‎LES LETTRES D'ESTIENNE PASQUIER, Conseiller et Avocat général du Roy à Paris.‎

‎Étienne Pasquier (1529_1615) - Jurisconsulte et historien français. TABLE DES EPISTRES et Matières contenues en ce volume les 3 tomes contiennent toutes les œuvres poétiques de PASQUIER- 3 vol. fort in-8 vélin ivoire de l'époque, titre manuscrit au dos- Edition la plus complète contenant vingt deux livres, elle a été partagée entre Laurent Sonnius et Jean Petit-Pas 1619 - A paris avec privilège du Roy.‎

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‎Le tome III est intitulé Œuvres meslées, il se compose de la réimpression du Monophonie et de divers autres pièces, La jeunesse, etc. de 1610 - Les lettres d'Estienne Pasquier, soit 284 missives adressées à plus de cent trente destinataires. ‎

‎Un nouveau système de prévoyance familiale : Le contrat d'assistance réciproque‎

‎Société française d'imprimerie et de librairie Questions juridiques et sociales Broché 1925 In-8 (14,4 x 22,7 cm), broché, 120 pages, envoi de l'auteur ; bords des plats frottés, tampons de bibliothèque, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LA NOTION DE L’ÉTAT, Traduit de l’anglais par JeanR. Weiland, coll. Philosophie politique‎

‎, Paris, Sirey 1969, in-8, br., (texte manquant sur certaines pages remplacé par des photocopies du texte, couv. passée et insolée), int. frais, 288p.‎

‎Die Ausscheidung des Stadt- und Staatsgutes von Freiburg i. Ue. Diss. hohe jurist. Fak.‎

‎Freiburg, Fragnière, 1928, gr. in-8°, 75 S., Original-Broschüre.‎

‎L'Industrie dans la Généralité de Bordeaux sous l'Intendant Tourny [ Edition originale ] Contribution à l'étude de la Décadence du Système Corporatif au milieu du XVIIIe siècle‎

‎1 vol. in-8 br., collection de l'Institut d'Economie Régionale du Sud-Ouest, Editions Bière, Bordeaux, Paris, 1954, 169 pp.‎

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‎Bel exemplaire en parfait état de ce titre rare.‎

‎La liberté du travail et les traités de commerce.‎

‎ Paris, Librairie de Guilaumin 1879, 230x150mm, 68pages, broché. ‎

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‎Leçons d'Economie Politique faites à Montpellier (2 Tomes - Complet)‎

‎Recueillies par Emile Bertin et Paul Glaize, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-percaline verte, Librairie de Guillaumin et Cie, Paris, Gras, Montpellier, 1862, 2 ff. (faux-titre et titre), VIII-560 pp. ; 2 ff. (faux-titre et titre), 542 pp.‎

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‎Complet. Etat très satisfaisant (rel. lég. frottée, une très petite piqûre de vers n'affectant pas le texte dans le coin supérieur du tome 2). Partisan du libre-échange et de l'épargne, Frédéric Passy fut honoré (conjointement avec Henri Dunant), en 1901, du premier prix Nobel de la Paix. ‎

‎DES FORMES DE GOUVERNEMENT ET DES LOIS QUI LES RÉGISSENT‎

‎, Paris, Librairie de Guillaumin & Cie 1870, in-8, demi-chagrin vert, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filet doré encadrant, Ex-Libris de Joseph de Crozet (cote n° 570), (rel. frottée avec des épidermures), très bon état int., VIII-471p.‎

‎CONSIDÉRATIONS SUR LES DÉLITS DE VAGABONDAGE ET DE MENDICITÉ. Lois en vigueur. - législation Belge. - projets de réforme ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1899 in 8 (24,5x16) 1 fascicule broché, 51 pages. Cour d' Appel de Bordeaux. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1899, par M. Paul Pasteau, Subsitut du procureur général. Envoi autographe signé de l'auteur à M Labraque Bordenave substitut à Niort. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Signé par l'auteur ‎

