‎Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques‎

‎Scientia Verlag Aelen. 1966. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 1012 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Réimpression de la 3e édition du ""Précis de l'histoire du droit français"" Paris 1905. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Les Etablissements de Saint Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés‎

‎P., Renouard, 1881-1886, 4 volumes in-8, III+1839pp. Bon exemplaire. Provenance : Bibliothèque Emile Sénart (cachet humide sur titre) reliés demi-chagrin noir, dos à nerfs ornés de filets dorés et à froid‎

‎PRECIS DE L'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS ACCOMPAGNE DE NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D'INDICATION BIBLIOGRAPHIQUES - SOURCES - DROIT PRIVE.‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1886. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. XI + 804 pages - couverture de substitution - tranches abimées - 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de celle-ci et 2 tampons sur la page 804 - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: les sources, sources du droit romain, sources de droit canonique, sources de droit germanique, sources de droit francais, droit privé - les personnes, les inferieurs, la famille, les biens et les contrats. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THÉORIE JURIDIQUE DE LA PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES DANS LE LOUAGE DE SERVICES‎

‎, Paris, Rousseau 1898, br., non coupé, (couverture fanée), intérieur frais, 263p.‎

‎"Droit fiscal, travaux dirigés - Collection ""Droit & sciences humaines"""‎

‎Eyrolles Université. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 118 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Avant-propos de P.-H. Chalvidan - P. Weiss. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le chien de Montargis. Etude de folklore juridique‎

‎Paris, Domat-Montchrestien F.Loviton et cie. 1932 173pp. + 2 planches hors-texte, 25cm., br.orig., dans la série "Etudes de sociologie et d'ethnologie juridiques" tome 9, peu de rousseurs, bon état, J103794‎

‎Das autorisierte Kapital im amerikanischen und schweizerischen Aktienrecht. 'Abh. zum schweizer. Recht. N.F.' Heft 452.‎

‎Bern, Staempfli, 1977, in-8vo, 269 S., Original-Broschüre. /softcover.‎

‎Droit international privé. 'Traité de droit privé suisse', tome II, 4. ‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1974, in-8vo, IX + 237 p., notice sur ff. de titre, non rogné, timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale, notice sur planche inférierue dérriere.‎

‎Droit international privé. ‘Traité de droit privé Suisse. Tome I, 4.’ ‎

‎Editions Universitaires Fribourg, 1974, gr. in-8vo, IX + 237 p., cachet sur la p. de garde, brochure originale, plat de couverture légèrement détaché du dos.‎

‎Droit international privé. Traité de droit privé suisse. Volume I, 4.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1974, 230x160mm, IX- 237pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎Internationales Privatrecht. 2. Nachdruck aus "Schweier. Privatrecht". Bd. 1 (1969). 'Das Recht in Theorie und Praxis'.‎

‎Basel/Stuttgart, H. & L., 1973, in-8vo, 203 S., Stempel a.V., Original-Broschüre.‎

‎Le contrat de travail. Traduction française de Michel Sudan. 'Traité de droit privé suisse', volume VII, tome I, 2.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1982, in-8vo, 255 p., brochure originale.‎

‎Obligationenrecht - Besondere Vertragsverhältnisse. Halb.-Bd. 1. 'Schweizer. Privatrecht', Bd. VII/1.‎

‎Basel/Stuttgart, H. & L., 1977, in-8vo, XXX + 1 Bl. + 751 S., Stempel a.V., weinroter O.-Lwd. mit goldgeprgt. farb. Rückenschildchen. - Anstatt CHF 328.-‎

‎La Science parfaite des notaires, ou Le Parfait Notaire : contenant les ordonnances, arrêts & reglemens rendus touchant la fonction des notaires tant royaux, qu’apostoliques. Avec les stiles, formules & instructions pour dresser toutes sortes d’actes suivant l’usage des Provinces de droit écrit, & de celles du Pays coutumier, tant en matière civile que bénéficiale. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée sur celle de feu M. Claude-Joseph de Ferrière […] par le Sieur de F. B. De Visme. ‎

