‎GUIDE FORMULAIRE DES JUGES DE PAIX ET DE LEURS ATTRIBUTIONS GRACIEUSES ET CONTENTIEUSES / MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE / TOME II / 4e EDITION.‎

‎ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1921. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 661 pages - Plats et contre-plats marbrés - Auteur , titre, filet et tomaison dorés - Dos a 5 nerfs - Signet.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LOIS CIVILES. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RECUEIL CHRONOLOGIQUE ET RÉPERTOIRE ANALYTIQUE DE LA JURISPRUDENCE DES VENTES PUBLIQUES À L’USAGE DES COURTIERS ASSERMENTÉS AUX TRIBUNAUX DE COMMERCE‎

‎, Paris, A. Chevalier-Marescq & Cie 1900, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (dos insolé, mors sup. légt fendillé, coins et coupes légt frottés), int. très frais, IV-474p.‎

‎Revue des Grands Procès contemporains. Tome XIX - Année 1901.‎

‎Paris, A. Chevalier-Marescq et Cie, [1901]. In-4°, 770p. Reliure demi-chagrin marron, dos lisse, titre doré.‎

‎Contient: Le complot antisémite, nationaliste et royaliste - Le procès M. Marcel Habert - Le procès de M. de Lur-Saluces. En excellente condition.‎

‎Du Principe Conservateur ou de la Liberté.‎

‎BECHET Aîné et FILS. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 337 pages. Relié plein cuir marron. Pièce de titre rouge. Titre, roulettes, fleurons et ornements dorés sur le dos. Nombreuses épidermures. Quelques petits manques de cuir sur coiffe en tête et mors.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Considérée sur le rapport de la justice et du jury. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Affaire de l'Auberge rouge. Les faits, les protagonistes, l'enquête sur l'auberge de Peyrebeille, le Procès...‎

‎Editions De Vecchi Paris 2001 In-8 ( 210 X 150 mm ) de 138 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Livre de poche des entrepreneurs et concessionnaires de travaux publics.‎

‎Paris chez l'éditeur 1845 1 vol. relié in-12, demi-basane verte, dos lisse orné de filets dorés, tranches mouchetées, VIII + (4) + 287 pp. Très bon état.‎

‎LES ENTREPRISES PUBLIQUES EN FRANCE, coll. Notes et études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1979, in-8, br., bon état, 263p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 À NOS JOURS, 7ème éd. mise à jour par Gérard Conac, coll. Études politiques économiques et sociales‎

‎, Paris, Dalloz 1985, in-8, br., (couv. passée, qq. passages soulignés), XX-942p.‎

‎"L'Elaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative et de l'administration active - ""Bibliothèque de Droit public"" Tome XCVII"‎

‎Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 317 pages. Quelques traces de mouillures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Roland Drago. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎L’ÉTAT DE DROIT, 5eéd., coll. Clefs/Politique‎

‎, Paris, Montchrestien 2010, in-8, br., très bon état, 160p.‎

‎COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT: DROIT CIVIL 1èreANNÉE, 5èmeéd.‎

‎, Paris, Sirey 1972, in-8, br., très bon état, 376p.‎

‎Droit civil 1re année (4e édition) cours élémentaire de droit‎

‎Sirey 1970 in8. 1970. Broché.‎

‎Bon Etat général sous rhodoïd intérieur globalement propre cependant tâches de scotches dans les plats intérieurs‎

‎Droit civil. Première année. Capacité. Ecoles professionnelles.‎

‎Couverture souple. Broché. 315 pages.‎

‎Livre. Editions Sirey, 1961.‎

‎DROIT CIVIL, 1re & 2e ANNEES, 2 TOMES (INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT, LES PERSONNES PHYSIQUES, LA FAMILLE, LES BIENS, LES OBLIGATIONS, LES SURETES / REGIMES MATRIMONIAUX, SUCCESSIONS, LIBERALITES, DROIT PRIVE NOTARIAL)‎

‎Sirey. 1989-1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 536 + 318 pages. 2 tomes. 1er plat du tome 1 légèrement abîmé (surface).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours élémentaire, Droit, Economie. 4e-10e éditions. ISBN tome 2: 2248022387. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL, 1re ANNEE (COURS ELEMENTAIRE DE DROIT)‎

‎Sirey. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos fané, Intérieur acceptable. 315 pages. Annotations en page de faux-titre (ex-libris). Nombreuses annotations dans le texte (ouvrage de travail).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours élémentaire de Droit, Capacité, Ecoles professionnelles. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil - Introduction à l'étude du droit - Les personnes physiques - La famille - Les biens - Les obligations - Les sûretés. ‎

‎Paris, Sirey, "Cours élémentaire - Droit - Economie", 1981 1 volume 18 x 22,5cm Broché. XXXI + 546p., 1 feuillet. Couverture cornée et un peu frottée, trace d'une étiquette décollée au 2nd plat; ex-libris manuscrit.‎

‎8è édition de ce manuel de droit civil, 1ère année - Tome 1, publié par les enseignants Jean CHEVALLIER (1908-1993) et Louis BACH (1930-2017). ‎

‎DROIT CIVIL - Introduction à l’étude du droit, Les personnes physiques, La famille, Les biens, Les obligations, Les sûretés, / 1ere ANNEE - TOME 1 / 9e EDITION‎

‎SIREY. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 522 pages -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎COURS ELEMENTAIRE - DROIT - ECONOMIE. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil. TOME 1‎

‎SIREY. 6ème édition. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 511 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"La famille - Les promesses - Les biens - Les obligations - Les suretés. 1ère année. ""Cours élémentaire - droit - économie."" Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎DROIT CIVIL - 1° ANNEE‎

‎SIREY - 5° EDITION. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 375 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours éémentaires de droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 À NOS JOURS, 2èmeéd. revue et augmentée, coll. Études politiques, économiques et sociales‎

‎, Paris, Dalloz 1958, in-8, br., très bon état, 635p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 À NOS JOURS, 6èmeéd. revue et augmentée, coll. Études politiques économiques et sociales‎

‎, Paris, Dalloz 1981, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 900p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 À NOS JOURS, coll. Études politiques économiques et sociales, n°VI‎

‎, Paris, Dalloz 1952, in-8, br., (couv. fanée, mors fendu), intérieur frais, 628p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE MODERNE (1789-1958), 3eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Dalloz 1967, in-8, br., Ex-libris manuscrit, (couv. lég. passée, rares soulignures au crayon), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 742p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA FRANCE DE 1789 À NOS JOURS, 4eéd. revue et augmentée, coll. Études politiques économiques et sociales sous le patronage de la Fondation nationale des sciences politiques‎

‎, Paris, Dalloz 1972, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À ROBERT CHARLIER, (couv. lég. fanée), intérieur frais, [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Robert-Édouard Charlier], VIII-784p.‎

‎Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958. 9e édition.‎

‎ P., Armand Colin, 2001, in 12 broché, XV-748 pages ; couverture illustrée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