‎DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE‎

‎LGDJ. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 405 pages. Quelques passages du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎5e édition. L'infraction pénale. La sanction pénale. La procédure... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE. (MANUEL)‎

‎L.G.D.J.. 1999. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 458 pages. 1 petite annotation en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit pénal et procédure pénale.‎

‎L.G.D.J. 5ème édition.. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 405 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit pénal et procédure pénale‎

‎L.G.D.J. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 448 pages. Ouvrage de travail fortement surligné au fluo et annoté au stylo.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit pénal et procédure pénale - 5e édition‎

‎L.G.D.J.. 1977. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. 405 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎JUSTICE EN PERDITION‎

‎PLON. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JUSTICE EN PERFITION‎

‎PLON. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit pénal et de procédure pénale‎

‎Librairie générale de droit et de jusrisprudence. 1992. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 380 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MANUEL, DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE‎

‎LGDJ. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 380 pages. Quelques annotations au crayon dans l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎8e édition. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LA JURISPRUDENCE SUR LE DIVORCE DES ÉTRANGERS SOUMIS À DES LOIS CONFESSIONNELLES‎

‎, Paris, Jouve 1916, br., (couverture fanée), 203p.‎

‎LES SUITES DE L’ANNULATION D’UNE NOMINATION, PROMOTION, RÉVOCATION OU MISE À LA RETRAITE, Préface de Joseph Delpech‎

‎, Paris, Sirey 1936, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À RENÉ CAPITANT, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], III-174p.‎

‎Der Teutsche Advokat / Oder Lehrschrift / Anzeigend: Auf was Weise ein rechtlicher Beystand in Teutschland/ so wol vor Gericht/ als auser demselbigen/ Zunge und Feder/ dem Rechten und Gerichtsbrauch gemäß/ geschicklich/ zierlich und gebührlich anwende...‎

‎Nürnberg, Johann Hofmanns Kunst- und Buchhändler. Jena gedruckt bey Johann Zachario Nisius, 1695 [Vol. 1] & 1691 [Vol. 2]. [+] Franckfurt und Leipzig, Hoffmann, 1693. Folio (340 x 225 mm). Bound in two beautiful uniform contemporary Cambridge-style mirror bindings. Six raised bands to richly gilt spine. Boards with beautiful ""mirror""-style decoration, blindstamping and gilt line-borders. A few worm tracts affecting boards and four small worm tracts affecting first 77 pp. of vol. 1. and first 401 pp of vol 2 and last few leaves of vol. 2, otherwise a fine copy. Lacking partrait in vol. 1. (20).250, (28) pp." 1044, (2), 230, (34) pp. ‎

‎Second enlarged edition.‎

‎Le Palais de Justice de Rouen et son histoire. Le monument. Sa genèse et ses transformations. Son passé et son rôle. Ses hôtes et ses gloires. Nombreuses illustrations photographiques de Monsieur l'abbé Gabriel Bretocq et culs-de-lampe de l'auteur.‎

‎ 1939 1 Les culs-de-lampe placés à la fin des chapitres et dessinés par l'auteur, sont la reproduction de grotesques de la Salle des Pas-Perdus du Palais. Rouen, Maugard, 1939, in-4° broché de 266 pp.-2 ff.n.ch. ; couverture fatiguée et piquée avec deux tampons humides, des piqûres en début d'ouvrage. ‎

‎ Tirage limité à 612 exemplaires, l'un des 100 sur vélin pur fil Lafuma numérotés de 13 à 112, le n° 57. ‎

‎Public International Computer Network Law Issues.‎

‎2006. XIV,520 pp.‎

‎Sudebnik [= Datastanagirkh 1265 th.]‎

‎Erevan [Yerevan], Aipetrat 1958 xl + 204 + [4] pp. + 3 plates out of text, introduction in Russian, bilingual text edition: Armenian-Russian, with a summary in Armenian and in French, text is clean and bright, publisher's hardcover in blue cloth (with a defect at edge of second board), cfr. OCLC 164935714, ["The law codex of Smbat Sparapet"], X116814‎

‎Code militaire ou compilation des reglemens et ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, faites pour les Gens de Guerre, depuis 1651 jusqu'à présent.‎

‎ 1708 Paris, Denys Mariette et Jean-Bart. Delespine, 1708, fort volume in 12 relié plein veau de l'époque, dos à nerfs richement orné, 603 pages ; traces d'humidité, parfois fortes, à tout le volume ; frottis d'usage, coiffe supérieure usée, coins émoussés. ‎

‎Bon exemplaire de ce rare Code Militaire, avec la signature de l'auteur en pied de la page 1 du livre premier ; on trouve, in-fine (page 571 à la fin) : "EDIT du ROY portant création et Institution d'un ORDRE MILITAIRE, sous le nom de SAINT LOUIS", avec 2 pages de figures gravées. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA BULGARIE, coll. Comment ils sont gouvernés, t. XXIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1973, in-8, br., non coupé, bon état, 400p.‎

‎Conspectus praelectionum De Iure Cononico quem in usum auditorum.‎

‎ Fribourg, Saint-Paul 1913, 230x155mm, 40pages, broché. ‎

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‎La constitution juridique de l’Empire colonial britannique.‎

‎Arthur Rousseau, éditeur, 1906. Un volume in-8°, demi-reliure cuir.‎

‎Edition originale. [17984]‎

‎La constitution juridique de l'empire colonial britannique.‎

‎Paris: Arthur Rousseau, 1906 in-8, viii-337 pages, tableau se dépliant (tableau chronologique du développement constitutionnel des principales colonies autonomes). Demi reliure toile, coins usés, étiquette sur le premier plat, cachet de bibliothèque. Edition originale.‎

‎La constitution juridique de l'empire colonial britannique. (Paris: Arthur Rousseau, 1906). [M.C.: Colonies, colonisation, droit constitutionnel, Grande Bretagne]‎

‎La réforme de l'état en Belgique‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie générale de droit et de jurisprudence 1927 viii + 146pp., br.orig., 25cm., bon état, Publication pour l'Université libre de Bruxelles Institut de sociologie Solvay, J41948‎

‎Corporatisme ou parlementarisme réformé ?‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie générale de droit 1935 123pp., br.orig., 25cm., bon état, [édité pour l'Université Libre de Bruxelles. Institut de sociologie Solvay]‎

‎L'effet potentiel de la Convention européenne des droits de l'homme entre personnes privées‎

‎Bruxelles, Bruylant 1995 160pp., 22cm., br.orig., dans la série "Droit et Justice. Collection dirigée par Pierre Lambert" volume 14, bon état, J115296‎

‎Mémoires de Pierre S., voleur.‎

‎Paris, Le Sycomore, 1982. 13 x 21, 190 pp., quelques illustrations, broché, bon état.‎

‎Mémoires sur le contact des races communiqués au premier congrès universel des races tenu à l’Université de Londres du 26 au 29 Juillet 1911.‎

‎ Londres, P. S. King & Son 1911, 250x160mm, XLVI - 530pages, reliure d'éditeur. Haut du plat supérieur taché. Coins légèrement usés. ‎

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