‎Dictionnairedes formules , mairie pratique, 2 tomes‎

‎Société d'imprimerie et librairie administratives. 1889. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 tomes de 700 pages environ chacun. cartonnage d'éditeurs 1/2 dos cuir rouge et 1/2 plat sur papier marbré. Titre et fleuron et filet doré. Vol1 manque 1 cm au milieu du dos sur les 2 volumes coiffe en pied légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎modèles de tous les actes de l'administration municipale avec notes et citations indiquant les lois, les réglements et instructions auxquels ils se rapportent. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des Sciences, ‎

‎des Arts et des Métiers. Troisième édition. Tome onzième. Genève chez Jean-Léonard Pellet. A Neufchatel chez la Société Typographique 1778. Fort in-4 (26x20). 1031 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs richement orné, tranches rouges.‎

‎Tome 11. Du 1° article : Diobolus à Elbourg . Coiffes et coupes usées mais bon exemplaire.‎

‎L'Encyclopédie méthodique. Jurisprudence, tome IXe contenant la police et les municipalités.‎

‎ 1789 1 Paris, Panckouke, 1789, 4 volumes in-4° reliés demi-veau, importantes traces de mouillures aux tomes I & II. ‎

‎Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.‎

‎ Paris, imp. De Lacour, 1845, 1 br. in-4 de 20 pp., quelques rousseurs ; ‎

‎Joseph Didier, né à Valence. Sujet traité: Du domicile. Domicile civil. - Comment s'établit le domicile réel. - Des effets du domicile. - Du domicile d'élection et de ses effets. - Du domicile politique. ‎

‎Rapport sur les Concours de la faculté de Droit de Bordeaux en 1909. Palmarès 1908-1909‎

‎1 brochure in-8, Y. Cadoret, Bordeaux, 1910, 24 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (couv. un peu frottée).‎

‎TOUT SUR LES DROITS DES ASSURES SOCIAUX. GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE POUR TOUS.‎

‎Vecchi.. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 205 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les risques du travail salarié, les risques santé, le logement. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours élémentaire de Droit romain contenant des explications méthodique des institutes de Justinien et des principaux textes classique pour la préparation aux examens de Bac et de Doctorat en Droit- Tome I‎

‎L. Larose et Forcel. 1887. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 533 pages. Quelques rousseurs. Quelques notes au crayon dans le texte, n'altérant pas la lecture. Dos légèrement frotté: nerfs, coiffes et mors. Dos à 5 nerfs. Filets, titre et auteur en doré au dos. Légère décoloration sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎"Droit commercial, les entreprises - ""Thémis"" Textes et documents"‎

‎PUF. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 538 pages. Traces de mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL, t.1/ Introduction, Les Entreprises, coll. Thémis Droit‎

‎, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 746p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: t.I: Les sources - L’entreprise individuelle; t.II: Les entreprises en société, coll. Thémis Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1992/1993, 2 vol. in-8, br., ENVOIS DE L’AUTEUR, (couv. fanées), intérieur frais, 476 / 522p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: t.I: Les sources - L’entreprise individuelle; t.II: Les entreprises en société, coll. Thémis Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1992/1993, 2 vol. in-8, br., ENVOIS DE L’AUTEUR, (couv. fanées, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 476 / 522p.‎

‎LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 5eéd., 46e mille, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1984, br., assez bon état, 127p.‎

‎Le service public hospitalier‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - PUF 2015 128 pages 11x1 2x17 6cm. 2015. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎La santé publique‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 2010 128 pages 11 176x1 016x17 272cm. 2010. pocket_book. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Die Inflation im Spiegel der deutschen Steuerrechtsprechung‎

‎[Köln], 1968 952pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Köln]‎

‎The Jurisdiction of the Latin Ordinaries over their oriental subjects. A historical synopsis and a commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1946 153pp., 23cm., softcover, in the series "The Catholic University of America. Canon law studies" no.229, small stamp at verso of title page, good condition, R103651‎

‎Philosophie du droit public (suivi d'un traité de droit constitutionnel) ; Tome 2 (Formation des sociétés)‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1853 251pp., traduit de l'italien, cachet, dos réparé, qqs.rousseurs, partiellement non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bon état, [Tome 2 des 9, contient: les chap.1 à 47 de la 1ère section], J30439‎

‎Philosophie du droit public (suivi d'un traité de droit constitutionnel); Tome 3‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 262pp., traduit de l'italien, cachet, non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 3 des 9 ; contient les chap.68 à 78 (pp.1-53) & Série I.Formation des sociétés (pp.54-258], J30440‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 4. Conservation de la société & Economie de la société‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 260pp., traduit de l'italien, cachet, partiellement non coupé, 3e éd., 19cm., bel état, [Tome 4 des 9 ; contient Série II.Conservation de la société (pp.1-74) & III.Economie des sociétés (pp.75-245)], J30441‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 6.De la défense des sociétés‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 251pp., traduit de l'italien, cachet, pour la plupart non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 6 (des 9); contient Série V. De la défense des sociétés (à suivre)], J30443‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 7.De la défense des sociétés (suite) & De la réforme des sociétés‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 275pp., traduit de l'italien, cachet, pour la plupart non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 7 (des 9); contient Série V. De la défense des sociétés (suite et fin, pp.1-210) & Série VI. De la réforme des sociétés (pp.211-271, à suivre)], J30444‎

‎Droit commecial, licence en droit‎

‎Non Renseigné. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tapuscrit d'environ 120 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit commercial, licence en droit‎

‎Non Renseigné. 1980-1981. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tapuscrit d'environ 150 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT DE LA DÉFISCALISATION DANS LES DOM-TOM.RÉALITÉ ET MIRAGES, Préface de Maurice Cozian‎

‎, Paris, Dalloz 1994, in-8, rel. éd. souple, tit. en rouge et noir sur le dos et le 1erplat, (couv. salie), int. frais, VI-250p.‎

‎DES COLLEGES ET SODALITES EN DROIT ROMAIN ET DES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES EN DROIT FRANCAIS (THESE)‎

‎Edouard Privat, Toulouse. 1975. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 199 pages. Dos et plats très abîmés, et détachés, avec d'importants manques.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Faculté de Droit de Toulouse. Thèse pour le Doctorat prés. par Edouard de Dienne, Avocat. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