‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL à l’exclusion du droit maritime, 7eéd. revue et mise à jour par J. Percerou‎

‎, Paris, Rousseau et Cie 1925, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré avec filet doré encadrant sur dos à 5 nerfs, (rel. légt frottée avec qq. légères épidermures, coupes et coins légt frottés, qq. tâches d’encre sur la tr.), int. frais, VII-1360p.‎

‎TRAITE ELEMENTAIRE DU DROIT COMMERCIAL A L'EXCLUSION DU DROIT MARITIME / 7e EDITION.‎

‎ROUSSEAU ET CIE. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 1355 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎DICTIONNAIRE JURIDIQUE (DROIT FINANCES COMMERCE DOUANES ASSURANCES ADMINISTRATION) FRANCAIS ANGLAIS ANGLAIS FRANCAIS - LEGAL DICTIONARY FRENCH ENGLISH ENGLISH FRENCH.‎

‎EDITIONS DE NAVARRE. 1973. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 323 pages - textes sur deux colonnes - ouvrage en français et en anglais - rodhoïde conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface par Gilbert Gidel - Ouvrage en français et en anglais. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Decisions sur les coutumes de Berry‎

‎ A Bourges, Chez Jean Toubeau, (19) (Tables, Privilège.), 376 pp ; 67ppDeux volumes reliés en un in-4, pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné de fleurons, restauration ancienne sur la coiffe supérieure, coiffe inférieure endommagée, frottements, trou vers sur le premier tiers de l'ouvrage (sans manque au texte). ‎

‎Ouvrage important et rare sur le droit coutumier sur le droit berruyer dans lequel il est débattu de la légitimité de Franc-Aleu c'est à dire de l'exemption de droit sur certaines transactions. Sujet éminemment polémique qui donna lieu à une série de textes faisant valoir les opinions contradictoires. Les éditions de Jean Toubeau à Bourges sont rares. Première édition ‎

‎Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry, et celles de Lorris commentées.‎

‎ Bourges, Jean Toubeau, 1679 ; in-folio. 8 ff.-738 pp.-3 ff. Reliure pastiche en veau brun marbré moderne sur le dos de laquelle ont été remontés les caissons d'un exemplaire ancien. Les feuillets ont été grignotés par un rongeur dans l'angle inférieur droit du volume jusqu'à la page 280 avec petites pertes de texte jusqu'à la page 10. ‎

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‎Rare édition originale . ‎

‎Maximes du droit coustumier, pour servir à l'explication & reformation de la nouvelle Coutume de Berry. [Relié à la suite] Questions et Réponses sur les coutumes de Berry. Avec les arrêts et jugements rendus en interprétation dicelles. Seconde édition revue. [Relié à la suite] J. Migeonis liber singularis defensarum quæstionum in leges Biturigum municipales.‎

‎ Bourges, François Toubeau, 1691 ; petit in-4 ( 23 x 17 cm). 200 pp. / XII-638 pp. / 40 pp. Plein veau brun, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin rouge. Reliure très habilement restaurée. Pâle mouillure marginale en tête. Bel exemplaire. ‎

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‎Ces trois ouvrages imprimés la même année par Toubeau se retrouvent régulièrement réunis en un volume. Si la première partie est inédite, la seconde avait déjà paru en 1660 à Bourges chez Jean Chaudière, elle est ici largement corrigée et augmentée d'une troisième centurie. Les Questions de Migeon, qui composent la dernière partie avaient également été publiées antérieurement chez Toubeau Père en 1664. (Gouron & Terrin 475-477-481). ‎

‎Nouveaux commentaires sur les coutumes générales des pays et duché de Berri... Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur de grans nombre de difficultés qui n'avoient point été expliquées dans la dernière Edition, ou qui l'avoient été trop succinctement, & à laquelle on a joint à la fin un Traité du franc-aleu de Berri, aussi revu, corrigé & augmenté, le tout avec des Notes. ‎

‎ Bourges, Jean-Jacques Cristo, 1701. 2 parties en un vol. in-folio. Titre-6 pp. (avertissement)-1f. (approbation)-1f. (privilège)-722pp. - 51pp.-1f. Reliure entièrement et soigneusement restaurée, dos remonté sur un veau brun moderne, coins, coupes et chasses restaurés, gardes renouvelées. Sans le grand portrait en frontispice. ‎

