‎Les Oeuvres de Simon d'Olive Sieur Du Mesnil, Conseiller Du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose : Divisées En Deux Volumes : Le Premier, Contenant Les Questions Notables du Droict, decidées par divers Arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le Deuxieme, Contenant Les Actions Forenses, les Lettres & Nottes sur lesdites Actions Forenses. Edition Derniere, Revue, Et Corrigée de nouveau, en laquelle ont esté suppleés les Tables, qui manquoient és predecentes editions.‎

‎ Lyon, Jacques Canier, Claude Chancey & Antoine Laurens, 1657 [vol. 2 : Lyon, Alexandre Fumeux, 1656], 1656-1657, pt in-4°, (22)-494-(74) et (6)-378 pp, bandeaux, lettrines et vignettes, page de titre du premier volume en noir et rouge, les 2 volumes reliés en un fort volume pt in-4° (17 x 23,5 cm), reliure plein veau moucheté, dos à 4 nerfs, titres et caissons dorés ornés, tranches mouchetées (rel. de l'époque), traces de mouillure ancienne, coiffe sup. lég. abîmée avec pt manque, coiffe inf. manquante, coins du 1er plat abîmés avec manque de cuir, qqs épidermures, état correct. La pagination passe sans manque des pages 264 à 267 du premier volume et des pages 278 à 281 du second. Manque les 13 derniers feuillets du second volume (fin des “Notes sur les actions forenses”)‎

‎Coutumes et us du Sud-Ouest. Droit civil, pénal, criminel, particulièrement dans l'Aquitaine et le pays toulousain. — "Simon d’Olive du Mesnil est issu d’une famille de parlementaires toulousains ; il obtient sa licence en 1607 à la faculté de droit de Toulouse et devient avocat. Il est nommé avocat du Roi en la sénéchaussée et siège présidial de Toulouse en 1612, puis pourvu d’un office de conseiller au Parlement de Toulouse en 1628 (il cède cet office à son fils Jean juste avant de mourir en 1647). Il publie en 1638 ses "Questions notables du droict" alors qu’il siège toujours au Parlement de Toulouse, transgressant alors la règle tacite qui s’imposait aux arrêtistes : ne pas publier la jurisprudence de la cour avant d’avoir quitté sa charge. Son recueil a connu un succès immédiat et de longue durée" (J. Krynen, Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe siècle) — "Important ouvrage qui marqua une date dans l'éloquence judiciaire. En effet, l'un des tous premiers, Simon d'Olive abandonna l'usage devenu pédantesque de mélanger de grec et de latin le corps du texte, « il osa bannir les citations du texte de ses discours, mais pour paraître à la fois éloquent et érudit, il relégua dans des notes tout cet appareil scientifique. »" (Hérissant, Principes de Style, 1779, 223) ‎

‎Crise municipale de 1782 à 1790 et délibérations municipales de 1800 à 1835 à Mirepoix (Ariège).‎

‎Saverdun, Imprimerie du Champ de Mars, 1977 in-8, 116 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PETITS PRECIS DALLOZ. PRECIS D'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS‎

‎DALLOZ. 1932. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 442 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Questions notables du droict décidées par divers arrests de la cour du Parlement de Toulouse‎

‎ par Pierre Bosc A Toulouse, par Pierre Bosc et Arnaud Colomiez, 1646. In-4 plein vélin de l'époque, XXVI + 754 + 92 pages pour la table des matières. Vignette en page de titre. Mention de seconde édition revue et corrigée de plusieurs fautes qui s'étaient glissées en la première. Quelques annotations du temps en page de garde. Bon exemplaire. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Observations sur les questions notables du Droit, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, …, enrichies des nouvelles Ordonnances, Edits & Déclarations du Roi… par Me. Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse.‎

‎ 1784 basane mouchetée, dos à n. (coiffes arrasées). in-4, XXIV-636pp., Toulouse Joseph Robert 1784‎

‎Questions notables du droit décidées par divers arrêts de la cour de Parlement de Toulouse‎

‎ 1682 1682 Nouvelle édition, Toulouse, Camusat, 1682.1 volume in-4 plein veau velours d'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre maroquin rouge, page de titre, [18], 805, [75] pages.Malgré des ors légèrement passés au dos et des travaux de vers sans gravité à la coiffe supérieure, une tâche traversante à la garde sur les six premiers feuillets sans toutefois d'atteinte au texte, l'exemplaire est en bel état.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎LE BAIL A FERME ET LA CRISE AGRICOLE. Thèse pour le doctorat ‎

‎Montpellier Imprimerie Gustave Firmin et Montane 1899 in 8 (25x16) 1 volume broché, couverture imprimée, 228 pages [1]. Université de Montpellier, Faculté de Droit. Thèse pour le doctorat. Des risques dans le fermage; Le crédit agricole et le fermage; Du droit du fermier sortant à la plus-value procurée par lui au fonds loué. Auguste Olivier, Avocat à la Cour d'Appel. Envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Signé par l'auteur ‎

‎Droit international privé‎

‎Paradigme 2010 320 pages 15 4x2x23 7cm. 2010. Broché. 320 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Le vice ou la vertu. Vichy et les politiques de la sexualité.‎

‎Presses Universitaires Du Mirail Toulouse 2005 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 303 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Une certaine France - Sans ame ni conscience - La magistrature‎

