‎Personnes morales du code civil.‎

‎Fribourg, 1990, in-4to, 99 p. sur 96 ff., brochure originale.‎

‎Le Nouveau régime minier de l’Indochine. recueil des textes législatifs, décrets, arrêtés et instructions administratives. Septembre 1912‎

‎Hanoi, Haiphong 1912 In-8 demi-toile à coins, 125- 10 pp. Index .Reliure usée et ternie. Rares rousseurs. ‎

‎In fine : 10 pages de complément ronéoté pour quelques textes postérieurs. Bon état d’occasion ‎

‎LES CINQ CODES, annotés des lois, décrets, avis du conseil d'état, ordonnances du Roi et instructions ministerielles, qui abrogent, interprètent, modifient leurs dispositions, ou qui en règlent le mode d'exécution; des arréts de la cour de cassation et des cours royales qui ont résolu les diverses questions de droit auxquelles leur application a donné lieu; de l'indication des rapports de toutes ces dispositions entre elles ou avec d'autres lois; de la date des lois rendues sur les mêmes matières, depuis 1789, etc. ; précédés de la charte constitutionnelle, et suivis du tarif des frais des dépens en matière civile; de celui des frais en matière criminelle; du tableau des distances légales de Paris à tous les chefs-lieux des départemens; des lois et actes du gouvernement sur l'organisation actuelle des cours et tribunaux, concernant les avocats, avoués, huissiers et notaires; l'organisation et les attributions du conseil d'état; des lois relatives aux élections à la chambre des députés, et d'une table générale alphabétique des matières.‎

‎ Paris, Menard et Desenne, 1819, 1 pleine basane frottée, 1 coiffe manquante, coins et coupes émoussées. in-8 de (8)-XXIV-966 pp. , ex-libris manuscrit ; ‎

‎UN PROCES - INTERROGATOIRES - DEPOSITIONS - REQUISITOIRES - PLAIDOIRIES -‎

‎LA TABLE RONDE. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Rousseurs. 455 Pages - Couverture défraichie et pliée - coins frottés - dos plié - Rousseurs sans conséquences réelles sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Un Procès.‎

‎LA TABLE RONDE. Mars 1961. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 455 pages. 1er plat de couverture brochée, conservé. Reliure de bibliothèque : code sur la coiffe en-tête et tampons de bibliothèque sur la page de titre et dans quelques marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""L'Ordre du Jour"". Interrogatoires, dépositions, réquisitoires, plaidoiries, extraits de la sténographie et pièces authentiques du procès des ""Barricades"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Dictionnaire Universel de Police (Tome Cinquième : H - J). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1788, vii-675 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Cinquième : H - J). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

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‎Tome 5 seul, de Hôpital des Enfans-trouvés à Juifs. Bon état (pièce de tomaison abîmée, bel exemplaire par ailleurs). Voir aussi dans notre catalogue les 5 autres premiers tomes (sur les 8 parus).‎

‎Dictionnaire Universel de Police (Tome Premier : A - B). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1786, XV-622 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Premier : A - B). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

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‎Tome 1 seul, de A à Bonnetier. Bon état (une mouill. assez discrète sur les ff. en queue, bel exemplaire en très bel état par ailleurs). Voir aussi dans notre catalogue les 5 autres premiers tomes (sur les 8 parus).‎

‎Dictionnaire Universel de Police (Tome Quatrième : F - H). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1787, xvi-602 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Quatrième : F - H). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

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‎Tome 4 seul, de Festin à Hôpital. Bon état (petit accroc avec mq. en coiffe sup., pièce de tomaison abîmée). Voir aussi dans notre catalogue les 5 autres premiers tomes (sur les 8 parus).‎

‎Dictionnaire Universel de Police (Tome Second : B - C). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1786, 2 ff., xij-642 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Second : B - C). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

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‎Tome 2 seul, de Borne à Cidre. Bon exemplaire en très bon état. Voir aussi dans notre catalogue les 5 autres premiers tomes (sur les 8 parus).‎

‎Dictionnaire Universel de Police (Tome Sixième : L - M). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1788, viii-639 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Sixième : L - M). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

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‎Tome 6 seul, de Laboratoire à Moeurs. Bon état (pièce de tomaison abîmée, très petits frott. à la reliure, bel exemplaire en très bon état par ailleurs). Voir aussi dans notre catalogue les 5 autres premiers tomes (sur les 8 parus).‎

‎Dictionnaire Universel de Police (Tome Troisième : C - F). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau ocelé, dos à 5 nerfs dorés orné, double filet doré en coupes, Chez Moutard, Paris, 1787, 2 ff., iv-632 pp.. Rappel du titre complet : Dictionnaire Universel de Police (Tome Troisième : C - F). Contenant l'Origine et les Progrès de cette partie importante de l'Administration civile en France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, privilèges & fonctions des Magistrats & Officiers qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la manière dont elle se fait chez les principales Nations de l'Europe‎

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‎Tome 3 seul, de Cimetière à Femmes et Filles Débauchées. Bon état (petit accroc en coiffe sup., coins frottés, qq. petits frott. sur reliure). Voir aussi dans notre catalogue les 5 autres premiers tomes (sur les 8 parus).‎