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‎Cette édition augmentée, fait suite à celles in-quarto de 1691 et 1693 ; elle est bien complète du traité du Franc-alleu. Dans l'avertissement, Thaumas de la Thaumassière rappelle les origines de la coutume de Berry et relate les auteurs et publications qui l'ont précédé, il établi la liste des ouvrages qu'il a lui-même fait paraître et précise les principes qui ont présidé à la rédaction de ces nouveaux commentaires "dans lesquels j'ai conféré la nouvelle coutume avec les anciennes, et celle de Paris et de Lorris, et plusieurs autres ; j'ai tâché de découvrir la source et l'origine de chaque article, et de marquer la conformité qu'elle a avec le Droit romain [...] de nos anciennes coutume je tâche d'en pénétrer le sens et l'esprit, et la raison sur laquelle chaque article est fondé. Enfin je propose les difficultés qui se sont présentées depuis plus de cinquante ans..."Beau portrait en frontispice, gravé à l'eau-forte et au burin par P. van Schuppen d'après Ambroise Quenin. (GOURON - TERRIN, N°479) ‎

‎Le Franc-Aleu de la Province de Berry, ou Traité de la Liberté des Persones & Heritages de Berry, par Gaspard Thaumas de la Thaumassiere, Escuyer, Sieur de Puy-Ferrand, Avocat en Parlement, suivi de Nouveaux Commentaires sur les Coutumes generales des Pays et Duché de Berri (Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par l'Auteur de grande nombre de difficultés qui n'avoient point été expliquées dans la dernière édition, ou qui l'avoient été trop succinctement, et a laquelle on a joint à la fin un Traité du Franc-Aleu de Berri, Aussi revû, corrigé & augmenté, le tout avec des Notes.‎

‎ A Bourges, Chez Jean-Jacques Cristo, Imprimeur-Libraire, 1770-1701, 1 volume de 240x365 mm environ, (1) f., sans le portrait gravé, 51 pages, (1) f. (table), (1) f., (3) ff. ( titre, privilege, table) 6 pages (avertissement), (1) f. (approbation), 722 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à 6 nerfs portant titres dorés, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, gardes marbrées, tranches rouges. Rares erreurs de pagination (701 au lieu de 170), mouillures et traces d'humidité, galerie et trous de ver sur 2 mors, manque de cuir au bas du dos et sur un coin, quelques épidermures.‎

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‎Gaspard Thaumas de la Thaumassière (1630-1702) est un jurisconsulte et historien français, né à Bourges. Il est écuyer, seigneur de Puyferrand et avocat en parlement. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Coutumes générales des pays et duché de Berry avec les commentaires de Gaspard Thaumas de La Thaumassière, Escuyer , Sieur de Puy-ferrand, Avocat en Parlement, Eschevin de la Ville de Bourges. ‎

‎ 1691 Bourges : Par Mathieu Levez, 1691,[XVI-] 1084-29 p.+(4)p.- erratas,permissions,In-4 , 22 cm,reliure trés usée,coins et dos,texte bon,trés rare,dans l'état‎

‎édition originale rare, seule la Bibliotheque de l'Assemblée Nationale a 2 copies.GASPARD THAUMAS DE LA THAUMASSIERE, Grand Juriste et Avocat en Parlement, Bref Echevin de Bourges, Berrichon jalousé et parfois contesté pour ses ambitions nobiliaires, est le COMMENTATEUR de la Coutume du Berry et auteurs d’ouvrages majeurs sur le Berry. Il est né vers 1629 et mort en 1702. Il eut 3 épouses dont la Première en 1652 est Catherine BADIN née de Jacques et Marie BADIN née HEURTAULT. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Responsabilité pénale des communes 1ère édition (ancienne édition)‎

‎Litec 1999 214 pages 24x16x1cm. 1999. Broché. 214 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎DECLARATION DES DEVOIRS DE L'HOMME ET DU CITYOEN‎

‎. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages. Exemplaire n°12 sur 200 tiré sur papier Ingres.Numéro de classement écrit au stylo sur le dos. Tampon de l'institution sainte marie sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPLES OF THE LAW OF SOFTWARE CONTRACTS, Tentative Draft n°.1, submitted by the Council to the Members of The American Law Institute‎

