‎Nouvelle France pittoresque - Histoire, géographie, statistique de la France, de l'Algérie et des colonies - Suivi d'un Dictionnaire des nouvelles lois, nouveaux impôts, décrets, etc promulgués depuis le 10 septembre 1870, parfaitement expliqués & annotés - Liste exacte des 1644 communes annexées à la Prusse suivie de Paris historique et monumental.‎

‎Paris, Bureau de la publication / [Arthème Fayard], [s.d., 1873] 1 volume In-8° (15,5 x 23,8cm) Reliure éditeur pleine percaline rouge; dos à 4 caissons ornés en noir, titre doré; plats encadrés de motifs noirs, titre noir au centre du 1er: "Nouvelle France pittoresque". 1faux-titre, 1titre, IV + 544p.; illustrations in texte, vignettes et pleines pages, 92 planches couleurs de cartes in fine. Percaline ternie; légère irrégularité de gouttière; rousseurs.‎

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‎Mention d'"édition ornée d'environ 300 belles gravures artistiques, dessinées et gravées par nos premiers artistes et suivie d'un bel atlas contenant 100 cartes géographiques" (ici, 93 en 92 planches: complet des 86 départements de l'époque, du plan de Paris, et des mappemonde, cartes de France et carte de l'Europe); contient en outre une "Géométrie pratique appliquée à l'arpentage, au cubage, au toisage et au jaugeage", des tarifs divers et un tableau international des monnaies et poids et mesures; par Raoul BRAVARD, inspecteur des écoles et F. de LA BRUGERE, pseudonyme de l'éditeur Arthème FAYARD (1836-1895). ‎

‎La Separation De Corps De Droit Et De Fait- L'abandon De Famille‎

‎Puits fleuri / Le conseiller juridique pour tous 1994 160 pages in12. 1994. broché. 160 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Dictionnaire Général de Police Administrative et Judiciaire (4 Tomes - Complet)‎

‎Deuxième édition, 4 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Chez l'Auteur, M. Larose & Forcel, Paris, s.d. [ circa 1900 ]‎

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‎Complet. Etat très satisfaisant (accroc restauré en coiffe, ancien cachet d'institution, bon état par ailleurs).‎

‎LE NOUVEAU DROIT DES ÉPOUX ET LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Préface de Pierre Raynaud‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1966, in-8, br., (couv. fanée et lég. abimée aux coins), 346p.‎

‎LE NOUVEAU DROIT DU DIVORCE, Préface de Jean Vassogne‎

‎, Paris, Marcel Brazier 1976, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR. L’ouvrage comporte de nombreuses coupures de presse de mise à jour, 526p.‎

‎LA FISCALITÉ DANS LE DIVORCE, coll. Pratique et perfectionnement juridiques‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., bon état, 292p.‎

‎LA TRADITION DU BARREAU DE BORDEAUX - DELIBERATIONS DU CONSEIL DE L'ORDRE - 1806-1910.‎

‎DELBREL L ET CIE. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Intérieur frais. 369 pages augmentées de quelques fac similés de lettres ( a déplier) - Points de rousseurs sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table du journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux (1860-1882) - Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux et publiés dans le journal‎

‎Imp. Libournaise. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 588 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos passé, légèrement fané. Coiffes frottées. Page de garde marbrée quasiment désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux et publiés dans le journal des arrêts pendant une période de 23 ans commençant le 1er janvier 1860 et finissant le 31 décemnre 1882. Cette table sera suivie en 1892 d'une table décennale. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Cité du Vatican est-elle un Etat?‎

‎Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1932, in-8vo, XXIII + 284 p., timbre ‘Nico Blanc’ sur garde + dédicace de l’auteur ‘A mon ami Louis Blanc cordial hommage. Marcel Brazzola 24. I. 33’, brochure originale.‎

‎Barreau de Paris. Le Monde Judicaire dans Balzac. Discours prononcé… à l' ouverture de la Conférence des Avocats. ‎

‎ 1903 Paris, 1903; in-8 broché, couverture grise imprimée en noir, dos muet; 60pp. Ex-libris mansucrit sur la garde blanche.‎

‎ Dos jauni avec petits accrocs, sinon très bon état.(CO1) ‎

‎Marques et signatures recueillies dans ses anciens registres de tabellionage - Normandie‎

‎ 1912 CAEN, H. Delesques - 1912 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 9 planches dépliantes NB - 6 pages de texte - Réf. 13322‎

‎La majorité des tabellions des juridictions royales en Normandie est incontestablement influencée par la chancellerie du roi de France lorsquil leur faut adopter un paraphe, alors que dautres au contraire font preuve doriginalité. Dans tous les cas, le choix du paraphe nest pas anodin, mais combine possibilités graphiques, marque dappartenance et dimension symbolique. Ce foisonnement témoigne du dynamisme de la juridiction gracieuse du roi dans la province normande, preuve du rayonnement du pouvoir royal, dont les manifestations visibles se trouvent ainsi démultipliées. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Exposé des Faits pour La Commune des Magnils-Reiniers, appelante : La Commune de Chanais, intimée.‎