‎Paris, Despilly, Libraire, 1761. 2 volumes in-quarto (24,5 cm) (2) feuillets, xlvi, (2), 784 pages; (2) feuillets, 866 pages. Reliures pleine basane (XXe siècle), dos lisses, pièces de titre et tomaison de chagrin noir, tranches rouges. Ex-libris armorié de P. Masson au revers des plats, noms d’ex-proprios sur les pages de titre. Reliures légèrement frottées aux coins et coupes. Mouillures aux coins supérieurs des 4 premiers feuillets du 1er cahier du tome I, autrement très bel état intérieur.‎

‎La Science parfaite des notaires, ou le parfait notaire : contenant les ordonnances, arrests & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux, qu'apostoliques‎

‎A Paris, au Palais, chez Mouchet, libraire, Grand'Salle, à la Justice Relié 1752 In-4 (20 x 26,2 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons floraux dorés, pièce de titre et de tomaison, tome 1 seul, xlvj-784 pages, bandeaux et culs-de-lampe ; petit manque à la coiffe supérieure, plis d'usage au dos, quelques épidermures et marques d'usage sur les plats, deux coins usés, intérieur frais, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Paul de Cadecombe. Extrait des Mémoires de l'Académie de Vaucluse‎

‎Avignon, François Seguin, 1908 in-8, 23 pp., broché. ‎

‎Sur une affaire judiciaire célèbre qui défraya la chronique avignonnaise en 1751 : Paul de Cadecombe, issu d'une vieille famille de jurisconsultes, avait tué sa femme d'un coup de couteau. ‎

‎LE IUS PUBLICE RESPONDENDI‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1936. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 616 à 650 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 15° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IL DIRITTO FINANZIARIO NELLA SCIENZA E NELLA EVOLUZIONE DELLE STATO MODERNO - ESTRATTO DAL GIORNALE EDGLI ECONOMISTI E RIVISTA DI STATISTICA SERIE III ANNO XXI VOLUME XLI NOVEMBRE 1910 (PLAQUETTE).‎

‎ROMA DIREZIONE DEL GIORNALE DEGLI ECONOMISTI. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 25 pages - fascicule essentiellement en italien - envoi de l'auteur sur le 1er plat - petite annotation sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Fascicule essentiellement en italien. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Traité des Partages faits en justice, utile à toutes sortes de personnes, et nécessaire aux avoués, notaires, experts et gens d'affaire des villes et des campagnes.‎

‎1 vol. in-8 reliure d'époque demi-basane marron, Chez Marc Aurel, Valence, 1811, VIIj-343 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (dos lég. frotté, 1 manque en coin, bonne fraîcheur intérieur) pour cette rare édition drômoise.‎

‎ESSAI SUR LES CHEMINS VICINAUX comprenant les règles applicables: 1°)aux autorisations de construire le long des voies publiques en général 2°)aux contestations qui peuvent s'élever entre les entrepreneurs des travaux et les communes 3°)à la police et à la conservation des chemins ruraux. 2e édition.‎

‎Beauvais Imprimerie de Moirand 1847. In-8 broché IV 188pp. Avec 1 planche hors texte en fin d'ouvrage, regroupant 3 figures.‎

‎Première partie: analyse de tous les actes de la législation relative aux chemins depuis 1296. Deuxième partie: les agents voyés, les travaux.‎

‎El seguro de la responsabilidad civil‎

‎Buenos Aires, Depalma 1944 xx + 224pp., dans la série "Biblioteca Juridica. Seccion Derecho comercial" vol.I, br.orig., pour la plupart non coupé, 24cm., bon état, J59818‎

‎VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, étude fiscale sous la direction de Jean-Paul Vitry‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., (couv. défraîchie), 259p.‎

‎VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, étude fiscale sous la direction de Jean-Paul Vitry‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., (couv. défraîchie), 260p.‎

‎VOYAGEURS REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, ÉTUDE FISCALE‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., non rogné, (jauni, couv. restaurée), 259p.‎

‎Die Marskolonie - Rechtsfragen der Planetenbesiedelung‎

‎Köln, xxxii + 276pp., 21cm., softcover, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer Hohen Rechtswissenschaftlichen Fakultät der Universität zu Köln), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J111964‎