‎, [non renseigné], The American Law Institute 2008, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, XXII-370p.‎

‎SETTING NATIONAL PRIORITIES THE NEXT TEN YEARS, HENRO OWEN AND CHARLES L. SCHULTZE Editors‎

‎, Washington, The Brookings Institution 1976, in-8, br., bon état, XVII-618p.‎

‎Königs Christians Des Fünften Dänsches Gesetz. Aus dem Dänschen ins Teutsche übersetzet. - [FIRST GERMAN TRANSLATION OF KING CHRISTIAN V'S ""DANISH LAW""]‎

‎Copenhagen, Joachim Schmedtgen, 1699. 8vo. In contemporary full calf with five raised bands and richly gilt spine and two clasps. With King Christian V's monogram in gold to upper part of spine. Edges of boards gilt. All edges gilt. Small paper-label pasted on to spine. A few wormholes to back board, leather on spine cracked, cornes bumped. A few small worm-tracts to last leaves. Last two blanks with annotations in contemporary hand. Internally generally nice and clean. (22), 104, 112, 142, 110, 84, (4) pp. (Including three blanks in the front and back).‎

‎First German translation of ""Danish Law"" which became a prototype and inspiration for other European codexes. The English envoy to Denmark at the time, Robert Molesworth, praises the Danish Code in his otherwise highly negative text: ""An account of Denmark as it was in the year 1692"". He states that in justice, brevity and clarity, the Code surpasses all other legal texts he knows of. It is so clear and simple to understand, that any literate person can understand his case and is able to represent himself in Court if he so wishes. Thesaurus II: 431.‎

‎The Danish Ombudsman 2005. 3 vols.‎

‎2005. Three full cloth. 325193140 pp.‎

‎Le corps médical devant la médecine sociale.‎

‎Paris, J.-B. Baillière et Fils, 1943. "16 x 24, 220 pp., tableaux, broché, état moyen (couverture défraîchie; légères rousseurs)."‎

‎Recherches sur plusieurs collections inédites de décrétales du Moyen Age.‎

‎Paris, Heideloff et Campé, Nuremberg, Campé, 1832 in-8, 66 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La liberté de conscience - Etude de science et d'histoire du droit‎

‎Lausanne, Impr. La Concorde 1917 210pp.+ 2pp. de thèses accessoires, br.orig., 25cm., non coupé, bel état, Thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne, J54539‎

‎La liberté de conscience. Etude de science et d’histoire du droit. Thèse.‎

‎Lausanne, Imprimerie La Concorde, 1917, in-8vo, 210 p., cachet ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale.‎

‎TRAITE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTS‎

‎PAUL DUPONT EDITEUR. 1902. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 494 pages. Dos coupé en deux. 2e plat détaché de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Convolut de 6 ouvrages: Les égyptiens anciens, 'citoyens' ou 'sujets de Pharaon'?, Mise en ordre chronologique des éléments de la Stèle de Karnak, etc.‎

‎Bruxelles, 1973-1979 Convolut de 6 articles par le même auteur A. Theodorides, extraits de la "Revue internationale des Droits de l'Antiquité", relié en 1 volume, ensemble 302pp., 23cm., reliure cart. moderne, [Contenu: I: Les égyptiens anciens, 'citoyens', ou 'sujets de Pharaon' ? (62pp., avec qqs. soulignements dans le texte), II: Mise en ordre chronologique des éléments de la Stèle de Karnak (44pp.), III: Les relations de l'Egypte pharaonique avec ses voisins (56pp.), IV: Le droit matrimonial dans l'Egypte pharaonique (41pp.), V: La propriété et ses démembrements en droit pharaonique (44pp.), VI: L'acte (?) de vente d'Ancient Empire (26e s. av.J.-C.) (55pp.)], C105963‎

‎Le testament dans l'Egypte ancienne & Les contrats d'Hapidjefa (XIIe dynastie, 20e s. av. J.C.) & La révocation d'un acte testamentaire dans le Pap. Kahoun VII,1 [Convolut de 3 ouvrages]‎

‎Bruxelles, 1970-1972 Convolut de 3 articles par le même auteur A. Theodorides, extraits de la "Revue internationale des Droits de l'Antiquité", relié en 1 volume, 100 + 143 + 20pp., 23cm., reliure cart. moderne, bon état, C105971‎