‎Causes célèbres curieuses et intéressantes, de toutes les cours souveraines du royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. 16 volumes.‎

‎Par Nicolas-Toussaint des Essarts. (1744-1810).32 tomes en 16 volumes. Tomes 97-98, 99-100, 101-102, 151-152, 153-154, 157-158, 159-160, 161-162, 163-164, 165-166, 167-168, 169-170, 171-172, 173-174, 175-176, 177-178.Paris, de l'imprimerie N.H. Nyon, imprimeur du parlement. - De l'imprimerie P. G. Simon - 1783-1789.Reliure plein-veau de l'époque. Dos lisse orné de fleurons dorés, avec titre en maroquin rouge et date en maroquin vert. Roulette dorée encadrant les plats. Accident à 2 coiffes sup. et 2 coiffes inf. 1 plat taché. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12°(17x10).‎

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‎Procès fameux jugés depuis la Révolution ;. contenant le détail des circonstances qui ont accompagné la condamnation des grands criminels, et des victimes qui ont péri sur l'échafaud‎

‎Paris, chez l'auteur, an VII (1799) 6 tomes en 3 vol. in-12, demi-basane verte modeste, dos lisses ornés de filets et fleurons dorés; tranches mouchetées (rel. du XIXe s.). Coupes et coins frottés, manques de cuir au dos du vol. III. ‎

‎Le polygraphe Des Essarts (1744-1810) a consacré plusieurs titres à ce genre de compilation facile, rentrant dans le genre des "Procès célèbres", mais, sous la diversité des titres et des éditions, il recyclait exactement la même matière. La série que nous présentons forme les tomes XI à XVI de la série, qui se poursuivra encore par quatre tomes supplémentaires.I. [Tomes XI et XII] Bailly, Camille Desmoulins, Lally, Joseph Lebon, Madame Roland, Favras,.Anacharsis Cloots, Barbaroux, Carrier, Charette, Chaumette, Gobel, Guadet, Hébert, Ronsin, Vincent, etc. : [2] ff. n. ch., 240 pp., [2] ff. n. ch., 252 pp.. - II. [Tomes XIV et XIII] Cazotte, Charlotte Corday, Lavoisier, Manuel, Basire, Fabre d'Églantine, Fouquier-Tinville, etc. : 240 pp., 242 pp., un f. n. ch. de table. - III. [Tomes XV et XVI] Robespierre, Saint-Just, Henriot, Danton, Condorcet, Du Barry, les 32 Nantais, etc. : [2] ff. n. ch., 244 pp., [2] ff. n. ch., avec un portrait-frontispice, 276 pp.Cioranescu, XVIII, 23 202. Quérard II, 504. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Défense de Louis.‎

‎Librairie Enault / Delmas. 1936. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XIX + 94 pages - un fac similé en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publiée avec une introduction et des notes par André Sevin - Défense de Louis prononcée à la barre de la convention nationale le mercredi 26 décembre 1792 l'an premier de la république par le citoyen Deseze l'un de ses défenseurs officieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Langage et conceptualisation du contentieux provisoire des décisions administratives - Réflexions sur la procédure de suspension des décisions administratives‎

‎Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 25006. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 427 pages. Quelques pages désolidarisées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Jean-Marie Pontier. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les loix du batimens suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locative, douairières, usufruitières, bénéficiales, &c.‎

‎Paris Ganeau 1768, in-8, XXXII-700 pages(1). Basane brûne époque, dos orné, tranches rouges; importante usure des coins et coupes, manque la page de fx-titre, petite mouillure claire marginale en fin de volume.‎

‎Avec les notes de M. Goupy architecte expert bourgeois. Nouvelle édition augmentée de la Conférence des Coutumes sur chaque article.‎

‎Les Loix des Bâtimens suivant la coutume de Paris.‎

‎BARROIS.. 1777. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 702 pages. Culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Tranches rouges. Pièce de titre bordeaux. Caissons dorés sur le dos. Epidermures sur le dos et les plats. Quelques petits manques de cuir sur les plats de couverture. Coins et tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traitant ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales ...Notes de Goupy. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les loix des bâtimens suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des Jurés Experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, etc ; Enseignées par M. Desgodets architecte du Roy, dans l'école de l'académie d'architecture avec les notes de M. Goupy, architecte expert bourgeois 1748‎

‎in12 plein veau, XXXVI+437+204+XL pp, pièce de titres, faux-nerfs, fleurons et filets dorés. ‎

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‎Reliure frottée aux arêtes; coins et coiffes émoussées avec petits manques, mors fendus sur qq cm. Trace de mouillure sur la marge intérieure jusqu'à la page XXVIII. Déchirures sur la dernière page, sans manque, Intérieur solide et propre - DROIT - ARCHITECTURE - PARIS‎

‎Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des Jurés Experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, &c.‎