‎IMP. DE F.A. SAURIN. XIXe siècle.. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Résumé de la doctrine et de la jurisprudence en matière de mines.‎

‎ 1887 St Etienne, Théolier, 1887, fort volume grand in 8° relié demi-chagrin marron, dos à faux nerfs orné, VI-669 pages ; marges de 2 feuillets effrangées. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎L'Affaire. ( DREYFUS ).‎

‎Julliard France 1983 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 543 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎MOTS ET PAS PERDUS‎

‎PLON. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 211 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mots et Pas Perdus [ Livre dédicacé par l'auteur à Maurice Druon ]‎

‎1 vol. in-8 br., Plon, Paris, 2005, 211 pp.‎

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‎Bel envoi de Jean-Denis Bredin : "Très cher Maurice encore un livre, à ne pas lire ! Sa seule mission est de tenter de le dire,de vous dire à Madeleine et à toi,ma si vive et reconnaissante affection. Un voeux ? Celui de vous revoir souvent. Votre ami qui vous aime. JDB. Je vous prie de vouloir bien agréer, Monsieur le Secrétaire Perpétuel, l'expression de mo infini respect, d'un respect bien respectueux ! Bon état (qq. rouss.) pour cet exemplaire de superbe provenance : de la bibliothèque du grand écrivain Maurice Druon, Secrétaire Perpétuel de l'Académie Française de 1985 à 1999 et immortel auteur avec son oncle Joseph Kessel du texte du "Chant des Partisans"‎

‎Convaincre. Dialogue sur l'Eloquence [ Livre dédicacé par les auteurs à Maurice Druon ]‎

‎1 vol. in-8 br., Editions Odile Jacob, Paris, 1997, 392 pp.‎

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‎Bel envoi de Jean-Denis Bredin : "TPour vous, mes amis si chers, chère Madeleine, cher Maurice, cet essai à quatre mains. Qu'au moins la parole m'aide à vous dire [ ... ]" et de Thierry Lévy : "Monsieur, c'est un plaisir et un honneur de vous offrir ce livre sur la parole car on sait que vous en appréciez la magie non moins que votre oncle qui aimait tant et si bien le cher Henry [ .. ] Bon état (qq. rouss.) pour cet exemplaire de superbe provenance : de la bibliothèque du grand écrivain Maurice Druon, Secrétaire Perpétuel de l'Académie Française de 1985 à 1999 et immortel auteur avec son oncle Joseph Kessel du texte du "Chant des Partisans"‎

‎Formulaire fort recreatif de tous contracts Donations, Testamens, Codicilles, & autres actes qui sont faicts, & passez par devant Notaires & tesmoins. Préface de Maître Raymond Herment, notice historique de Jean Tricou.‎

‎ Monaco, Raoul Solar 1958, 210x165mm, 181pages, broché. Sous emboîtage. Exemplaire numéroté sur papier vélin 1158/3500. Très bel exemplaire.‎

‎ Couverture rempliée. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LES INSTITUTIONS DE LA REPUBLIQUES / DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTINS POLITIQUES -DEUG 1ere ANNE / EXERCICES CORRIGES / PREPARATION AUX TRAVAUX DIRIGES ET AUX EXAMENS.‎

‎L.G.D.J.. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Geschichte der Volksrechte (Politischen Rechte) im Kanton Freiburg. Diss.‎

‎ Neuenkirch, 1944, 210x145mm, 148Seiten, broschiert. Schönes Exemplar.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎HISTOIRE EUROPÉENNE DE L’EUROPE, coll. Comment faire, Législation - Jurisprudence - Doctrine, vol. 22‎

‎, Paris, Enseignement et perfectionnement technique 1965, in-8, br., bon état, 384p.‎

‎Les droits publics et politiques des Français au Maroc.‎

‎ 1950 in-8, 182pp., demi-rel. Paris 1950,‎

‎(Institut des Htes Etudes Juridiques marocaines Tome XXX). ‎

‎Dissertatio iuridica inauguralis de iureiurando vi et metu extorto quam sub divini numinis praesidio decreto et autoritate...‎

‎Basileae : Typis Iacobi Bertschii, 1682, in-4to, 20 Bl., brochure muette röcente.‎

‎Dissertatio juridica de frigusculo. Von Kalt-sinniger Liebe‎

‎Iéna, Gollner, 1673 petit in-4, [20] ff. n. ch., broché, dos couvert de papier marbré. ‎

‎Édition originale de cette dissertation qui semble avoir connu un certain écho. Par le terme postclassique frigusculum, voire relevant carrément de l'"infimae latinitatis", les juristes désignent une mésentente durable survenue entre les époux, susceptible de se convertir en frigidité et de sortir des effets juridiques. D'où la question classique concernant la vie commune et les biens : quid si divortium non intercesserit, sed frigusculum ? Seule la BnF signale des exemplaires de cette thèse (la deuxième de 1681 et la troisième de 1707). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Republique de Marseille ( 1211-1257 ) : son origine, son organisation, sa fin.‎

‎H. Aubertin Et G. Rolle Marseille 1905 In-8 ( 210 X 130 mm ) de 72 pages, broché. Traces de salissures, dos abimé. Très rare.‎