‎L'Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu’à la législation moderne suivie d’une généralisation du droit romain et de l’explication historique des Instituts de Justinien, d’après les textes anciennement connus ou plus récemment découverts‎

‎Marescq et Dujardin, Libraires-éditeurs 1855 Quatrième édition revue et augmentée. In-8, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, IX + 404 pp. Coiffes et dos légèrement frottés, rousseurs minimes et éparses. Bon exemplaire d’un ouvrage peu courant. Ouvrage fondamental sur la législation romaine, préservée par les “Instituts de Justinien” pour devenir la base juridique de l'Empire byzantin, et plus tard aussi bien celle de l’ Europe continentale qu'au delà Amérique latine. Joseph Louis Elzéar Ortolan 1802-1873 était un juriste français. Il acquit rapidement une notoriété publique grâce à la publication de deux ouvrages: “Explication historique des institutes de Justinien” 1827 et “Histoire de la législation romaine” 1828.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Notice biographique sur M. Dupin.‎

‎Paris, Joubert, 1840 in-8, XV-276 pp., portr., cartonnage à la bradel bordeaux (rel. de l'époque). Mors sup. frotté, coins usés. Rouss. dans la seconde partie.‎

‎Texte suivi de :ORTOLAN (M.). Généralisation du Droit Romain. Extrait de l'Explication historique des Instituts de l'Empereur Justinien. Paris, Joubert, s.d. 16-CXII pp.Envoi de l'auteur à Monsieur Droz, de l'Institut. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Notice biographique sur M. Dupin.‎

‎Paris, Joubert, 1840 in-8, XV-276 pp., portr., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Notice biographique sur M. Dupin ancien batonnier des avocats du barreau de Paris, ancien président de la chambre des députés, procureur général à la cour de cassation, membre de l'académie française, etc.. ‎

‎Paris Joubert Août 1840,in-8,XV-276 pages, portait lithographie avec fac-similé de la signature. Broché, plat supérieur de la couverture détaché,manques de papier au dos, rousseurs.‎

‎Éléments de Droit Pénal. Pénalité - Juriditions - Procédure suivant la science rationnelle, la législation positive, et la jurisprudence, avec les données de nos statistiques criminelles. Troisième Édition revue et augmentée. En 2 volumes.‎

‎Paris, Henry Plon, 1863, in-8vo, 2 ff. + 606 p. + 1ff. / 2 ff. + 580 p. + 1ff., cachet “Roger Ischer, Avocat” et signature ms. “A. J. Martini” sur titre. reliure en d.-cuir d’époque‎

‎Affaire Deroulède & Marcel Habert : plaidoyer de Maître Oscar Falateuf, ancien bâtonnier, pour Paul Déroulède‎

‎Protat frères | Mâcon 1899 | 14 x 23 cm | broché‎

‎Edition originale non mise dans le commerce. Deux petites déchirures avec légers manques en tête et en pied du dos, légères déchirures sans manque et piqûres marginales sur les plats, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs.‎

‎ P., Fanchon, sans date (vers 1920), fort et grand in 8° relié demi veau vert, dos à nerfs, 940 pages ; dos insolé. ‎

‎Forme la 14e partie du cours de construction de G. Oslet, partie civile. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Griefs et moyens d'apel [sic]. que propose en la Cour Louis Le Barq, valet de charrue, apellant de sentence rendue en la haute-justice de Canville, le février 1763 ; contre Charles Chédrue, couvreur en ardoise, intimé en apel‎

‎Rouen, Imprimerie de Machuel, s.d. in-4, 58 pp., typographie en petit corps, dérelié. ‎

‎Très rare mémoire d'avocat visant à recouvrer sur Charles Chédrue la somme de 1020 livres prêtée par Le Barcq le 26 juin 1759, et que le sieur Chédrue avait déclarée volée en novembre suivant.Aucun exemplaire au CCF. Pas dans Corda. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ÉTUDE DE JURISPRUDENCE SUR LA SIMULATION DANS LES DONATIONS ENTRE ÉPOUX, Thèse, Université de Lille-Faculté de droit, (Président: M.Boulanger; Suffragants: MM.Batiffol et Jeantet)‎

‎, Lille, Douriez-Bataille 1944, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», (marque de bibl., plat inf. légt gondolé), très bon état, 181p.‎

‎Du Sinaï au Champ-de-Mars. L'autre et le même au fondement du droit.‎

‎Editions Lessius (" Donner raison "), 1999. in-8, broché.‎

‎Bel exemplaire. [109B-19] ‎

‎Revue historique vaudoise, n.° 118 / 2010: Justice et criminalité: Vaud, XVe - XXIe siècles.‎

‎ Lausanne, Antipodes 2010, 240x170mm, 367pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Commentarius in decem Partes Constitutionum Societatis Jesu. Opus manuscriptum : composuit Augustinus Oswald, Soc. Jesu sacerdos.‎

‎1 vol. fort in-8 reliure demi-basane marron, dos à 4 nerfs orné, Typis Societatis Sancti Augustini Desclée de Brouwer et Socii, 1895, XX-848 pp.‎

