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PRECIS DE L'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS ACCOMPAGNE DE NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D'INDICATION BIBLIOGRAPHIQUES - SOURCES - DROIT PRIVE.
LAROSE L. & FORCEL. 1886. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. XI + 804 pages - couverture de substitution - tranches abimées - 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de celle-ci et 2 tampons sur la page 804 - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire: les sources, sources du droit romain, sources de droit canonique, sources de droit germanique, sources de droit francais, droit privé - les personnes, les inferieurs, la famille, les biens et les contrats. Classification Dewey : 340-Droit
Les établissements de Saint Louis accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés avec une introduction et des notes publiés par la société d'histoire de France par Paul Viollet (4 Tomes)
Librairie Renouard 1881 à 1886 Librairie Renouard, 526p+538p+375p+395p, 1881 à 1886, in-8 brochés. Couvertures un peu défraîchies, certains dos ont des petits défauts. Les pages des tomes 2/3/4 ne sont pas coupées. Traces d'oxydation sur les tranches. Néanmoins bon état général.
Tome premier: introduction - textes primitifsTome deuxième: texte des établissementsTome troisième: textes primitifs - textes dérivés - notesTome quatrième: notes - table - glossaire Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
THÉORIE JURIDIQUE DE LA PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES DANS LE LOUAGE DE SERVICES
, Paris, Rousseau 1898, br., non coupé, (couverture fanée), intérieur frais, 263p.
Phone number : 01 43 29 46 77
De la législation criminelle
1836 Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1836.
1 volume in-8 (20 x 13 cm), cartonnage à la Bradel, dos lisse avec pièce de titre en basane grenat, tranches marbrées, [2]-94-31-[1] pages (complet). Petit trou en queue de la page de titre sans manque. État très correct. Nouvelle édition. L’auteur, un avocat de Grenoble, reprend divers arguments déjà établis par d’autres juristes et traite de la législation criminelle dans toutes ses définitions : les causes des délits, les peines civilisatrices, ou encore le système de répression mis en place en France. Rare exemplaire.
LE SOL ET LE SANG. La famille et la reproduction sociale en France du Moyen Age au XIXe siècle.
Paris Editions du CNRS 2014. In-8 broché couverture illustrée 491pp. Exemplaire en bon état et complet de cette étude de grande qualité. (BAL 24)
"Droit fiscal, travaux dirigés - Collection ""Droit & sciences humaines"""
Eyrolles Université. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 118 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Avant-propos de P.-H. Chalvidan - P. Weiss. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Le chien de Montargis. Etude de folklore juridique
Paris, Domat-Montchrestien F.Loviton et cie. 1932 173pp. + 2 planches hors-texte, 25cm., br.orig., dans la série "Etudes de sociologie et d'ethnologie juridiques" tome 9, peu de rousseurs, bon état, J103794
Das autorisierte Kapital im amerikanischen und schweizerischen Aktienrecht. 'Abh. zum schweizer. Recht. N.F.' Heft 452.
Bern, Staempfli, 1977, in-8vo, 269 S., Original-Broschüre. /softcover.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Droit international privé. 'Traité de droit privé suisse', tome II, 4.
Fribourg, Ed. universitaires, 1974, in-8vo, IX + 237 p., notice sur ff. de titre, non rogné, timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale, notice sur planche inférierue dérriere.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Droit international privé. ‘Traité de droit privé Suisse. Tome I, 4.’
Editions Universitaires Fribourg, 1974, gr. in-8vo, IX + 237 p., cachet sur la p. de garde, brochure originale, plat de couverture légèrement détaché du dos.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Droit international privé. Traité de droit privé suisse. Volume I, 4.
Fribourg, Editions Universitaires 1974, 230x160mm, IX- 237pages, broché. Très bel exemplaire.
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Internationales Privatrecht. 2. Nachdruck aus "Schweier. Privatrecht". Bd. 1 (1969). 'Das Recht in Theorie und Praxis'.
Basel/Stuttgart, H. & L., 1973, in-8vo, 203 S., Stempel a.V., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le contrat de travail. Traduction française de Michel Sudan. 'Traité de droit privé suisse', volume VII, tome I, 2.
