‎LA FAMILLE, 3ème éd. à jour au 15 novembre 2008, coll. Droit civil‎

‎, Paris, Defrénois 2009, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, VIII-744p.‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Coll. Droit civil‎

‎, Paris, Defrénois 2004, in-8, br., très bon état, 409p.‎

‎"La famille - 4e édition - ""Droit civil"""‎

‎Lextenso/Defrénois. 2011. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 748 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎INTRODUCTION GÉNÉRALE, 2eéd.‎

‎, Paris, Defrénois 2005, in-8, br., neuf, X-338p.‎

‎DROIT CIVIL - CONTRATS SPECIAUX -(vente-mandat - depot - pret a usage - Jeu - Rente viagere) - MAITRISE - COURS DE 1980-1981.‎

‎LES COURS DE DROIT. 1981. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 373 + XVI pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT DE LA CONCURRENCE.‎

‎ARMAND COLIN. 2003. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMMUNAUTAIRE.‎

‎ARMAND COLIN. 2005. In-4. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 273 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMMUNAUTAIRE, 3èmeéd., coll. U‎

‎, Paris, Armand Colin 2005, in-8, br., bon état, IX-[3p.]-273p.‎

‎DROIT DE LA DISTRIBUTION.‎

‎SIREY. 2006. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DE LA DISTRIBUTION, 2eéd.‎

‎, Paris, Sirey 2012, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À PASCALE BLOCH, très bon état, 349p.‎

‎LA VIE EN PROVENCE ORIENTALE AUX XIVe ET XVe SIÈCLES, Un exemple: Grasse à travers les actes notariés, Préface de R.-J.Aubenas, Bibl. d’Histoire du droit et Droit Romain, t. XIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., partielt non coupé, (couv. très légt passée, dos insolé, rares soulignures au crayon de papier), int. frais, 410p.‎

‎RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES, Perspectives de la gouvernance d’entreprise durable, coll. Droit des affaires‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2014, in-8, br., bon état, XIII-468p.‎

‎Histoire du POISON.‎

‎Francois Bourin Editeur Paris 1991 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 413 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Les droits fonciers coutumiers chez les indigènes du Congo Belge. Essai d'interprétation juridique‎

‎Bruxelles, 1947 260pp., dans la série "Institut Royal Colonial Belge. Section des sciences morales et politiques. Mémoires in-8" tome 15 fasc.2, 24cm., brochure originale, bon état, C99808‎

‎Précis de la science du droit criminel et pénal.‎

‎Paris Au bureau de l'encyclopédie portative, chez Bachelier 1830 1 vol. relié in-16, demi-veau havane, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre, tranches mouchetées (reliure de l'époque), XII + 300 pp., frontispice gravé, vocabulaire et bibliographie. Edition originale de cet intéressant volume, s'inscrivant dans l'Encyclopédie portative publiée sous la direction de Bailly de Merlieux, proposant une histoire des peines et des procédures criminelles chez les anciens et les modernes, une théorie de l'instruction criminelle, une analyse des avantages et des inconvénients de chaque peine et des réflexions sur le jugement et l'application de ces peines. Mors fendillés, sinon exemplaire solide, intérieur en bonne condition. Peu courant.‎

‎PRECIS DU DROIT CRIMINEL ET PENAL‎

‎L'Encyclopédie Portative, Paris. 1830. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 75 pages. Petite étiquette encollée sur le 1er plat. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Contenant l'histoire abrégée des peines et de la procédure criminelle chez les nations anciennes, la théorie de la pénalité et de l'instruction criminelle... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Œuvres diverses d'un ancien magistrat.‎

‎A Londres ( Lausanne); in-8, basane fauve marbrée de l'époque. Portrait, XII pp., 308 pp., 104 pp., 1 f. errata, 1 pl. dépliante. "EDITION ORIGINALE rare, non mise dans le commerce. L'auteur fit imprimer ce volume à ses frais à Lausanne, pour le distribuer à ses amis. En tête du volume on trouve son portrait par Cochin gravé par Saint-Aubin. Maleteste est une célébrité de Dijon où il est né en 1709 et où il exerça comme Conseiller au Parlement. De nombreux textes concernent et ont été écrits en collaboration avec le Président de Brosses " son oncle à la mode de Bretagne". Fentes au charnières, intérieur frais. Provient de la bibliothèque du Marquis d'Aligre ( ex-libris). Né à Paris en 1726 dans une famille qui compta deux chanceliers, il fut nommé Président du Parlement en 1768. Il fit plusieurs fois des remontrances au roi contre les impôts et contre les opérations ministérielles subversives. En 1788, en présence de Necker, il lut un mémoire au roi dans lequel il pronostiquait les malheurs qui, selon lui, découleraient de la convocation des États-Généraux. N’ayant pas été écouté par le roi, d’Aligre démissionna du Parlement. Le jour de la prise de la Bastille il fut arrêté mais put s’échapper grâce à un de ses anciens domestiques. Il émigra à Londres où l’attendait une fortune placée dans une banque anglaise. Il mourut en 1798 à Brunswick, laissant une fortune colossale à ses deux enfants.‎

‎Le vocabulaire juridique en QCM - Collection le droit en QCM.‎

‎Ellipses. 2006. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 135 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection le droit en QCM. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D'ÉTAT. Tomes 1-4 ‎

