‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M.G. 8eéd. complètement revue et mise au courant de la législation et contenant des modèles d’états de frais en rapport avec les Nouvelles Lois sur les Frais de justice‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1892-93, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, (coupes et coins émoussés), intérieur très frais, XVIII-595 / 951p.‎

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M.G. 5eéd. complètement revue et mise au courant de la législation‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1872, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, cachet d’un précédent propriétaire L. Terron, huissier à Ham, Somme, (plats fortement frottés, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, XVI-595 / 900p.‎

‎THEORIE DU CODE PENAL / EN 3 TOMES / TOMES 4 + 5 + 6 / 5E EDITION ENTIEREMENT REVUE ET CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.‎

‎COSSE MARCHAL ET BILLARD. 1872. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 615 pages + 665 pages + 563 pages - coins frottés - tranches salies - plats salis - dos manquant pour les trois tomes - ouvrages désolidarisés - plats désolidarisés - rousseurs et quelques moisissures sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Vendu en l'état exemplaire de travail. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎FORMULAIRE GENERAL COMPLET OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse. 1852-1853. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 600 pages pour le tome I et 900 pages pour le tome II. Titre, tomaison et filets dorés sur les dos. Plats frottés avec manques sur les coins. Signatures d'époque au dos des 1ers plats et en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la Procédure Civile et dans le Journal des Avoués. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET, OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1877. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 595 pages pour le tome I et 900 pages pour le tome II. Auteur, titre et tomaison dorés sur les dos. Quelques griffures sur le dos du 2e tome.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎6e édition revue. Annoté de toutes les opinions émises dans les Lois de la Procédure civile et dans le Journal des Avoués. Revu par M. Glandaz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Formulaire général et complet ou Traité pratique de procédure civile et commerciale, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoues [2 tomes]‎

‎Paris, Marchal et Billard 1885 2 tomes: xvi,595 + 940pp., 7e édition complètement revue et mise au courant de la législation et contenant les formules relatives à la procédure du divorce, reliures cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre et faux-nerfs dorés), 22cm., peu de rousseurs, bon état‎

‎THEORIE DU CODE PENAL, 6 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 6 tomes d'env. 600-700 pages chacun. Auteurs, titres, tomaisons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Dos insolés. Coin supérieur droit du 1er plat du tome IV abîmé (manque).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎4e édition entièrement revue et considérablement augmentée par Faustin Hélie. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative, annoté. Onzième édition entièrement revue et mise au courant.‎

‎ P., Marchal et Billard, Godde, 1924, 2 volumes in 8° reliés demi chagrin marron, dos à faux nerfs, LXXIV-681 et 806 pages ; petits frottis. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Le remembrement de la propriété rurale.‎

‎Paris, Baillière, 1918. in 8 broché, couverture de papier gris-chiné, 169pp bon état, non coupé, quelques petits défauts mineurs ‎

‎"La pratique des succession - ""Ce qu'il vous faut savoir"" 8e édition"‎

‎J. Delmas et Cie. 1974. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 250 pages environ. Avec une annexe de 8 pages en supplément.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit de la famille- Guide juridique‎

‎Le grand livre du mois/ Seuil. 2001. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 620 pages. Couverture souple.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tradition des faits, qui manifestent le sistême d'indépendance que les évêques ont opposé dans les différens siècles aux principes invariables de la justice souveraine du roi sur tous ses sujets indistinctement & la nécessité de laisser agir les juges s‎

‎S.N. Paris 1753 In-12 ( 155 X 95 mm ) de 380 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin bordeaux, tranches brique. ( Reliure de l'époque ). Usures et épidermures à la reliure. De la bibliothèque "Jacobus Decimus BLANC" ( ex-libris ).‎

‎Monumens précieux de la sagesse de nos Rois. ou Recueil d'ordonnances des Rois des trois races, concernant les évocations, interdictions, surséances, cassations, lettres closes ou patentes, ordres ou mandemens, qui se trouveroient contraires aux loix ou à l'usage, stile & règlemens du Parlement‎

‎S.l., 1753 in-4, [3] ff. n. ch., pp. 7-35, texte sur deux colonnes, avec 2 portraits gravés (Louis XIII et Louis XIV), dérelié, petite déchirure sans manque aux derniers ff. ‎

‎Il s'agit, en version in-4, de l'une des pièces ajoutées par l'abbé Chauvelin (conseiller-clerc, 1714-1770) au texte des remontrances du Parlement de Paris du 9 avril 1753 (sur l'affaire du refus des sacrements).Comme les autres justifications, que l'on peut trouver jointes ou séparées, l'objet du texte est d'abonder dans le sens de la doctrine parlementaire d'une monarchie co-exerçant son autorité avec les Cours souveraines, idéologie partagée par presque la totalité de la magistrature du XVIIIe siècle, et au nom de laquelle elle mena une opposition quasi-constante à la politique royale, mais qui reposait sur une interprétation toute tendancieuse des règles de droit public français. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Tradition des faits, qui manifestent le système d'indépendance que les évêques ont opposé dans les différens siècles aux principes invariables de la justice souveraine du Roi. sur tous ses sujets indistinctement ; & la nécessité de laisser agir les juges séculiers contre leurs entreprises, pour maintenir l'observation des loix, & la tranquillité publique‎