‎DROIT ADMINISTRATIF - PRINCIPES GENERAUX - L'ACTION ADMINISTRATIVE - LE CONTROLE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE‎

‎GUALINO EDITEUR. VERS 1997. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎copyright 1997 Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Rapport sur la situation actuelle de la France fait au nom de la commission extraordinaire, du 30 juin1792.‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 18 pp., cousu sous couverture d'attente. ‎

‎Pastoret adopta avec modération les principes de la Révolution. Ministre de l'intérieur, en 1790, il fut élu à la Législative et se prononça pour l'abolition de l'esclavage. Il appuya la déclaration de guerre à l'Autriche et présenta un rapport sur la laïcisation de l'état civil. Alors que nos frontières sont menacées par les Prussiens, Pastoret souligne la désorganisation et l'inexpérience de l'administration. L'unité de la Nation est plus que jamais nécessaire au moment où s'agitent les ennemis de l'intérieur (manoeuvres nobiliaires et troubles sacerdotaux).Martin & Walter, III, 26569. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎MOYSE, CONSIDERE COMME LEGISLATEUR ET COMME MORALISTE‎

‎Paris Buisson 1788 In-8 cuir Moyen ‎

‎Reliure d'époque, basane fauve raciné ; double filets sur les plats ; dos à nerfs ornés de filets double et petites étoiles ; pièce de titre rouge foncé, tranches mouchetées rouges, frottements et usures au cuir, coiffe supérieure en partie arrachée ; 6pp+599pp ; traces de mouillures et rousseurs ; Edition originale ; l'auteur était conseiller à la cour des aides, de l'académie ..., il occupa d'autres parts des fonctions administratives importante ; de la collection Carteron (tampon ex-libris sur la page de titre (François Carteron, docteur troyen au XIXème) ‎

‎Bibliographical introduction to Legal History and Ethnology, F/7. British colonization. (Caribbean, Central and South America)‎

‎Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie Université Libre, 1970 in-8, 52 pp., agrafé, sous couverture. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La législation sur les locaux d'habitation et professionnels. Etude doctrinale et jurisprudentielle avec la collaboration de Guy BOULLE. Préface de Mr R. Latreille.‎

‎ P., Revue des Loyers, 1961, grand in 8° broché, 574 pages ; petite tache brune angulaire aux premières pages (sans atteinte au texte) ; couverture fanée. ‎

‎On joint : mise à jour au 1er janvier 1963, 109 pages. PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET PROFESSIONNELS. Étude doctrinale et jurisprudentielle avec mises à jour périodiquement refondues, Préface de R. Latrille, avec la collaboration de Guy Boullé‎

‎, Paris, La Revue des Loyers 1961, in-4, br., (couv. arraché et tachée), 576p.‎

‎LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET PROFESSIONNELS. Étude doctrinale et jurisprudentielle avec mises à jour périodiquement refondues, Préface de R.Latrille, avec la collaboration de GuyBoullé, accompagné de la MISE À JOUR AU 1erJANVIER 1963‎

‎, Paris, La Revue des Loyers 1961, in-4, br., (couv. insolée, timbre sec «Hommage des Auteurs» en 1re couv. et p. de garde, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 576p.‎

‎Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Éloge de Odilon Barrot. Discours prononcé à l'ouverture de la Conférence du stage des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation le 18 novembre 1893. Imprimé aux frais de l'Ordre‎

‎Paris, Imprimerie J. Montorier, s.d. (1893) in-8, 39 pp., broché. ‎

‎Vingt ans après sa mort, le chef de la Gauche dynastique était devenu une référence pour les jeunes avocats, qui se souvenaient plus de ses exploits judiciaires que de son engagement politique.Louis Patissier-Bardoux (1861-1946) fut successivement avocat à la Cour d’appel de Paris (13 novembre 1883), puis avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation (21 juillet 1894-1913).Seulement deux exemplaires au CCF (BnF et Versailles). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Classes (Les) populaires dans la Dombes seigneuriale (XIIIe et XIVe siècles).‎

‎Trévoux, Imprimerie de Trévoux, 1946 ; in-8, broché ; 210 pp., 1 carte dépliante.‎

