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STATUTS DE SOCIÉTÉS ANONYMES ET DE S.A.R.L. établis en application de la loi du 24 juillet 1966, du décret du 23 mars 1967 et des textes subséquents
, Paris, Répertoire du Notariat Defrenois 1968, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, 214p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DIAGNOSTICS. Essai de physiologie sociale, Préface de Gabriel Marcel, coll. “Civilisation”
, Paris, Librairie de Médicis 1940, in-8, br., non massicoté, (couv. lég. tachée), 160p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le controle des banques et les émissions publiques de titres - Commentaire de l'arrêté royal nr.185 du 9 juillet 1935
Bruxelles, R. Louis 1935 91pp., br.orig., cachet, bon état, J41852
La Juridiction d'appel à Nancy de 1800 à 1810.
Villeneuve d'Ascq, Presses Universitaires du Septentrion, 2003 in-8, 401 pp., broché.
Thèse. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Strafrecht. Mensch und Schicksal. Mit einem Nachwort von Dr. Karl Heyer.
Basel, Rudolf Geering, 1930, gr. in-8°, 79 S., Original-Halbleinenband, Gutes Exemplar.
Darstellung des Wesens der Strafe im Lichte der Anthroposophie. Enthält: Die menschliche Freiheit / Reinkarnation, Schuld und Sühne / Die Prinzipien des Strafrechts / Aus der Geschichte des deutschen Strafrechts / Der Weg zur Strafrechtserneuerung.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
L’INTRODUCTION de la SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE EN SUISSE
, Paris, L.G.D.J. 1928, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et salie), int. très frais, 220p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA VENTE INTERNATIONALE, coll. L’exportateur du CFCE
, Paris, Centre français du commerce extérieur 1985, in-8, br., très bon état, 229p.
Phone number : 01 43 29 46 77
COMMERCE ÉLECTRONIQUE: DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN, Accès aux activités - Concurrence - Négociation, conclusion, exécution - Compétence et droit applicable - Arbitrage, coll. Droit @ Litec
, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, br., très bon état, 278p.
Phone number : 01 43 29 46 77
MAFIAS.
Fayard Paris 2014 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 374 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
On ne réveille pas un juge qui dort : entretiens avec Daniel Carton
2002, Fayard. In-8, broché, 387pp.
Très bon exemplaire, comme neuf.
"On ne réveille pas un juge qui dort; entretiens avec Daniel Carton."
Paris, Fayard, 2002. 14 x 23, 392 pp., broché, très bon état.
On ne réveille pas un juge qui dort, entretiens avec Carton Daniel
Fayard. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 387 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Solitude et servitudes judiciaires (suivi de ) Le juge antiterroriste : juge ou partie ?
Fayard. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 546 pages. Ex-dono à l'encre en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Het probleem van de natuurlijke vijandschap in het Romeinsche oorlogsrecht.
Amst., NHUM, 1946.
32 p. Wrs.
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PROGRÈS DU TIERS ÉTAT suivi de deux fragments DU RECUEIL DES MONUMENTS INÉDITS de cette histoire
, Paris, Furne et Cie 1853, in-8, br., portrait pleine page de A. T. sculpté par Lecouturier, non massicoté, lettrines, (couv. fanée, qq. rousseurs), bon état, XIV-407p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le Guide de L'Emmerdeur
Filipacchi 1990 200 pages in8. 1990. Broché. 200 pages. Ce livre humoristique explique comment devenir un "emmerdeur respecté" en exploitant les failles du Code Civil pour tirer avantage de situations notamment envers les commerçants le tout présenté avec humour
État correct couverture usagée intérieur correct
Droit penal - Procedure penale - 12e edition - 20 chapitres de cours, 20 travaux diriges, 43 exercices corriges - HyperCours cours & TD, le tout en un pour reussir vos examens
DALLOZ. 2020. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 501 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
De la responsabilité atténuée. Étude médico-légale.
In-8 broché, S. Steinhel, 1891, 240 pp. Exemplaire normalement jauni avec petites pliures et déchirures (quelques manques), mais le dos a été renforcé sur toute sa longueur par une pièce de carton bleu. Rare texte, ici dédicacé par l'auteur. Poids 500 g. Frais d'envoi 5,35 euros sur la France, 10 euros UE et Suisse, 12 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).
Dédicacé par l'auteur
THIERRY (Hubert), COMBACAU (Jean), SUR (Serge), VALLEE (Charles).
Reference : 19604
ISBN : 2-7076-0334-1
Droit international public.
Paris, Montchrestien, "Précis Domat", 1986 1 volume 13,3 x 18,5cm Broché. XIX + 789p., 3 feuillets. Bon état sauf pâles rousseurs sur les tranches et gardes.
5è édition de ce "précis", par les enseignants Hubert THIERRY, Jean COMBACAU, Serge SUR, Charles VALLEE; index des auteurs, thématique et de la jurisprudence; bibliographie.
De la propriété.
1848 Paris, Paulin, Lheureux et Cie, 1848, in 12 relié demi-basane aubergine, dos lisse orné de filets dorés, IV-388 pages, rousseurs éparses.
Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
De la Propriété. - Discours de M. Thiers sur le Régime Commercial de la France prononcés à l' Assemblée Nationale les 27 et 28 juin 1851.
Paris,Paulin, Lheureux et Cie, 1848; 2 textes reliés en 1 volume in-8 °, demi -veau fauve glacé de l'époque, dos lisse orné de jeux de quadruples filets dorés cernés de filets à froid, palette dorée en tête et queue, auteur et 2 titres dorés;2ff.,439pp.;2ff.,XLVIIIpp.,44pp. Quelques petites piqûres éparses,papier du 2ème plat frotté, cependant bel exemplaire bien relié.
Envoi autographe signé de l'auteur à M. Chéron sur les 2 avant-titres. (Reu-CH1)
Histoire de Law.
Paris, Edition Hetzel, Michel Lévy frères, libraires-éditeur Coll. Bibliothèque contemporaine).1858, IN12 broché, 184 pp, + catalogue de l’ éditeur J. Hetzel (1858, 8 pp) et sans le catalogue de l’ éditeur Michel Lévy frères (mai 1858, 36 pp) in-fine, broché, couv. imprimée ,dos fendillé avec manques,texte frais.
Première édition séparée de cet exposé historique du Système de Law, dont le texte parut originellement en 1826 dans l'Encyclopédie progressive. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
DISCOURS DE M.THIERS, Prononcés à l’Assemblée Nationale dans la discussion de la Constitution, Septembre et Octobre 1848: Droit au travail.- Papier-monnaie.- Remplacement militaire
, Paris, Paulin, Lheureux et Cie 1848, in-8, demi-basane à coins vert empire, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets dorés soulignants et de frises dorées, tr. mouchetées, (coiffes et coins lég. usés, des rousseurs à l’int.), assez bon état, 155p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Discours prononcés par M.Thiers sur LE RÉGIME COMMERCIAL DE LA FRANCE, Séance des 27et 28juin 1851 à l’Assemblée nationale
, Paris, Paulin, Lheureux et Cie 1851, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), intérieur frais, XLVIII-144p.
Phone number : 01 43 29 46 77
