frottées.
Il s'agit de la première série de tables des arrêts en cassation, publication qui sera ultérieurement continuée jusqu'en 1938, pour former 7 séries de 16 volumes en tout.I. [2] ff. n. ch., 672 pp., texte sur deux colonnes. - II. [2] ff. n. ch., 673 pp. - V. [3] ff. n. ch., 558 pp.Manquent les volumes III (Forêts, pêche maritime) & IV (Peine, vol).Exemplaire de la bibliothèque impériale, avec armes de Napoléon III poussées au centre des plats.Vignette ex-libris S.B. contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
LE PREVOYANT EN AFFAIRES. LA LOI POUR TOUS. NOUVELLE EDITION.
FLAMMARION.. 1908. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur acceptable. 412 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le prévoyant en affaire - la loi pour tous
Flammarion 1904 374 pages in12. 1904. relié. 374 pages.
Bon Etat texte jauni
LA LOI POUR TOUS. GUIDE PRATIQUE D'AFFAIRES.
FLAMMARION.. Non daté.. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 383 pages. Ecriture au stylo sur la 2nde de couverture. Tâche sur la 4 ème de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
La loi pour tous - Guide pratique d'affaires
Marpon & Flammarion. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 383 pages. Titre doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le prévoyant en affaires - la loi pour tous- nouvelle édition
Ernest Flammarion. 1901. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 411 pages. Tampons et annotation en page de garde et de faux titre et de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LE CONTRAT DE TRANSPORT ET SON APPLICATION SUR LE RÉSEAU DU CHEMIN DE FER MÉTROPOLITAIN DE PARIS
, Paris, Sirey 1935, in-12, br., non massicoté, (couv. fanée), intérieur très frais, 118p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les assurances sociales en Suisse. Survol de l’assurance-maladie, de l’assurance-accidents, de l’AVS, de l’assurance-invalidité, du régime des prestations complémentaires à l’AVS/AI, ainsi que de la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité.
Lausanne, Presses Centrales Lausanne S.A., 1995, gr. in-8vo, 1038 p., Feuille de titre avec découpe du nom de l’ancien propriétaire. Autrement comme neuf. brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Alfred DERYFUS L'Honneur d'un patriote.
Fayard Paris 2006 Fort in-8 ( 225 X 140 mm ) de XII-1259 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
DE L'ARTICLE 900 DU CODE CIVIL ET DES CONDITIONS RELATIVES A LA LIBERTÉ DU MARIAGE
Alger Ancienne Maison Bastide-Jourdan. Jules Carbonel, Imprimeur-Libraire-Editeur 1920 in 8 (23,5x16) 1 volume reliure demi basane marron de l'époque, dos à nerfs, pièce de titre de cuir rouge, 148 pages. Marcel Duclos, Certifié de Législation Algérienne et de Droit musuman, Docteur ès-Sciences juridiques, Docteur ès-Sciences politiques et économiques. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Reliure
MARCEL DUCLOS. Sa vie, Son oeuvre
Alger Ancienne imprimerie V. Heintz 1945 in 4 (28,5x22,5) 1 fort volume reliure demi basane marron de l'époque, dos à nerfs (légèrement passé), couverture conservée, 86 pages [1], portrait et fac-similé d'écriture horstexte, rousseurs sur les premières pages. Marcel Duclos, Toulon 1891-1944, Certifié de Législation Algérienne et de Droit musuman, Docteur ès-Sciences juridiques, Docteur ès-Sciences politiques et économiques, Président de la Délégation Spéciale de la Ville d'Alger. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon Couverture rigide
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT MUSULMAN, mis à jour avec la jurisprudence la plus récente
Alger La Maison des Livres, sans date (vers 1920) 0 in 8 (26x17) 1 fort volume reliure demi basane bleue de l'époque, dos à nerfs (légèrement passé), couverture conservée, VI et 517 pages. Marcel Duclos, Certifié de Législation Algérienne et de Droit musuman, Docteur ès-Sciences juridiques, Docteur ès-Sciences politiques et économiques. Troisième édition. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
LA RÉFORME DU CONSEIL DE L’EUROPE, Bibl. de textes et études fédéralistes publiée sous le patronage de l’Union Européenne des Fédéralistes, t. II
, Paris, L.G.D.J. 1958, in-8, br., partiellement non coupé, bon état, 525p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RÉFORME DU CONSEIL DE L’EUROPE, coll. Bibl. de textes et études fédéralistes publiée sous le patronage de l’Union Européenne des Fédéralistes, t.II
, Paris, L.G.D.J. 1958, in-8, br. non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (envoi partielt effacé, qq. tâches sur la couv.), bon état, 525p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CONSEIL DE L’EUROPE, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1960, br., (jauni, déchir. à un f.)), 127p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DE L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE
, Bordeaux, Y. Cadoret 1902, in-8, br., non massicoté, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 170p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'influence grecque sur la loi des douze tables. Préface d'André Magdelain.
Paris, PUF, 1978. In-8 broché, couv. ill., 92 pp., bibliographie, index. Qq. annotations au crayon.
Collection : Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris - Série Sciences Historiques - 14 - Bon ex. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Rome et le droit (Livre de Poche, n°0526)
Le Livre de Poche. 1996. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 191 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Le faux en art et en droit
2012 Editions LexisNexis - 2012 - In-8 carré, cartonnage illustré de l'éditeur - 186 pages - Quelques illustrations en couleur, in texte dans l'ouvrage
Bon état
La justice de paix. Tribunal de droit commun. Contribution à la réforme judiciaire.
Couverture souple. Broché. 32 pages.
Livre. Bordeaux, imprimerie J. Durand, 1896.
Cours de droit administratif - TOME PREMIER ET DEUXIEME - 5e édition
Ernest thorin 1877 in8. 1877. Relié.
bon état cependant coins émoussés bords un peu frottés intérieurs propres bonne tenue de la reliure