‎E libris constitutionum Theodosii A. Libri priores octo longè meliores quàm adhuc circunferebantur: sed ab Alarico rege Gotthorum ita deminuti, vt vix decima pars in his hodie appareat eorum, quae in Theodosiano codice continebantur. Posteriores octo integri, nunc primùm post. M. annos in lucem reuocati à Io. Tilio Engolism.‎

‎Paris, Charlotte Guillard et Guillaume Desboys, 1550. 2 parties en 1 vol. in-8 de (24)-123-(1 bl.) pp. (sign. *6 †6 aa-gg8 hh4 ii2) pour la première partie ; 580 pp. (sign. a-z8 A-N8 O2) pour la deuxième partie (le titre et la préface de la deuxième partie ont été reliés à la suite de l'index de la première partie), vélin souple à recouvrement, tranches dorées (reliure de l'époque). ‎

‎Édition imprimée par Charlotte Guillard, figure exceptionnelle de la Renaissance française. Veuve tour à tour des imprimeurs Berthold Rembolt et Claude Chevallon, elle administre en maîtresse femme l’atelier du Soleil d’Or pendant près de vingt ans de 1537 à 1557.Édition critique du Codex Theodosianus éditée par Jean Du tillet.Commandé par l'empereur Théodose II en l'an 429, le Codex est une compilation de toutes les lois promulguées depuis le règne de Constantin. Achevé en 438 et ratifié cette année-là par le Sénat, c'était le texte juridique standard de l'empire qui remplaçait tous les codes antérieurs. Plus tard, il exercerait une influence certaine sur les systèmes juridiques des conquérants de l'Empire. La première partie (livres 1 à 8) fut perdue après la chute de l'empire et fut reconstruite par des érudits à partir de sections conservées dans des sources ultérieures, notamment le Lex Romana Visigothorum. La première partie de l'édition Du Tillet présente les pièces des Livres 1-8 du Code wisigothique. La deuxième partie, qui a sa propre page de titre, contient le reste du Codex, livres 9 à 16.Juriste humaniste français et associé de Cujas, aumônier de Catherine de Médicis, expert en droit romain et droit canon, Jean Du Tillet fut également évêque de Saint-Brieuc (1553), plus tard de Meaux (1564) : il a édité les Regulae d'Ulpien et aidé Cujas dans son édition du Codex Theodosianus.Bel exemplaire réglé, dans sa première reliure, très pur.Ex-libris manuscrit sur la page de titre : B. Moynet et Franc Gillet. Annotation sur une page de garde : Achepté à paris le xxvie mars 1583 xxß.Rémi Jimenes, Bibliographie des livres publiés par Charlotte Guillard (1537-1556), 141 ; Adams, T-544 ; Pettegree, French Vernacular Books, 65901. ‎

‎Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle ou Mépoire de l'Abbé Théolière à S.E. le Cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir pour servir à l'histoire du clergé après la loi du 18 Germinal an X (8 avril 1802)‎

‎Deuxième édition augmentée de quelques aperçus relatifs au conseil de l'évêque, aux officialités, aux sentences extrajudiciaires, à l'inamovibilité, etc. et de plusieurs nouveaux chapitres ou appendices, 1 vol. in-8 reliure demi-basane, dos muet, 1867, P. Lebigre-Duquesne, Paris, 1867, 468 pp.‎

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‎L'abbé Théolière demandait l'abrogation ou la modification de la loi du 18 Germinal An X qui ne permettait à un ecclésiastique d'intenter contre son évêque une action même purement civile qu'après en avoir obtenu l'autorisation du conseil d'Etat. Etat très satisfaisant (dos muet, dos et coupes un peu frottés, bon exemplaire par ailleurs) pour cet ouvrage peu commun.‎

‎Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus... recensuit... Jacob. Curtius latinam interpretationem emendavit... Editio Secunda.‎

‎Paris, Du Puis, Paris, Du Puis1657 ; in-4°, veau brun de l'époque. - 8 ff., 720 pp. Célèbre ouvrage du jurisconsulte grec Théophilos (mort à Constantinople vers 536). Traduction latine en regard. Une planche dépliante se trouve face page 425. Charnière fendue. Petites déchirures sur le dernier feuillet.‎