‎ 1787 Couverture rigide Paris, Les libraires associés, 1787. Fort volume in-8, reliure plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges, reliure frottée avec quelques épidermures, manques aux coiffes. Xxij, 700 (2) pages. Notes de M. Goupi. Nouvelle édition augmentée de la Conférence des coutumes sur chaque article. Quelques feuillets brunis, un feuillet (page 611) légèrement plié dans la marge, bon état intérieur cependant.‎

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‎ Bon ‎

‎LES LOIX DES BÂTIMENTS SUIVANT LA COUTUME DE PARIS, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, etc. Enseignées par M. Desgodets ‎

‎Rouen Vve de Pierre Dumesnil 1787 in 8 (20x13) 1 volume reliure pleine basane fauve mouchetée de l'époque, dos à nerfs orné, tranches teintées rouge, XXXII et 364 pages et 200 pages. Avec les notes de M. Goupy, architecte-expert, bourgeois. Ouvrage utile à toutes personnes chargées de la construction, aux propriètaires & locataires, aux juges qui en connoissent. Nouvelle édition, augmentée de la Conférences des Coutumes sur Chaque article. M. Desgodets, Architecte du Roi, dans l'école de l'Académie d'Architecture. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎LES LOIX DES BÂTIMENTS SUIVANT LA COUTUME DE PARIS. Traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés experts ‎

‎Paris Chez de Bure, fils 1776 in 8 (21x13) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, tranches teintées, XXXII et 590 pages, coiffe supérieure, et coins très légèrement usés. Traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés experts, les réparations locatives, douairères, usufruiteres, bénéficiales, etc. Avec les notes de M. Goupy, architecte expert bourgeois. Ouvrage utile à toutes personnes chargées de la construction, aux propriétaires & locataires, aux Juges qui en connaissent. Nouvelle édition, augmentée de la conférence des coutumes sur chaque article. Desgodets, Architecte du Roi, dans l'Ecole de l'Académie d'Architecture. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Les Loix des bâtimens suivant la Coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, etc., enseignées par M. Desgodets, architecte du Roi, dans l'École de l'Académie d'Architecture, avec les notes de M. Goupy, architecte, expert bourgeois...‎

‎slnd [Henri Bottin] 1748 2 tomes en un volume in-8, plein veau marbré, dos à nerfs, caissons dorés, pièces de titre et tomaison de maroquin cerise, XXXVI- 437- 204- XXXVII pp. Figure de tête, bandeaux, lettrines, culs de lampe. Dos lég. passé, petits frottements. Petite hum. angulaire en pied in-fine, sinon int. très frais. Sans la page de titre. Bon exemplaire.‎

‎Edition originale de cet ouvrage de référence. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris. traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, &c. Enseignées par M. Desgodets, architecte du Roi, dans l'école de l'Académie d'architecture : avec les notes de M. Goupy (...). Ouvrage utile à toutes personnes chargées de la construction, aux propriétaires & locataires, aux juges qui en connoissent‎

‎S.l., 1748 2 parties en un vol. in-8, xxxvj pp., 437 pp., un f. n. ch., 204 pp., xxxvij pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches marbrées (reliure de l'époque). Plats et coupes frottés, coins abîmés, rousseurs.‎

‎Édition originale posthume. L'ouvrage, constamment réédité jusqu'en 1787, se divise en deux parties : les servitudes ; les réparations. Il s'agit d'un cours donné par Antoine Desgodets (1653-1728), professeur à l'Académie royale d'architecture où il a enseigné jusqu'à sa mort. Il a été publié d'après les notes prises par son élève Martin Goupy (mort en 1765).Dupin (1832), 1651.Cachet humide de l'architecte Eugène Miotat, architecte-expert, mais aussi commissaire-voyer de la Ville de Paris. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES LOIX DES BÂTIMENTS, SUIVANT LA COUTUME DE PARIS, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales, &c.Enseignés par M. Desgodets, architecte du roi, dans l'école de l'académie d'architecture: Avec des notes de M. Goupy, architecte-expert, bourgeois. Ouvrage utile à toutes personnes chargées de la construction, aux propriétaires & locataires, aux juges qui en connoissent. Nouvelle édition, augmentée de la conférence des coutumes sur chaque article.‎

‎ A Paris, chez De Bure, 1775, 1 pleine basane, dos à nerfs, orné, tranches marbrées, coins émoussés, 1 coiffe manquante, trace de mouillure sur le plat inférieur. in-8 de XXXII-364 et 200 pp. ; ‎

‎LES LOIX DES BÂTIMENTS SUIVANT LA COUTUME DE PARIS. Traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts. Première-seconde partie ‎

‎Paris Chez de Bure, fils 1748 in 8 (20x13) 1 fort volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de cuir beige, tranches teintées rouge, XXXVI, 437 pages et 204 pages, et XXXVII. Traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés experts, les réparations locatives, douairères, usufruiteres, bénéficiales, etc. Avec les notes de M. Goupy, architecte expert bourgeois. Ouvrage utile à toutes personnes chargées de la construction, aux propriétaires & locataires, aux Juges qui en connaissent. Antoine Desgodets, Paris 1653-1728, Architecte du Roi, dans l'Ecole de l'Académie d'Architecture. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