8 Images

‎Etat satisfaisant (rel. frottée, anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en garde)‎

‎Verfahrensrechtliche Aspekte der internationalen Amtshilfe in Steuersachen. AISUF 347 - Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz n.° 347, Herausgegeben von Peter Gauch.‎

‎ Zürich, Schulthess Juristische Medien AG 2015, 225x155mm, LXXV - 466Seiten, broschiert. Schönes Exemplar.‎

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‎Praktisches Handbuch des bürgerlichen Verkehrs verbunden mit dem theoretischen und praktischen Notariat für die Republik Bern mit Anweisung die im kantonsbürgerlichen Leben vorkommenden Rechtsgeschäfte und letzten Willensverordnungen nach den bestehenden Gesetzen abzuschliessen. Dienlich für Notarien und Geschäftsmänner, wie auch für Handels- und Gewerbsleute. Erster & Zweiter Theil. 2 Theile zus in 1 Bd. gebunden‎

‎Bern, Jenni, 1846-1847, in-8vo, Front. (Darstellung der Verwandschaftsgrade) + VIII + 302 S. + 1 Bl. ; XI + 543 S., Front. zusammengeklebt, vereinzelt leicht stockfleckig, Front. verso beschriftet, Pp. etwas fleckig und leicht lädiert.‎

‎Umfangreiches Kompendium über das bernische Notariatswesen erschienen unmittelbar vor der Gründung des Bundesstaates, das ausführlich die notariellen Aspekte des Personen- und Sachenrechts darbietet und mit Formularmustern ausgestattett ist. Nicht in Rennefahrt. ‎

‎Compendium iuris publici ecclesiastici‎

‎Vatican, Typis Polyglottis Vaticanis 1943 viii + 502pp., 23cm., 2nd edition, published by the "Pontificium Institutum Utriusque Iuris", original softcover, pages still uncut, text in Latin, good condition, J70434‎

‎LES BERCEAUX DU DROIT ROMAIN; Extrait du Recueil de Travaux publié à l’occasion de la 80e assemblée générale de la Société suisse des Juristes (Mémoires de l’Univ. t. XX)‎

‎, Neuchatel, Imp. Messeiller 1946, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, 48p.‎

‎LA DETERMINAZIONE DEI VALORI UNITARI MEDI D’IMPORTAZIONE E D’ESPORTAZIONE NELLA STATISTICA COMMERCIALE‎

‎, Torino [Turin], S.Lattes & C. 1912, in-8, br., non coupés, Ex-Libris manuscrit, (couv. et dos insolés), int. frais, 97p.‎

‎Structures et formes du mihilisme européen. Essais inroductifs.‎

‎Bordeaux, Bière, bibliothèque de philosophie comparée, 1987. In-8 (215x150mm) broché, 150 p. Marques au crayon de papier, facilement effaçables. Très bon état. ‎

‎Jecti et Antecessoris, DE TUTELA VIARUM PUBLICARUM. Liber singularis. Cujus Pars I est de Diis Vialibus, II de Magistratibus Viocuris, et III de Legibus ad viarum securitatem pertinentibus.‎

‎ Apud Hofmans et Bosch,, Trajecti ad Rhenum, 1731 - In 8,broché,couvertures muettes pp. (14), 570, (8), gravure ht,con antip. incisa in rame. ‎

‎non rogne - De Iectus et de son prédécesseur, SUR LA PROTECTION DES VOIES PUBLIQUES. Un livre singulier. La première partie traite des dieux de la route, la deuxième partie des magistrats de la route et la troisième partie des lois relatives à la sécurité routière. Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, D.E.S. économie politique, [Suivi du] RÉSUMÉ DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, Doctorat‎

‎, Paris, Les Cours de Droit 1935-1936, in-8, rel. en toile bleue, tit. doré sur pc. de tit. avec filets soulignants dorés, plats encadrés d’un filet estampé à froid, non massicoté, (usé, dos insolé, des soulignures au crayon), bon état, 434-59p.‎

‎Guide juridique 2006. Droits des salariés.‎

‎CFDT. Août 2005. In-16. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages. Quelques illustrations en bleu, noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Salariés du Privé. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La très curieuse vie de Law, aventurier honnête homme‎

‎ Plon Plon 1927, In-12 broché, 382 pages. Exeplaire non coupé, non rogné. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎FERMAGE ET METAYAGE DANS LA LEGISLATION RECENTE‎

‎EDITIONS TECHNIQUES. 1947. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Papier jauni. 198 + XXVIII Pages. Quelques traces de stylo et au crayon à papier. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture... . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PARLEMENT DE TOULOUSE ET LES AFFAIRES DE L'EGLISE AU MILIEU DU XV° SIECLE ‎

‎ 1970, plaquette In-8 1970, plaquette In-8 brochée, 19 pages. Envoi autographe. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Cours d'histoire des institutions et faits sociaux. (Histoire I et II). En deux volumes. 1ère année D.E.U.G. Droit.‎

‎Couverture souple. Broché. 21 x 29,7 cm. Cours ronéoté. 91 + 86 pages.‎

‎Livre. Université des sciences socilales, Toulouse, 1978-1979.‎