‎S.l.n.n. (1753) in-12, 363-XII pp., dérelié, tranches rouges. ‎

‎Edition parue en même temps que l'originale in-4 : ce brûlot canonique et théologique est surtout en fait un écrit de circonstance. Brouillon et agité, jansénsite et libertin, l'abbé Henri-Philippe de Chauvelin (1714-1770) était conseiller-clerc au Parlement de Paris : il prit dans l'affaire des procès intentés aux curés parisiens pour refus de sacrement une position extrême, qui lui valut un exil au Mont-Saint-Michel. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Examen impartial des immunités ecclésiastiques, contenant les maximes du droit public et les faits historiques qui y ont rapport.‎

‎Londres (Paris?), 1751. 3 parts in 1 volume. (6), 112 pp.; 175 pp.; 171 pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt in compartments, gilt fillet on sides, marbled edges, spine somewhat rubbed, slightly damaged at head and foot. Stourm 81; Conlon 51:499; INED 1094 (one part only); not in Kress; not in Goldsmiths; not in Einaudi. First edition. Legal and historical work dealing with Machault's plans to tax the ecclesiastical properties. The clergy maintained that they were exempt from tax and that whatever they paid was a voluntary gift. Chauvelin maintains that the clergy can not be exempt from taxes if the king thinks he ought to ask a contribution from them. The issue was hotly debated at the time, as the long list of works cited by Stourm shows. The work was condamned, Machault's plans failed and the exempt position of the clergy was maintained upto the revolution. ‎

‎Du Pouvoir De La Cour De Cassation Sur La Qualification Criminelle‎

‎Paris Arthur Rousseau 1908 In-8 exemplaire bien relié avec un envoi au professeur Garçon , 167 pp‎

‎De L'auteur à M. Bradley Bel État Demi Chagin‎

‎La responsabilité des communes‎

‎Editions Dalloz - Sirey 1997 124 pages 18x12x1cm. 1997. Poche. 124 pages.‎

‎Bon Etat annotations au crayon à papier‎

‎La Faute Lourde en Médecine d'après les Documents juridiques.-‎

‎Thèse. Bordeaux. Barthélemy & Clèdes. 1913. In-8 br.125pp. (1).‎

‎L'auteur, né à Pons en 1890, était élève du Service de Santé de la Marine.|..s'il y a une trentaine d'années environ, les poursuites judiciaires contre les médecins étaient exceptionnelles, elles sont, par contre, devenues de jour en jour plus fréquentes. Dans le public, on dit du mal des médecins, et si la presse reconnaît d'une façon unanime leurs mérites au moment des grandes découvertes scientifiques, combien aussi est-elle vigilante pour mettre en vedette, et presque dénaturer, les actes malheureux des praticiens.|D'où cette étude destinée à mieux faire connaître la loi et les meilleurs moyens de se défendre. Les médecins mis en cause.‎

‎ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES PROFESSIONS ACCESSIBLES AUX FEMMES, INFLUENCE DU SÉMITISME SUR L’ÉVOLUTION DE LA POSITION ÉCONOMIQUE DE LA FEMME DANS LA SOCIÉTÉ‎

‎, Paris, Giard et Brière 1892, in-8, débr., int. très frais, 296p.‎

‎Mémoire justificatif avec pièces à l'appui pour M. Leprestre. ‎

‎ 1898 Caen, typographie de Goussiaume De Laporte, 1868. Un volume in-4 broché, 283 pages. Derniers feuillets salis, manque le denier plat, dans l'état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Le barreau de Bordeaux de 1775 à 1815 ‎

‎ Auguste Durand Paris, Auguste Durand, 1856. In-8 relié demi-basane verte, dos lisse, titre doré de 632 pages; Quelques rousseurs. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎MEMOIRE POUR LE SIEUR CHAVAILLE CONTRE LE SIEUR GANET. (OUVRAGE INCOMPLET).‎

‎LANEFRANQUE FRERES, SUCCESSEUR DE RACLE. 1828. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 68 pages - Traces de mouillures en tete des pages abimant les pages 45 à 54 inclus (accroc sans coséquence sur la lecture -) - 1er plat defraichi - dos et 2eme plat manquants / OUVRAGE PEUT ETRE INCOMPLET.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE DU TARIF EN MATIERE CIVILE - EN 2 VOLUMES / TOMES 1 + 2 / Dans l'ordre des articles du code de Procedure Civile - suivi d'une Table alphabetique et analytique des matieres, de plusieurs tableaux de toute la procedure rapprochée des etc...‎

‎A PARIS - IMPRIMERIE D'HIPPOLYTE TILLIARD. 1832. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. XI + 556 + 621 PAGES - Augmenté d'une planche depliante de TARIFs en fin du 2e volume - Plats et contre-plats jaspés - Titre, tomaison, filets et roulettes dorés aux dos - Dos e ncuir marron. + 1 note manuscrite sous forme de tableau (en supplement).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎COMMENT PAYER LES IMPÔTS NOUVEAUX, ce qu’ils sont: Impôt sur le Revenu - Impôt sur les bénéfices de guerre - Taxe sur le chiffre d’affaire - Taxe de luxe - Droits de timbres, etc, etc, etc‎

‎, Paris, Hachette 1920, in-8, br., partiellement non coupé, (couv. fanée, mq. un partie de la pc. de faux-tit.), 188p.‎

‎Essai sur les Origines du Métayage en Provence‎

‎ Editions H. Aubertin et G. Rolle, Marseille, 1900. In-8 broché, 150 pages.‎

‎Rousseurs en couverture.Envoi de l'auteur ‎