‎LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le respect des traités)‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1930, in-8, demi-chagrin charbon, tit. et filets soulignants dorés sur dos à 5 nerfs, couv. cons., (rel. légt frottée, coiffes et coins émoussés), int. frais, 320p.‎

‎Multimodale transporter. Juridiske rammebetingelser.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 324 pp.‎

‎Multimodale transporter. Juridiske rammebetingelser.‎

‎København, 2012, Orig. omslag. 324 pp.‎

‎L’ÉVOLUTION DE LA LETTRE DE CHANGE, XIVe- XVIIIe siècles, École pratique des Hautes Études, VIesection, Centre de recherches historiques, Affaires et Gens d’Affaires t. IV‎

‎, Paris, Armand Colin 1953, in-8, br., non massicoté, bon état, 240p.‎

‎ÉTUDES SUR QUELQUES OUVRAGES RARES ET PEU CONNUS - XVIIème SIECLE - ÉCRITS PAR DES BRETONS ou imprimés en Bretagne, suivies d'une bibliothèque de jurisprudence bretonne par M. le comte Corbière,‎

‎ 1879 1 volume, broché (paperback) in-octavo, dos recouvert d'une demi-toile noire (14,4 x 22,5 cm), pièce de titre écrite manuellement à l'encre noire sur fond marron clair encadrée de deux filets noirs, 1ère de couverture imprimée en noir (first cover printed), toutes tranches non rognées, couverture légèrement défraichie (cover faded), sans illustrations, fines et légères rousseurs, 288 pages, 1879 Nantes Morel Editeur, ‎

‎"Ces Études n'ont été tirées qu'à 300 exemplaires."....................................de toute rareté...............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated). ‎

‎La législation des foyers, jusqu'en 1931 et 1934.‎

‎RECUEIL SIREY. 1927. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 381 pages. Mors fendus en pied de dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2ème appendice au Code des baux à loyer et à ferme (législation spéciale). Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER ET À FERME, Lois des 20 juillet 1924 et 6 juillet 1925 - 1er avril 1926 - 21 juillet 1927 - 3 avril 1928 - 29 juin 1929 - 8 avril, 30 juin et 12 juillet 1933, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1934, fort in-8, br., partiellement non coupé, (défraîchi), ENVOI DE L’AUTEUR, XXIV-940p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER ET À FERME, Lois des 20 juillet 1924 et 6 juillet 1925 - 1er avril 1926 - 21 juillet 1927 - 3 avril 1928 - 29 juin 1929 - 8 avril, 30 juin et 12 juillet 1933, 2eéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1934, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignant, (dos frotté, petites taches sur le dos), XXIV-940p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER, LÉGISLATION SPÉCIALE, LOIS DES 20 JUILLET 1924, 6 JUILLET 1925 - 1er avril 1926, 3 avril 1928 et 29 juin 1929‎

‎, Paris, Dalloz 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filet soulignant dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, table alphabétique imprimée sur papier bleu, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XVI-584p.‎

‎Finanzwissenschaft.‎

‎Berlin, industrieverlag Spaeth & linde, 1929, gr. in-8vo, 149 S., Stempel auf Titel, Original-Leinenband.‎

‎Université de Montpellier. - Faculté de droit. Essai sur le régime de la vinification.. Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de droit de Montpellier pour obtenir le grade de docteur en droit‎

‎Montpellier, Imprimerie de "L'Économiste méridional", 1923 in-8, XX pp., pp. 21-158, broché, non coupé. Mouillure encadrante sur les couvertures.‎

‎Unique édition de cette thèse qui oscille entre analyse juridique et considérations économiques, liées à la crise du monde viticole méridional des années 1920. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Treatises on the baltcon-charterparty.‎

‎ Copenhagen - London, G. E. C. Gad Publisher - George Allen & Unwin Ltd 1954, 245x165mm, 196pages, editor's binding. Book in good condition.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Nouveau guide des maires ou Manuel des officiers municipaux...‎

‎Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1853 1 vol. relié in-16, cartonnage pleine percaline verte, pièce de titre au dos, 612 pp. (des rousseurs). 4e édition revue et augmentée.‎

‎Nouveau manuel complet des gardes champêtres communaux ou particuliers...‎

‎Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1866 1 vol. relié in-16, relié demi-basane aubergine, X + 366 + 71 pp. Nouvelle édition revue par Ch. Vasserot.‎

‎Nouveau manuel théorique et pratique des gardes champêtres, forestiers et gardes-pêche...‎

‎Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1829 1 vol. relié in-16, relié pleine basane marbrée havane, dos lisse orné de frises et fleurons dorés, pièce de titre, 322 pp. Nouvelle édition augmentée.‎

‎LA MÉTHODE OUVERTE DE COORDINATION DANS LE SYSTÈME JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE, Préface Rostane Mehdi‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2007, in-8, br., bon état, 692p.‎

‎LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRANCE PAR LE PRESBYTÈRE, L’ÉCOLE ET LA MAIRIE, 3ème éd. refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, L.-F. Hivert 1842, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse orné de filets à froid,(coins et coupes lég. frottés avec de petits mq., des rousseurs), 590p.‎

‎Justice ta mère ! Justice et injustices vues par un juge en réponse aux jeunes‎

‎Anne carrière. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 348 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enfants victimes, enfants déliquants. France Loisirs. 1990.‎

‎1 volume in-8° relié cartonnage sous jaquette illustrée, 452 p. très bon état. ‎

‎JUSTICE POUR LES ENFANTS‎

‎ROBERT LAFFONT. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 414 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit des enfants‎

‎Bayard 2011 12 2x1 4x17 6cm. 2011. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎"""BAFFER"" N'EST PAS JUGER - LA JUSTICE DES MINEURS"‎

‎PLON. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 243 Pages. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Introduktion til immaterialret.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 330 pp.‎

‎3. udgave. ‎

‎Introduktion til immaterialret.‎

‎København, 2013. Orig. omslag.‎

‎4. udgave.‎

‎Ophavsret for begyndere. En Bog til ikke-jurister.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 276 pp.‎