‎LES SIX CODES - NOUVELLE EDITION - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.. - VENDU EN ETAT.‎

‎BARBOU. 1828. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XJ + 282 + 138 + 84 + 94 + 76 + 86 + 20 + 40 pages - nombreuses pages desolidarisées - dos et coins partiellements manquants - page de titre desolidarisée - plusieurs coupures de presse en relation avec le droit - VENDU EN ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE ET SUIVIE DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE ET DU TABLEAU DES DISTANCES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les six codes précédés de La Charte constitutionnelle et suivis de Tarif des frais et dépens en matières civile et criminelle, et du tableau des distances‎

‎Imp. de J.-M. Corne. 1830. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. Environ 500 pages. Quelques accrocs au dos. Rousseurs. Plats jaspés. Ex-libris à l'encre. Titre, ornements et filets en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SOCIÉTÉS CIVILES, coll. La Villeguérin - La Revue fiduciaire‎

‎, Paris, La Villeguerin 1989, in-8, rel. éd. cartonnée, (1ede couv. légt salie, étiquette incrustée), int. frais, 296p.‎

‎LE STATUT CIVIL DU CONJOINT SURVIVANT dans la pratique en en droit comparé, sous la dir. de J.Renauld, Bibl. de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Louvain, t.VII‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 1970, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), bon état, 578p.‎

‎LE STATUT DU DÉPUTÉ, Préface Laurent Fabius, coll. Connaissance de l’Assemblée‎

‎, Paris, Économica 1989, in-8, br., neuf, V-120p.‎

‎LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23mai 2003), sous la direction de DanielGadbin et FrancisKernaleguen‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2004, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais , XXX-514p.‎

‎Le Statut juridique du Fonds de commerce. Rapports du 60e Congrès des Notaires de France, Strasbourg, 28-29-30 mai 1962.‎

‎ Paris, Librairies Techniques, 1962, in-8°, 841 pp, pleine reliure maroquin rouge, dos à faux nerfs, tête dorée. Bel exemplaire enrichi de 13 dessins originaux (caricatures) à l'encre de chine (dont un en couleurs) par S. Mucharski, représentant les divers intervenants (A. Lapeyre, C. Thibierge, E. Martin, C. Prouvost, E. Flaissier, P. Bouvier, Me Grunewald, J. Malauzat, etc.)‎

‎ Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Les transmissions des biens - 11e edition‎

‎les journal des finacnes. 1986. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 77 pages agrafées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES TRAVAILLEUSES ET LA SOCIÉTÉ. Perspectives internationales, Préface de Helvi Sipilä, Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Bureau international du Travail de Genève 1976, in-8, br., bon état, 234p.‎

‎LES TRAVAUX DE LA C.N.U.D.C.I, Extrait du Journal du Droit international, 106eannée (1979), n°4: Octobre- Novembre- Décembre‎

‎, Paris, Éd.Techniques S.A. [1979], in-8, fascicule agrafé, bon état, int. très frais, [98p.].‎

‎LES TRENTE-DEUX CODES DES FRANCAIS : Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur la presse, etc‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. NON DATE. In-16. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 754 pages. Quelques pliures, quelques annotations à l'encre dans le texte. Titre; filets et ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur al presse, sur la contrainte par corps, sur les chemins vicinaux, sur le recrutement de l'armée, sur les crieurs publics,etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES TRENTE-SIX CODES DES FRANCAIS.‎

‎RECHET. 1843. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 755 pages - Coins,tranches et plats frottés - coiffes en tete et pied manquantes - Dos frotté - 2e plat manquant (cuir).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les trente-six codes français.‎

‎Lebailly. 1843. In-24. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 896 pages, contreplats et garde jaspés, roulettes dorées sur le dos - papier jauni, épidermures sur la couverture, tranches et plats frottés, papier jaspés décollés des contreplats, ouvrage fendu au centre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les trois procès d'Oscar Wilde‎