‎Paris Garnery; Laporte 1807 in 8 (21x13,5) 4 volumes reliures pleine basane racinée de l'époque, dos lisses très ornés, fleurons dorés, pièces de titre de couleur brique, pièces de tomaison de cuir noir, titre, XIX et 504 pages; titre, 550 pages, titre, 500 pages; titre, 495 pages, toute petite trace de mouillure claire dans l'angle interne supérieur des premiers feuillets des tomes 1 et 2. Contenant le texte des lois; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil; L'indication de la Conformité et de l'Opposition de ces articles aux lois anciennes; Les arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres. Deuxième édition. Jacques de Malleville, l'un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la section civile de la Cour de Cassation, Membre du Sénat-Conservateur. Deuxième édition. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Analyse raisonnée de la discussion du code civil au Conseil d'Etat, contenant Le texte des Lois; le Précis des observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil; L'Indication de la Conformité et de l'opposition de ces Articles aux Lois anciennes; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l'Auteur pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles et faciliter l'intelligence des autres.‎

‎Paris, Garnery, Laporte, 1807-1805. Quatre volumes in-8. Le premier volume est daté 1807 donc de la deuxième édition , les trois autres sont datés 1805, la première. Quelques rousseurs et certains cahiers brunis. Reliure homogène en demi-basanne fauve d'époque, petits coins de vélin blanc, plats de papier marbré rouge, dos lisse orné de filets dorés, pièces de titre et de tomaison rouges ornées de roulettes dorées, tranches mouchetées. Coiffes supérieures arasées aux tomes III et IV, quelques petits frottements d'usage aux dos.‎

4 Images

‎Jacques Maleville naît à Domme en Dordogne le 19 juin 1741 dans une illustre famille. Avocat au parlement de Bordeaux avant la Révolution, il adhère dès 1789 aux idées nouvelles. Il est nommé membre, puis président du directoire de son département en 1790. En 1791, il entre au Tribunal de Cassation. Le 26 vendémiaire an IV (1795), il est élu député de la Dordogne au Conseil des Anciens. Ami de Portalis et de Barbé-Marbois, il s'oppose constamment aux mesures de violence et se rapproche du parti monarchique clichyen. Après son soutien au coup d'État du 18 brumaire (1799), le Premier consul le rappelle au Tribunal de cassation en l'an VIII (avril 1800). Il y préside la section civile en remplacement de Tronchet nommé sénateur. Le 24 thermidor an VIII (12 août 1800), il est chargé, avec Portalis, Tronchet et Bigot de Préameneu, d'élaborer un projet de Code civil. Défenseur de la liberté de tester et de la puissance paternelle, il lutte contre l'adoption et le divorce. Entré au Sénat conservateur le 28 mars 1806, il est fait comte de l'Empire en 1808. En 1814, il vote la déchéance de Napoléon et le retour des Bourbons qui le nomment pair de France. À la Chambre des pairs, il vote contre le projet de loi sur la presse qui rétablit la censure. Lors du procès du maréchal Ney il se prononce pour la déportation. Promu au titre de marquis et Grand officier de la Légion d'honneur en 1817, il se retire progressivement de la vie publique à partir de 1820. Il meurt le 22 novembre 1824 dans sa commune natale. Son éloge funèbre est prononcé à la Chambre des pairs par le comte Portalis, fils du rédacteur du Code civil, lors de la séance du 20 janvier 1825. ‎

‎Analyse raisonnée de la discussion du code civil au conseil d'état.‎

‎Paris, Garnery / Laporte, 1807. 4 volumes in-8 de XIX-[1]-504; VIII-542-[2]; 500; [4]-495 pages, demi-veau brun, dos lisses ornés de filets dorés, pièces de titre beige et tomaison ovales et noires. ‎

‎ Contenant le texte des lois; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil; L'indication de la Conformité et de l'Opposition de ces articles aux lois anciennes; Les arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres. Deuxième édition. Jacques de Malleville, l'un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la section civile de la Cour de Cassation, Membre du Sénat-Conservateur. Bel exemplaire. ‎

‎ANALYSE RAISONNEE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D'ETAT - TOME 1‎

‎GARNERY - LAPORTE - 2° EDITION. 1807. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 504 pages. Pièce de titre bordeau. Pièce de tomaison noire. Titre, tomaison,4 fleurons dorés sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le texte des lois, le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décission du conseil ; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes, les arrêts rendus par la cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎[ Dispense pour les ordres majeurs signée par Nicolas de Malézieu, évêque de Lavaur, accordée au Diacre Georges Maurel le 18 septembre 1728 ]‎

‎1 pièce au format 295 x 200 mm, du 18 septembre 1728 avec diverses signatures et cachet à froid de l'Evêque de Lavaur.‎

‎Etat satisfaisant (anc. mouill.). Nicolas de Malézieu (né en 1674), il devient docteur en Sorbonne puis conseiller du roi. Nommé évêque de Lavaur le 2 avril 1713, il y mourra le 14 mars 1748. ‎

‎DROIT RURAL (Thémis)‎

‎PUF. 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 368 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎'Thémis', Droit, Collection dir. par Maurice DUVERGER. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Eléments de Droit Fiscal.‎

‎CENTRE DE PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF. 1948. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages. Exemplaire N°102. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Chemin de Fer Métropolitain de Paris. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