Fribourg, Ed. universitaires, 1982, in-8vo, 255 p., brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Obligationenrecht - Besondere Vertragsverhältnisse. Halb.-Bd. 1. 'Schweizer. Privatrecht', Bd. VII/1.
Basel/Stuttgart, H. & L., 1977, in-8vo, XXX + 1 Bl. + 751 S., Stempel a.V., weinroter O.-Lwd. mit goldgeprgt. farb. Rückenschildchen. - Anstatt CHF 328.-
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
La Science parfaite des notaires, ou Le Parfait Notaire : contenant les ordonnances, arrêts & reglemens rendus touchant la fonction des notaires tant royaux, qu’apostoliques. Avec les stiles, formules & instructions pour dresser toutes sortes d’actes suivant l’usage des Provinces de droit écrit, & de celles du Pays coutumier, tant en matière civile que bénéficiale. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée sur celle de feu M. Claude-Joseph de Ferrière […] par le Sieur de F. B. De Visme.
Paris, Despilly, Libraire, 1761. 2 volumes in-quarto (24,5 cm) (2) feuillets, xlvi, (2), 784 pages; (2) feuillets, 866 pages. Reliures pleine basane (XXe siècle), dos lisses, pièces de titre et tomaison de chagrin noir, tranches rouges. Ex-libris armorié de P. Masson au revers des plats, noms d’ex-proprios sur les pages de titre. Reliures légèrement frottées aux coins et coupes. Mouillures aux coins supérieurs des 4 premiers feuillets du 1er cahier du tome I, autrement très bel état intérieur.
La Science parfaite des notaires, ou le parfait notaire : contenant les ordonnances, arrests & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux, qu'apostoliques
A Paris, au Palais, chez Mouchet, libraire, Grand'Salle, à la Justice Relié 1752 In-4 (20 x 26,2 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons floraux dorés, pièce de titre et de tomaison, tome 1 seul, xlvj-784 pages, bandeaux et culs-de-lampe ; petit manque à la coiffe supérieure, plis d'usage au dos, quelques épidermures et marques d'usage sur les plats, deux coins usés, intérieur frais, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Nouvelles études de droit romain public et privé
Dott. A. Giuffrè Editore / Milano 1949 in8. 1949. Broché.
Bon Etat bords frottés intérieur propre bonne tenue ex-libris et note sur la page titre
LE IUS PUBLICE RESPONDENDI
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1936. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 616 à 650 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 15° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
The Origins of Zionism
Oxford University Press USA 1980 424 pages in8. 1980. Broché. 424 pages.
Très bon état de conservation intérieur propre
Traité des Partages faits en justice, utile à toutes sortes de personnes, et nécessaire aux avoués, notaires, experts et gens d'affaire des villes et des campagnes.
1 vol. in-8 reliure d'époque demi-basane marron, Chez Marc Aurel, Valence, 1811, VIIj-343 pp.
Etat très satisfaisant (dos lég. frotté, 1 manque en coin, bonne fraîcheur intérieur) pour cette rare édition drômoise.
ESSAI SUR LES CHEMINS VICINAUX comprenant les règles applicables: 1°)aux autorisations de construire le long des voies publiques en général 2°)aux contestations qui peuvent s'élever entre les entrepreneurs des travaux et les communes 3°)à la police et à la conservation des chemins ruraux. 2e édition.
Beauvais Imprimerie de Moirand 1847. In-8 broché IV 188pp. Avec 1 planche hors texte en fin d'ouvrage, regroupant 3 figures.
Première partie: analyse de tous les actes de la législation relative aux chemins depuis 1296. Deuxième partie: les agents voyés, les travaux.
El seguro de la responsabilidad civil
Buenos Aires, Depalma 1944 xx + 224pp., dans la série "Biblioteca Juridica. Seccion Derecho comercial" vol.I, br.orig., pour la plupart non coupé, 24cm., bon état, J59818
VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, étude fiscale sous la direction de Jean-Paul Vitry
, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., (couv. défraîchie), 259p.
Phone number : 01 43 29 46 77
VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, étude fiscale sous la direction de Jean-Paul Vitry
, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., (couv. défraîchie), 260p.
Phone number : 01 43 29 46 77
VOYAGEURS REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, ÉTUDE FISCALE
, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., non rogné, (jauni, couv. restaurée), 259p.
Phone number : 01 43 29 46 77