‎Denoël Ailleurs Broché 1951 n-8 (13.3 x 22.5 cm), broché, 411 pp., préface et introduction de H. Montgomery Hyde, avant propos de sir Travers Humphreys, première édition, portrait en peinture d'Oscar Wilde par Toulouse-Lautrec en noir en frontispice, non-rogné ; l'ouvrage est équipé d'un protège-livre, pliures au dos, coiffes et bords frottés, des taches d'usage à la couverture, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les vices du consentement dans le contrat‎

‎Paris, Pedone 1977 184pp., 24cm., br.orig., dans la scollection "Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun" (Institut de droit comparé de Paris), bon état, J115315‎

‎L'ETAT DES DROITS DE L'HOMME EN FRANCE. 2004‎

‎ Paris, Découverte 2004. In Paris, Découverte 2004. In-8 broché de 137 pages. Très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LE TEMPS RETROUVE - VIVRE EN BON VOISINAGE - N°1‎

‎NON PRECISE. 1994. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 107 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faire face aux nuissances de voisinage ; lutter efficacement contre le bruit ; vivre avec des animaux ; jardins et jardinage ; arbres et plantations ; construire en toute légalité ; travaux, aménagements et chantiers ; les autres troubles de voisinage ; agir en cas de litige. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Tibet et la République populaire de Chine. Rapport présenté à la Commission internationale de juristes par le Comité juridique d'enquête sur la question du Tibet.‎

‎Genève Commission internationale de juristes 1960 1 vol. broché in-8, broché, IX + 366 pp. Petit pli angulaire, légères rides au dos. Sinon bon état.‎

‎LE TRAIT D'UNION JURIDIQUE. BULLETIN DE LIAISON DES CAPACITAIRES EN DROIT‎

‎L'ASSOCIATION NATIONALE DES CAPACITAIRES EN DROIT. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non paginé, environ 15 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le travail d'interet general rapport de sythèse du groupe de travail - Flash informations numéro hors série.‎

‎C.T.N.E.R.H.I.. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Président : Professeur Selosse - Rapporteur : Nicole Boucher. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Tribunal Criminel et Révolutionnaire de la Dordogne sous la Terreur. (2 Tomes - Complet) Documents authentiques classés et mis en ordre par les Commis Greffiers du Tribunal Civil de Périgueux.‎

‎2 vol. in-4 reliure amateur postérieure simili-cuir vert, dos muets, Cassard Frères, Périgueux, 1880-1881, 576 ; 576 pp.‎

8 Images

‎Complet. Etat très satisfaisant (rel. amateur avec dos muets, petit mq. à une garde, bon état par ailleurs).‎

‎L’EURL, Droit, pratique et perspectives, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires de la CCI de Paris, sous la direction de yves Chaput et A. lévy‎

‎, Paris, Litec 2003, in-8, br., très bon état, XIV-258p.‎

‎L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I: Synthèses comparatives, vol. II: Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Européen d’Administration Publique‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1988, 2 vol. in-8, rel. éd. sous jaquette, neuf, 348 / 752p.‎

‎L'Europe, L'Alsace et La France, Problèmes Intérieurs et Relations Internationales à L'époque Moderne‎

‎Strasbourg et Colmar Les Editions D'Alsace 1986 In-8 342 pp, mélanges d'etudes réunies en l'honneur du doyen Georges Livet pour son soixante dixième anniversaire , tome XXVIII de la collection "Grandes publications" de la société savante d'Alsace et des régions de l'Est‎

‎ Bon Broché à raba‎

‎LE VERITABLE CONSEILLER EN AFFAIRES - NOUVEAU MANUEL COMPLET DE LEGISLATION USUELLE ET PRATIQUE - POUR FAIRE SES AFFAIRE SOI-MEME AVEC SURETE - DANS TOUTES LES CIRCONSTANCES DE LA VIE - NOUVELLE ET GRANDE EDITION - PLUS DE PROCES‎

‎EUGENE PICK. 1872. In-8. Relié toilé. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 426 Pages. Nombreuses traces de mouillures et rousseurs. Couverture tachée, abimée et désolidarisée. VENDU EN L'ETAT. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