‎ Balland, 1975. Format 16x23 cm, broche, 198 pages.Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion.‎

‎UNE CERTAINE FRANCE. SANS AME NI CONSCIENCE. LA MAGISTRATURE.‎

‎BALLAND. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 198 pages. Couverture plastifiée, codes et tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL et INSTITUTIONS POLITIQUES‎

‎Ed. Le seuil 2009 925 p.‎

‎État neuf. Prix hors frais de port.‎

‎Code de l'extradition.‎

‎Bruxelles, Imprimerie du Moniteur Belge, 1902. "14 x 22, 472 pp., broché, état moyen (quelques ratures au crayon; couverture défraîchie)."‎

‎Cours ou Explication du coustumier du Pays de Vaud ou on raporte les loix de Lausanne, & ou on traitte toutes les matieres du droit en succint suivant l’ordre du Coustumier, on y a mis les definitions, les divisions & les regles les plus generales choisies avec grand soin pour les accommoder a nos loix, de sorte qu’on peut dire que c’est un abregé de la jurisprudence en general & en particulier une instruction du sens & de l’intention des loix & pratiques du païs de Vaud. Premiere edition.‎

‎ Lausanne, Chez Frederich Gentil 1708, 235x185mm, reliure demi-basane à coins avec pièce de titre doré au dos. Caissons dorés au dos. Plat papier marbré. Charnières fendillées. Rousseurs marginales, plus forte au début de l’ouvrage. Mouillures sur le haut des dernières 8 feuilles, sans atteinte de texte. ‎

5 Images

‎ 6 ff. - 403 pages - 3 ff., bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Explication du coutumier du Pays-de-Vaud, seconde édition.‎

‎A Lausanne, Chez A. L. Tarin & D. Duret Imprimeur, 1796, in-8vo, 460 p. + 8 p. (Table), ms. sur garde ‘Broye Juge’ et sur le haut du titre ‘Au Châtelain Broye’, reliure en veau originale, dos avec pièce de titre en maroquin rouge, dos orné or. Tranches jaspées. Bel exemplaire.‎

‎Seconde édition rare, la première date de 1708. Helveticat -. Image disp.‎

‎Essai sur la dernière révolution de l'ordre civil en France.‎

‎A Londres, 1780 3 vol. in-8, [4]-356 pp., [4]-370 pp. (la table paginée 369-370 est placée en tête d'ouvrage), [4]-323 pp., veau marbré, dos à nerfs orné, double filet doré sur les plats, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Pièces de tomaison usées.‎

‎La dernière Révolution de l'ordre civil est en réalité la suppression des Parlements. Olivier, magistrat avignonnais, bien que respectueux du Roi, vient au secours des Parlements par la démonstration historique et juridique de leur pouvoir. Le dernier volume est d'ailleurs consacré à la publication des Preuves.Bon exemplaire provenant de la bibliothèque Esclafer de La Rode (ex-libris). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De la Rédaction des lois dans les monarchies.. Ouvrage adressé aux États-Généraux qui s'assembleront dans une monarchie quelconque‎

‎Amsterdam & se trouve à Paris, Laporte, 1789 in-8, iv pp., 370 pp., interversion des cahiers B et C, sans manque, veau fauve marbré, dos lisse cloisonné et fleuronné, pièce de titre crème, encadrement de triple filet doré sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches marbrées (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale (l'ouvrage sera curieusement réédité en 1815) de cette défense l'autorité légitime du monarque, annonçant de grands malheurs si l'on s'en écartait.Jean-de-Dieu d'Olivier (1753-1823) fut, comme son père, chancelier de la cour suprême de la rectorie du comtat Venaissin. Il vota dans une assemblée provinciale pour la renonciation aux droits féodaux. Aux débuts de la Révolution, une insurrection éclata contre le gouvernement pontifical, et il fut envoyé à Paris défendre la souveraineté du Pape. Quérard VI, 484.Bel exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES SOURCES ADMINISTRATIVES DU DROIT PRIVÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 25juin 1981, Université ParisII, Président: G.Durry, Suffragants: B.Oppetit et Y.Gaudemet‎

‎, Paris 1981, 2 vol. A4, thèse dactylographiée et thermocollée, (rares soulignures, reliure refaite), intérieur frais, [4ff.]-814/ [3ff.]-1227p. [pagination continue].‎

‎PIERRE DAREST - 1851 - 1937‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 16° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS D'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS. PETIT PRECIS DALLOZ. 2EME EDITION‎

‎DALLOZ. 1934. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 463 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES POINES DE LA DUCHEE D'ORLIENS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 414 à 440 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS DES ORIGINES A LA REVOLUTION.‎

‎DOMAT MONTCHRESTIEN. 1951. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XI+763 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. DEUXIEME TIRAGE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES A LA RÉVOLUTION ‎

‎Bordeaux Editions Domat Montchrestien 1951 in 8 (25x16,5) 1 fort volume broché, couverture imprimée (trace d'adhésif, et et 2 petite trace d'humidité sur le plat supérieur), XI et 763 pages. Deuxième tirage. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎PRECIS D'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS‎

‎Dalloz. 1951. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur bon état. 487 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5e édition revue. Petits Précis Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS D'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS / PETITS PRECIS DALLOZ‎

‎DALLOZ. 1945. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 487 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