‎Thèse de Doctorat en Droit soutenue par l'auteurn né à Trévoux en 1919 et qui fut imprimeur dans cette même ville jusqu'au début des années 1980.Bon exemplaire malgré le dos présentant une mouillure. ‎

‎Notes critiques concernant le chapitre III de la loi du 15 mai 1912, sur la protection de l'enfance.‎

‎Mons, Imprimerie-Lithographie Boland et Fils, 1915. 16 x 24, 46 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎LE DIVORCE.‎

‎Dalloz.. 1993.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 131 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Connaissance du droit. Collection dirigée par Jean-Luc Aubert. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AVEZ-VOUS PENSÉ À VOTRE SUCCESSION ? ‎

‎Strasbourg, Coprur, 1989 ; in-8, 136 pp., broché.‎

‎.‎

‎Mémoire à Consulter pour Jean-Simon Patrin, ex-économe de l'hôpital militaire de Dijon, accusé d'infidélité dans ses fonctions et d'avoir enflé des quittances de marchands et ouvriers [ Edition originale ]‎

‎1 brochure in-4, Imprimerie Librairie du Cercle-Social, An X [1802-1803 ], 14 pp.‎

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‎Très curieux document suivi du texte de la Consultation invitant le Sieur Patrin "à se présenter sans délai devant le tribunal qui a rendu le jugement de contumace" pour dilapidation dans l'exercice de ses fonctions en exécution de la loi du 21 brumaire an V, où "il doit s'attendre à un succès complet". Un très intéressant mémoire témoignant des pratiques de corruption sous la Révolution et le Consulat.‎

‎CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, FORMULES, TARIF DES DÉPENS, TABLE ALPHABÉTIQUE & ANALYTIQUE suivi d’un Appendice contenant les articles des derniers projets de réforme du Titre XI du Code de procédure civile rapprochés des textes en vigueur et annotés à l’aide des travaux préparatoires‎

‎, Paris, Durand & Pedone-Lauriel 1888, 2 vol. ptt in-8, demi-chagrin bordeaux, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, (plats frottés, dos insolé, coupes et coins lég. émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], 456-328p.‎

‎Plaidoyer et oeuvres diverses de Monsieur Patru de l'Académie Française ‎

‎ A Paris, Chez Sebastien A Paris, Chez Sebastien Marbre Carmaoisy, 1681. 2 parties en un volume In-8 reliure de l'époque, très endommagée. Nouvele édition augmentée de plusieurs pièces qui ont été trouvées parmi les papiers de l'auteur après sa mort. Un feuillet blanc, faux titre, titre, 4 feuillets non chiffrés, 984 pages + Table et feuillet blanc. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Plaidoyers et oeuvres diverses de M. Patru de l'Académie Françoise. Nouvelle édition augmentée de plusieurs Pièces qui ont été trouvées parmi les papiers d'Auteur après sa mort.‎

‎ Paris chez Sébastien Mabre-Cramoisy, 1681, 2 parties en 1 volume in-8 en plein veau de l'époque, dos à 5 nerfs orné de fleurons, pièce de titre, tranches mouchetées, reliure de l'époque. - ‎

‎Epitaphe manuscrite d'une écriture 17e "Epitaphe de M. Patru par M. de la chambre : heureux le bon homme Patru s'il n'a trouvé plus qu'il n'a cru". Agréable édition augmentée d'un 17e plaidoyer et de plusieurs pièces diverses (traité des décimes, discours sur les mortalités de l'âme…). Olivier Patru, avocat au Parlement et doyen de l'Académie Française était un intime de M. D'Urfé, ce qui lui donna l'occasion d'écrire un Eclaircissement sur l'histoire de l'Astrée et de se faire reconnaître dans le monde des lettres ; c'est lui qui institua l'usage du discours de réception des membres de l'Académie Française. Ami intime de Boileau, il fut, d'après tous les témoignages, un homme probe, et d'une grande exigence dans le maniement de la langue. Agréable exemplaire. ‎